Classification de Locarno

ÉDITION

  • Les titres des classes et des sous-classes constituent une indication générale relative au domaine dont relèvent les produits. Toutefois, certains produits peuvent être couverts par plus d'un de ces titres. C'est pourquoi il importe de consulter la liste alphabétique pour s'assurer du classement des divers produits.
  • Les notes explicatives relatives à une classe ne sont pas reprises dans les notes relatives aux sous-classes qu'elles concernent. Il importe par conséquent de les consulter en même temps que les notes relatives aux sous-classes.
  • En principe, les produits sont rangés, en premier lieu, selon leur destination et, subsidiairement et pour autant que cela est possible, selon l'objet qu'ils représentent. Ce deuxième classement est facultatif.
  • Dans les cas où un classement spécial n'est pas expressément prévu pour les produits destinés à faire partie d'un autre produit, ces produits sont rangés dans les mêmes classes et sous-classes que le produit auquel ils sont destinés, lorsqu'ils ne peuvent pas, dans le cours normal des choses, avoir d'autre affectation.
  • Les produits combinés à usages multiples sont, à l'exception des pièces d'ameublement combinées à usages multiples, rangés dans toutes les classes et sous-classes correspondant à chacun des usages prévus.