Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence.
Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
210001
abreuvoirs
210374
aérateurs de vin
210009
ampoules en verre [récipients]
210011
anneaux pour la volaille
210377
dispositifs anti-peluches électriques ou non électriques
210336
aquariums d'appartement
210013
instruments d'arrosage
210015
arroseurs
210016
arrosoirs
210234
objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre
210235
assiettes
210173
assiettes en papier
210333
assiettes jetables
210345
dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes
210002
auges*
210341
bacs à fleurs
210306
bacs à litière pour animaux de compagnie
210018
bagues pour oiseaux
210311
baguettes [instruments de cuisine]
210019
baignoires d'oiseaux*
210391
baignoires gonflables pour bébés
210301
baignoires portatives pour bébés
210020
balais
210135
balais à franges*
210021
balais mécaniques
210022
ballons en verre [récipients]
210334
barres et anneaux porte-serviettes / anneaux et barres porte-serviettes
210025
bassins [récipients]
210314
bâtonnets pour cocktails
210026
batteries de cuisine*
210238
batteurs non électriques
210027
becs verseurs
210413
becs verseurs à vin
210030
beurriers
210240
blaireaux / blaireaux à barbe
210369
blocs réfrigérants pour le refroidissement de nourriture et boissons
210242
bobèches
210033
bocaux
210317
boîtes à biscuits
210325
boîtes à casse-croûte
210310
boîtes à pain
210037
boîtes à savon
210038
boîtes à thé
210243
boîtes en verre
210036
boîtes pour la distribution de serviettes en papier
210440
boîtes pour collectionneurs d'insectes
210039
bols / cuvettes / écuelles / jattes
210421
bols à soupe
210244
bonbonnières
210042
bouchons en verre
210246
bouilloires non électriques
210248
boules à thé
210044
boules de verre décoratives
210045
bouteilles
210046
bouteilles isolantes
210047
bouteilles réfrigérantes
210049
brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson
210054
matériaux pour la brosserie
210071
brosses à chaussures
210365
brosses à cils
210250
brosses à dents
210276
brosses à dents électriques
210050
brosses à ongles
210215
brosses à sourcils
210364
brosses de fartage
210051
brosses de toilette
210251
brosses électriques à l'exception des parties de machines
210073
brosses pour chevaux
210304
brosses pour laver la vaisselle
210052
brosses pour verres de lampes
210014
brosses*
210433
brosses à cheveux à vibration d'ondes sonores
210355
broyeurs de cuisine non électriques
210056
brûle-parfums
210057
burettes
210252
bustes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre
chiffons de nettoyage / torchons [chiffons] de nettoyage
210032
chopes à bière
210080
cireuses [appareils non électriques]
210264
cireuses pour chaussures non électriques
210031
cloches à beurre
210265
cloches à fromage
210224
cochons tirelires
210322
cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques
210397
compte-gouttes à usage cosmétique
210398
compte-gouttes à usage domestique
210165
coquetiers
210017
corbeilles à pain à usage ménager
210340
corbeilles à papier
210266
corbeilles à usage ménager
210086
cornes à boire
210343
cosys pour théières
210328
coupe-pâte [couteau de boulanger]
210089
coupes à fruits
210399
couscoussiers non électriques
210402
couvercles alimentaires en silicone réutilisables
210269
couvercles de plats
210092
couvercles de pots
210337
couvercles pour aquariums d'appartement
210061
cribles [ustensiles de ménage]
210380
crin de cheval pour la brosserie
210098
cristaux [verrerie]
210271
cruches / brocs / cruchons
210386
cuillères à glace
210326
cuillères à mélanger [ustensiles de cuisine]
210156
cuillères pour arroser la viande [ustensiles de cuisson]
210437
cuillères de service
210353
cuiseurs à vapeur non électriques
210105
cure-dents
210106
cuviers à lessive
210040
dames-jeannes / bonbonnes
210329
débouchoirs à ventouse
210268
déchets de coton pour le nettoyage
210163
déchets de laine pour le nettoyage
210344
appareils pour le démaquillage
210110
démêloirs
210111
dépoussiéreurs non électriques
210277
appareils de désodorisation à usage personnel
210258
dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles
210270
dessous-de-plat [ustensiles de table]
210368
diffuseurs à brancher pour anti-moustiques
210406
diffuseurs d'huiles aromatiques, autres que diffuseurs à bâtonnets, électriques et non électriques
210422
dispositifs à ultrasons pour éloigner les nuisibles
210116
distributeurs de papier hygiénique
210117
distributeurs de savon
210262
douches buccales
210394
douilles pour la pâtisserie
210278
écouvillons pour nettoyer les récipients
210120
embauchoirs à chaussures
210347
embauchoirs pour bottes
210316
emporte-pièces [articles de cuisine]
210096
émulseurs non électriques à usage domestique
210279
enseignes en porcelaine ou en verre
210121
entonnoirs
210122
services à épices
210331
éponges abrasives pour la peau
210123
éponges de bain
210280
éponges de ménage
210354
éponges pour le maquillage
210339
essoreuses de balais à franges
210125
essuie-meubles
210295
éteignoirs
210126
étendoirs à linge
210373
étiquettes à carafe
210312
étoupe de nettoyage
210028
étrilles / étrilles pour le bétail
210128
étuis pour peignes
210129
faïence
210091
fermetures pour couvercles de marmites
210283
fibres de silice vitrifiée autres qu'à usage textile
210284
fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile
210285
figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre / statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre
210427
figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre pour gâteaux
210320
fil dentaire
210396
filets de cuisson autres que pour micro-ondes
210286
fils de verre autres qu'à usage textile
210256
filtres à café non électriques
210289
flacons*
210424
flacons intelligents pour médicaments, vendus vides
210348
flasques de poche
210134
fouets non électriques à usage ménager
210438
fourchettes à barbecue
210436
fourchettes de service
210260
friteuses non électriques
210137
frottoirs [brosses]
210139
fumivores à usage domestique
210140
gamelles
210415
gamelles à distribution automatique pour animaux de compagnie
210414
gamelles pour animaux de compagnie
210294
gants à polir
210418
gants abrasifs pour le gommage de la peau
210357
gants de cuisine / gants de barbecue
210321
gants de jardinage
210290
gants de ménage
210403
gants de toilettage pour animaux
210360
gants pour le lavage de voitures
210309
gaufriers non électriques / fers à bricelets non électriques
210143
glaces [matières premières]
210261
glacières portatives non électriques
210370
glaçons réutilisables
210318
gobelets en papier ou en matières plastiques
210144
gourdes
210145
grils [ustensiles de cuisson]
210147
guipons
210429
hachoirs à viande, non électriques
210291
hanaps
210148
houppes à poudrer
210093
housses pour planches à repasser
210292
huiliers
210423
hydropulseurs
210152
laine de verre autre que pour l'isolation
210012
lances pour tuyaux d'arrosage
210417
lavettes pour la vaisselle
210350
lèchefrites
210154
légumiers
210155
services à liqueurs
210390
louches à vin
210383
louches de service
210094
dispositifs pour maintenir en forme les cravates
210157
majolique
210389
manches à balais
210074
mangeoires pour animaux
210356
maniques
210236
marmites autoclaves non électriques / autocuiseurs non électriques
210101
marmites non électriques
210082
mélangeurs pour boissons [shakers]
210385
mortiers de cuisine
210161
mosaïques en verre autres que pour la construction
210079
moules [ustensiles de cuisine]
210142
moules à gâteaux
210099
moules à glaçons
210103
moules de cuisine
210254
moulins à café à main
210162
moulins à main à usage domestique
210184
moulins à poivre à main
210158
moulins de cuisine non électriques
210232
mugs
210115
nécessaires de toilette
210170
nécessaires pour pique-niques [vaisselle]
210104
instruments de nettoyage actionnés manuellement
210164
nichets
210327
appareils à faire des nouilles [instruments à main]
210167
opalines
210078
ornements en porcelaine
210048
ouvre-bouteilles, électriques et non électriques
210141
ouvre-gants
210005
paille de fer pour le nettoyage
210342
pailles pour la dégustation des boissons / chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons
210288
passe-thé / filtres à thé
210088
passoires à usage domestique
210408
machines à pâtes à fonctionnement manuel
210263
peaux de daim pour le nettoyage / peaux chamoisées pour le nettoyage
210176
peignes électriques
210075
peignes pour animaux
210076
peignes*
210177
pelles à tartes
210102
pelles à usage domestique
210257
percolateurs à café non électriques
210352
photophores pour recevoir une bougie
210150
pièges à insectes
210351
pièges à mouches
210384
pilons de cuisine
210358
pinceaux de cuisine
210361
pinceaux de maquillage
210381
pinces à glaçons
210313
pinces à linge
210382
pinces à salade
210388
pinces à sucre
210435
pinces à barbecue
210178
pipettes à vin / tâte-vin
210108
planches à découper pour la cuisine
210006
planches à laver
210169
planches à pain
210179
planches à repasser
210107
plaques pour empêcher le lait de déborder
210407
plaques pour la diffusion d'huile aromatique
210267
plateaux à usage domestique
210180
plateaux en papier à usage domestique
210425
plateaux vide-poche [réceptacles pour petits objets] à usage domestique
210208
plats
210428
plats à rôtir
210281
plumeaux
210315
poches à douilles
210405
pocheuses à œufs
210136
poêles à frire
210181
poêlons
210055
poils pour la brosserie
210359
poires à jus
210185
poivriers
210186
appareils et machines non électriques à polir à usage domestique
210100
cuir à polir
210187
matériel pour polir [rendre brillant] à l'exception des préparations, du papier et de la pierre
210183
pommes d'arrosoirs
210189
porcelaines
210241
porte-blaireaux
210064
porte-cartes de menus
210090
porte-couteaux pour la table
210275
porte-cure-dents
210124
porte-éponges
210335
porte-rouleaux pour papier hygiénique
210191
porte-savon
210210
porte-serviettes de table
210193
poteries
210153
pots
210084
pots à colle
210133
pots à fleurs
210192
pots de chambre / vases de nuit
210194
poubelles
210409
poubelles à couches
210432
poubelles à ouverture et fermeture automatiques
210195
poudriers vides
210332
presse-ail [ustensiles de cuisine]
210138
presse-fruits non électriques à usage ménager
210426
presse-tubes à usage domestique
210363
presses à tortillas, non électriques [ustensiles de cuisine]
210171
presses pour pantalons
210404
raclettes [instruments de nettoyage]
210160
ramasse-miettes
210197
râpes de cuisine
210198
ratières
210034
récipients à boire
210062
récipients calorifuges
210035
récipients calorifuges pour boissons
210007
récipients calorifuges pour les aliments
210410
récipients jetables en aluminium à usage ménager
210272
récipients pour la cuisine
210199
récipients pour le ménage ou la cuisine
210393
repose-sachets de thé
210200
ronds de serviettes
210371
ronds de table, ni en papier ni en matières textiles
210175
rouleaux à pâtisserie
210323
sacs isothermes
210203
saladiers
210204
salières
210226
samovars non électriques
210023
seaux / baquets / seilles
210196
seaux à glace / seaux à rafraîchir
210127
seaux en étoffe
210362
seaux pour l'essorage de balais à franges
210395
séchoirs à linge parapluie / étendoirs à linge parapluie
210366
séparateurs à œufs non électriques à usage domestique
210367
séparateurs d'orteils en mousse pour soins de pédicurie
210401
séparateurs de jaunes d'œuf
210206
seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes
210303
serpillières [wassingues]
210207
services [vaisselle]
210372
sets de table, ni en papier ni en matières textiles
210308
silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction
210118
siphons pour eau gazéifiée / siphons pour eau gazéifiée par adjonction de gaz carbonique
210010
soies d'animaux [brosserie et pinceaux]
210379
soies de porc pour la brosserie
210211
sorbetières non électriques
210212
soucoupes
210214
soupières
210216
souricières
210431
sous-bocks ni en papier ni en matières textiles pour chopes à bière
210349
spatules à usage cosmétique
210330
spatules de cuisine
210217
statues en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre
210218
sucriers
210392
supports de baignoires portatives pour bébé
210112
supports de fers à repasser / dessous de fers à repasser
210146
supports de grils
210132
supports pour plantes [arrangements floraux] / supports pour fleurs [arrangements floraux]
210219
surtouts de table
210400
tajines non électriques
210097
tamis [ustensiles de ménage]
210067
tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage]
210168
tampons à nettoyer
210066
tampons à récurer métalliques
210259
tampons abrasifs pour la cuisine
210430
tampons cosmétiques, vendus vides
210069
tapettes à mouches
210008
tapettes pour battre les tapis
210346
tapis à pâtisserie
210220
tasses
210221
tendeurs de vêtements
210305
terrariums d'appartement [culture des plantes]
210338
terrariums d'appartement [vivariums]
210375
têtes pour brosses à dents électriques
210209
services à thé
210222
théières
210041
tire-bottes
210043
tire-bouchons, électriques et non électriques
210223
tire-boutons
210376
tirelires
210282
torchons [chiffons] pour épousseter
210411
tubes épluche-ail
210087
ustensiles cosmétiques
210273
ustensiles de cuisine
210274
ustensiles de cuisson non électriques
210159
ustensiles de ménage
210227
vaisselle
210228
vaporisateurs à parfum / pulvérisateurs de parfum
210190
vases
210229
verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques
210149
verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction
210119
verre émaillé, autre que pour la construction
210114
verre en poudre pour la décoration
210166
verre opale
210230
verre peint
210231
verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini]
