Classification de Nice

ÉDITION-VERSION

PRODUITS - D

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ClasseIndicationN° de base
dagues
dalles de pavage métalliques
dalles de pavage non métalliques
dalles en ciment
dalles funéraires métalliques
dalles funéraires non métalliques
dalles métalliques pour la construction
dalles non métalliques pour la construction
dalles pour aiguiser les faux
dalles tumulaires métalliques
dalles tumulaires non métalliques
damas [étoffe]
dames [outils de paveurs]
dames de nage
jeux de dames
dames-jeannes
damiers
dattes
déambulateurs à roulettes
déambulateurs pour personnes handicapées
débardeurs de sport
débitmètres
plaques pour empêcher le lait de déborder
préparations pour déboucher les tuyaux de drainage
débouchoirs à ventouse
produits chimiques pour le décalaminage des moteurs
décalcomanies
fûts en bois pour décanter le vin
décapants
décapants pour cire à parquet
trémies pour le déchargement mécanique
unités flottantes de production, de stockage et de déchargement [FPSO]
tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage
tubes à décharges électriques pour l'éclairage
appareils de déshydratation de déchets alimentaires
déchets de coton [bourre]
déchets de coton pour le nettoyage
déchets de laine pour le nettoyage
récipients spéciaux pour déchets médicaux
déchiqueteurs [machines] à usage industriel
déchiqueteuses de papier [articles de bureau]
mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton
déclencheurs [photographie]
décoctions à usage pharmaceutique
huiles de décoffrage
agents de décollage [agents chimiques pour fluidifier l'amidon]
produits pour décoller
décolorants à usage cosmétique
décolorants à usage industriel
caissons de décompression
aimants décoratifs [magnets]
articles décoratifs pour la chevelure
mobiles décoratifs produisant des sons
motifs décoratifs à usage cosmétique
fleurs séchées pour la décoration
guirlandes lumineuses pour décoration de fête
métaux en feuilles pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art
métaux en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art
plantes séchées pour la décoration
pochoirs pour la décoration de nourriture et de boissons
rideaux de perles pour la décoration
sucreries pour la décoration d'arbres de Noël
sucreries pour la décoration de gâteaux
verre en poudre pour la décoration
décorations au chocolat pour gâteaux
décorations en matières plastiques pour aliments
décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries
boules de verre décoratives
décortiqueurs de céréales
découpe-légumes en spirale à fonctionnement manuel
découpe-légumes en spirale électriques
chalumeaux à découper à gaz
couteaux à découper
fourchettes à découper
planches à découper pour la cuisine
découpeurs de charbon
découpeuses
découpoirs [outils]
produits de décreusage
décrottoirs
sprays de défense personnelle
défenses pour navires [pare-battage]
défibrillateurs
défoliants
défroisseurs de tissus à vapeur
dispositifs pour dégager les bateaux
dégazeurs [désaérateurs] d'eau d'alimentation
dégazonneuses
dégivreurs pour véhicules
essence de térébenthine pour le dégraissage
produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication
produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication
térébenthine pour le dégraissage
dégraisseuses
dégras
degrés [marches] d'escaliers métalliques
degrés [marches] d'escaliers non métalliques
chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons
pailles pour la dégustation des boissons
distributeurs métalliques fixes de sacs pour déjections canines
distributeurs non métalliques fixes de sacs pour déjections canines
masques à DEL à usage thérapeutique
vêtements intégrant des DEL
ailes delta
appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques
produits pour empêcher le démaillage des bas
appareils pour le démaquillage
lingettes en papier pour le démaquillage
produits de démaquillage
serviettes pour le démaquillage
coton imprégné de préparations démaquillantes
lingettes imprégnées de préparations démaquillantes
câbles de démarrage pour moteurs
démarreurs au kick pour motocycles
démarreurs pour moteurs
démêloirs
demi-bottes
demi-guêtres
demoiselles [outils de paveurs]
produits pour faciliter le démoulage
démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres
démultiplicateurs pour véhicules terrestres
capsules en polymères dendrimériques pour produits pharmaceutiques
polymères dendrimériques utilisés dans la fabrication de capsules pour produits pharmaceutiques
densimètres
densitomètres
bandelettes de blanchiment dentaire
fauteuils à usage médical ou dentaire
fil dentaire
adhésifs pour prothèses dentaires
amalgames dentaires
amalgames dentaires en or
appareils dentaires électriques
appareils et instruments dentaires
ciments dentaires
fours dentaires
laques dentaires
mastics dentaires
matières pour empreintes dentaires
papier pour recouvrir des plateaux dentaires
pivots dentaires
porcelaine pour prothèses dentaires
préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires
préparations pour polir les prothèses dentaires
dentelles
dentellières [machines]
dentiers
presse-tubes pour tubes de pâte dentifrice
dentifrices médicamenteux
dentifrices*
pâtes dentifrices médicamenteuses
pâtes dentifrices*
fauteuils de dentistes
miroirs pour dentistes
anneaux pour calmer ou faciliter la dentition
doigtiers de dentition pour bébés
préparations pour faciliter la dentition
brosses à dents
brosses à dents électriques
dents artificielles
gels pour blanchir les dents
matières pour plomber les dents
têtes pour brosses à dents électriques
pinces à dénuder [outils à main]
sabots de Denver
bains vaginaux pour la toilette intime ou en tant que déodorants
déodorants [parfumerie]
déodorants pour animaux de compagnie
préparations de lavage pour la toilette intime ou en tant que déodorants
savons déodorants
dépanneuses
blocs de départ pour le sport
clés cryptographiques téléchargeables pour la réception et la dépense de cryptomonnaie
dépilatoires
dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d'air
déplantoirs
matières à dépolir
instruments et outils pour dépouiller des animaux
dépouilles d'animaux
installations de dépoussiérage pour le nettoyage
produits pour le dépoussiérage
dépoussiéreurs non électriques
dépuratifs
boîtes de dérivation [électricité]
dérivés chimiques de la cellulose
dérivés du benzène
produits de comblement dermique injectables
dés [jeux]
dés à coudre
désaérateurs [dégazeurs] d'eau d'alimentation
tuyaux de descente métalliques
tuyaux de descente non métalliques
descentes de bain [tapis]
désherbants
déshuileurs de vapeur
déshumidificateurs
déshydratants à usage industriel
appareils de déshydratation de déchets alimentaires
déshydrateurs alimentaires électriques
désincrustants
accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants
désinfectants
désinfectants à usage hygiénique
désinfectants pour W.-C. chimiques
distributeurs de désinfectants pour toilettes
savons désinfectants
appareils de désinfection
appareils de désinfection à usage médical
mèches soufrées pour la désinfection
désintégrateurs
désodorisants
désodorisants d'atmosphère
désodorisants pour bacs à litière
désodorisants pour vêtements ou matières textiles
appareils de désodorisation à usage personnel
appareils de désodorisation non à usage personnel
appareils pour la désodorisation de l'air
installations de dessalement de l'eau de mer
dessertes
dessertes pour ordinateurs
desserts sous forme de mousses [confiserie]
appareils de dessiccation
blocs à dessin
équerres à dessin
fournitures pour le dessin
instruments de dessin
planches à dessin
plumes à dessin
pointes à tracer pour le dessin
règles-équerres à dessin
tables à dessin
tés à dessin
trousses à dessin
journaux de bandes dessinées
règles à dessiner
dessins animés
dessous [sous-vêtements]
dessous de carafes en matières textiles
dessous de carafes en papier
dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles
dessous de chopes à bière
dessous de cornues
dessous de fers à repasser
dessous-de-bras
dessous-de-plat [ustensiles de table]
dessus-de-lit [couvre-lits]
vêtements de dessus
préparations pour la destruction des mauvaises herbes
produits pour la destruction des animaux nuisibles
liquides pour désulfater les accumulateurs électriques
détachants
détartrants à usage domestique
détartrants, autres qu'à usage domestique
détecteurs
détecteurs à infrarouges
détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire
détecteurs de fausse monnaie
détecteurs de fumée
détecteurs de stationnement pour véhicules
détecteurs de touche [attirail de pêche]
détendeurs de pression [parties de machines]
alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent
ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent
torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage
additifs détergents pour l'essence
détergents [détersifs] à usage médical
détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical
détergents [détersifs] utilisés au cours d'opérations de fabrication
bouchons détonants
détonateurs
détrempes
feux de détresse et de signalisation laser
feux de détresse explosifs ou pyrotechniques
feux de détresse ni explosifs ni pyrotechniques
compacteurs pour les détritus
appareils pour détruire les parasites des plantes actionnés manuellement
dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes
produits pour détruire la vermine
produits pour détruire les larves
produits pour détruire les limaces
produits pour détruire les souris
chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles
dévidoirs mécaniques
dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles
dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles
dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles
dextrine [apprêt]
pain pour diabétiques à usage médical
diables
appareils pour le diagnostic à usage médical
appareils pour le diagnostic non à usage médical
préparations pour le diagnostic à usage médical
préparations pour le diagnostic à usage vétérinaire
préparations pour le diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire
réactifs de biomarquage pour le diagnostic à usage médical
préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse
diagrammes
dialyseurs
diamantine [abrasif]
diamants
diamants de vitriers [parties d'outils à main]
diamants de vitriers [parties de machines]
diapasons
diaphragmes [acoustique]
diaphragmes [photographie]
appareils de cadrage pour diapositives
appareils de projection de diapositives
cadres pour diapositives
diapositives
diastases à usage industriel
diastases à usage médical
diastimètres
terre à diatomées
papier diazo
oxyde de diazote
machines à dicter
dictionnaires électroniques de poche
diélectriques [isolants]
bougies de réchauffage pour moteurs Diesel
aliments diététiques à usage médical
boissons diététiques à usage médical
substances diététiques à usage médical
appareils de diffraction [microscopie]
diffuseurs [éclairage]
diffuseurs à bâtonnets de parfums d'ambiance
diffuseurs à brancher pour anti-moustiques
diffuseurs d'huiles aromatiques, autres que diffuseurs à bâtonnets, électriques et non électriques
diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation]
plaques pour la diffusion d'huile aromatique
digestat organique [engrais]
digestifs [liqueurs et spiritueux]
digestifs à usage pharmaceutique
digitaline
thermostats digitaux pour la climatisation
diluants pour laques
diluants pour peintures
appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]
diodes électroluminescentes [DEL]
diodes électroluminescentes à point quantique [QLED]
diodes électroluminescentes organiques [OLED]
ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules
feux indicateurs de direction pour bicyclettes
fluides pour direction assistée
ballons dirigeables
disjoncteurs
dispersants d'huiles
dispersants de pétrole
dispersions de matières plastiques
changeurs de disques [informatique]
compositions pour la fabrication de disques acoustiques
dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques
disques à calcul
disques acoustiques
disques compacts [audio-vidéo]
disques de freins pour véhicules
disques magnétiques
disques optiques
disques optiques compacts
disques pour le sport
disques volants [jouets]
lecteurs de disques compacts
mécanismes d'entraînement de disques [informatique]
produits pour la rénovation des disques acoustiques
disquettes souples
produits pour la dissociation des graisses
produits pour la dissociation des huiles
dissolutions de caoutchouc
dissolvants pour vernis
dissolvants pour vernis à ongles
appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer
appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux
dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu]
installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles
appareils pour l'enregistrement des distances
appareils pour la mesure des distances
appareils pour la distillation à usage scientifique
appareils pour la distillation*
produits de distillation de l'esprit-de-bois
tours de raffinage pour la distillation
boissons d'alcool distillé à base de céréales
eau distillée
boissons distillées
colonnes à distiller
malt pour brasserie et distillerie
résidus de distillerie [aliments pour animaux]
distributeurs automatiques
distributeurs d'hydrogène pour stations-service
distributeurs de billets [tickets]
distributeurs de carburants pour stations-service
distributeurs de désinfectants pour toilettes
distributeurs de papier hygiénique
distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]
distributeurs de ruban adhésif [machines]
distributeurs de savon
distributeurs fixes de serviettes métalliques
distributeurs fixes de serviettes non métalliques
distributeurs métalliques fixes de sacs pour déjections canines
distributeurs non métalliques fixes de sacs pour déjections canines
appareils chauffants et rafraîchissants pour la distribution de boissons chaudes et froides
armoires de distribution [électricité]
boîtes pour la distribution de serviettes en papier
gamelles à distribution automatique pour animaux de compagnie
installations de distribution d'eau
machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail
pupitres de distribution [électricité]
tableaux de distribution [électricité]
disulfure de carbone
coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"
divans
diviseuses
appareils pour plastifier des documents [articles de bureau]
chemises pour documents
mallettes pour documents
pochettes pour documents
toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents
doigtiers à usage médical
doigtiers de bureau
doigtiers de dentition pour bébés
doleuses
dolomite à usage industriel
jeux de dominos
appareils de traitement de données
supports de données magnétiques
supports de données optiques
plats lyophilisés dont le riz est l'ingrédient principal
plats lyophilisés dont les pâtes alimentaires sont l'ingrédient principal
masques pour dormir
sacs à dos
sacs à dos pour porter les bébés
appareils de dosage
doseurs
cuillers doseuses
dossards
dossiers [papeterie]
robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle
revêtements de doublage métalliques pour la construction
revêtements de doublage non métalliques pour la construction
revêtements muraux de doublage métalliques pour la construction
revêtements muraux de doublage non métalliques pour la construction
rubans à double paupière
rubans adhésifs double face pour vêtements
étoffes à doublure pour articles chaussants
doublures [étoffes]
doublures confectionnées [parties de vêtements]
bonnets de douche
cabines de douche
chaises de douche
rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques
douches buccales
douches*
doudous [peluches]
douilles de cartouches
douilles de lampes électriques
douilles pour la pâtisserie
poches à douilles
douves
épis de maïs doux non transformés [décortiqués ou non]
maïs doux transformé
dragueurs [bateaux]
clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques
clapets de tuyaux de drainage en métal
clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques
machines de drainage
préparations pour déboucher les tuyaux de drainage
tuyaux de drainage métalliques
tuyaux de drainage non métalliques
drains à usage médical
draisines
hampes de drapeau métalliques
hampes de drapeau non métalliques
mâts de drapeau [constructions] métalliques
mâts de drapeau [constructions] non métalliques
drapeaux en matières textiles ou en matières plastiques
drapeaux en papier
draps
draps chirurgicaux
draps d'amiante
draps pour personnes incontinentes
draps pour sacs de couchage
drêches
colliers électroniques pour le dressage d'animaux
dresseuses
drogues à usage médical
droguet
droguiers de voyage
drones [jouets]
drones caméras
drones civils
drones de livraison
drones militaires
duplicateurs
toiles d'encrage pour duplicateurs
préparations pour durcir les métaux
lampes de durcissement à usage médical
lampes de durcissement non à usage médical
duvet [plumes]
lecteurs DVD
dynamite
balais de dynamo
courroies de dynamo
dynamomètres
dynamos
dynamos pour bicyclettes
dysprosium