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NCL (XX-YYYY): Fichiers téléchargeables

Conditions d’utilisation

 

FICHIERS DE RÉFÉRENCE

Fichiers contenant les données utilisées pour la publication officielle en ligne de la classification de Nice

Téléchargement

Documentation

PDF

Liste des produits et des services avec intitulés des classes et notes explicatives

Produit dérivé des fichiers de référence de la classification de Nice. La liste compile les versions PDF de toutes les classes de la classification telles que publiées dans NicePub, onglet « classes », mode vue « plate ».

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(Pour des raisons techniques la numérotation des pages est réinitialisée à chaque classe)

 

FICHIERS DE RÉVISION

EXCEL

Liste des produits et des services

Fichiers de révision de la classification de Nice utilisés pour créer les fichiers de référence. Ils montrent les changements apportés à cette version.

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WORD

Liste des classes et liste des classes avec notes explicatives

Fichiers de révision de la classification de Nice utilisés pour créer les fichiers de référence. Ils montrent, en changements apparents, les modifications apportées à cette version.

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