Portail consacré aux peuples autochtones et aux communautés locales
Le portail de l’OMPI consacré aux peuples autochtones donne aux peuples autochtones et aux communautés locales un accès à des informations qui les intéressent particulièrement.
Nouveautés
Comment l’OMPI peut-elle vous aider à protéger vos savoirs traditionnels?
Le Comité Intergouvernemental de l'OMPI (IGC) est en train d’engager des négociations sur la base d’un texte en vue de parvenir à un accord sur le texte d’un ou plusieurs instruments juridiques internationaux qui garantiront une protection efficace des savoirs traditionnels, des expressions culturelles traditionnelles et des ressources génétiques.
Fonds de contributions volontaires
Le Fonds de contributions volontaires de l’OMPI facilite la participation des communautés autochtones et locales aux travaux de l'IGC.
Programme de bourses de l’OMPI pour les autochtones
Notre Programme de bourses pour les autochtones lancé en 2009, permet aux membres des communautés autochtones et locales de travailler au sein de la Division des savoirs traditionnels de l’OMPI, sur des questions qui préoccupent les peuples autochtones.
Un appel à manifestations d’intérêt pour le Programme de bourses de l’OMPI pour 2024-2025 pour les autochtones a été lancé (délai : 21 avril 2024) 
Droit coutumier et propriété intellectuelle
Le droit coutumier se compose d’un ensemble de coutumes, d’usages et de croyances qui sont acceptés comme des règles de conduite obligatoires par une communauté. Il fait partie intégrante des systèmes socioéconomiques et du mode de vie des peuples autochtones et des communautés locales.
La question du rôle que devrait jouer le droit coutumier dans la protection plus large des savoirs traditionnels est une question difficile qui suscite de nombreuses interrogations d’ordre politique et juridique. Les détenteurs de savoirs traditionnels ont souligné que le respect et la reconnaissance du droit coutumier étaient essentiels pour une protection efficace des savoirs traditionnels contre toute utilisation abusive ou appropriation illicite par des tiers.
En savoir plus
- Droit coutumier et savoirs traditionnels
- Droit coutumier, savoirs traditionnels et propriété intellectuelle: synthèse des questions qui se posent
- Droit coutumier et protection des savoirs traditionnels – Étude régionale dans les pays andins
- Droit coutumier, accès, partage des avantages et gouvernance en matière de savoirs traditionnels: points de vue des pays andins et des pays insulaires du Pacifique
Publications
Événements
Groupe d’experts autochtones
Les exposés sur l’expérience des communautés autochtones et locales, présentés par des groupes d’experts lors des sessions de l’IGC, donnent de précieuses informations sur les expériences, les préoccupations et les aspirations des communautés autochtones et locales concernant la protection, la promotion et la préservation des savoirs traditionnels.
Ateliers
Ateliers pratiques sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels à l'intention des peuples autochtones et des communautés locales.
Ressources externes
- L'instance permanent sur les peuples autochtones
- Mécanisme d’experts sur les droits des peuples autochtones
- Rapporteur spécial sur les droits des populations autochtones
- Centre de documentation, de recherche et d’information des peuples autochtones (doCip) – pour l’assistance technique durant les sessions de l’IGC
- L’OMPI et la protection des savoirs et de la culture traditionnels (vidéo de Solid Arts, Arts Law Center of Australia)