Classe 6

Ameublement

Note(s)


a.	Les meubles combinés comprenant des éléments relevant de plusieurs sous-classes sont rangés en cl. 06-05.
b.	Les ensembles de meubles, pour autant qu'ils peuvent être considérés comme un seul modèle, sont rangés en cl. 06-05.
c.	Non compris les articles textiles non confectionnés (cl. 5).


06-01 SIÈGES
Note(s)
Y compris tous les sièges même s'ils permettent la position allongée, comme les bancs, les divans, les ottomanes, les bancs pour saunas et les canapés.
Y compris les sièges de véhicule.
100521 Accoudoirs pour sièges de véhicules
100522 Appuie-dos pour sièges de véhicules
100542 Balancelles [meubles de jardin]
100524 Bancs [meubles] Banquettes
100540 Bancs d'école
100545 Bancs pour sauna
104713 Bancs publics [mobilier urbain]
100525 Bergères
100541 Canapés
104661 Canapés-lits
100526 Chaises [sièges]
100547 Chaises de bureau
104712 Chaises de massage
104710 Chaises de sol
100517 Chaises longues
100544 Chaises pour bébés
100527 Chauffeuses
100518 Divans
100529 Fauteuils
100530 Fauteuils de coiffeur
100528 Fauteuils de dentiste
104591 Fauteuils de théâtre
104711 Fauteuils massants
104709 Méridiennes
100520 Ottomanes
100533 Poufs [sièges]
100549 Rehausseurs pour enfants
100534 Rocking-chairs
100535 Sièges [meubles]
100543 Sièges d'enfants, à fixer sur les cycles ou motocycles
100548 Sièges d'enfants pour voitures
104941 Sièges de bain pour bébés
100531 Sièges de jardin
100537 Sièges de pêcheur
104942 Sièges de véhicules
100519 Sièges longs de massage
100532 Sièges pliants
100536 Sièges pour moyens de transport [à l'exception des selles]
100538 Strapontins
100539 Tabourets
100546 Transats [balancelles] pour bébés
06-02 LITS
Note(s)
Y compris les sommiers de lits.
Non compris les sièges utilisés pour s'étendre (L$$Kcl. 06-01L$$K), tels que les bancs, les divans, les ottomanes, les bancs pour saunas et les canapés.
100555 Berceaux
100552 Couchettes superposées
100556 Hamacs
100551 Lits
104575 Lits d'enfant
100557 Lits d'hôpital
100553 Lits de camp
104860 Lits mezzanine
100558 Lits pour invalides
104943 Lits rembourrés pour enfants
100550 Moïses
100554 Nacelles pour bébés
100559 Sommiers de lits
06-03 TABLES ET MEUBLES SEMBLABLES
Note(s)
Non compris les tables de jeu (L$$Kcl. 21-01L$$K) ou de sport (L$$Kcl. 21-02L$$K).
100574 Autels
100561 Comptoirs [tables]
100571 Consoles [tables]
100562 Dessertes [tables roulantes]
100572 Établis
100563 Guéridons
100575 Pupitres d'école
100560 Secrétaires Bureaux [meubles]
100564 Tables
100577 Tables à chevalet
100578 Tables à dessiner
100565 Tables à langer
100576 Tables à ouvrage [travailleuses] Travailleuses [tables à ouvrage]
100584 Tables à tapisser
104595 Tables basses
104659 Tables d'appoint
100570 Tables d'écoles
100585 Tables de bureau
100579 Tables de laboratoire
100568 Tables de lit pour les malades
100580 Tables de nuit
104600 Tables de salle à manger
100583 Tables gigognes
100581 Tables pliantes
100582 Tables pour terminaux d'ordinateur
06-04 MEUBLES DE RANGEMENT
Note(s)
Y compris les armoires, les meubles à tiroirs ou à casiers et les rayonnages.
Y compris les cercueils, garnitures intérieures de cercueils et urnes funéraires.
100587 Argentiers
100588 Armoires à outils
100589 Armoires à pharmacie
100590 Armoires de bureau
100591 Armoires de cuisine
100592 Armoires de rangement
100593 Armoires pour salles de bain Armoires de toilette
104714 Armoires-vestiaires
100595 Bahuts
104945 Bars [meubles]
100596 Bibliothèques [meubles]
100642 Bières [cercueils] Cercueils
105059 Boîtes de rangement [meubles]
100645 Caissons de rangement à roulettes
100625 Casiers à disques acoustiques
100597 Casiers à fruits et légumes [autres que pour présentoirs]
100598 Casiers à musique
104946 Casiers de consigne
100640 Casiers de rangement
104944 Casiers intelligents pour la livraison de colis
100599 Classeurs [meubles]
100626 Coffres à chaussures
100600 Coffres-forts
100601 Coffres-forts muraux
100602 Coffrets à papeterie [meubles]
100603 Commodes Chiffonniers [meubles]
100604 Dressoirs Buffets Crédences
104616 Étagères à chapeaux
100605 Étagères à chaussures
100622 Étagères à fleurs
100606 Étagères à livres
100607 Étagères à prospectus
100608 Étagères pour kiosques à journaux
100609 Fichiers [meubles]
100610 Garde-manger [meubles]
100611 Garde-robes
100641 Garnitures intérieures de cercueils
100612 Meubles à casiers
100613 Meubles à tiroirs
100614 Meubles de rangement
100632 Meubles de rangement pour disques
100644 Meubles pour appareils audio et vidéo
100628 Meubles pour appareils de télécommunication
100647 Meubles pour salles de bains [sans appareils et dispositifs sanitaires]
100639 Pater-noster [meubles]
100615 Penderies à vêtements
100594 Placards Armoires murales
100616 Porte-cannes
100629 Porte-casseroles
100630 Porte-parapluies
100638 Porte-revues [meubles]
100617 Porte-souliers [meubles]
100618 Porte-vaisselle [meubles] Casiers à vaisselle [meubles]
100624 Râteliers à bouteilles [pour stockage] Casiers à bouteilles [pour stockage]
100627 Râteliers à éprouvettes
100631 Râteliers à fusils
100636 Râteliers à outils
104947 Râteliers à skis autoportants
100635 Râteliers d'exposition pour couteaux
100633 Râteliers de rangement pour disques
100637 Râteliers pour queues de billard
100619 Rayonnages
100646 Supports pour disques [meubles]
100623 Tabernacles Châsses
100586 Tablettes [ameublement]
100643 Urnes funéraires
100620 Vaisseliers
100621 Vitrines [meubles]
06-05 MEUBLES COMBINÉS
100649 Coiffeuses [meubles] Toilettes [coiffeuses, meubles]
100650 Meubles combinés
100648 Pupitres d'école combinés avec sièges
104715 Tables de pique-nique avec bancs intégrés
06-06 AUTRES PIÈCES DE MOBILIER ET PARTIES DE MEUBLES
104688 Appuie-tête pour sièges
100690 Appuis pour poignets
104717 Assises [parties de chaise]
100668 Barrières de sécurité pour bébés
100655 Bordures décoratives pour meubles
100656 Boxes de caisse pour magasins
105060 Cabines de réunion Boxes de réunion
100652 Cabines pour l'enseignement Boxes pour l'enseignement
100659 Cache-radiateurs
100693 Catafalques
100679 Chantiers [supports] pour fûts
104719 Cloisons modulaires
100657 Coffres à céréales et à foin
100658 Confessionnaux
104718 Dossiers de chaise [parties de chaise]
105062 Écrans pare-haleine [meubles]
105063 Écrans pour le contrôle des infections
105064 Écrans séparateurs de tables
100661 Embouts de pieds de meubles
100662 Entourages de lit [mobilier] Entourages de lit
100660 Escabeaux [meubles]
104610 Façades de meubles
100664 Jardinières [meubles]
100665 Lutrins
100688 Moulures pour meubles
100667 Paravents [meubles]
100669 Parcs pour bébés
100671 Pieds de meubles
100687 Piètements de meubles
100691 Plateaux de meubles
104948 Podiums [meubles]
100680 Porte-chapeaux
104720 Porte-livres
100683 Portemanteaux [meubles]
100672 Portes de meubles
100684 Pose-pieds de pédicure
100653 Prie-Dieu Agenouilloirs
100692 Profilés pour meubles
100666 Pupitres à musique
100686 Rails pour tiroirs
100674 Rallonges de tables
100681 Râteliers à suspendre les sacs à remplir
100651 Repose-pieds
100675 Roulettes de meubles
100685 Roulettes pour tiroirs
100678 Serre-livres Appuis pour livres
100654 Supports d'aquariums
100682 Supports de lecture
100670 Supports de pendules
100676 Tabourets de cireur avec guide-brosse
104716 Têtes de lit
100677 Tiroirs de meubles
100689 Tréteaux
100663 Valets [cintres sur pieds] Porte-habits [meubles]
06-07 MIROIRS ET CADRES
Note(s)
Non compris les miroirs relevant d'autres classes (voir liste alphabétique).
100694 Baguettes pour encadrements
100695 Cadres de tableaux ou de miroirs Encadrements de tableaux ou de miroirs
100702 Encadrements de posters
100696 Miroirs [ameublement] Glaces [ameublement]
100697 Miroirs de sûreté contre le vol
104949 Miroirs intelligents
100698 Miroirs muraux
100699 Moulures pour cadres Moulures pour encadrements
100700 Passe-partout pour encadrements
100701 Supports pour photographies
06-08 CINTRES
Note(s)
Il s'agit des cintres pour suspendre les vêtements.
100703 Cintres pour vêtements
100708 Espaceurs de cintres pour vêtements
100709 Porte-chaussures [cintres]
100704 Porte-jupes à pinces
100705 Porte-pantalons à pinces
100706 Porte-vêtements à pinces
100707 Tendeurs de pantalons
06-09 MATELAS ET COUSSINS
100710 Chancelières [électriques ou non électriques]
100711 Coussinets pour sièges de toilettes [W.C.]
100712 Coussins [ameublement]
100722 Coussins anatomiques
100719 Coussins chauffants
100713 Coussins pneumatiques
100714 Coussins pour sièges de véhicules
105065 Coussins protège-tête pour bébés
100715 Matelas
100721 Matelas à langer
100720 Matelas de camping
100716 Matelas pneumatiques
100717 Oreillers
100718 Traversins
06-10 RIDEAUX ET STORES INTÉRIEURS
100724 Cantonnières
100725 Embrasses de rideaux
100726 Jalousies intérieures
100723 Lambrequins Cache-rails [rideaux]
100731 Moustiquaires [ameublement]
100727 Portières [rideaux]
100728 Rideaux [ameublement]
100730 Rideaux de douche
100729 Stores intérieurs
06-11 TAPIS DE SOL, PAILLASSONS ET CARPETTES
100732 Carpettes
100740 Carpettes antidérapantes
100733 Descentes de lit
100734 Nattes pour automobiles
100735 Paillassons Nattes [paillassons]
100736 Tapis
100739 Tapis antidérapants pour baignoires et bacs de douche
100742 Tapis de salle de bain
100737 Tapis de sol
100741 Tapis de sport
100738 Tapis pour automobiles
06-12 TAPISSERIES
100743 Tapisseries [brodées ou tissées]
06-13 COUVERTURES, LINGE DE MAISON ET DE TABLE
Note(s)
Y compris les couvertures de meubles, de lit et de table (tapis de table).
100744 Alèses Alaises
104721 Couettes
100745 Courtepointes
100746 Couvertures chauffantes
100748 Couvertures de lit
100747 Couvertures piquées
100749 Couvre-lits
100766 Couvre-matelas Housses pour matelas Protège-matelas
100757 Dessus d'assiettes [petits napperons]
100750 Draps de lit
105066 Draps funéraires
100751 Édredons
100761 Gants de toilette
104723 Gigoteuses
104817 Habillages pour abattants de W.-C.
100754 Housses à vêtements
104722 Housses de couette
100771 Housses de coussins
100753 Housses de meubles Couvertures de meubles
100770 Housses pour sièges de véhicules
100762 Jetés de divan
100755 Linge de maison
100756 Linge de table
100769 Maniques
100768 Napperons individuels
100758 Nappes
100767 Sacs de couchage
100759 Serviettes [linge de table]
100752 Serviettes de toilette
100774 Serviettes protège-tête pour tables de massage
100772 Sets de table
100765 Taies d'oreillers
100763 Tapis de jeu [pour tables]
100764 Tapis de table Couvertures de table
104724 Tours de lit
06-99 DIVERS
100775 Pieds d'arbres de Noël
100777 Sangles pour maintenir les draps
100776 Supports pour tenir draps et couvertures surélevés au pied des lits

ÉDITION

AUTRES

INDEX DES CLASSES

LANGUE

LIENS VERS DES OFFICES DES DESSINS ET MODÈLES

MODE DE VUE

MONTRER

Classe 6

Note(s)