OMPI

SCT/S2/1 ORIGINAL: anglais DATE: 25 février 2002

ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
GENÈVE

COMITÉ PERMANENT DU DROIT DES MARQUES, DES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS ET DES INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES

Seconde session spéciale 
sur le rapport concernant le deuxième processus de 
consultations de l'OMPI sur les noms de domaine de l'Internet

Genève, 21 - 24 mai 2002

PROJET D'ORDRE DU JOUR

établi par le Secrétariat

1. Ouverture de la session

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Accréditation de certaines organisations non gouvernementales

4. Questions à examiner

a) Dénominations communes internationales (DCI) pour les substances pharmaceutiques

b) Noms et sigles d'organisations internationales intergouvernementales
            Voir le document SCT/S2/2.

c) Noms de personnes

d) Désignations géographiques

i) Indications de provenance et indications géographiques
ii) Termes géographiques
            Voir le document SCT/S2/3.

e) Noms commerciaux

5. Options possibles pour le traitement des questions

6. Adoption du rapport

7. Clôture de la session

[Fin du document]