Classe 12

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

La classe 12 comprend principalement les véhicules et les appareils pour le transport de personnes ou de marchandises par terre, par air ou par eau.

Cette classe comprend notamment :


- les moteurs pour véhicules terrestres;
- les accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres;
- les aéroglisseurs;
- les véhicules télécommandés autres que les jouets;
- les parties de véhicules, par exemple : les pare-chocs, les pare-brise, les volants, les pneus pour roues de véhicule ainsi que les chenilles pour véhicules;
- les chenilles pour véhicules ainsi que les pneus pour tous types de roues de véhicules.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les matériaux métalliques pour les voies ferrées (cl. 6);
- les moteurs, accouplements et organes de transmission, autres que pour les véhicules terrestres (cl. 7);
- les parties de tous types de moteurs, par exemple : les démarreurs, les silencieux et les cylindres pour moteurs (cl. 7);
- les bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines de chantier, de machines d'exploitation minière, de machines agricoles et d'autres machines pour gros travaux (cl. 7);
- les tricycles pour enfants en bas âge et les trottinettes (jouets) (cl. 28);
- certains véhicules spéciaux ou appareils sur roues autres que pour le transport, par exemple : les balayeuses automotrices (cl. 7), les fourgons d'incendie (cl. 9), les dessertes (cl. 20);
- certaines parties de véhicules, par exemple : les batteries électriques, les compteurs kilométriques et les radios pour véhicules (cl. 9), les feux pour automobiles et bicyclettes (cl. 11), les tapis pour automobiles (cl. 27).

Langue	Modification	N° de base	Indications
fr	modification	120002	attelages de chemins de fer ou de wagonsferroviaires attelages de chemins de fer attelages de wagons
fr	suppression	120024	chaînes pour automobiles
fr	modification	120142	Inchangé
fr	modification	120155	Inchangé
fr	modification	120225	Inchangé
fr	ajout	120328	voitures à hydrogène
fr	ajout	120329	scooters des mers
fr	ajout	120330	tours de surveillance spécialement conçues pour véhicules
fr	ajout	120331	pulka pour le transport
fr	ajout	120332	embarcations de secours
fr	ajout	120333	véhicules pour la neige
fr	ajout	120334	housses de tableau de bord pour véhicules
fr	ajout	120335	robots autonomes pour la livraison
fr	ajout	120336	actionneurs linéaires pneumatiques ou hydrauliques pour véhicules terrestres
fr	ajout	120337	chariots cavaliers
fr	ajout	120338	véhicules pour les marécages

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