Dossier de préparation pour l’IGC 40
Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) se réunit plusieurs fois par an à Genève.
Cette page présente les documents et le matériel revêtant le plus d’intérêt pour les participants qui souhaiteraient se préparer à la prochaine session, notamment aux consultations avec les peuples autochtones, les communautés locales et les autres parties prenantes.
La quarantième session de l’IGC (17 au 21 juin 2019) portera sur les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles, and et elle permettra de dresser le bilan des progrès accomplis et de présenter une recommandation à l’Assemblée générale.
Séance d’information informelle
Durant les séances d’information préparatoires informelles, le Secrétariat de l’OMPI donne aux représentants des états membres à Genève des informations sur les principaux points examinés à la prochaine session de l’IGC, ainsi que sur les modalités pratiques.
La séance d’information informelle pour la quarantième session de l’IGC a eu lieu au siège de l’OMPI (salle NB 0.107) le 6 juin 2019.
- Diapositives de la présentation (en anglais)
Documents de travail
Les documents de travail pour la quarantième session de l’IGC sont les suivants:
- La protection des savoirs traditionnels : projets d'articles
- La protection des expressions culturelles traditionnelles : projets d'articles
- Document de synthèse concernant la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques
- La protection des savoirs traditionnels : projet actualise d'analyse des lacunes
- La protection des expressions culturelles traditionnelles : projet actualisé d'analyse des lacunes
- Rapport sur la compilation de données relatives aux bases de données sur les ressources génétiques et les savoirs traditionnels qui y sont associés
- Rapport sur la compilation de données relatives aux régimes de divulgation concernant les ressources génétiques et les savoirs traditionnels qui y sont ass
Principaux documents de fond
- Mandat de l’IGC pour 2018-2019
- Dossier d’information n° 1: Savoirs traditionnels et PI
- Dossier d’information n° 2: Le Comité intergouvernemental de l’OMPI
Dossiers de préparation des sessions précédentes de l’IGC
- Trente-neuvième session (18 au 22 mars 2019)
- Trente-huitième session (10 au 14 décembre 2018)
- Trente-septième session (27 au 31 août 2018)
- Trente-sixième session (25 au 29 juin 2018)
- Trente-cinquième session (19 au 23 mars 2018)
- Trente-quatrième session (12 au 16 juin 2017)
- Trente-troisième session (27 février au 3 mars 2017)
- Trente-deuxième session (28 novembre au 2 décembre 2016)
- Trente-et-unième session (19 au 23 septembre 2016)
- Trentième session (30 mai au 3 juin 2016)
- Vingt-neuvième session (du 15 au 19 février 2016)
- Vingt-huitième session (du 7 au 9 juillet 2015)
- Vingt-septième session (du 24 mars au 4 avril 2014)
- Vingt-sixième session (du 3 au 7 février 2014)