OMPI

SCT/1/1 ORIGINAL: anglais DATE:14 mai 1998

ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
GENÈVE

COMITÉ PERMANENT DU DROIT DES MARQUES,
DES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS ET
DES INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES

Première session

Genève, 13 - 17 juillet 1998

PROJET D'ORDRE DU JOUR

établi par le Directeur général

1. Ouverture de la session

2. Élection d'un président et de deux vice-présidents

3. Adoption de l'ordre du jour

(le présent document)

4. Règlement intérieur

(voir les paragraphes 5 et 11 du document SCT/1/2)

5. Questions à examiner par le comité permanent

(voir les paragraphes 12 à 37 du document SCT/1/2)

• marques notoires
• licences de marques
• utilisation de marques sur l'Internet
• indications géographiques
• marques et dénominations communes internationales des substances pharmaceutiques (DCI)

6. Projet de dispositions relatives aux marques notoires

(voir le document SCT/1/3)

7. Projet d'articles relatifs aux licences de marques

(voir le document SCT/1/4)

8. Travaux futurs

9. Bref résumé du président

10. Clôture de la session

[Fin du document]

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