Classe 3

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.

Note explicative

La classe 3 comprend essentiellement les préparations de toilette non médicamenteuses ainsi que les préparations de nettoyage destinées à être utilisées dans la maison ou dans d'autres environnements.

Cette classe comprend notamment :


- les préparations d'hygiène en tant que produits de toilette;
- les lingettes imprégnées de lotions cosmétiques;
- les déodorants pour êtres humains ou animaux;
- les préparations pour parfumer l'atmosphère;
- les autocollants de stylisme ongulaire;
- la cire à polir;
- le papier de verre.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les ingrédients destinés à la fabrication de produits cosmétiques, par exemple : les vitamines, les conservateurs et les anti-oxydants (cl. 1);
- les préparations de dégraissage utilisées au cours d'opérations de fabrication (cl. 1);
- les produits chimiques pour le nettoyage des cheminées (cl. 1);
- les désodorisants (cl. 5);
- les shampooings, les savons, les lotions et les dentifrices médicamenteux (cl. 5);
- les limes émeri en carton, les limes émeri, les pierres à aiguiser ou les meules à aiguiser à main (cl. 8);
- les instruments cosmétiques et de nettoyage, par exemple : les pinceaux de maquillage (cl. 21), les chiffons de nettoyage et les tampons à nettoyer (cl. 21).

030165 abrasifs* 030199 adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique 030178 adhésifs pour fixer les cils postiches 030001 adhésifs pour fixer les postiches 030204 aérosols pour rafraîchir l'haleine 030003 produits pour aiguiser / produits pour l'affûtage 030209 air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage 030219 préparations d'aloe vera à usage cosmétique 030008 ambre [parfumerie] 030010 amidon [apprêt] / apprêt d'amidon / empois 030009 amidon à lustrer 030167 ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent / alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent 030231 après-shampooings 030172 aromates [huiles essentielles] 030236 arômes alimentaires [huiles essentielles] 030173 arômes pour boissons [huiles essentielles] 030107 arômes pour gâteaux [huiles essentielles] 030193 assouplisseurs 030191 astringents à usage cosmétique 030224 autocollants de stylisme ongulaire 030230 préparations pour le bain, non à usage médical 030031 bains de bouche non à usage médical 030244 bains vaginaux pour la toilette intime ou en tant que déodorants 030235 bandelettes de blanchiment dentaire 030216 bandelettes rafraîchissantes pour l'haleine 030252 basma [teinture à usage cosmétique] 030019 bâtonnets ouatés à usage cosmétique 030213 bâtons d'encens 030222 baumes autres qu'à usage médical 030022 blanc de craie 030247 préparations de blanchiment [décolorants] à usage ménager 030025 produits pour blanchir le cuir 030028 produits de blanchissage / produits de blanchiment pour la lessive 030014 bleu de lessive 030030 bois odorants 030248 bougies de massage à usage cosmétique 030221 brillants à lèvres 030212 préparations pour faire briller les feuilles des plantes 030048 produits pour faire briller 030036 carbure de silicium [abrasif] 030035 carbures métalliques [abrasifs] 030038 cendres volcaniques pour le nettoyage 030245 produits chimiques de nettoyage à usage domestique 030174 produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie] 030042 cils postiches 030228 cirages pour chaussures 030046 cire à chaussures 030097 cire à épiler 030052 cire à moustaches 030053 cire à parquet 030054 cire à polir 030207 cire antidérapante pour planchers 030049 cire pour cordonniers 030055 cire pour tailleurs 030241 cires pour sols 030234 préparations de collagène à usage cosmétique 030060 colorants pour la toilette / teintures pour la toilette 030061 produits pour la conservation du cuir [cirages] 030062 corindon [abrasif] 030065 cosmétiques 030063 cosmétiques pour animaux 030043 cosmétiques pour cils 030131 cosmétiques pour les sourcils 030177 préparations cosmétiques pour l'amincissement 030016 préparations cosmétiques pour le bain 030171 préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau 030249 produits cosmétiques pour enfants 030142 produits cosmétiques pour les soins de la peau 030259 coton imprégné de préparations démaquillantes 030067 craie pour le nettoyage 030069 crayons à usage cosmétique 030154 crayons pour les sourcils 030023 crème pour blanchir la peau 030070 crèmes à polir 030071 crèmes cosmétiques 030039 crèmes pour chaussures 030074 crèmes pour le cuir 030274 crèmes à base d'huiles essentielles pour l'aromathérapie 030072 cristaux de soude pour le nettoyage 030195 préparations pour déboucher les tuyaux de drainage 030076 décapants 030206 décapants pour cire à parquet 030192 décolorants à usage cosmétique 030077 produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication 030078 produits de démaquillage 030079 dentifrices* 030180 déodorants [parfumerie] 030217 déodorants pour animaux de compagnie 030096 dépilatoires / produits épilatoires 030068 détachants 030081 détartrants à usage domestique 030075 détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical 030082 diamantine [abrasif] 030246 diffuseurs à bâtonnets de parfums d'ambiance 030240 dissolvants pour vernis à ongles 030058 eau de Cologne 030089 eau de Javel 030090 eau de lavande 030255 eau micellaire 030091 eaux de senteur 030092 eaux de toilette 030093 écorce de quillaja pour le lavage 030225 préparations d'écrans solaires 030083 produits contre l'électricité statique à usage ménager 030094 émeri 030047 encaustiques 030095 encens 030170 produits pour l'enlèvement de la rouille 030179 produits pour enlever la peinture 030085 produits pour enlever les laques 030087 produits pour enlever les teintures 030088 produits pour enlever les vernis 030098 matières à essanger le linge 030015 essence de badiane 030021 essence de bergamote 030128 essence de menthe [huile essentielle] 030158 essence de térébenthine pour le dégraissage 030099 essences éthériques 030229 étuis pour rouges à lèvres 030101 extraits de fleurs [parfumerie] 030239 extraits de plantes à usage cosmétique 030102 fards 030261 feuilles antistatiques pour sèche-linge 030106 produits pour fumigations [parfums] 030109 gelée de pétrole à usage cosmétique 030220 gels de massage autres qu'à usage médical 030210 gels pour blanchir les dents 030110 géraniol 030029 produits de glaçage pour le blanchissage 030111 graisses à usage cosmétique 030113 héliotropine 030227 henné [teinture cosmétique] 030006 huile d'amandes 030108 huile de gaulthérie 030115 huile de jasmin 030116 huile de lavande 030119 huile de rose 030114 huiles à usage cosmétique 030117 huiles de nettoyage 030120 huiles de toilette 030100 huiles essentielles / huiles éthérées 030226 huiles essentielles de cédrats 030037 huiles essentielles de cèdre 030056 huiles essentielles de citrons 030118 huiles pour la parfumerie 030270 huiles essentielles pour l'aromathérapie 030121 ionone [parfumerie] 030169 lait d'amandes à usage cosmétique 030123 laits de toilette 030201 laques pour les cheveux 030257 latex liquide pour la peinture corporelle à usage cosmétique 030218 préparations de lavage pour la toilette intime ou en tant que déodorants 030243 préparations pour lavages oculaires, autres qu'à usage médical 030153 lessive de soude 030124 lessives 030260 lingettes anti-décoloration pour la lessive 030233 lingettes imprégnées de préparations démaquillantes 030251 lingettes pour bébés imprégnées de préparations de nettoyage 030208 liquides antidérapants pour planchers 030126 liquides pour lave-glaces 030232 préparations pour le lissage des cheveux 030127 produits pour lisser 030122 lotions à usage cosmétique 030200 lotions après-rasage 030034 lotions capillaires* 030033 produits de maquillage 030202 mascara 030020 masques de beauté 030272 masques en feuille à usage cosmétique 030265 masques jetables chauffés à la vapeur, non à usage médical 030129 menthe pour la parfumerie 030181 motifs décoratifs à usage cosmétique 030132 musc [parfumerie] 030064 nécessaires de cosmétique 030104 produits de nettoyage 030205 produits de nettoyage à sec 030238 nettoyants non médicamenteux pour l'hygiène intime 030133 neutralisants pour permanentes 030041 préparations pour l'ondulation des cheveux 030136 ongles postiches 030066 ouate à usage cosmétique 030262 paillettes pour le corps 030254 paillettes pour ongles 030267 pansements pour la réparation des ongles 030139 papier à polir 030140 papier de verre 030084 papier émeri 030166 papiers abrasifs 030138 produits pour le nettoyage des papiers peints 030150 produits pour parfumer le linge 030141 produits de parfumerie 030135 parfums 030215 parfums d'ambiance 030266 pastilles de détergent pour machines à café 030253 patchs de gel pour les yeux à usage cosmétique 030258 pâtes dentifrices* 030073 pâtes pour cuirs à rasoir 030256 peinture pour le corps à usage cosmétique 030112 peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique 030237 préparations phytocosmétiques 030144 pierre à polir 030145 pierre ponce 030002 pierres à adoucir 030005 pierres à barbe [astringents] 030168 pierres d'alun [astringents] 030050 poix pour cordonniers 030045 préparations pour polir 030198 préparations pour polir les prothèses dentaires 030146 pommades à usage cosmétique 030203 pots-pourris odorants 030147 poudre pour le maquillage 030268 produits de cire à fondre [préparations odorantes] 030194 préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires 030250 préparations pour rafraîchir l'haleine pour l'hygiène personnelle 030148 produits de rasage 030018 rouge à lèvres 030011 rouge à polir 030263 rubans à double paupière 030151 safrol 030017 savon à barbe 030007 savon d'amandes 030152 savonnettes 030163 savons contre la transpiration 030143 savons contre la transpiration des pieds 030013 savons d'avivage 030149 savons déodorants 030012 savons* 030214 agents de séchage pour lave-vaisselle 030026 sels pour blanchir 030175 sels pour le bain non à usage médical 030197 serviettes imprégnées de lotions cosmétiques 030242 shampooings pour animaux [préparations d'hygiène non médicamenteuses] 030196 shampooings pour animaux de compagnie [préparations d'hygiène non médicamenteuses] 030223 shampooings secs* 030134 shampooings* 030137 produits pour le soin des ongles 030027 soude pour blanchir 030264 sprays réfrigérants à usage cosmétique 030155 talc pour la toilette 030269 tampons cosmétiques, remplis 030156 teintures cosmétiques 030040 teintures pour cheveux / colorants pour cheveux 030176 teintures pour la barbe 030157 térébenthine pour le dégraissage 030159 terpènes [huiles essentielles] 030271 thé pour le bain à usage cosmétique 030160 toile abrasive 030161 toile de verre [toile abrasive] 030086 toile émeri 030125 préparations de toilette* 030162 produits de toilette contre la transpiration 030273 toniques à usage cosmétique 030211 torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage 030164 tripoli pour le polissage 030032 vernis à ongles

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