Classification de Locarno

ÉDITION

Classe 12

Moyens de transport ou de levage

Note(s)

a.
b.
c.
d.
  12-01 VÉHICULES À TRACTION ANIMALE
  12-02 CHARIOTS À MAIN, BROUETTES
  12-03 LOCOMOTIVES ET MATÉRIEL ROULANT POUR LES CHEMINS DE FER ET TOUS AUTRES VÉHICULES SUR RAIL
  12-04 TÉLÉPHÉRIQUES, TÉLÉSIÈGES ET REMONTE-PENTES
  12-05 ÉLÉVATEURS, APPAREILS DE LEVAGE OU DE MANUTENTION
  12-06 NAVIRES ET BATEAUX
  12-07 AVIONS ET AUTRES VÉHICULES AÉRIENS OU SPATIAUX
  12-08 AUTOMOBILES, AUTOBUS ET CAMIONS
  12-09 TRACTEURS
  12-10 REMORQUES DE VÉHICULES ROUTIERS
  12-11 CYCLES ET MOTOCYCLES
  12-12 VOITURES D'ENFANT, FAUTEUILS ROULANTS POUR INFIRMES, BRANCARDS
  12-13 VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX
  12-14 AUTRES VÉHICULES
  12-15 PNEUS, BANDAGES ET CHAÎNES ANTIDÉRAPANTES POUR VÉHICULES
  12-16 PARTIES, ÉQUIPEMENTS ET ACCESSOIRES DE VÉHICULES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES OU SOUS-CLASSES
  12-17 COMPOSANTS DE L'INFRASTRUCTURE FERROVIAIRE
  12-99 DIVERS