Classe 44

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture.

Note explicative

La classe 44 comprend essentiellement les soins médicaux, y compris la médecine alternative, d'hygiène et de beauté donnés par des personnes ou des établissements à des êtres humains et des animaux ainsi que les services se rapportant aux domaines de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture.

Cette classe comprend notamment :


- les services hospitaliers;
- les services de télémédecine;
- les services de dentisterie, d'optométrie et de santé mentale;
- les services de cliniques médicales et les services d'analyses médicales fournis par des laboratoires médicaux à des fins diagnostiques et thérapeutiques, tels que des examens radiographiques et prises de sang;
- les services thérapeutiques, par exemple : la physiothérapie et l'orthophonie;
- la consultation en matière de pharmacie et la préparation d'ordonnances par des pharmaciens;
- les services de banques de sang et de banques de tissus humains;
- les services de maisons de convalescence et de maisons de repos;
- le conseil en diététique et nutrition;
- les services de stations thermales;
- les services d'insémination artificielle et de fécondation in vitro;
- l'élevage d'animaux;
- le toilettage d'animaux;
- le perçage corporel et le tatouage;
- les services en rapport avec le jardinage, par exemple : les services de pépiniéristes, la conception d'aménagements paysagers, les services de jardiniers-paysagistes, l'entretien de pelouses;
- les services en rapport avec l'art floral, par exemple : la composition florale, la confection de couronnes;
- la destruction des mauvaises herbes, la lutte contre les nuisibles dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- la lutte contre les nuisibles, autres que dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture (cl. 37 );
- l'installation et la réparation de dispositifs d'irrigation (cl. 37 );
- le transport en ambulance (cl. 39 );
- l'abattage d'animaux et la taxidermie (cl. 40 );
- l'abattage et le débitage du bois (cl. 40 );
- les services de dressage d'animaux (cl. 41 );
- les services rendus par des clubs de culture physique (cl. 41 );
- les services de recherche scientifique à buts médicaux (cl. 42 );
- les pensions pour animaux (cl. 43 );
- les maisons de retraite pour personnes âgées (cl. 43 );
- les services de pompes funèbres (cl. 45 ).

440235 acupuncture 440152 aide à l'accouchement 440225 services d'analyses médicales fournis par des laboratoires médicaux à des fins diagnostiques et thérapeutiques 440222 location d'animaux pour l'entretien de jardins 440207 services d'aquaculture 440245 architecture paysagère 440193 services d'aromathérapie 440252 art-thérapie 440087 assistance médicale 440111 assistance vétérinaire 440018 services de bains publics à des fins d'hygiène 440019 services de bains turcs 440133 services de banques de sang 440221 services de banques de tissus humains 440032 chiropractie [chiropraxie] 440166 chirurgie des arbres 440156 chirurgie esthétique 440021 services de cliniques médicales 440230 location d'appareils de coiffage 440034 services de coiffure 440242 services de coloration des cheveux / services de teinture des cheveux 440143 composition florale 440199 conception d'aménagements paysagers 440037 confection de couronnes [art floral] 440233 conseil en diététique et nutrition 440212 conseils en matière de santé 440228 conseils en matière de viticulture 440215 conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap 440154 consultation en matière de pharmacie 440231 culture de plantes 440251 danse-thérapie 440113 services de dentisterie 440226 dépistage médical 440195 désintoxication de toxicomanes 440168 destruction d'animaux nuisibles dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture 440171 destruction des mauvaises herbes 440260 diagnostic des troubles du traitement visuel 440209 services de dispensaires 440243 élagage d'arbres 440009 élevage d'animaux 440148 entretien de pelouses 440115 épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture 440213 épilation à la cire 440208 location d'équipements médicaux 440246 ergothérapie 440196 services de fécondation in vitro 440153 services de gardes-malades 440234 gestion de la faune sauvage 440072 horticulture 440147 services d'hospices [maisons d'assistance] 440059 services hospitaliers 440180 implantation de cheveux 440194 services d'insémination artificielle 440188 location d'installations sanitaires 440077 jardinage 440012 services de jardiniers-paysagistes 440261 location d'instruments de jardinage 440238 location de bouteilles et de récipients contenant du gaz à usage médical 440239 location de générateurs d'eau hydrogénée pour bains 440220 services de lutte contre les nuisibles pour l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture 440043 services de maisons de convalescence 440219 services de maisons de repos 440114 services de maisons médicalisées 440151 services de manucure 440086 massage 440084 location de matériel pour exploitations agricoles 440210 services de médecine alternative 440224 services de médiation animale [zoothérapie] 440250 mise à disposition d'animaux d'assistance auprès de personnes handicapées 440253 musicothérapie 440092 services d'opticiens 440204 préparation d'ordonnances par des pharmaciens 440214 services d'orthodontie 440211 services d'orthophonie 440094 services de pépiniéristes 440216 perçage corporel 440097 physiothérapie 440206 plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone 440185 services d'un psychologue 440217 services de reforestation 440232 location de robots chirurgicaux 440223 location de ruches 440020 services de salons de beauté 440106 services de sanatoriums 440060 services de santé 440200 services de saunas 440241 services d'esthéticiens 440247 services d'évaluation de la santé 440256 services de banques de cellules cultivées pour la transplantation médicale 440249 services de barbier 440257 services de dépistage de troubles de l'apprentissage 440258 services de dépistage du trouble déficitaire de l'attention / services de dépistage du TDA 440259 services de dépistage du trouble déficitaire de l'attention avec hyperactivité / services de dépistage du TDAH 440240 services de médecine régénérative 440248 services de mise à disposition de jardins familiaux 440237 services de soins post-partum 440262 services de vaccination 440229 services de soins infirmiers à domicile 440218 services de soins palliatifs 440201 services de solariums 440202 services de stations thermales 440197 tatouage 440198 services de télémédecine 440254 télésurveillance de données médicales à des fins de diagnostic et de traitement médical 440205 services thérapeutiques 440236 thérapie par ventouses 440131 toilettage d'animaux 440173 toilettage d'animaux de compagnie 440255 traitements médicaux au moyen de cellules cultivées 440244 transplantation d'arbres 440203 services de visagistes 440227 services de viticulture

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