Classe 11

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Note explicative

La classe 11 comprend essentiellement les appareils et installations de régulation d'ambiance, en particulier, pour l'éclairage, la cuisson, le refroidissement et l'assainissement.

Cette classe comprend notamment :


- les appareils et installations de climatisation;
- les fours autres que de laboratoire, par exemple : les fours dentaires, les fours à micro-ondes, les fours de boulangerie;
- les poêles en tant qu'appareils de chauffage;
- les capteurs solaires à conversion thermique;
- les carneaux de cheminées, les tiroirs de cheminées, les foyers, les cheminées d'appartement;
- les stérilisateurs, les incinérateurs;
- les appareils et installations d'éclairage, par exemple : les tubes lumineux pour l'éclairage, les projecteurs d'éclairage, les numéros de maisons lumineux, les réflecteurs pour véhicules, les feux pour véhicules;
- les lampes d'éclairage, par exemple : les lampes électriques, les lampes à gaz, les lampes de laboratoire, les lampes à huile, les réverbères, les lampes de sûreté;
- les appareils à bronzerlits de bronzage;
- les installations de bain, les appareils pour bains;
- les toilettes, les urinoirs;
- les fontaines, les fontaines à chocolat;
- les coussinets, coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical;
- les bouillottes;
- les vêtements chauffés électriquement;
- les yaourtières électriques, les machines à pain, les cafetières, les machines pour la préparation de crèmes glacées;
- les appareils et machines à glaçons.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les appareils de production de vapeur en tant que parties de machines (cl. 7 );
- les condenseurs à air (cl. 7 );
- les générateurs de courant, les générateurs d'électricité (cl. 7 );
- les lampes à souder (cl. 7 ), les lampes optiques, les lampes pour chambres noires (cl. 9 ), les lampes à usage médical (cl. 10 );
- les fours de laboratoire (cl. 9 );
- les cellules photovoltaïques (cl. 9 );
- les signaux lumineux (cl. 9 );
- les coussinets, coussins et couvertures chauffés électriquement à usage médical (cl. 10 );
- les baignoires portatives pour bébés (cl. 21 );
- les glacières portatives non électriques (cl. 21 );
- les ustensiles de cuisson qui n'ont pas de source de chaleur intégrée, par exemple : les grils non électriques, les gaufriers non électriques, les autocuiseurs non électriques (cl. 21 );
- les chancelières non chauffées électriquement (cl. 25 ).

Langue	Modification	N° de base	Indications
fr	suppression	110020	allumoirs*
fr	suppression	110114	distributeurs de désinfectants pour toilettes
fr	modification	110271	appareils à bronzerlits de bronzage
fr	modification	110316	sécheurs de lingesèche-linges électriques
fr	ajout	110377	appareils de désinfection pour la distribution de solutions dans des canalisations d'eau pour installations sanitaires
fr	ajout	110378	membranes pour unités d'osmose inverse
fr	ajout	110379	unités de filtration membranaire pour appareils de traitement d'eau
fr	ajout	110380	filtres pour appareils de filtration d'eau membranes pour appareils de filtration d'eau
fr	ajout	110381	filtres membranaires d'osmose inverse pour le traitement d'eau
fr	ajout	110382	éviers de cuisine comprenant un plan de travail intégré
fr	ajout	110383	machines à café incorporant des purificateurs d'eau
fr	ajout	110384	bâtons lumineux à piles
fr	ajout	110385	osmoseurs
fr	ajout	110386	sorbetières électriques
fr	ajout	110387	marmites électriques
fr	ajout	110388	générateurs de gaz par adsorption
fr	ajout	110389	générateurs de gaz à membrane
fr	ajout	110390	bioréacteurs pour le traitement des eaux usées
fr	ajout	110391	appareils de fermentation à usage industriel
fr	ajout	110392	appareils de fertirrigation
fr	ajout	110393	mugs chauffés électriquement
fr	ajout	110394	feux de position pour véhicules
fr	ajout	110395	machines à neige canons à neige
fr	ajout	110396	machines à brasser la bière, électriques, à usage domestique
fr	ajout	110397	bioréacteurs pour le traitement des déchets
fr	ajout	110398	tuyaux de polypropylène thermostabilisé pour installations de chauffe

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