Quatorzième session de l’ACE : une multitude d’idées pour promouvoir le respect de la propriété intellectuelle

9 octobre 2019

La quatorzième session du Comité consultatif sur l’application des droits (ACE) de l’OMPI s’est tenue au siège de l’OMPI du 2 au 4 septembre 2019. Au total, 245 participants ont échangé des informations et des données d’expérience sur la promotion du respect de la propriété intellectuelle à travers 33 exposés d’experts, un exposé du Secrétariat et quatre tables rondes, faisant de la quatorzième session de l’ACE la session enregistrant la plus forte participation à ce jour.

the WIPO Advisory Committee on Enforcement (ACE) is taking place at the WIPO headquarters
(Photo : OMPI/Berrod)

M. Bemanya Twebaze, directeur général du Bureau des services d’enregistrement de l’Ouganda (URSB), a assuré la présidence, tandis que M. Ray Augusto Meloni García, directeur du Département des signes distinctifs, Institut national pour la défense de la concurrence et la protection de la propriété intellectuelle (INDECOPI) du Pérou, et Mme Elizabeth Jones, conseillère politique principale dans le domaine de l’application des droits de propriété intellectuelle, Direction de l’application des droits de propriété intellectuelle et du droit d’auteur de l’Office de la propriété intellectuelle du Royaume-Uni, assuraient la vice-présidence.

Programme de travail

Le comité a poursuivi la mise en œuvre de son programme de travail sur les points suivants :

  • la sensibilisation, notamment des jeunes;
  • les mécanismes institutionnels associés aux politiques et systèmes d’application des droits de propriété intellectuelle;
  • l’assistance fournie par l’OMPI dans le domaine législatif; et
  • les activités de l’OMPI en matière de renforcement des capacités et d’appui aux activités de formation.

Les thèmes spécifiques abordés dans ce cadre ont permis de nombreux échanges de points de vue et des débats animés entre experts et participants. Parmi les sujets abordés, on peut citer les programmes éducatifs destinés à sensibiliser les écoliers aux dangers de la contrefaçon, l’expérience des juges et du ministère public dans les affaires d’atteinte aux droits de propriété intellectuelle, et les efforts déployés par les intermédiaires pour prévenir les atteintes aux droits de propriété intellectuelle dans le monde virtuel et dans le monde physique.

Cette session, qui témoignait des réalités contemporaines de la recherche d’une protection efficace et équilibrée de la propriété intellectuelle, a également mis en lumière les défis et les perspectives découlant des nouvelles technologies et de l’environnement numérique.

Le comité a également assisté avec intérêt à un exposé de la Mongolie sur son expérience de l’assistance législative fournie par l’OMPI sur les dispositions relatives à l’application des droits de certains projets de loi, une première dans le cadre du programme de travail actuel. La liste complète des thèmes et des contributions est disponible sur la page Web consacrée à l’ACE.

La quatorzième session a également été l’occasion de présenter en première mondiale une vidéo récemment produite par l’Office de la propriété intellectuelle de la Trinité-et-Tobago et la société Trinidad and Tobago Music Company Limited, en coopération avec l’OMPI, pour promouvoir le respect du droit d’auteur, ainsi qu’une brève animation sur le respect du droit d’auteur à l’intention des jeunes enfants, mettant en scène Pororo le petit pingouin, toutes deux produites avec l’aide du fonds fiduciaire du Ministère de la culture, des sports et du tourisme de la République de Corée.

Tapis rouge pour le cinéma de l’ACE

the WIPO Advisory Committee on Enforcement (ACE) cinema entrance
(Photo : OMPI/Berrod)

En marge de la réunion, le cinéma de l’ACE a présenté une cinquantaine de vidéos de sensibilisation à la lutte contre le piratage et la contrefaçon issues de diverses campagnes des secteurs public et privé, dont certaines produites par l’OMPI. Ces vidéos mettaient en lumière la créativité des Offices de propriété intellectuelle et des organismes du secteur privé du monde entier pour illustrer les dangers posés par les atteintes à la propriété intellectuelle et soulignaient l’importance du respect de la propriété intellectuelle au quotidien.

Travaux futurs

Le comité est convenu de reconduire le programme de travail actuel à la quinzième session et le Secrétariat encourage la poursuite de l’échange riche et fructueux des données d’expérience des États membres au titre de ces quatre points du programme de travail.

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