Classe 7

Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; couveuses pour œufs; distributeurs automatiques.

Note explicative

La classe 7 comprend essentiellement les machines et les machines-outils ainsi que les moteurs.

Cette classe comprend notamment :


- les parties de tous types de moteurs, par exemple : les démarreurs, les silencieux et les cylindres pour tous moteurs;
- les appareils électriques de nettoyage et de polissage, par exemple : les cireuses électriques pour chaussures, les shampouineuses électriques pour tapis et moquettes et les aspirateurs;
- les imprimantes 3D;
- les robots industriels;
- certains véhicules spéciaux autres que pour le transport, par exemple : les balayeuses, les machines pour la construction de routes, les bouldozeurs, les chasse-neige ainsi que les bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles desdits véhicules.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les outils et instruments à main à fonctionnement manuel (cl. 8);
- les robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle, les robots de laboratoire, les robots pédagogiques, les robots de surveillance pour la sécurité (cl. 9), les robots chirurgicaux (cl. 10), les voitures robotisées (cl. 12), les batteries robotisées (instruments de musique) (cl. 15), les robots en tant que jouets (cl. 28);
- les moteurs pour véhicules terrestres (cl. 12);
- les chenilles pour véhicules et tracteurs (cl. 12);
- certaines machines spéciales, par exemple : les guichets automatiques (cl. 9), les respirateurs pour la respiration artificielle (cl. 10), les appareils et machines frigorifiques (cl. 11).

070506 accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants 070385 accouplements autres que pour véhicules terrestres 070001 accouplements d'arbres [machines] 070006 aérocondenseurs 070387 machines pour l'affûtage / machines pour l'aiguisage 070007 agitateurs 070388 instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement 070008 machines agricoles 070013 machines à ajuster 070430 alimentateurs de chaudières de machines 070015 alimentateurs pour carburateurs 070016 dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion 070018 alternateurs 070273 dispositifs antipollution pour moteurs 070568 arbres à cames pour moteurs de véhicules 070021 arbres à manivelle 070020 arbres de machines 070022 arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres 070558 arrache-clous électriques 070397 arracheuses [machines] 070023 ascenseurs 070508 aspirateurs de poussière 070487 installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage 070282 machines d'aspiration à usage industriel 070398 machines d'aspiration d'air 070512 machines pour l'assemblage de bicyclettes 070030 machines pour le badigeonnage 070339 bagues à billes pour roulements 070031 bagues de graissage [parties de machines] 070093 balais de charbon [électricité] 070033 balais de dynamo 070581 balais vapeur 070034 balayeuses automotrices 070314 bandages adhésifs pour les poulies 070569 bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles d'engins de chantier 070573 bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de chasse-neige 070571 bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines agricoles 070572 bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines d'exploitation minière 070570 bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines et appareils de chargement-déchargement 070038 barattes 070401 machines de bateaux 070041 bâtis [machinerie] 070557 bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres 070403 batteurs électriques 070043 batteuses 070044 machines à battre 070404 béliers [machines] / moutons [machines] 070045 bétonnières de chantier / malaxeurs de béton 070046 machines à beurre 070048 bielles de machines ou de moteurs 070050 machines à faire le bitume 070054 bobines de métiers à tisser 070408 bobines pour machines / canettes [parties de machines] 070055 machines à travailler le bois 070198 boîtes à étoupe [parties de machines] 070204 boîtes de graissage [machines] 070409 boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres 070058 botteleuses 070410 machines à boucher les bouteilles 070394 bougies d'allumage pour moteurs à explosion 070061 bougies de réchauffage pour moteurs Diesel 070069 bouldozeurs / bouteurs [bouldozeurs] 070066 machines de brasserie 070068 brosses [parties de machines] 070514 brosses à air [machines] pour appliquer les couleurs 070413 brosses électriques [parties de machines] 070559 brosses pour aspirateurs 070414 broyeurs d'ordures 070256 broyeurs de cuisine électriques 070072 cabestans 070434 câbles de commande de machines ou de moteurs 070040 cages de machines 070292 calandres [machines] 070480 calandres à vapeur portatives pour tissus 070075 capots [parties de machines] 070411 machines à capsuler les bouteilles 070078 carburateurs 070364 cardes [machines] 070416 carneaux de chaudières de machines 070474 carters pour machines et moteurs 070424 cartouches pour machines à filtrer 070081 cassettes pour matrices [imprimerie] 070483 installations centrales de nettoyage par le vide 070086 centrifugeuses [machines] 070491 chaînes d'élévateurs [parties de machines] 070425 chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres 070427 chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres 070091 chaises de paliers [machines] 070092 chaises pour machines 070486 chalumeaux à découper à gaz 070522 chalumeaux à gaz 070504 chalumeaux à souder à gaz 070097 chariots pour machines à tricoter / coulisseaux de tricoteuses 070028 charrues 070502 chasse-neige 070429 chaudières de machines 070035 chevalets pour scier [parties de machines] 070103 machines à cigarettes à usage industriel 070104 cintreuses 070500 cireuses à parquet électriques 070501 cireuses électriques pour chaussures 070105 cisailles électriques 070107 ciseaux de machines 070106 ciseaux électriques 070108 clapets de machines 070110 collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines 070059 collecteurs de boue [machines] 070582 combinaisons exosquelettes robotisées autres qu'à usage médical 070435 dispositifs de commande de machines ou de moteurs 070540 dispositifs de commande pour ascenseurs 070111 commandes à pédale pour machines à coudre 070472 commandes hydrauliques pour machines et moteurs 070473 commandes pneumatiques pour machines et moteurs 070418 compacteurs pour les détritus 070076 composeuses [imprimerie] 070113 compresseurs [machines] 070437 compresseurs pour réfrigérateurs 070392 machines à air comprimé 070561 machines de concassage 070116 installations de condensation 070011 condenseurs à air 070115 condenseurs de vapeur [parties de machines] 070482 convertisseurs catalytiques 070003 convertisseurs d'aciéries 070463 convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne 070426 convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres 070511 machines pour corder les raquettes 070119 machines à cordonner 070440 machines à coudre 070120 machines à couler les caractères d'imprimerie 070531 appareils de coupe à l'arc électrique 070288 machines à couper le pain 070123 coupeuses [machines] 070449 couronnes de forage [parties de machines] 070125 couronnes de sondage [parties de machines] 070127 courroies d'élévateurs 070126 courroies de dynamo 070074 courroies de machines 070036 courroies de transporteurs / bandes transporteuses 070441 courroies de ventilateurs pour moteurs 070343 courroies pour moteurs 070128 couseuses 070130 coussinets [parties de machines] 070396 coussinets antifriction pour machines / paliers [parties de machines ou de moteurs] / paliers antifriction pour machines 070080 couteaux [parties de machines] 070188 couteaux de faucheuses 070131 couteaux électriques 070133 installations de criblage 070132 crics à crémaillère 070137 culasses de moteurs 070138 cultivateurs [machines] 070140 cylindres d'imprimerie 070141 cylindres de laminoirs 070139 cylindres de machines 070446 cylindres de moteurs 070419 déchiqueteurs [machines] à usage industriel 070089 décortiqueurs de céréales 070578 découpe-légumes en spirale électriques 070146 découpeuses 070148 dégazonneuses 070149 dégraisseuses 070516 démarreurs au kick pour motocycles 070150 démarreurs pour moteurs 070447 démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres 070151 dentellières [machines] 070129 dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d'air 070488 installations de dépoussiérage pour le nettoyage 070147 désaérateurs [dégazeurs] d'eau d'alimentation / dégazeurs [désaérateurs] d'eau d'alimentation 070152 déshuileurs de vapeur 070153 désintégrateurs 070154 détendeurs de pression [parties de machines] 070155 dévidoirs mécaniques 070494 diamants de vitriers [parties de machines] 070537 distributeurs automatiques 070579 distributeurs d'hydrogène pour stations-service 070542 distributeurs de carburants pour stations-service 070004 distributeurs de ruban adhésif [machines] 070517 machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail 070448 diviseuses 070157 doleuses 070158 machines de drainage 070159 dresseuses 070160 dynamos 070047 dynamos pour bicyclettes 070450 échangeurs thermiques [parties de machines] 070166 écharneuses 070400 économiseurs de carburant pour moteurs 070083 écrémeuses / séparateurs de crème 070168 égrappoirs [machines] 070169 égreneuses 070170 éjecteurs 070525 électrodes pour machines à souder 070423 appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments 070315 appareils électromécaniques pour la préparation de boissons 070490 machines électromécaniques pour l'industrie chimique 070024 élévateurs 070009 élévateurs pour l'agriculture 070172 appareils élévatoires 070499 machines d'emballage 070173 emboutisseuses 070174 embrayages autres que pour véhicules terrestres 070294 machines pour l'empaquetage 070444 émulseurs électriques à usage domestique 070510 machines et appareils à encaustiquer électriques 070175 appareils encreurs [imprimerie] 070443 engrenages autres que pour véhicules terrestres 070376 enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles / dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles 070176 entraîneurs [parties de machines] 070177 machines à envelopper 070523 éoliennes 070454 éplucheuses [machines] 070178 escaliers roulants 070084 essoreuses 070181 estampilleuses / estampes [machines] 070182 étiqueteuses 070183 étireuses 070184 excavateurs 070342 machines pour l'exploitation des mines 070185 extracteurs [mines] 070565 extracteurs de jus électriques 070186 faneuses 070051 faucheuses 070538 ferme-porte électriques 070546 dispositifs électriques pour la fermeture de fenêtres 070189 fers [parties de machines] / lames [parties de machines] 070505 fers à souder à gaz 070529 fers à souder électriques 070190 machines de filature 070062 machines à fileter 070192 machines à filtrer 070457 filtres en tant que parties de machines ou de moteurs 070010 filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs 070109 filtres-presses 070193 finisseuses [machines] 070196 machines de fonderie 070299 foreuses 070352 formes pour chaussures [parties de machines] / formes pour souliers [parties de machines] 070458 fossoirs [charrues] 070459 fouets électriques à usage ménager 070090 fraiseuses 070536 machines de galvanisation 070535 machines de galvanoplastie 070079 garnitures de cardes 070101 garnitures de chaudières de machines 070405 garnitures de freins autres que pour véhicules 070206 gaufreuses / machines à repousser / machines pour le bosselage 070163 appareils pour la gazéification d'eau 070056 appareils pour la gazéification de boissons 070171 générateurs d'électricité 070124 générateurs de courant 070202 goudronneuses 070085 graisseurs [parties de machines] 070073 grappins automatiques [marine] 070207 machines à graver 070492 groupes électrogènes de secours 070453 grues [appareils de levage] 070583 grues mobiles 070208 grugeoirs [machines-outils] 070209 guidages de machines 070210 hache-paille 070211 hache-viande [machines] 070212 harnais de métiers à tisser 070094 haveuses / découpeurs de charbon 070213 herses 070547 dispositifs hydrauliques pour l'ouverture de fenêtres 070515 dispositifs hydrauliques pour l'ouverture de portes 070548 dispositifs hydrauliques pour la fermeture de fenêtres 070551 dispositifs hydrauliques pour la fermeture de portes 070580 machines d'impression à jet d'encre à usage industriel 070216 machines pour l'impression sur la tôle 070555 imprimantes 3D 070218 machines à imprimer 070442 incubateurs [couveuses] pour œufs / couveuses pour œufs 070496 machines pour l'industrie textile 070077 injecteurs pour moteurs 070118 joints [parties de moteurs] 070479 joints de cardan 070577 laboureuses à usage agricole 070222 machines pour la laiterie 070223 lames de hache-paille 070224 lames de métiers à tisser 070226 lames de scies [parties de machines] 070228 laminoirs 070532 lampes à souder 070229 lances thermiques [à oxygène] [machines] 070233 appareils de lavage 070235 installations de lavage pour véhicules 070234 lave-linge / machines à laver le linge 070236 machines à laver à prépaiement 070231 machines à laver la vaisselle 070237 appareils de levage 070567 leviers de commande en tant que parties de machine autres que pour machines de jeu 070052 lieuses 070240 lisseuses 070136 machines à travailler le cuir 070445 machines de cuisine électriques* 070244 magnétos d'allumage 070026 malaxeurs 070194 mandrins [parties de machines] 070497 manifolds d'échappement pour moteurs 070421 manipulateurs industriels [machines] 070230 manivelles [parties de machines] 070331 dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux 070245 appareils de manutention [chargement et déchargement] 070246 margeurs [imprimerie] 070247 marteaux [parties de machines] 070489 marteaux électriques 070249 marteaux pneumatiques 070248 marteaux-pilons 070250 martinets [marteaux d'usines] 070436 matrices d'imprimerie 070251 mâts de charge 070252 mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres 070253 mécanismes de transmission autres que pour véhicules terrestres 070257 membranes de pompes 070258 machines à travailler les métaux / machines à façonner les métaux 070259 métiers [machines] 070260 métiers à filer 070057 métiers pour bonneterie 070263 machines de meulage 070389 meules à aiguiser [parties de machines] / meules pour l'aiguisage [parties de machines] 070262 meules de moulin 070164 appareils pour la minéralisation des eaux potables 070266 machines pour la minoterie 070267 mixeurs 070268 moissonneuses 070270 moissonneuses-batteuses 070269 moissonneuses-lieuses 070095 monte-charge 070271 monte-wagon 070071 mortaiseuses / machines à buriner 070391 moteurs à air comprimé 070272 moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres 070433 moteurs autres que pour véhicules terrestres 070029 moteurs d'avions 070402 moteurs de bateaux / moteurs de canots 070380 moteurs de véhicules à coussin d'air 070452 moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres 070461 moteurs hydrauliques 070386 moteurs pour l'aéronautique / moteurs pour l'aérostation 070513 motoculteurs 070241 machines motrices autres que pour véhicules terrestres 070276 moules [parties de machines] 070042 moulins [machines] 070415 moulins à café autres qu'à main 070307 moulins à poivre autres qu'à main 070277 moulins à usage domestique autres qu'à main 070087 moulins centrifuges 070553 moulins de cuisine électriques 070278 machines à moulurer 070280 navettes [parties de machines] 070495 appareils de nettoyage à haute pression 070485 appareils de nettoyage à vapeur 070281 machines et appareils de nettoyage électriques 070283 machines à ourler 070243 machines-outils 070285 outils [parties de machines] 070560 outils électriques pour l'affûtage de carres de skis 070284 outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement 070545 dispositifs électriques pour l'ouverture de fenêtres 070539 dispositifs électriques pour l'ouverture des portes 070287 ouvre-boîtes électriques 070099 palans / moufles [mécanique] 070027 paliers autograisseurs 070289 paliers de tourillons 070290 paliers pour arbres de transmission 070291 machines pour la fabrication du papier 070296 machines électriques pour la fabrication de pâtes alimentaires 070297 machines pour la peinture 070070 pelles mécaniques 070300 perceuses à main électriques 070295 pétrins mécaniques 070112 machines pour la photocomposition 070301 machines à travailler la pierre 070562 machines de pilonnage 070477 pistolets [outils à cartouches explosives] 070456 pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics 070476 pistolets à colle, électriques 070298 pistolets pour la peinture 070302 pistons [parties de machines ou de moteurs] 070395 pistons d'amortisseurs [parties de machines] 070197 pistons de cylindres 070274 pistons de moteurs 070217 planches pour l'impression 070524 plaquettes de freins autres que pour véhicules 070412 machines à plomber les bouteilles 070549 dispositifs pneumatiques pour l'ouverture de fenêtres 070520 dispositifs pneumatiques pour l'ouverture de portes 070550 dispositifs pneumatiques pour la fermeture de fenêtres 070552 dispositifs pneumatiques pour la fermeture de portes 070370 installations pneumatiques de transport par tubes 070306 poinçonneuses 070305 poinçons de poinçonneuses 070308 machines et appareils à polir électriques 070309 pompes [machines] 070179 pompes [parties de machines ou de moteurs] 070310 pompes à air [installations de garages] 070393 pompes à air comprimé 070390 pompes à bière 070312 pompes à vide [machines] 070543 pompes autorégulatrices à combustible 070088 pompes centrifuges 070005 pompes d'aération pour aquariums 070205 pompes de graissage 070575 pompes de nage à contre-courant 070311 pompes pour installations de chauffage 070096 ponts de chargement 070313 ponts roulants 070428 porte-forets [parties de machines] 070227 porte-lames [parties de machines] 070286 porte-outils [parties de machines] 070322 machines pour la pose des rails 070451 pots d'échappement pour moteurs 070117 poulies [parties de machines] 070460 presse-fruits électriques à usage ménager 070316 presses [machines à usage industriel] 070195 presses à fourrage 070219 presses d'imprimerie 070303 presses typographiques 070533 pressoirs 070102 pressoirs à vin 070319 machines à puddler 070214 pulvérisateurs [machines] 070162 pulvérisateurs pour eaux d'égouts 070320 purgeurs automatiques 070002 appareils pour la purification de l'acétylène 070321 raboteuses 070564 racleurs pour le nettoyage de tuyaux 070464 radiateurs de refroidissement pour moteurs 070498 machines de raffinage du pétrole 070455 machines à râper les légumes 070323 râteaux de râteleuses 070324 râteleuses 070325 ratineuses 070165 réchauffeurs d'eau en tant que parties de machines 070326 rectifieuses 070574 récupérateurs pneumatiques d'huiles usagées 070254 régulateurs [parties de machines] 070317 régulateurs de pression [parties de machines] 070275 régulateurs de vitesse de machines et de moteurs 070327 appareils et machines pour la reliure à usage industriel 070064 remplisseuses 070225 machines pour le repassage des lames 070328 repasseuses 070329 machines à repriser [ravauder] / machines à ravauder 070330 ressorts [parties de machines] 070065 rince-bouteilles 070063 rinceuses 070332 riveteuses / riveuses 070333 robinets [parties de machines ou de moteurs] 070475 robots de cuisine électriques 070422 robots industriels 070334 rotatives 070335 rouages de machines 070336 roues de machines 070279 roues libres autres que pour véhicules terrestres 070191 rouets à filer 070014 rouleaux compresseurs 070220 rouleaux d'imprimerie [machines] 070049 roulements à billes / butées à billes / paliers à billes 070338 roulements à rouleaux / roulements à aiguilles 070340 machines pour la construction de routes 070406 sabots de freins autres que pour véhicules 070521 sacs pour aspirateurs 070344 machines à sarcler 070345 machines à satiner 070346 machines pour la fabrication de saucisses 070347 machines à sceller [cacheter] à usage industriel / machines à cacheter [sceller] à usage industriel 070341 scies [machines] 070484 scies à chaîne 070407 segments de freins autres que pour véhicules 070032 segments de pistons / bagues de pistons 070348 semoirs [machines] 070439 séparateurs d'eau 070481 shampouineuses électriques pour tapis et moquettes 070519 silencieux pour moteurs 070100 socs / socs de charrues 070503 appareils à souder à gaz 070528 appareils à souder électriques 070541 appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques 070349 machines électriques à souder 070526 appareils de soudure électrique 070530 appareils de soudure électrique à l'arc 070534 machines soufflantes 070351 souffleries de forge 070199 souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz 070203 souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains 070350 soufflets [parties de machines] 070019 soupapes [parties de machines] / vannes [parties de machines] 070318 soupapes de pression [parties de machines] 070353 machines à soutirer 070354 stators 070355 machines à stéréotyper 070576 stylos d'impression 3D 070563 suceurs pour aspirateurs 070356 machines pour la fabrication de sucre 070365 supports à chariot [parties de machines] 070357 surchauffeurs 070358 surcompresseurs 070255 machines à travailler le tabac 070359 tables de machines 070360 tabliers de machines 070039 tambours de machines 070067 tambours pour machines à broder 070187 tamis [machines ou parties de machines] 070556 machines de tamisage 070082 tamiseurs de cendres [machines] 070518 tapis roulant 070167 taraudeuses 070264 tarières de mines 070362 machines pour la teinture 070180 machines à timbrer 070012 appareils pour tirer la bière sous pression 070122 tondeuses [machines] 070201 tondeuses à gazon [machines] 070431 tondeuses pour les animaux [machines] 070239 machines à tordre le linge 070366 tourillons 070566 tournevis électriques 070098 tours [machines-outils] 070462 tours de forage flottantes ou non flottantes 070420 tours de potiers 070367 machines à traire 070265 appareils pour le traitement des minerais 070544 machines pour la transformation de matières plastiques 070369 transmissions de machines 070371 transporteurs 070037 transporteurs à courroie / transporteurs à bande 070304 transporteurs pneumatiques 070417 machines pour les travaux de terrassement 070145 trémies pour le déchargement mécanique 070372 machines à tresser 070373 treuils 070478 treuils pour la pêche 070374 tricoteuses / machines à tricoter 070143 machines à trier pour l'industrie 070471 tubes de chaudières [parties de machines] 070375 turbines autres que pour véhicules terrestres 070215 turbines hydrauliques 070114 turbocompresseurs 070507 tuyaux d'aspirateurs de poussière 070377 tympans [imprimerie] 070378 machines typographiques 070584 unités flottantes de production, de stockage et de déchargement [FPSO] 070379 vanneuses 070242 machines à vapeur 070493 vases d'expansion [parties de machines] 070381 ventilateurs pour moteurs 070368 ventouses pour machines à traire 070135 vérins [machines] / crics [machines] 070554 vérins pneumatiques 070382 machines à travailler le verre 070509 vibrateurs [machines] à usage industriel 070383 machines pour la construction des voies ferrées 070337 volants de machines 070384 appareils de vulcanisation

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LANGUE

LIENS VERS DES OFFICES DES MARQUES

MODE DE VUE

MONTRER

Classe 7

Note explicative