Classe 7

Articles de ménage non compris dans d'autres classes

Note(s)


a.	Y compris les appareils et ustensiles de ménage dirigés à la main, même s'ils sont mus par un moteur.
b.	Non compris les machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons (cl. 31).


07-01 VAISSELLE ET VERRERIE
Note(s)
Y compris la vaisselle en toute matière, en particulier la vaisselle en papier ou en carton.
Non compris les ustensiles et récipients pour la cuisson, tels que les casseroles en verre ou en céramique (L$$Kcl. 07-02L$$K), ni les vases et pots à fleurs, ainsi que la vaisselle et la verrerie uniquement ornementales (L$$Kcl. 11-02L$$K).
100778 Alcarazas
100779 Assiettes
100780 Assiettes à huîtres
100781 Assiettes chauffantes
104728 Assiettes jetables
100782 Beurriers
100806 Beurriers-rafraîchisseurs
100783 Biberons
100784 Bocaux [à l'exception des emballages]
100841 Bols à boire
100785 Bols Jattes
100786 Bonbonnières
100835 Cabarets [plateaux à servir]
100825 Cafetières [verseuses]
100789 Carafes
100836 Carafons
100790 Chopes Bocks [verres à bière]
100830 Cloches à beurre
100791 Cloches à fromage
100792 Compotiers
100793 Coquetiers
100838 Coupes à fruits
100794 Coupes à glace
100831 Couvercles de bocaux
100842 Couvercles pour récipients à boire
100795 Crémiers
100801 Cruches Brocs Pichets
100796 Cruchons
100797 Gamelles
100798 Gargoulettes
100829 Gobelets
100800 Légumiers [plats]
100799 Mélangeurs manuels [shakers] Shakers
104725 Mugs
100802 Plateaux à fromage
100803 Plats
100804 Porcelaines [vaisselle]
100805 Pots [vaisselle]
100810 Rafraîchisseurs de caviar
100807 Rafraîchissoirs [ménage]
100808 Rafraîchissoirs pour le vin
100809 Raviers
100827 Rince-doigts
100811 Saladiers
100812 Saucières
100840 Seaux à champagne
100832 Seaux à glace
100837 Services [vaisselle]
100788 Services à café
100813 Services à thé
100814 Siphons [pour eaux gazeuses]
100815 Soucoupes
100816 Soupières
101007 Sucriers de table
100817 Tasses
104726 Tasses jetables
100818 Tâte-vin [coupes]
100819 Tâte-vin [pipettes]
100820 Terrines
104861 Tétines d'alimentation pour bébés
100833 Tétines de biberons
100821 Théières
100828 Timbales [gobelets de métal]
100822 Vaisselle [autre que purement ornementale]
100823 Verres à boire
100834 Verres à conserves
100824 Verres à pied
100843 Verres à thé
104727 Verres jetables
07-02 APPAREILS, USTENSILES ET RÉCIPIENTS POUR LA CUISSON
100856 Appareils, ustensiles et récipients pour la cuisson
100895 Barbecues
100845 Bouilloires
100847 Broches à viande
100848 Brûloirs à café [ménage]
100893 Cafetières pour la préparation du café
100900 Caquelons à fondue
100850 Casseroles
100851 Chaudrons
100881 Chauffe-biberons
100882 Chauffe-bouteilles
100852 Cocottes à cuire
100853 Couvercles d'ustensiles de cuisine
104950 Cuillères pour arroser la viande [ustensiles de cuisson]
100846 Cuillers pour infusions Boules à thé
104729 Cuiseurs à riz
100899 Cuiseurs d'œufs
100854 Cuisinières
100855 Cuisinières de camping
100883 Disques pour empêcher le lait de déborder
100857 Fait-tout
100894 Filtres à café [à l'exception des parties de machines]
104951 Filtres à café jetables
100892 Filtres à thé [à l'exception des parties de machines]
100860 Fourneaux de cuisine
100891 Fours à micro-ondes
100861 Fours de cuisine
100884 Friteuses
100862 Gaufriers
100863 Grille-noix
100864 Grille-pain Toasteurs
100866 Grils
100865 Grils électriques
100885 Hublots de cuisinières
100867 Lèchefrites
100868 Louches de cuisine
100849 Machines à café expresso
100886 Manches de casseroles
100870 Marmites [y compris de camping]
100869 Marmites autoclaves Autocuiseurs
100887 Moules de cuisine
100859 Moules pour la pâtisserie ou la confiserie
100871 Percolateurs
100858 Plaques à pâtisserie
100872 Plaques chauffantes pour cuisinières
100875 Plaques de cuisson
104596 Plats de cuisson
100877 Poêles à frire Sauteuses [cuisine]
100874 Poêles à préparer le pop-corn
100873 Poêlons
100879 Poignées de casseroles [amovibles]
100844 Réchauds à alcool pour cuisson
100890 Réchauds de table
100876 Rôtissoires
100896 Théières électriques
100888 Thermoplongeurs
100889 Tôles à tartes
100878 Tournebroches
100898 Ustensiles pour barbecues
100897 Woks
07-03 COUVERTS DE TABLE
100911 Baguettes de table
100908 Couteaux à beurre
100909 Couteaux à fromage
100905 Couteaux de table
100901 Cuillers
100902 Fourchettes
100903 Manches de couverts de table
100906 Ouvre-huîtres
100904 Services à découper la volaille
100907 Services à salade
100910 Viroles de couteaux de table
07-04 APPAREILS ET USTENSILES, ACTIONNÉS MANUELLEMENT, POUR PRÉPARER LA NOURRITURE OU LES BOISSONS
Note(s)
Non compris les appareils et ustensiles rangés en L$$Kcl. 07-02L$$K et L$$Kcl. 31L$$K.
Non compris les couteaux de cuisine, les couteaux à désosser (L$$Kcl. 08-03L$$K).
100918 Appareils, actionnés manuellement, pour préparer les boissons
100915 Attendrisseurs de viande
100916 Barattes
100917 Batteurs de cuisine non électriques
100949 Billots de boucher
100938 Broyeurs de cuisine non électriques
100948 Chinois [articles ménagers]
100921 Ciseaux à découper la volaille
100922 Coupe-frites, non électriques
100957 Coupe-fromages, non électriques
100923 Coupe-légumes de ménage, non électriques
100924 Coupe-œufs
100925 Coupe-oignons, non électriques
100926 Coupe-pain, non électriques
100920 Dénoyauteurs
100934 Dispositifs à hacher, non électriques [articles ménagers] Dispositifs à émincer, non électriques [articles ménagers]
100928 Écailleurs de poissons
100951 Emporte-pièces pour la pâtisserie
100929 Émulseurs de crème, non électriques
100930 Éplucheuses actionnées manuellement
100931 Essoreuses à salade
100932 Extracteurs de jus de fruits, non électriques [ménage]
100933 Fouets [ustensiles de cuisine]
100936 Marteaux à viande
100935 Mixeurs actionnés manuellement [articles ménagers] Hachoirs-broyeurs [mixeurs] actionnés manuellement [articles ménagers] Malaxeurs actionnés manuellement [articles ménagers]
100959 Mortiers [ménage]
100937 Moulins à café de ménage, non électriques
100961 Moulins à céréales, non électriques
100912 Moulins à épices, non électriques
100919 Moulins de cuisine non électriques
100952 Paniers pour laver les légumes
100960 Passe-thé
100939 Passoires
100953 Pistons à décorer [pâtisserie]
100947 Planches à découper [articles ménagers]
100940 Planches à hacher [articles ménagers]
100941 Planches à pain
101313 Poches à douilles
100962 Presse-ail
100942 Presse-citrons
100943 Presse-fruits actionnés manuellement
100944 Presses à fruits ou à légumes, actionnées manuellement [ménage]
100954 Rabots à couper les choux, actionnés manuellement [ménage]
100956 Racloirs à pâte
100945 Râpes [ménage]
100955 Rouleaux à pâte
100946 Sorbetières, non électriques
100913 Spatules de cuisine
100950 Tamis [articles ménagers]
104952 Tasseurs à café
100927 Vide-pommes actionnés manuellement
100914 Yaourtières [articles ménagers]
07-05 FERS À REPASSER, USTENSILES POUR LAVER, NETTOYER OU SÉCHER
Note(s)
Non compris les appareils électroménagers servant à laver, nettoyer ou sécher (L$$Kcl. 15-05L$$K).
100984 Appareils pour le nettoyage des fenêtres
100981 Applicateurs de cirage liquide [ménage]
100963 Boules à laver
100964 Chiffons à poussière
100991 Couvertures de planches à repasser
100965 Cuviers à lessive
100966 Égouttoirs
100980 Éponges [ménage]
100982 Étendoirs à linge parapluie Séchoirs à linge parapluie
100978 Étendoirs à linge Séchoirs à linge
100968 Fers à repasser
101000 Gants à épousseter
100999 Générateurs de vapeur pour fers à repasser
100970 Jeannettes pour repassage
100972 Lessiveuses [récipients]
100983 Nattes d'égouttoirs
100973 Nettoie-peignes
100974 Peignes pour balais
100985 Pelles à poussière
100969 Pinces à linge
100975 Planches à laver
100990 Planches à repasser
100987 Porte-fils pour fers à repasser
104730 Raclettes de sol
100998 Raclettes pour déchets d'éviers
100988 Raclettes pour fenêtres
100989 Ramasse-miettes
100997 Récipients doseurs pour produits de lessive
104862 Rouleaux anti-peluches
100992 Seaux à rincer
100993 Seaux à rouleaux pour essorage
104731 Séchoirs à pinces
101002 Semelles de fers à repasser
101001 Serpillières
100994 Supports de cordes à linge
100976 Supports de fers à repasser
100995 Tapettes pour battre les tapis
100996 Torchons absorbants
07-06 AUTRES USTENSILES DE TABLE
101008 Anneaux antigouttes pour bouteilles
104954 Bouchons universels [ustensiles de table]
101009 Burettes de table
101010 Casse-noix
101042 Chalumeaux pour la dégustation des boissons Pailles pour la dégustation des boissons
101011 Chasse-gouttes pour goulots de récipients
101012 Chauffe-plats
104732 Chauffe-tortillas
101013 Corbeilles à pain
101014 Cosys pour théières
104733 Coupe-capsules pour bouteilles
101044 Couteaux à pâtisserie
101015 Décalotteurs d'œufs
101016 Décapsuleurs
101017 Dessous de carafes et de bouteilles
101018 Dessous-de-plat
101006 Dessous de verres
101048 Dispositifs porte-serviettes à porter autour du cou
101035 Distributeurs de condiments
101036 Écumoires à bière
101020 Fouets à champagne
101004 Huiliers-vinaigriers
101021 Lames à décalotter les œufs
101005 Moutardiers
104953 Ouvre-bocaux
101037 Ouvre-bouteilles
101034 Pelles à gâteaux
101022 Pinces à glace
101023 Pinces à pâtisserie
101024 Pinces à spaghetti
101025 Pinces à sucre
101038 Pinces pour napperons
101026 Pique-sandwichs
101027 Poivriers
101039 Porte-couverts
101043 Porte-épis de maïs
101046 Porte-toasts
101047 Poubelles de table
101030 Ronds de serviettes
101031 Salières
101032 Saupoudroirs
101033 Tire-bouchons
07-07 AUTRES RÉCIPIENTS DE MÉNAGE
101052 Baquets
101050 Boîtes à épices
101053 Boîtes à pain
104734 Boîtes-repas
101062 Casiers à couverts
101055 Corbeilles à linge
104863 Récipients de stockage d'aliments à usage ménager
101051 Récipients pour entreposage en réfrigérateur
101059 Seaux à charbon
101057 Seaux de ménage
101058 Seilles
101060 Vaches à eau pour le camping
07-08 ACCESSOIRES DE CHEMINÉE D'APPARTEMENT
101064 Accessoires de cheminée d'appartement
101061 Casiers de bois de chauffage
101065 Chenets
101068 Écrans de cheminée d'appartement
101066 Garde-feu de cheminée d'appartement
101072 Paniers à bois de chauffage
101069 Pincettes pour foyers
101070 Soufflets de foyers
101071 Supports pour bois de cheminée [accessoires de cheminée]
101067 Tisonniers Pique-feu
07-09 SUPPORTS POUR APPAREILS ET USTENSILES MÉNAGERS
101028 Porte-bouteilles [ustensiles de table]
101090 Porte-brosses
101040 Porte-cartes de menus
101104 Porte-gobelets [plateaux]
101029 Porte-serviettes de table
101083 Porte-tubes [ménage]
101045 Porte-verres pour boissons [autres que pour distributeurs]
101041 Supports de bouteilles [ustensiles de table]
101102 Supports de capsules pour la préparation de boissons
101101 Supports de couteaux
101094 Supports de couvercles de casseroles et de bocaux
101091 Supports de rouleaux de papier [ménage]
101049 Supports pour vin en vrac [ustensiles de table]
07-10 DISPOSITIFS DE REFROIDISSEMENT ET DE CONGÉLATION ET CONTENEURS ISOTHERMES
101063 Bacs à glaçons
101108 Bâtonnets réfrigérants
101107 Blocs réfrigérants
101054 Boîtes isolantes [ménage]
100787 Bouteilles isolantes
101056 Glacières portatives
101106 Glaçons réutilisables
100839 Pots isolants
101105 Sachets réfrigérants
07-99 DIVERS
101073 Allume-gaz
101080 Appareils à main pour la confection des pelotes de laine
101099 Appareils à souder les sacs
101098 Appareils pour l'allumage du feu
101074 Bassinoires
101088 Bouillottes
101075 Chauffe-lits non électriques
101076 Chausse-pieds
104735 Cloches alimentaires
101103 Dispositifs pour enfiler les chaussettes
101097 Distributeurs de gobelets
101093 Distributeurs de sachets d'emballage [ménage]
101078 Embauchoirs pour chaussures Formes pour chaussures [ménage]
101077 Entonnoirs
101079 Humidificateurs de plantes
101082 Louches à glace alimentaire
101089 Ouvre-boîtes
104955 Pinces pour plats chauds
101081 Plateaux de service [ménage]
101084 Presse-tubes
101100 Puisettes pour bocaux
101085 Tendeurs de chaussures
101086 Tire-bottes
101087 Tire-boutons
101092 Tireuses à main pour remplir les bouteilles

ÉDITION

AUTRES

INDEX DES CLASSES

LANGUE

LIENS VERS DES OFFICES DES DESSINS ET MODÈLES

MODE DE VUE

MONTRER

Classe 7

Note(s)