Classe 15

Machines non comprises dans d'autres classes


15-01 MOTEURS
Note(s)
Y compris les moteurs non électriques pour véhicules.
Non compris les moteurs électriques (L$$Kcl. 13L$$K).
104778 Actionneurs [machines]
102569 Blocs-moteurs
102570 Boîtiers électroniques de moteurs
102564 Bougies d'allumage de moteurs
102553 Carburateurs de moteurs
102554 Carters d'engrenages
104776 Collecteurs d'échappement pour moteurs à combustion
102555 Cylindres de moteurs
102567 Dispositifs pour réchauffer les moteurs
104777 Filtres pour moteurs
102566 Machines à vapeur
102559 Moteurs
102552 Moteurs à air chaud
102558 Moteurs à réaction
102557 Pistons de moteurs
102556 Pots d'échappement
102565 Régulateurs d'allumage de moteurs
102560 Rotors de turbines
102561 Silencieux de moteurs
102568 Soupapes pour moteurs
102562 Stators de turbines
102563 Turbines
104678 Ventilateurs pour moteurs
15-02 POMPES ET COMPRESSEURS
Note(s)
Non compris les pompes à main ou à pied (L$$Kcl. 08-05L$$K), ni les pompes à incendie (L$$Kcl. 29-01L$$K).
102571 Compresseurs
102572 Distributeurs d'air à gonfler les pneumatiques
102579 Pompes à action directe
102578 Pompes à air pour condenseurs
102577 Pompes à air pour laboratoires
102575 Pompes à gonfler les pneus [machines]
102573 Pompes à liquides
102574 Pompes à vide
102580 Pompes centrifuges
102581 Pompes d'alimentation pour chaudières
102582 Pompes d'aspiration et d'injection de saumure Pompes d'aspiration et injection de saumure
102576 Pompes d'injection de carburant
102583 Pompes de chauffage central Circulateurs pour le chauffage central
102584 Pompes de graissage [machines]
15-03 MACHINES AGRICOLES ET SYLVICOLES
Note(s)
Y compris les charrues, ainsi que les machines mixtes, à la fois machines et véhicules, par exemple les moissonneuses-lieuses.
Non compris les outils à main (L$$Kcl. 8L$$K).
102626 Aérateurs à gazon
102620 Arracheuses de betteraves
102586 Arracheuses de pommes de terre
102587 Batteuses agricoles
102588 Bineuses
102589 Botteleuses
102590 Charrues
102591 Chauleuses [agriculture]
104631 Coupe-bordures
102592 Coupe-foin [machines]
102618 Coupe-racines [machines]
102625 Débroussailleuses
102621 Décavaillonneuses
102593 Décolleteuses agricoles
102594 Distributeurs d'engrais
102602 Égreneuses [machines]
102595 Épandeurs d'engrais
102596 Épierreuses de grain
102597 Étuves-séchoirs [agriculture] Étuves séchoirs [agriculture]
102598 Faneuses mécaniques
102599 Faucheuses
105091 Fraises à neige [machines]
102600 Fumigateurs pour le traitement des plantes
102604 Hache-paille
102605 Herses [machines agricoles]
102603 Lames pour hache-paille
102606 Lames pour socs de charrues
102585 Machines agricoles
102610 Machines à repiquer
102617 Machines à traire
102781 Machines pour l'abattage des arbres
102619 Machines pour le traitement chimique des plantes
102622 Moissonneuses-lieuses
102607 Motoculteurs
102608 Planteuses de plants
102623 Presses à fourrage
102609 Râteleuses
102611 Rouleaux agricoles [machines]
102612 Sarcleuses [machines]
102613 Scarificateurs [agriculture]
102601 Séchoirs à grain [machines]
102614 Semoirs
102615 Socs de charrues
102616 Soufreuses agricoles
102624 Tondeuses à gazon
102627 Tondeuses à gazon robotisées
102814 Véhicules sylvicoles pour le déboisement
15-04 MACHINES POUR BÂTIR ET POUR L'EXPLOITATION MINIÈRE
Note(s)
Y compris les machines utilisées par le génie civil, ainsi que les machines automotrices, telles que les excavatrices, bétonnières et dragues.
Non compris les appareils de levage et les grues (L$$Kcl. 12-05L$$K).
102803 Appareils de sondage du sol
102629 Bétonnières Mélangeurs de béton
102784 Bocards
102630 Bouldozeurs
102789 Concasseurs
102631 Dragues
102632 Excavatrices
102641 Godets d'excavatrices
102642 Godets de dragues
102634 Goudronneuses
102796 Machines d'extraction [mines]
102628 Machines pour bâtir
102640 Machines pour la construction des routes
102633 Machines utilisées en génie civil
102635 Malaxeurs [construction]
102636 Moutons [machines de construction]
102637 Pelles mécaniques
102638 Perforatrices [construction]
102797 Perforatrices [forets pour roche] Forets pour roche [perforatrices]
102643 Rouleaux compresseurs [à moteur]
102811 Séparateurs de minerais Trieurs de minerais
102812 Trépans de forage
102639 Vibrateurs [construction]
15-05 MACHINES POUR LAVER, NETTOYER OU SÉCHER
Note(s)
Y compris les appareils et machines pour le traitement du linge et des vêtements, tels que les appareils pour le repassage ou le calandrage.
Y compris les machines à laver et à sécher la vaisselle, ainsi que les installations industrielles de séchage.
102648 Appareils de blanchisserie
102644 Armoires de séchage
104995 Armoires de stérilisation [autres qu'à usage médical]
104998 Aspirateurs anti-acariens
102646 Aspirateurs-batteurs
102672 Aspirateurs d'eau
102645 Aspirateurs de poussière [industrie ou ménage]
104885 Aspirateurs de poussière robotisés
104779 Balais vapeur
104996 Cabines pour le nettoyage et le rafraîchissement des vêtements
102650 Calandres à linge
102651 Cireuses à parquets électriques
102652 Corbeilles de machines à laver la vaisselle
102674 Embouts d'aspirateurs [y compris les brosses]
102654 Essoreuses à linge
102666 Essoreuses centrifuges
102664 Hublots de machines à laver
102667 Indicateurs de remplissage pour aspirateurs
102647 Installations à laver les automobiles
102655 Lave-vaisselle [machines] Machines à laver la vaisselle
102649 Machines à brosser les chaussures
102665 Machines à cirer les chaussures
102656 Machines à laver
104997 Machines à laver à ultrasons [portatives]
102661 Machines à rincer les bouteilles
104780 Machines de ramonage pour cheminées
102663 Machines de séchage
102657 Machines pour la lessive
102653 Machines pour le nettoyage des égouts
102659 Machines pour le nettoyage des sols Machines pour le nettoyage des planchers
102658 Machines pour le nettoyage des souliers
102668 Machines pour le nettoyage des verres à boire
102670 Nettoyeurs à haute pression
102660 Repasseuses [machines] Machines pour le repassage
102662 Rinceuses de tonneaux
102673 Robots aspirateurs pour piscines
105101 Robots pour le nettoyage des vitres
102669 Sèche-linge
102671 Shampouineuses
105092 Souffleurs de feuilles
15-06 MACHINES TEXTILES, MACHINES À COUDRE, À TRICOTER OU À BRODER, Y COMPRIS LEURS PARTIES INTÉGRANTES
102675 Bancs d'étirage pour tissus
102676 Bobines [filature]
102678 Broches de filature
102679 Broches de navettes
102681 Calandres à rouleaux pour l'industrie textile
102709 Canettes pour machines à coudre
104587 Cardeuses
102684 Dévidoirs pour machines textiles
102686 Égreneuses de coton
102688 Humidificateurs des fils [filatures]
102708 Lisses
102680 Machines à broder
102682 Machines à coudre
102685 Machines à couper le textile
102677 Machines à faire les boutonnières
102694 Machines à ourler
102697 Machines à repriser
102699 Machines à tisser
102701 Machines à tricoter
102687 Machines de filature
102683 Machines pour le dévidage
102702 Métiers à bonneterie
102703 Métiers à broder
102704 Métiers à filer
102689 Métiers à retordre
102690 Métiers à tisser
102691 Métiers à tricoter
102692 Métiers pour tulles et dentelles
102706 Navettes pour machines à coudre
102707 Navettes pour métiers à tisser
102693 Ourdissoirs
102710 Pédales pour machines à coudre
104640 Pédales pour métiers à tisser
102695 Peignes [tissage]
102696 Peloteuses
102698 Rouets
104670 Séparateurs de fils pour métiers à tisser
102705 Tables de machines à coudre
102700 Tresseuses [machines textiles]
15-07 MACHINES ET APPAREILS DE RÉFRIGÉRATION
Note(s)
Y compris les appareils ménagers de réfrigération.
Non compris les wagons frigorifiques (L$$Kcl. 12-03L$$K), ni les voitures frigorifiques (L$$Kcl. 12-08L$$K).
102713 Appareils frigorifiques
102712 Comptoirs de vente réfrigérés
102716 Congélateurs
102714 Machines et appareils à glace
102715 Portes de réfrigérateurs
102711 Réfrigérateurs
104999 Vitrines réfrigérées
15-08 [VACANTE]
15-09 MACHINES-OUTILS, MACHINES À ABRASER, MACHINES DE FONDERIE
Note(s)
Y compris les imprimantes 3D.
102718 Affûteuses [machines]
102733 Aléseuses [machines] Machines à percer [autres que pour les roches]
102753 Appareils à souder les matières thermoplastiques
102734 Appareils pour le chargement des hauts fourneaux
102719 Bacs refroidisseurs pour fonderie
102720 Broyeurs pour l'industrie
102721 Calandres pour l'industrie du papier
102724 Chariots de coulée [fonderie]
102726 Cintreuses pour tubes
102738 Dispositifs pour la métallisation par électrolyse
102767 Filières pour étirer le métal
102779 Hache-bois [machines]
104781 Imprimantes 3D
102765 Laminoirs de papeterie
102766 Laminoirs pour métaux
102717 Machines à abraser
102723 Machines à chanfreiner
102725 Machines à cintrer
102728 Machines à doler le cuir
102768 Machines à fabriquer les bouchons de liège
102764 Machines à fabriquer les vis
102731 Machines à façonner les métaux à froid
102742 Machines à fixer les œillets
102735 Machines à limer
102741 Machines à mouler
102774 Machines à mouler les tuiles et les briques
102722 Machines à percer ou à rayer les canons de fusils
102746 Machines à polir les métaux
102773 Machines à raboter les tonneaux
102754 Machines à scier, fixes
102743 Machines à scier ou tailler la pierre
102756 Machines à souder
102763 Machines à tréfiler
105104 Machines de moulage par injection
102732 Machines fixes à fraiser
105000 Machines-outils à commande numérique [MOCN]
102736 Machines-outils pour le travail du bois et des métaux
102729 Machines pour l'emboutissage
102730 Machines pour l'estampage des métaux
102780 Machines pour l'usinage des métaux
102727 Machines pour le découpage
102737 Marteaux-pilons
102769 Meules à affûter, dresser, repasser, rectifier [machines]
102739 Meules de moulins
102740 Mortaiseuses
102777 Moules à béton [construction]
102776 Moulins pour fabriquer le ciment
102744 Planeuses [machines-outils]
102745 Poinçonneuses pour l'industrie
102747 Ponceuses
102748 Poupées mobiles de tours
102749 Presses à briquettes combustibles
102770 Presses à forger
102775 Presses à mouler le savon
102771 Presses hydrauliques
102750 Presses plieuses
102772 Pupitres de commande de machines-outils
102751 Raboteuses
102752 Riveuses
102755 Scies à ruban
102778 Scies circulaires [machines]
102757 Souffleuses de sable
102758 Taraudeuses
102759 Toupies [machines]
102760 Tours [machines-outils]
102761 Tours d'opticien
102762 Tours de potier
15-10 MACHINES POUR LE REMPLISSAGE, LE CONDITIONNEMENT OU L'EMBALLAGE
102794 Ensacheuses
102785 Machines à boucher les bouteilles
102805 Machines à capsuler les bouteilles
102804 Machines à soutirer
102793 Machines pour l'empaquetage
102802 Peseuses-ensacheuses
15-99 DIVERS
105001 Actionneurs linéaires [machines]
104786 Amortisseurs à huile pour machines
104782 Appareils de culture d'intérieur
102783 Bancs de redressage pour carrosseries de véhicules
102816 Bobineuses
102817 Canons à neige
102791 Courroies de transmission pour machines
102792 Cuiseurs pour la vulcanisation
102806 Formes pour la fabrication de chaussures [parties de machines]
102786 Leviers de changement de vitesse pour machines
105002 Machines à brouillard
102788 Machines à clouer
102813 Machines à dépouiller les animaux [autres que pour l'industrie alimentaire]
102787 Machines à fabriquer les cigarettes
102790 Machines à fabriquer les courroies
102800 Machines à mélanger et tamiser le tabac
102782 Machines de fixation d'agrafes
102795 Machines pour l'équilibrage des roues de véhicules
102799 Machines pour la manutention mécanique de matières radioactives
102801 Machines pour le montage de pneus
102798 Malaxeurs industriels
102807 Métiers à monter les matelas
102815 Presses à déchets de papier
105105 Robots [autres que ceux ayant une fonction spécifique]
104783 Robots industriels
104784 Robots pour le guidage d'individus
102808 Roulements à billes
102809 Séparateurs de graisse pour eaux usées [machines]
102810 Séparateurs de liquides et de vapeurs
104785 Vernisseuses
104787 Vilebrequins pour machines

ÉDITION

AUTRES

INDEX DES CLASSES

LANGUE

LIENS VERS DES OFFICES DES DESSINS ET MODÈLES

MODE DE VUE

MONTRER

Classe 15