Dossier de préparation pour l’IGC 38

Documents de travail

Les documents de travail pour la trente-huitième session de l’IGC sont les suivants:

• Ordre du jour
• La protection des savoirs traditionnels : projets d'articles
• La protection des expressions culturelles traditionnelles : projets d'articles
• La protection des savoirs traditionnels: projet actualisé d'analyse des lacunes
• La protection des expressions culturelles traditionnelles : projet actualisé d'analyse des lacunes
• Rapport sur la compilation de données relatives aux bases de données sur les ressources génétiques et les savoirs traditionnels qui y sont associés
• Rapport sur la compilation de données relatives aux régimes de divulgation concernant les ressources génétiques et les savoirs traditionnels qui y sont associés
• Recommandation commune concernant les ressources génétiques et les savoirs traditionnels qui y sont associés
• Recommandation commune concernant l’utilisation de bases de données pour la protection défensive des ressources génétiques et des savoirs traditionnels qui y sont associés
• Proposition de mandat pour l’étude du secrétariat de l’OMPI sur les mesures visant à éviter la délivrance de brevets indus et sur le respect des systèmes existants d’accès et de partage des avantages
• Proposition pour une etude du secretariat de l’OMPI sur les systemes sui generis de protection des savoirs traditionnels existant dans les États membres de l’OMPI
• Trouver des exemples de savoirs traditionnels pour favoriser le débat sur les objets qui devraient bénéficier d’une protection et ceux qu’il n’est pas prévu de protéger
• Incidence économique des retards de traitement et de l’incertitude concernant les droits de brevet : préoccupations des États-Unis d’Amérique face aux propositions relatives à de nouvelles exigences de divulgation

Le président a établi une note d’information sur les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles pour l’IGC 38.

Principaux documents de fond

• Mandat de l’IGC pour 2018-2019
• Dossier d’information n° 1: Savoirs traditionnels et PI
• Dossier d’information n° 2: Le Comité intergouvernemental de l’OMPI
• Dossier d’information n° 3: Élaborer une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels
• Dossier d’information n° 4: Mémoire sur la propriété intellectuelle et les festivals d’arts
• Dossier d’information n° 5: La propriété intellectuelle et l’artisanat traditionnel
• Dossier d’information n° 6: Propriété intellectuelle et savoirs médicaux traditionnels
• Dossier d’information n° 7: Droit coutumier et savoirs traditionnels
• Dossier d’information n° 8: Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, aux expressions culturelles traditionnelles et aux ressources génétiques
• Dossier d’information n° 9: Documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles
• Instrument d’aide à la fixation des savoirs traditionnels
• Comment protéger et promouvoir votre culture: Guide pratique de la propriété intellectuelle pour les peuples autochtones et les communcautés locales

Séance d’information informelle

Durant les séances d’information préparatoires informelles, le Secrétariat de l’OMPI donne aux représentants des états membres à Genève des informations sur les principaux points examinés à la prochaine session de l’IGC, ainsi que sur les modalités pratiques.

La séance d’information informelle pour la trente-huitième session de l’IGC a eu lieu au siège de l’OMPI (salle NB 0.107) le 26 novembre 2018.

• Diapositives de la présentation (en anglais)

Vidéo de la séance d'information informelle du 26 novembre 2018.