Classe 19

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix, goudron et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Note explicative

La classe 19 comprend essentiellement les matériaux de construction non métalliques.

Cette classe comprend notamment :


- les bois mi-ouvrés pour la construction, par exemple : les poutres, les planches, les panneaux;
- les placages en bois;
- le verre de construction, par exemple : les tuiles en verre, le verre isolant pour la construction, le verre armé;
- les granulés de verre pour le marquage des routes;
- le granit, le marbre, le gravier;
- la terre cuite en tant que matériau de construction;
- les toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques;
- les pierres funéraires et les tombes non métalliques;
- les statues, bustes et objets d'art en pierre, en béton ou en marbre;
- les boîtes aux lettres en maçonnerie;
- les géotextiles;
- les enduits en tant que matériaux de construction;
- les échafaudages non métalliques;
- les constructions et structures transportables non métalliques, par exemple : les aquariums, les volières, les mâts de drapeau, les marquises, les piscines.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les produits pour la conservation ou l'imperméabilisation du ciment (cl. 1);
- les ignifuges (cl. 1);
- les produits pour la conservation du bois (cl. 2);
- la poix noire pour cordonniers (cl. 3);
- les huiles de décoffrage (cl. 4);
- les boîtes aux lettres métalliques (cl. 6) et ni en métal, ni en maçonnerie (cl. 20);
- les statues, bustes et objets d'art en métaux communs (cl. 6), en métaux précieux (cl. 14), en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques (cl. 20), en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre (cl. 21);
- certains tuyaux non métalliques autres que pour la construction, par exemple : les tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires (cl. 11), les tuyaux flexibles non métalliques (cl. 17);
- les compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments (cl. 17);
- le verre pour vitres de véhicules (produit semi-fini) (cl. 21);
- les cages à oiseaux (cl. 21);
- les nattes, linoléum et autres revêtements de sols (cl. 27);
- les bois bruts ou en grume (cl. 31).

190231 agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériau de construction] 190003 albâtre 190190 aquariums [constructions] 190006 ardoise 190007 ardoises pour toitures 190011 argile de potier 190096 argile* 190191 armatures non métalliques pour la construction 190193 objets d'art en pierre, en béton ou en marbre 190013 asphalte 190015 baguettes en bois pour le lambrissage 190194 baignoires d'oiseaux [constructions] non métalliques 190195 balises non métalliques, non lumineuses 190105 ballast 190016 balustrades non métalliques 190018 bandes goudronnées pour la construction 190019 baraques 190020 baraques de foires 190021 bardeaux 190023 béton 190017 bitume 190025 produits bitumeux pour la construction 190261 blindages non métalliques 190027 bois de construction / bois d'œuvre 190034 bois de placage 190031 bois de sciage 190029 bois façonnés 190026 bois mi-ouvrés 190030 bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques 190127 bois propre à être moulé 190035 boiseries 190228 boîtes aux lettres en maçonnerie 190259 bordures en matières plastiques pour aménagements paysagers 190164 bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques 190038 briques 190202 bustes en pierre, en béton ou en marbre 190203 cabines de bain non métalliques 190265 cabines insonorisées transportables, non métalliques 190205 cabines pour la peinture au pistolet non métalliques 190041 cabines téléphoniques non métalliques 190241 caillebotis non métalliques 190042 caissons pour la construction sous l'eau 190245 caniveaux non métalliques 190212 capuchons de cheminées non métalliques 190213 carreaux non métalliques pour la construction 190251 carreaux non métalliques pour murs 190214 carreaux non métalliques pour sols 190249 carrelages non métalliques pour sols 190046 carton bitumé pour la construction 190201 carton de pâte de bois pour la construction 190045 carton pour la construction 190215 caveaux non métalliques 190048 chamotte 190050 charpentes non métalliques pour la construction 190267 châssis de couches non métalliques / châssis froids non métalliques 190208 châssis de fenêtres non métalliques / cadres de fenêtres non métalliques 190209 châssis de portes non métalliques / armatures de portes non métalliques / cadres de portes non métalliques / huisseries non métalliques 190210 châssis de serres non métalliques 190052 chaux 190055 cheminées non métalliques 190044 chéneaux non métalliques / gouttières non métalliques 190009 chevrons pour toitures / arêtiers de toits 190004 ciment d'amiante / amiante-ciment / ciment d'asbeste 190118 ciment de magnésie 190092 ciment pour fourneaux 190093 ciment pour hauts fourneaux 190036 ciment* 190077 clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques 190221 clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques 190060 cloisons non métalliques 190135 clôtures non métalliques 190198 coffrages pour le béton non métalliques 190001 colonnes d'affichage non métalliques 190076 conduites d'eau non métalliques 190232 conduites forcées non métalliques 190235 conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation 190197 matériaux de construction non métalliques / matériaux à bâtir non métalliques 190242 matériaux de construction réfractaires non métalliques 190061 constructions non métalliques 190119 constructions transportables non métalliques 190064 corniches non métalliques 190067 cornières non métalliques 190066 cornières pour toitures non métalliques 190070 couvercles de trous d'homme non métalliques 190071 couvertures de toits non métalliques 190072 craie brute 190253 cristal de roche 190219 dalles de pavage non métalliques 190057 dalles en ciment 190088 dalles funéraires non métalliques / dalles tumulaires non métalliques 190252 dalles non métalliques pour la construction 190074 degrés [marches] d'escaliers non métalliques / marches d'escaliers non métalliques 190078 échafaudages non métalliques 190024 éléments de construction en béton 190081 encadrements de tombes non métalliques 190129 enduits [matériaux de construction] 190082 enduits bitumineux pour toitures 190056 enduits de ciment pour l'ignifugation 190257 équerres non métalliques pour la construction 190222 escaliers non métalliques 190085 étables non métalliques 190086 étançons non métalliques / étais non métalliques / étrésillons 190068 fenêtres non métalliques 190122 feuilles et bandes en matières synthétiques pour le marquage de routes 190090 feutre pour la construction 190224 figurines en pierre, en béton ou en marbre / statuettes en pierre, en béton ou en marbre 190236 géotextiles 190095 glaces [vitres] pour la construction 190227 glissières de sécurité non métalliques pour routes 190171 goudron / brai [matériau de construction] 190097 goudron de houille 190098 granit 190121 granulés de verre pour le marquage des routes 190099 gravier 190233 gravier pour aquariums 190100 grès pour la construction 190102 gypse [matériau de construction] 190103 jalousies non métalliques 190189 lambris non métalliques 190106 lames de parquets 190248 lames de plancher en bois 190268 lames de plancher flottant non métalliques 190109 lattes non métalliques 190110 liants pour l'entretien des routes / liaisons pour l'entretien des routes 190040 liants pour le briquetage / liaisons pour la fabrication des briquettes / liants pour la fabrication des briquettes 190111 liège aggloméré pour la construction 190113 limons [parties d'escaliers] non métalliques 190114 linteaux non métalliques 190116 macadam 190243 maisons préfabriquées [prêts-à-monter] non métalliques 190049 manteaux de cheminées non métalliques 190120 marbre 190211 marnes calcaires 190123 marquises [constructions] non métalliques 190124 mâts [poteaux] non métalliques 190262 mâts de drapeau [constructions] non métalliques 190125 merrains 190216 mitres de cheminées non métalliques 190237 moellons 190225 monuments funéraires non métalliques 190117 monuments non métalliques 190005 mortier d'amiante 190053 mortier pour la construction 190126 mosaïques pour la construction 190091 moules non métalliques pour la fonderie 190065 moulures de corniches non métalliques 190128 moulures non métalliques pour la construction 190239 moustiquaires [châssis] non métalliques 190131 noues non métalliques pour la construction 190132 olivine pour la construction 190146 ouvrages de tailleurs de pierres 190260 paliers en caoutchouc pour l'isolation sismique de bâtiments 190134 palissades non métalliques 190136 palplanches non métalliques 190266 panneaux acoustiques non métalliques 190154 panneaux de portes non métalliques 190137 panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques 190223 panneaux non métalliques pour la construction 190062 papier de construction 190112 parquets 190139 patinoires [constructions] non métalliques 190014 matériaux de pavage en asphalte 190032 matériaux de pavage en bois 190115 pavés lumineux 190200 pavés non métalliques 190140 perchoirs 190094 pierre 190142 pierre artificielle 190141 pierres à bâtir / pierres de construction 190043 pierres calcaires / liais [pierre] 190143 pierres de scories 190144 pierres funéraires / pierres tombales / pierres tumulaires 190012 pierres réfractaires 190187 pieux d'amarrage non métalliques 190256 piliers non métalliques pour la construction 190196 piscines [constructions] non métalliques 190033 placages en bois 190148 plafonds non métalliques 190147 planchers non métalliques 190149 planches en bois pour la construction 190028 contre-plaqués 190089 plaques commémoratives non métalliques 190247 plaques funéraires non métalliques 190054 plâtre 190152 plongeoirs non métalliques 190037 poix 190084 porcheries non métalliques 190244 porphyre [pierre] 190153 portails non métalliques 190264 portes accordéons non métalliques 190263 portes battantes non métalliques 190254 portes blindées non métalliques 190069 portes non métalliques* 190022 portes pliantes non métalliques 190058 poteaux en ciment 190206 poteaux non métalliques 190079 poteaux non métalliques pour lignes électriques 190155 poteaux télégraphiques non métalliques 190008 poudre d'ardoise 190156 poulaillers non métalliques 190157 poutrelles non métalliques 190083 poutres non métalliques 190188 quais flottants non métalliques pour l'amarrage des bateaux 190158 quais préfabriqués non métalliques 190073 quartz 190238 rails en vinyle [matériaux de construction] 190217 rallonges de cheminées non métalliques 190108 rampes de lancement de fusées non métalliques 190160 réservoirs en maçonnerie 190051 matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées 190161 matériaux pour le revêtement des chaussées 190150 revêtements de doublage non métalliques pour la construction 190258 revêtements de placage non métalliques pour la construction 190138 revêtements muraux de doublage non métalliques pour la construction 190130 revêtements muraux de placage non métalliques pour la construction 190163 roseau pour la construction 190166 sable à l'exception du sable pour fonderie 190010 sable argentifère 190234 sable pour aquariums 190269 sable de jeu 190059 schistes 190104 scories [matériaux de construction] / laitiers [matériaux de construction] 190167 serres transportables non métalliques 190162 seuils non métalliques 190165 signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique 190168 silice [quartz] 190169 silos non métalliques 190199 installations non métalliques pour le stationnement de bicyclettes 190170 statues en pierre, en béton ou en marbre 190226 stèles funéraires non métalliques 190107 stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles 190039 terre à briques 190172 terre cuite [matériau de construction] 190173 toitures non métalliques 190240 toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques 190174 tombes non métalliques 190175 tonnelles [constructions] non métalliques 190246 tourniquets [portillons tournants] non métalliques 190176 traverses de chemins de fer non métalliques 190177 treillis non métalliques / treillages non métalliques 190145 tuf 190151 tuiles non métalliques pour toitures 190250 tuiles pannes non métalliques 190080 tuyaux d'embranchement non métalliques 190218 tuyaux de cheminées non métalliques 190075 tuyaux de descente non métalliques 190220 tuyaux de drainage non métalliques 190101 tuyaux en grès 190178 tuyaux rigides non métalliques pour la construction 190179 vasistas non métalliques 190181 verre à vitres autre que verre à vitres pour véhicules 190183 verre à vitres pour la construction 190192 verre armé 190002 verre d'albâtre 190063 verre de construction 190255 verre émaillé pour la construction 190180 verre isolant pour la construction 190182 vitraux 190133 volets non métalliques 190184 volières [constructions] non métalliques 190185 voliges 190186 xylolithe

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