Classification de Nice

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MODE DE VUE

Plat

MONTRER

Notes explicatives

N° de base

NCLPUB v3.2.64

Dernière modification le: 2024.01.16

Classe 13

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

Note explicative

La classe 13 comprend essentiellement les armes à feu et les produits pyrotechniques.

Cette classe comprend notamment :


- les feux de détresse explosifs ou pyrotechniques;
- les pistolets lance-fusées;
- les sprays de défense personnelle;
- les signaux de brume explosifs, les fusées de signalisation;
- les pistolets à air en tant qu'armes;
- les bandoulières pour armes;
- les armes à feu de chasse.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- la graisse pour armes (cl. 4);
- les lames en tant qu'armes (cl. 8);
- les armes blanches (cl. 8);
- les signaux de brume non explosifs, les feux de détresse et de signalisation laser (cl. 9);
- les lunettes de visée pour armes à feu (cl. 9);
- les flambeaux (cl. 11);
- les crackers de Noël (cl. 28);
- les amorces fulminantes en tant que jouets (cl. 28);
- les pistolets à air en tant que jouets (cl. 28);
- les allumettes (cl. 34).

130001 acétyl-nitrocellulose 130002 affûts de canons 130061 amorces explosives 130066 amorces fulminantes autres que les jouets / capsules d'allumage / capsules fulminantes autres que les jouets 130009 armes à feu 130026 armes à feu de chasse 130007 armes automotrices 130077 armes de poing [armes à feu] 130008 armes de protection à base de gaz lacrymogène 130075 bandes-chargeurs pour armes automatiques 130063 bandoulières pour armes 130018 bouchons détonants 130020 canons 130021 canons de fusils 130022 carabines 130023 cartouches 130003 cartouches explosives 130016 appareils à remplir les cartouchières 130025 cartouchières 130074 ceintures spéciales pour munitions 130024 appareils à charger les cartouches 130071 chars de combat 130028 chiens de fusils 130062 cordeaux d'allumage pour explosifs 130029 cornes d'amorce 130030 coton-poudre / fulmicoton 130031 culasses d'armes à feu 130006 détonateurs 130019 douilles de cartouches 130032 dynamite 130010 écouvillons pour nettoyer les armes à feu 130015 engins balistiques 130060 étoupilles / mèches d'allumage pour explosifs 130033 étuis pour fusils 130034 explosifs / produits fulminants 130005 explosifs au nitrate d'ammonium 130013 feux d'artifice 130017 feux de Bengale 130080 feux de détresse explosifs ou pyrotechniques 130068 fusées [projectiles] / roquettes [projectiles] 130035 fusées de signalisation 130036 fusils [armes] 130069 fusils lance-harpons [armes] 130037 fûts de fusils / bois de fusils 130040 sous-gardes de fusils 130078 grenades à main 130041 grenaille [plomb de chasse] 130043 lance-roquettes 130044 mèches de mines 130045 mines [explosifs] 130038 miroirs de pointage pour fusils 130046 mitrailleuses 130047 mortiers [armes à feu] 130027 munitions 130042 munitions pour armes à feu 130048 obus 130072 pétards 130014 pièces d'artillerie 130049 pistolets [armes] 130059 pistolets à air [armes] 130079 pistolets lance-fusées 130050 poudre à canon 130051 poudres explosives 130052 projectiles [armes] 130053 matières pyrophoriques 130054 produits pyrotechniques 130055 revolvers 130064 signaux de brume explosifs / signaux de brouillard explosifs 130070 silencieux pour armes 130073 sprays de défense personnelle 130076 torpilles 130056 tourillons d'armes lourdes 130057 tréteaux [supports] pour le tir 130058 dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée 130065 dispositifs de visée pour pièces d'artillerie autres que les lunettes de visée