Dossier de préparation pour l’IGC 36
La trente-sixième session de l’IGC s'est tenu du 25 au 29 juin 2018. Elle s'est porté sur les ressources génétiques.
Documents de travail
Les documents de travail pour la trente-cinquième session de l’IGC sont les suivants:
- Projet d’ordre du jour
- Document de synthèse concernant la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques
- Rapport sur la compilation de données relatives aux régimes de divulgation concernant les ressources génétiques et les savoirs traditionnels qui y sont associés
- Recommandation commune concernant les ressources génétiques et les savoirs traditionnels qui y sont associés
- Recommandation commune concernant l’utilisation de bases de données pour la protection défensive des ressources génétiques et des savoirs traditionnels qui y sont associés
- Proposition de mandat pour l’étude du secrétariat de l’OMPI sur les mesures visant à éviter la délivrance de brevets indus et sur le respect des systèmes existants d’accès et de partage des avantages
- Rapport sur la compilation de données relatives aux bases de données sur les ressources génétiques et les savoirs traditionnels qui y sont associés
Principaux documents de fond
- Mandat de l’IGC pour 2018-2019
- Dossier d’information n° 1: Savoirs traditionnels et PI
- Dossier d’information n° 2: Le Comité intergouvernemental de l’OMPI
- Dossier d’information n° 3: Élaborer une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels
- Dossier d’information n° 9: Documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles
- Dossier d’information n° 10: Propriété intellectuelle et ressources génétiques
- Questions essentielles sur les exigences de divulgation des ressources génétiques et des savoirs traditionnels dans les demandes de brevet
Séance d’information informelle
Durant les séances d’information préparatoires informelles, le Secrétariat de l’OMPI donne aux représentants des états membres à Genève des informations sur les principaux points examinés à la prochaine session de l’IGC, ainsi que sur les modalités pratiques.
La séance d’information informelle pour la trente-sixième session de l’IGC a eu lieu au siège de l’OMPI (salle NB 0.107) le 13 juin 2018.
- Diapositives de la présentation (en anglais)
Vidéo: Séance d’information informelle (13 juin 2018)
Dossiers de préparation des sessions précédentes de l’IGC
- Trente-cinquième session (19 au 23 mars 2018)
- Trente-quatrième session (12 au 16 juin 2017)
- Trente-troisième session (27 février au 3 mars 2017)
- Trente-deuxième session (28 novembre au 2 décembre 2016)
- Trente-et-unième session (19 au 23 septembre 2016)
- Trentième session (30 mai au 3 juin 2016)
- Vingt-neuvième session (du 15 au 19 février 2016)
- Vingt-huitième session (du 7 au 9 juillet 2015)
- Vingt-septième session (du 24 mars au 4 avril 2014)
- Vingt-sixième session (du 3 au 7 février 2014)