Liste des classes et sous-classes avec notes explicatives

Classe 1

Produits alimentaires

Note(s)


a.	Y compris les produits alimentaires pour êtres humains, les produits alimentaires pour animaux et les produits diététiques.
b.	Non compris les emballages (cl. 9).


01-01 BOULANGERIE, BISCUITS, PÂTISSERIE, PÂTES ET AUTRES PRODUITS À BASE DE CÉRÉALES, CHOCOLATS, CONFISERIE, GLACES


































01-02 FRUITS, LÉGUMES ET PRODUITS À BASE DE FRUITS ET LÉGUMES





01-03 FROMAGES, BEURRE ET SUCCÉDANÉS DU BEURRE, AUTRES PRODUITS LAITIERS




01-04 PRODUITS DE BOUCHERIE, DE CHARCUTERIE ET DE POISSONNERIE






01-05 TOFU ET PRODUITS DE TOFU



01-06 ALIMENTS POUR ANIMAUX





01-99 DIVERS

Classe 2

Articles d'habillement et mercerie

Note(s)


Non compris les articles d'habillement pour poupées (cl. 21-01), les équipements spéciaux de protection contre le feu, pour la prévention d'accidents ou le sauvetage (cl. 29), ni les vêtements pour animaux (cl. 30-01).


02-01 SOUS-VÊTEMENTS, LINGERIE, CORSETS, SOUTIENS-GORGE, VÊTEMENTS DE NUIT
Note(s)
Y compris les corsets orthopédiques et la lingerie de corps.
Non compris le linge de maison (L$$Kcl. 06-13L$$K).

























02-02 VÊTEMENTS
Note(s)
Y compris les fourrures, les vêtements de bain ou de sport et les vêtements orthopédiques, sous réserve des exceptions indiquées sous la lettre b.
Non compris les sous-vêtements (L$$Kcl. 02-01L$$K), ni les vêtements à ranger en L$$Kcl. 02-03L$$K, L$$Kcl. 02-04L$$K, L$$Kcl. 02-05L$$K ou L$$Kcl. 02-06L$$K.
















































































02-03 ARTICLES DE CHAPELLERIE
Note(s)
Y compris tous les genres de coiffures pour hommes, femmes et enfants.



























02-04 CHAUSSURES, BAS ET CHAUSSETTES
Note(s)
Y compris les chaussures spéciales de sport, telles que les chaussures de football, de ski, de montagne, chaussures et chaussettes orthopédiques, de même que les collants (bas-culottes), les guêtres et autres pièces d'habillement pour les jambes.















































02-05 CRAVATES, ÉCHARPES, FOULARDS ET MOUCHOIRS
Note(s)
Y compris tous les accessoires de vêtements "plats".












02-06 GANTERIE
Note(s)
Y compris les gants de chirurgiens et les gants de protection en caoutchouc ou en plastique pour le ménage, pour divers métiers ou pour le sport.










02-07 MERCERIE ET ACCESSOIRES D'HABILLEMENT
Note(s)
Y compris les boutons, agrafes pour vêtements, pour articles de chapellerie et pour chaussures, lacets, épingles, ainsi que nécessaires pour la couture, le tricot ou la broderie, accessoires d'habillement tels que ceintures, jarretelles, bretelles.
Non compris les fils et autres filés (L$$Kcl. 05-01L$$K), les articles de passementerie (L$$Kcl. 05-04L$$K), les machines à coudre, à tricoter ou à broder (L$$Kcl. 15-06L$$K), les nécessaires de couture (contenants) (L$$Kcl. 03-01L$$K).




































































02-99 DIVERS

Classe 3

Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d'autres classes


03-01 MALLES, VALISES, SERVIETTES, SACS À MAIN, PORTE-CLÉS, ÉTUIS ADAPTÉS À LEUR CONTENU, PORTEFEUILLES ET ARTICLES ANALOGUES
Note(s)
Non compris les objets qui servent à transporter les marchandises (L$$Kcl. 9L$$K), les étuis à cigares ou à cigarettes (L$$Kcl. 27-06L$$K).















































































































03-02 [VACANTE]
03-03 PARAPLUIES, PARASOLS, OMBRELLES ET CANNES

















03-04 ÉVENTAILS

03-05 DISPOSITIFS POUR TRANSPORTER ET MARCHER AVEC DES BÉBÉS ET DES ENFANTS
Note(s)
Non compris les dispositifs pour le transport de bébés en L$$Kcl. 6L$$K et L$$Kcl. 12L$$K.





03-99 DIVERS

Classe 4

Brosserie


04-01 BROSSES, PINCEAUX ET BALAIS DE NETTOYAGE
Note(s)
Non compris les brosses pour vêtements (L$$Kcl. 04-02L$$K).


















04-02 BROSSES ET PINCEAUX DE TOILETTE, BROSSES POUR VÊTEMENTS ET BROSSES À CHAUSSURES
Note(s)
Par "brosses de toilette", on entend les brosses pour soins corporels, par exemple pour les cheveux, les ongles ou les dents.
Non compris les brosses à dents électriques [appareils] (L$$Kcl. 28-03L$$K).
















04-03 BROSSES POUR MACHINES
Note(s)
Par "brosses pour machines", on entend les brosses faisant partie de machines ou de véhicules spéciaux.

04-04 BROSSES ET PINCEAUX À PEINDRE, PINCEAUX POUR CUISINER




04-99 DIVERS

Classe 5

Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle

Note(s)


a.	Y compris tous les articles textiles ou analogues vendus au mètre et non confectionnés.
b.	Non compris les articles confectionnés (cl. 2 ou cl. 6).


05-01 FILÉS





05-02 DENTELLES


05-03 BRODERIES

05-04 RUBANS, GALONS ET AUTRES ARTICLES DE PASSEMENTERIE














05-05 TISSUS ET ÉTOFFES
Note(s)
Y compris les tissus et étoffes tissés, tricotés ou fabriqués d'une autre manière, les bâches, le feutre et le loden.
































05-06 FEUILLES DE MATIÈRE ARTIFICIELLE OU NATURELLE
Note(s)
Y compris les feuilles dont l'ornementation en plan ou la texture est la seule caractéristique, notamment les feuilles de revêtement, telles que papiers peints, linoléum et feuilles de plastique auto-adhésif, ainsi que les feuilles d'emballage et le papier en rouleau, sous réserve des exceptions indiquées sous la lettre b.
Non compris le papier à écrire, même en rouleau (L$$Kcl. 19-01L$$K), ni les feuilles utilisées comme éléments de construction, telles que les panneaux muraux et lambris (L$$Kcl. 25-01L$$K).





























05-99 DIVERS

Classe 6

Ameublement

Note(s)


a.	Les meubles combinés comprenant des éléments relevant de plusieurs sous-classes sont rangés en cl. 06-05.
b.	Les ensembles de meubles, pour autant qu'ils peuvent être considérés comme un seul modèle, sont rangés en cl. 06-05.
c.	Non compris les articles textiles non confectionnés (cl. 5).


06-01 SIÈGES
Note(s)
Y compris tous les sièges même s'ils permettent la position allongée, comme les bancs, les divans, les ottomanes, les bancs pour saunas et les canapés.
Y compris les sièges de véhicule.









































06-02 LITS
Note(s)
Y compris les sommiers de lits.
Non compris les sièges utilisés pour s'étendre (L$$Kcl. 06-01L$$K), tels que les bancs, les divans, les ottomanes, les bancs pour saunas et les canapés.













06-03 TABLES ET MEUBLES SEMBLABLES
Note(s)
Non compris les tables de jeu (L$$Kcl. 21-01L$$K) ou de sport (L$$Kcl. 21-02L$$K).

























06-04 MEUBLES DE RANGEMENT
Note(s)
Y compris les armoires, les meubles à tiroirs ou à casiers et les rayonnages.
Y compris les cercueils, garnitures intérieures de cercueils et urnes funéraires.




































































06-05 MEUBLES COMBINÉS




06-06 AUTRES PIÈCES DE MOBILIER ET PARTIES DE MEUBLES






















































06-07 MIROIRS ET CADRES
Note(s)
Non compris les miroirs relevant d'autres classes (voir liste alphabétique).










06-08 CINTRES
Note(s)
Il s'agit des cintres pour suspendre les vêtements.







06-09 MATELAS ET COUSSINS














06-10 RIDEAUX ET STORES INTÉRIEURS









06-11 TAPIS DE SOL, PAILLASSONS ET CARPETTES











06-12 TAPISSERIES

06-13 COUVERTURES, LINGE DE MAISON ET DE TABLE
Note(s)
Y compris les couvertures de meubles, de lit et de table (tapis de table).



































06-99 DIVERS

Classe 7

Articles de ménage non compris dans d'autres classes

Note(s)


a.	Y compris les appareils et ustensiles de ménage dirigés à la main, même s'ils sont mus par un moteur.
b.	Non compris les machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons (cl. 31).


07-01 VAISSELLE ET VERRERIE
Note(s)
Y compris la vaisselle en toute matière, en particulier la vaisselle en papier ou en carton.
Non compris les ustensiles et récipients pour la cuisson, tels que les casseroles en verre ou en céramique (L$$Kcl. 07-02L$$K), ni les vases et pots à fleurs, ainsi que la vaisselle et la verrerie uniquement ornementales (L$$Kcl. 11-02L$$K).







































































07-02 APPAREILS, USTENSILES ET RÉCIPIENTS POUR LA CUISSON






























































07-03 COUVERTS DE TABLE












07-04 APPAREILS ET USTENSILES, ACTIONNÉS MANUELLEMENT, POUR PRÉPARER LA NOURRITURE OU LES BOISSONS
Note(s)
Non compris les appareils et ustensiles rangés en L$$Kcl. 07-02L$$K et L$$Kcl. 31L$$K.
Non compris les couteaux de cuisine, les couteaux à désosser (L$$Kcl. 08-03L$$K).




















































07-05 FERS À REPASSER, USTENSILES POUR LAVER, NETTOYER OU SÉCHER
Note(s)
Non compris les appareils électroménagers servant à laver, nettoyer ou sécher (L$$Kcl. 15-05L$$K).







































07-06 AUTRES USTENSILES DE CUISINE ET DE TABLE













































07-07 AUTRES RÉCIPIENTS DE MÉNAGE












07-08 ACCESSOIRES DE CHEMINÉE D'APPARTEMENT










07-09 SUPPORTS POUR APPAREILS ET USTENSILES MÉNAGERS















07-10 DISPOSITIFS DE REFROIDISSEMENT ET DE CONGÉLATION, CONTENEURS ISOLANTS









07-99 DIVERS

Classe 8

Outils et quincaillerie

Note(s)


a.	Y compris les outils dirigés par la main de l'homme, même si une force mécanique se substitue à la force musculaire, par exemple les perceuses électriques et les scies mécaniques.
b.	Non compris les machines ou les machines-outils (cl. 15 ou cl. 31).


08-01 OUTILS ET INSTRUMENTS SERVANT À FORER, À FRAISER OU À CREUSER

































08-02 MARTEAUX, OUTILS ET INSTRUMENTS ANALOGUES









08-03 OUTILS ET INSTRUMENTS TRANCHANTS
Note(s)
Y compris les outils et instruments servant à scier.
Non compris les couteaux de table (L$$Kcl. 07-03L$$K), les outils et instruments tranchants de cuisine (L$$Kcl. 31L$$K) ou les couteaux utilisés en chirurgie (L$$Kcl. 24-02L$$K).































































08-04 TOURNEVIS, OUTILS ET INSTRUMENTS ANALOGUES

08-05 AUTRES OUTILS ET INSTRUMENTS
Note(s)
Y compris les outils et instruments qui ne sont pas rangés, ou ne doivent pas être rangés, dans d'autres sous-classes ou classes.
Y compris les blocs à poncer et les disques pour ponceuses.
Non compris le papier de verre (L$$Kcl. 05-06L$$K).

































































































































08-06 POIGNÉES, BOUTONS ET GONDS













08-07 DISPOSITIFS DE VERROUILLAGE OU DE FERMETURE
Note(s)
Non compris les boucles [mercerie] (L$$Kcl. 02-07L$$K) et les porte-clés (L$$Kcl. 03-01L$$K).









































08-08 MOYENS DE FIXATION, DE SOUTIEN OU DE MONTAGE, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES
Note(s)
Y compris les clous, vis, boulons et écrous.
Non compris les articles de fixation destinés aux vêtements (L$$Kcl. 02-07L$$K) ou à la parure (L$$Kcl. 11-01L$$K), ni les articles de fixation utilisés dans les bureaux (L$$Kcl. 19-02L$$K).




































































08-09 FERRURES ET DISPOSITIFS ANALOGUES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES OU SOUS-CLASSES















08-10 RÂTELIERS À BICYCLETTES ET MOTOCYCLETTES
Note(s)
Y compris les supports pour la réparation ou le stationnement de cycles.
Non compris les béquilles faisant partie de cycles (L$$Kcl. 12-11L$$K).




08-11 QUINCAILLERIE POUR RIDEAUX










08-99 DIVERS
Note(s)
Y compris les câbles non électriques, sans distinction de matériau constitutif.

Classe 9

Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises


09-01 BOUTEILLES, FLACONS, POTS, BONBONNES, RÉCIPIENTS MUNIS D'UN SYSTÈME À PRESSION
Note(s)
Par "pots", on entend les pots servant d'emballage.
Non compris les pots considérés comme vaisselle (L$$Kcl. 07-01L$$K), ni les pots à fleurs (L$$Kcl. 11-02L$$K).



















09-02 BIDONS ET FÛTS












09-03 BOÎTES, CAISSES, CONTENEURS, BOÎTES À CONSERVES
Note(s)
Y compris les conteneurs de fret.








































09-04 CAGEOTS ET PANIERS





09-05 SACS, SACHETS, TUBES ET CAPSULES
Note(s)
Y compris les sacs ou sachets en plastique, avec ou sans poignée ou fermeture.
Par "capsules", on entend les capsules utilisées comme emballages.

























09-06 CORDES ET MATÉRIAUX DE CERCLAGE















09-07 MOYENS DE FERMETURE ET ACCESSOIRES
Note(s)
Ne comprend que les moyens de fermeture pour emballages.
Par "accessoires", on entend notamment les bouchons verseurs et doseurs et les atomiseurs détachables.






















09-08 PALETTES ET PLATES-FORMES DE MANUTENTION



09-09 POUBELLES ET CONTENEURS POUR ORDURES ET LEURS SUPPORTS
















09-10 POIGNÉES POUR LE TRANSPORT OU LA MANUTENTION DE COLIS ET CONTENEURS




09-99 DIVERS

Classe 10

Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation

Note(s)


Y compris les instruments fonctionnant à l'électricité.


10-01 HORLOGES, PENDULES ET RÉVEILS









10-02 MONTRES ET MONTRES-BRACELETS






10-03 AUTRES INSTRUMENTS DE MESURE DU TEMPS
Note(s)
Y compris les appareils à mesurer le temps tels que les parcomètres, les avertisseurs à minuterie employés pour la cuisine et les appareils similaires.







10-04 AUTRES INSTRUMENTS, APPAREILS ET DISPOSITIFS DE MESURE
Note(s)
Y compris les instruments, appareils et dispositifs pour la mesure des températures, des pressions, des poids, des longueurs, des volumes, des grandeurs électriques.
Non compris les posemètres (L$$Kcl. 16-05L$$K).



























































































































10-05 INSTRUMENTS, APPAREILS ET DISPOSITIFS DE CONTRÔLE, DE SÉCURITÉ OU D'ESSAI
Note(s)
Y compris les avertisseurs d'incendie ou d'effraction, ainsi que les divers types de détecteurs.























































10-06 APPAREILS ET DISPOSITIFS DE SIGNALISATION
Note(s)
Non compris les dispositifs d'éclairage ou de signalisation des véhicules (L$$Kcl. 26-06L$$K).





































10-07 BOÎTES, BOÎTIERS, CADRANS, AIGUILLES ET TOUTES LES AUTRES PIÈCES ET ACCESSOIRES D'INSTRUMENTS DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE SIGNALISATION
Note(s)
Par "boîtes", on entend les boîtes de montres, les cabinets d'horloges et tous les boîtiers faisant partie intégrante des instruments dont ils protègent le mécanisme, à l'exclusion des étuis adaptés à leur contenu (L$$Kcl. 03-01L$$K) ou pour l'emballage (L$$Kcl. 09-03L$$K).






























10-99 DIVERS

Classe 11

Objets d'ornement


11-01 BIJOUTERIE ET JOAILLERIE
Note(s)
Y compris la bijouterie de fantaisie et d'imitation.
Non compris les montres (L$$Kcl. 10-02L$$K).






























11-02 BIBELOTS, ORNEMENTS DE TABLE, DE DESSUS DE CHEMINÉE OU DE MUR, VASES ET POTS À FLEURS
Note(s)
Y compris les sculptures, les mobiles et les statues.








































11-03 MÉDAILLES ET INSIGNES





11-04 FLEURS, PLANTES ET FRUITS ARTIFICIELS












11-05 DRAPEAUX, ARTICLES DE DÉCORATION DE FÊTE
Note(s)
Y compris les guirlandes, les banderoles et les décorations pour arbres de Noël.
Non compris les bougies (L$$Kcl. 26-04L$$K).


















11-99 DIVERS

Classe 12

Moyens de transport ou de levage

Note(s)


a.	Y compris tous les véhicules : terrestres, nautiques, aériens, spatiaux ou autres.
b.	Y compris les parties, équipements et accessoires qui n'existent qu'en fonction d'un véhicule et qui ne peuvent pas être rangés dans une autre classe; ces parties, équipements et accessoires de véhicules seront rangés dans la sous-classe du véhicule en question, ou en cl. 12-16 s'ils sont communs à plusieurs véhicules relevant de sous-classes différentes.
c.	Non compris, en principe, les parties, équipements et accessoires de véhicules qui peuvent être rangés dans une autre classe; ces parties, équipements et accessoires seront rangés dans la même classe que les produits de même nature, c'est-à-dire ayant la même fonction. Ainsi, les tapis ou nattes pour automobiles seront rangés avec les tapis (cl. 06-11); les moteurs électriques pour véhicules seront rangés en cl. 13-01 et les moteurs non électriques pour véhicules en cl. 15-01 (il en sera de même des parties de ces moteurs); les phares d'automobiles seront rangés avec les articles d'éclairage (cl. 26-06).
d.	Non compris les modèles réduits de véhicules (cl. 21-01).


12-01 VÉHICULES À TRACTION ANIMALE



12-02 CHARIOTS À MAIN, BROUETTES



















12-03 LOCOMOTIVES ET MATÉRIEL ROULANT POUR LES CHEMINS DE FER ET TOUS AUTRES VÉHICULES SUR RAIL





























12-04 TÉLÉPHÉRIQUES, TÉLÉSIÈGES ET REMONTE-PENTES




12-05 ÉLÉVATEURS, APPAREILS DE LEVAGE OU DE MANUTENTION
Note(s)
Y compris les ascenseurs, monte-charge, grues, chariots élévateurs et bandes transporteuses.




































12-06 NAVIRES ET BATEAUX











































12-07 AVIONS ET AUTRES VÉHICULES AÉRIENS OU SPATIAUX












12-08 AUTOMOBILES, AUTOBUS ET CAMIONS
Note(s)
Y compris les ambulances et les camions frigorifiques.



















12-09 TRACTEURS

12-10 REMORQUES DE VÉHICULES ROUTIERS
Note(s)
Y compris les caravanes.




12-11 CYCLES ET MOTOCYCLES













































12-12 VOITURES D'ENFANT, FAUTEUILS ROULANTS POUR INFIRMES, BRANCARDS
Note(s)
Par "voitures d'enfant", on entend les voitures dans lesquelles on met un enfant.
Non compris les voitures d'enfant s'il s'agit de jouets (L$$Kcl. 21-01L$$K).












12-13 VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX
Note(s)
Ne comprend que les véhicules non spécifiquement destinés au transport, tels que les balayeuses, arroseuses, voitures de pompiers, chasse-neige et dépanneuses.
Non compris les machines agricoles de caractère mixte (L$$Kcl. 15-03L$$K), ni les machines automotrices pour la construction ou le génie civil (L$$Kcl. 15-04L$$K).















12-14 AUTRES VÉHICULES
Note(s)
Y compris les traîneaux et les véhicules à coussin d'air.












12-15 PNEUS, BANDAGES ET CHAÎNES ANTIDÉRAPANTES POUR VÉHICULES








12-16 PARTIES, ÉQUIPEMENTS ET ACCESSOIRES DE VÉHICULES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES OU SOUS-CLASSES
Note(s)
Non compris les ceintures de sécurité pour sièges de véhicules (L$$Kcl. 29-02L$$K), les poignées de portes pour véhicules (L$$Kcl. 08-06L$$K).
Non compris les pantographes pour locomotives électriques ou tramways (L$$Kcl. 13-03L$$K).















































































12-17 COMPOSANTS DE L'INFRASTRUCTURE FERROVIAIRE
Note(s)
Non compris les rails et traverses de chemin de fer (L$$Kcl. 25-01L$$K), les butoirs (L$$Kcl. 25-99L$$K) et les signaux de chemin de fer (L$$Kcl. 10-06L$$K).




12-99 DIVERS

Classe 13

Appareils de production, de distribution ou de transformation de l'énergie électrique

Note(s)


a.	Ne comprend que les appareils qui produisent, distribuent ou transforment le courant électrique.
b.	Sont toutefois compris les moteurs électriques.
c.	Non compris les appareils fonctionnant à l'électricité, par exemple les montres électriques (cl. 10-02), ni les appareils pour la mesure du courant électrique (cl. 10-04).


13-01 GÉNÉRATEURS ET MOTEURS
Note(s)
Y compris les moteurs électriques pour véhicules.





13-02 TRANSFORMATEURS, REDRESSEURS, PILES ET ACCUMULATEURS

























13-03 MATÉRIEL DE DISTRIBUTION OU DE COMMANDE D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
Note(s)
Y compris les conducteurs, les interrupteurs et les tableaux de commande.



















































13-04 ÉQUIPEMENT SOLAIRE
Note(s)
Non compris les capteurs de chaleur solaire (L$$Kcl. 23-03L$$K).




13-99 DIVERS

Classe 14

Appareils d'enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l'information


14-01 APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DE SONS OU D'IMAGES
Note(s)
Non compris les appareils pour la photographie ou le cinéma (L$$Kcl. 16L$$K).
































14-02 APPAREILS POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION AINSI QUE LES APPAREILS ET DISPOSITIFS PÉRIPHÉRIQUES





















































14-03 APPAREILS DE TÉLÉCOMMUNICATION ET DE TÉLÉCOMMANDE SANS FIL, AMPLIFICATEURS-RADIO
Note(s)
Y compris les appareils de téléphone, de télévision, ainsi que les appareils de radio.




























































14-04 INTERFACES ET ICÔNES
Note(s)
Y compris ceux pour des produits qui relèvent d'autres classes.





14-05 SUPPORTS D'ENREGISTREMENT ET DE STOCKAGE DE DONNÉES








14-06 SUPPORTS POUR ÉQUIPEMENT ÉLECTRONIQUE, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES










14-99 DIVERS

Classe 15

Machines non comprises dans d'autres classes


15-01 MOTEURS
Note(s)
Y compris les moteurs non électriques pour véhicules.
Non compris les moteurs électriques (L$$Kcl. 13L$$K).























15-02 POMPES ET COMPRESSEURS
Note(s)
Non compris les pompes à main ou à pied (L$$Kcl. 08-05L$$K), ni les pompes à incendie (L$$Kcl. 29-01L$$K).














15-03 MACHINES AGRICOLES ET SYLVICOLES
Note(s)
Y compris les charrues, ainsi que les machines mixtes, à la fois machines et véhicules, par exemple les moissonneuses-lieuses.
Non compris les outils à main (L$$Kcl. 8L$$K).















































15-04 MACHINES POUR BÂTIR ET POUR L'EXPLOITATION MINIÈRE
Note(s)
Y compris les machines utilisées par le génie civil, ainsi que les machines automotrices, telles que les excavatrices, bétonnières et dragues.
Non compris les appareils de levage et les grues (L$$Kcl. 12-05L$$K).























15-05 MACHINES POUR LAVER, NETTOYER OU SÉCHER
Note(s)
Y compris les appareils et machines pour le traitement du linge et des vêtements, tels que les appareils pour le repassage ou le calandrage.
Y compris les machines à laver et à sécher la vaisselle, ainsi que les installations industrielles de séchage.








































15-06 MACHINES TEXTILES, MACHINES À COUDRE, À TRICOTER OU À BRODER, Y COMPRIS LEURS PARTIES INTÉGRANTES







































15-07 MACHINES ET APPAREILS DE RÉFRIGÉRATION
Note(s)
Y compris les appareils ménagers de réfrigération.
Non compris les wagons frigorifiques (L$$Kcl. 12-03L$$K), ni les voitures frigorifiques (L$$Kcl. 12-08L$$K).







15-08 [VACANTE]
15-09 MACHINES-OUTILS, MACHINES À ABRASER, MACHINES DE FONDERIE
Note(s)
Y compris les imprimantes 3D.



































































15-10 MACHINES POUR LE REMPLISSAGE, LE CONDITIONNEMENT OU L'EMBALLAGE






15-99 DIVERS

Classe 16

Articles de photographie, de cinématographie ou d'optique

Note(s)


Non compris les appareils lumineux pour la photographie ou le cinéma (cl. 26-05).


16-01 APPAREILS POUR PHOTOGRAPHIER OU FILMER












16-02 APPAREILS DE PROJECTION ET VISIONNEUSES






16-03 APPAREILS POUR PHOTOCOPIER OU AGRANDIR
Note(s)
Y compris les appareils pour microfilmer et les appareils lecteurs de microfilms, ainsi que les appareils de bureau dits "à photocopier" utilisant des procédés autres que la photographie, notamment des procédés thermiques ou magnétiques.








16-04 APPAREILS ET USTENSILES POUR LE DÉVELOPPEMENT




16-05 ACCESSOIRES
Note(s)
Y compris les filtres pour prises de vues, les posemètres, les trépieds, les flashs photographiques.



























16-06 ARTICLES D'OPTIQUE
Note(s)
Y compris les lunettes et les microscopes.
Non compris les instruments de mesure comportant des dispositifs optiques (L$$Kcl. 10-04L$$K).





































16-99 DIVERS

Classe 17

Instruments de musique

Note(s)


Non compris les trousses pour instruments de musique (cl. 03-01), ni les appareils d'enregistrement ou de reproduction de sons (cl. 14-01).


17-01 INSTRUMENTS À CLAVIER
Note(s)
Y compris les orgues, électroniques ou non, les accordéons et les pianos, mécaniques ou non.












17-02 INSTRUMENTS À VENT
Note(s)
Non compris les orgues, harmoniums et accordéons (L$$Kcl. 17-01L$$K).





















17-03 INSTRUMENTS À CORDES

















17-04 INSTRUMENTS À PERCUSSION


















17-05 INSTRUMENTS MÉCANIQUES
Note(s)
Y compris les boîtes à musique.
Non compris les instruments mécaniques à clavier (L$$Kcl. 17-01L$$K).





17-99 DIVERS

Classe 18

Imprimerie et machines de bureau


18-01 MACHINES À ÉCRIRE OU À CALCULER
Note(s)
Non compris les ordinateurs et les autres appareils à ranger en L$$Kcl. 14-02L$$K.
















18-02 MACHINES POUR L'IMPRESSION
Note(s)
Y compris les machines à composer, les machines et appareils de clicherie, les machines typographiques, les autres machines à reproduire, telles que les duplicateurs et machines offset, ainsi que les machines à adresser, à affranchir ou à oblitérer.
Non compris les imprimantes informatiques (L$$Kcl. 14-02L$$K), ni les machines pour photocopier (L$$Kcl. 16-03L$$K).



















18-03 CARACTÈRES ET SIGNES TYPOGRAPHIQUES










18-04 MACHINES À RELIER, AGRAFEUSES D'IMPRIMERIE, MASSICOTS
Note(s)
Y compris les machines et dispositifs pour couper le papier, analogues aux massicots.








18-99 DIVERS

Classe 19

Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d'enseignement


19-01 PAPIER À ÉCRIRE, CARTES DE CORRESPONDANCE ET FAIRE-PART
Note(s)
Y compris tous les papiers, au sens le plus large, qui servent à l'écriture, au dessin, à la peinture, à l'impression, par exemple le papier calque, le papier carbone, le papier journal, les enveloppes, les cartes de voeux et les cartes postales illustrées, même si elles comportent un enregistrement sonore.





















19-02 ARTICLES DE BUREAU
Note(s)
Y compris les ustensiles utilisés dans les services de caisse, tels que les râteliers à monnaie.
Certains articles de bureau seront rangés dans d'autres sous-classes ou classes, par exemple les meubles de bureau en L$$Kcl. 6L$$K, les machines et appareils de bureau en L$$Kcl. 14-02L$$K, L$$Kcl. 16-03L$$K, L$$Kcl. 18-01L$$K, L$$Kcl. 18-02L$$K ou L$$Kcl. 18-04L$$K, les articles à écrire en L$$Kcl. 19-01L$$K ou L$$Kcl. 19-06L$$K (voir liste alphabétique).


























































19-03 CALENDRIERS
Note(s)
Non compris les agendas (L$$Kcl. 19-04L$$K).






19-04 LIVRES, CAHIERS ET OBJETS D'ASPECT EXTÉRIEUR SEMBLABLE
Note(s)
Y compris les couvertures de livres, les reliures, les albums, les agendas et autres objets semblables.

































19-05 [VACANTE]
19-06 MATÉRIEL ET INSTRUMENTS POUR ÉCRIRE À LA MAIN, POUR DESSINER, POUR PEINDRE, POUR SCULPTER, POUR GRAVER OU POUR D'AUTRES TECHNIQUES ARTISTIQUES
Note(s)
Non compris les pinceaux (L$$Kcl. 04-04L$$K), ni les tables à dessiner et les appareils fixés à ces tables (L$$Kcl. 06-03L$$K), ni les papiers à écrire (L$$Kcl. 19-01L$$K).






























































19-07 MATÉRIEL ET APPAREILS D'ENSEIGNEMENT
Note(s)
Y compris les cartes géographiques de tout genre, les globes terrestres et les planétariums.
Non compris les appareils d'enseignement audiovisuel (L$$Kcl. 14-01L$$K).



















19-08 AUTRES IMPRIMÉS
Note(s)
Y compris les imprimés publicitaires.










































19-99 DIVERS

Classe 20

Équipement de vente ou de publicité, signes indicateurs


20-01 DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES














20-02 MATÉRIEL D'EXPOSITION OU DE VENTE
Note(s)
Non compris les objets d'ameublement (L$$Kcl. 6L$$K).






























20-03 SIGNES INDICATEURS, DISPOSITIFS PUBLICITAIRES
Note(s)
Y compris les enseignes, les dispositifs pour la publicité lumineuse et les dispositifs mobiles de publicité.
Non compris les emballages (L$$Kcl. 9L$$K), ni les dispositifs de signalisation (L$$Kcl. 10-06L$$K).



























20-99 DIVERS

Classe 21

Jeux, jouets, tentes et articles de sport


21-01 JEUX ET JOUETS
Note(s)
Y compris les modèles réduits.
Non compris les jouets pour animaux (L$$Kcl. 30-99L$$K).


















































































21-02 APPAREILS ET ARTICLES DE GYMNASTIQUE OU DE SPORT
Note(s)
Y compris comme articles de sport les engins et les équipements nécessaires à la pratique de divers sports et qui normalement n'ont pas d'autre destination, tels que les ballons de football, les skis et les raquettes de tennis, non compris tous autres objets pour le sport classés dans d'autres classes et sous-classes selon d'autres fonctions (par exemple, canoës, bateaux (L$$Kcl. 12-06L$$K), fusils à air comprimé (L$$Kcl. 22-01L$$K), tapis de sport (L$$Kcl. 06-11L$$K)).
Y compris, sous la réserve indiquée sous la lettre a., les appareils d'entraînement, ainsi que les engins et équipements nécessaires à la pratique des jeux de plein air.
Non compris les vêtements de sport (L$$Kcl. 2L$$K), ni les luges et les traîneaux (L$$Kcl. 12-14L$$K).











































































21-03 AUTRES ARTICLES D'AMUSEMENT ET DE DIVERTISSEMENT
Note(s)
Y compris les manèges forains et les automates pour jeux de hasard.
Non compris les jeux et les jouets (L$$Kcl. 21-01L$$K), ni les autres articles à ranger en L$$Kcl. 21-01L$$K ou L$$Kcl. 21-02L$$K.
























21-04 TENTES ET ACCESSOIRES
Note(s)
Y compris les piquets, les sardines et autres accessoires analogues.
Non compris les autres articles de camping à ranger dans différentes autres classes, selon leur nature propre, notamment les chaises (L$$Kcl. 06-01L$$K), les tables (L$$Kcl. 06-03L$$K), les assiettes (L$$Kcl. 07-01L$$K) et les caravanes (L$$Kcl. 12-10L$$K).







21-99 DIVERS

Classe 22

Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d'animaux nuisibles


22-01 ARMES À PROJECTILES































22-02 AUTRES ARMES













22-03 MUNITIONS, FUSÉES ET ARTICLES PYROTECHNIQUES























22-04 CIBLES ET ACCESSOIRES
Note(s)
Y compris le dispositif spécial de mise en mouvement d'une cible mobile.



22-05 ARTICLES POUR LA CHASSE OU LA PÊCHE
Note(s)
Non compris les articles d'habillement (L$$Kcl. 2L$$K), ni les armes (L$$Kcl. 22-01L$$K ou L$$Kcl. 22-02L$$K).

































22-06 PIÈGES, ARTICLES POUR LA DESTRUCTION D'ANIMAUX NUISIBLES















22-99 DIVERS

Classe 23

Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d'air, combustibles solides


23-01 INSTALLATIONS POUR LA DISTRIBUTION DE FLUIDES
Note(s)
Y compris la robinetterie et la tuyauterie.




























































23-02 [VACANTE]
23-03 ÉQUIPEMENTS POUR LE CHAUFFAGE















































23-04 VENTILATION ET CONDITIONNEMENT D'AIR















23-05 COMBUSTIBLES SOLIDES







23-06 INSTALLATIONS SANITAIRES À DES FINS D'HYGIÈNE
























23-07 ÉQUIPEMENTS POUR URINER ET DÉFÉQUER
















23-08 AUTRES ÉQUIPEMENTS ET ACCESSOIRES SANITAIRES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES OU SOUS-CLASSES























23-99 DIVERS

Classe 24

Médecine et laboratoires

Note(s)


Par "médecine", on entend également la chirurgie, l'art dentaire et l'art vétérinaire.


24-01 APPAREILS ET INSTALLATIONS POUR MÉDECINS, HÔPITAUX OU LABORATOIRES






























































24-02 INSTRUMENTS MÉDICAUX, INSTRUMENTS ET USTENSILES DE LABORATOIRE
Note(s)
Ne comprend que les instruments à main.







































































24-03 PROTHÈSES













24-04 ARTICLES DE PANSEMENT, DE BANDAGE ET DE SOINS MÉDICAUX
Note(s)
Y compris les pansements absorbants.















































24-05 AIDES À LA MARCHE
Note(s)
Non compris les cannes (L$$Kcl. 03-03L$$K).







24-99 DIVERS

Classe 25

Constructions et éléments de construction


25-01 MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
Note(s)
Y compris les briques, poutres, profilés, tuiles, ardoises et panneaux.

















































25-02 PARTIES DE CONSTRUCTION PRÉFABRIQUÉES OU PRÉASSEMBLÉES
Note(s)
Y compris les fenêtres, portes, stores extérieurs, parois et grilles.
Non compris les escaliers (L$$Kcl. 25-04L$$K).





















































































25-03 MAISONS, GARAGES ET AUTRES CONSTRUCTIONS









































































25-04 ESCALIERS, ÉCHELLES ET ÉCHAFAUDAGES









25-99 DIVERS

Classe 26

Appareils d'éclairage


26-01 BOUGEOIRS ET CHANDELIERS






26-02 TORCHES, LAMPES ET LANTERNES PORTATIVES










26-03 APPAREILS D'ÉCLAIRAGE PUBLIC, ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR, ÉCLAIRAGE DE SCÈNE
Note(s)
Y compris les lampes d'extérieur, les éclairages de scène et les projecteurs d'éclairage.











26-04 SOURCES LUMINEUSES, ÉLECTRIQUES OU NON ÉLECTRIQUES
Note(s)
Y compris les ampoules pour lampes électriques, les plaques et tubes lumineux et les bougies.




























26-05 LAMPES, LAMPADAIRES, LUSTRES, APPLIQUES MURALES OU DE PLAFOND, LAMPES POUR PROJECTEURS DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE













26-06 DISPOSITIFS LUMINEUX DE VÉHICULES











26-07 PIÈCES ET ACCESSOIRES D'APPAREILS D'ÉCLAIRAGE, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES OU SOUS-CLASSES
Note(s)
Non compris les sources lumineuses, électriques ou non électriques (L$$Kcl. 26-04L$$K).













26-99 DIVERS

Classe 27

Tabacs et articles pour fumeurs


27-01 TABACS, CIGARES ET CIGARETTES









27-02 PIPES, FUME-CIGARES ET FUME-CIGARETTES





27-03 CENDRIERS

27-04 ALLUMETTES

27-05 BRIQUETS



27-06 ÉTUIS À CIGARES, ÉTUIS À CIGARETTES, TABATIÈRES ET POTS À TABAC
Note(s)
Non compris les emballages (L$$Kcl. 9L$$K).
Y compris les étuis pour articles pour fumeurs de cigarettes électroniques.











27-07 CIGARETTES ÉLECTRONIQUES ET AUTRES ARTICLES POUR FUMEURS DE CIGARETTES ÉLECTRONIQUES



27-99 DIVERS

Classe 28

Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette

Note(s)


Non compris les emballages (cl. 9).


28-01 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
Note(s)
Y compris pour animaux.
Y compris les produits chimiques sous forme de cachets, capsules, pastilles, pilules et comprimés, aussi pour les plantes.
Non compris les articles de pansement et de bandage (L$$Kcl. 24-04L$$K).








28-02 PRODUITS COSMÉTIQUES
Note(s)
Y compris pour les animaux.







28-03 ARTICLES DE TOILETTE ET ÉQUIPEMENTS POUR SOINS DE BEAUTÉ
Note(s)
Y compris les rasoirs, les appareils pour épiler, les appareils pour masser.
Non compris les brosses et pinceaux de toilette (L$$Kcl. 04-02L$$K), ni les articles de toilettage pour animaux (L$$Kcl. 30-10L$$K).
Non compris les appareils et instruments de coiffage (L$$Kcl. 28-06L$$K).

























































28-04 PERRUQUES ET ARTICLES DE BEAUTÉ POSTICHES









28-05 RAFRAÎCHISSEURS D'AIR

28-06 APPAREILS ET INSTRUMENTS DE COIFFAGE
Note(s)
Y compris les appareils pour couper les cheveux.
Non compris les cheveux, barbes ou moustaches postiches (L$$Kcl. 28-04L$$K).
Non compris les articles de toilettage pour animaux (L$$Kcl. 30-10L$$K).






















28-99 DIVERS

Classe 29

Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d'accidents ou le sauvetage


29-01 DISPOSITIFS ET ÉQUIPEMENTS CONTRE LE FEU
Note(s)
Y compris les extincteurs d'incendie.
Non compris les voitures de pompiers (L$$Kcl. 12-13L$$K), les tuyaux à incendie et les lances d'incendie (L$$Kcl. 23-01L$$K).







29-02 DISPOSITIFS ET ÉQUIPEMENTS POUR LA PRÉVENTION D'ACCIDENTS OU LE SAUVETAGE, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES
Note(s)
Y compris les dispositifs et équipements destinés aux animaux.
Non compris les casques (L$$Kcl. 02-03L$$K) et les vêtements de protection contre les accidents (L$$Kcl. 02-02L$$K, L$$Kcl. 02-04L$$K ou L$$Kcl. 02-06L$$K).



























29-99 DIVERS

Classe 30

Articles pour les soins et l'entretien des animaux

Note(s)


Non compris les produits alimentaires pour animaux (cl. 1) et les produits pharmaceutiques ou cosmétiques pour animaux (cl. 28-01 ou cl. 28-02).


30-01 VÊTEMENTS POUR ANIMAUX









30-02 ENCLOS, CAGES, NICHES ET ABRIS ANALOGUES
Note(s)
Non compris les bâtiments (L$$Kcl. 25L$$K).

















30-03 NOURRISSEURS ET ABREUVOIRS












30-04 SELLERIE
Note(s)
Y compris les colliers pour animaux.



































30-05 FOUETS ET AIGUILLONS




30-06 COUCHETTES, NIDS ET MOBILIER POUR ANIMAUX
Note(s)
Y compris les grattoirs pour chats.





30-07 PERCHOIRS ET AUTRES ACCESSOIRES DE CAGES



30-08 MARQUEURS, MARQUES ET ENTRAVES






30-09 POTEAUX D'ATTACHE


30-10 ARTICLES DE TOILETTAGE POUR ANIMAUX







30-11 BACS À LITIÈRES ET DISPOSITIFS D'ENLÈVEMENT DES EXCRÉMENTS D'ANIMAUX




30-12 JOUETS ET ÉQUIPEMENTS DE DRESSAGE POUR ANIMAUX



30-99 DIVERS

Classe 31

Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d'autres classes

Note(s)


Non compris les ustensiles, instruments et appareils actionnés manuellement servant à préparer ou à servir la nourriture ou les boissons (cl. 7) ou les couteaux de cuisine, les couteaux à désosser (cl. 08-03).


31-00 MACHINES ET APPAREILS POUR PRÉPARER LA NOURRITURE OU LES BOISSONS, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES

Classe 32

Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation, présentation des intérieurs et des extérieurs


32-01 SYMBOLES GRAPHIQUES ET LOGOS, MOTIFS DÉCORATIFS POUR SURFACES, ORNEMENTATION






32-02 PRÉSENTATION DES INTÉRIEURS ET DES EXTÉRIEURS
Note(s)
Y compris les arrangements fixes d'objets (à l'intérieur et à l'extérieur).

ÉDITION

AUTRES

INDEX DES CLASSES

LANGUE

LIENS VERS DES OFFICES DES DESSINS ET MODÈLES

MONTRER

Liste des classes et sous-classes avec notes explicatives

Note(s)

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