Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation
Note(s)
10-01 HORLOGES, PENDULES ET RÉVEILS
101664
Horloges astronomiques
104746
Horloges calendriers numériques
101667
Horloges comtoises
101665
Horloges géographiques
101661
Horloges Pendules [horlogerie]
101666
Pendules à coucou
101668
Pendules murales
101662
Régulateurs [horlogerie]
101663
Réveille-matin
10-02 MONTRES ET MONTRES-BRACELETS
101670
Montres
101669
Montres-bracelets
101673
Montres-chronographes
104747
Montres intelligentes
101672
Montres-pendentifs
101671
Montres-réveils
10-03 AUTRES INSTRUMENTS DE MESURE DU TEMPS
Note(s)
Y compris les appareils à mesurer le temps tels que les parcomètres, les avertisseurs à minuterie employés pour la cuisine et les appareils similaires.
101679
Cadrans solaires
101674
Chronomètres
101680
Compteurs chronométriques
101676
Métronomes
101677
Minuteries
101675
Parcomètres [parcmètres] Compteurs de stationnement
101678
Sabliers
10-04 AUTRES INSTRUMENTS, APPAREILS ET DISPOSITIFS DE MESURE
Note(s)
Y compris les instruments, appareils et dispositifs pour la mesure des températures, des pressions, des poids, des longueurs, des volumes, des grandeurs électriques.
Non compris les posemètres (L$$Kcl. 16-05L$$K).
101682
Accéléromètres
101683
Acoumètres
101685
Aéromètres
101686
Alcoomètres
101687
Altimètres
101688
Ampèremètres
101689
Anémomètres
101703
Appareils à mesurer le contenu de réservoirs
101713
Appareils et instruments de géodésie
101736
Appareils et instruments de pesage
101794
Appareils pour doser les aliments
101793
Appareils pour le marquage des routes
101786
Appareils pour mesurer le tirant d'eau des navires
101691
Balances
101796
Balances de cuisine
101784
Balances romaines
101693
Baromètres
101694
Bascules [appareils de pesage]
101768
Boussoles
101695
Butyromètres
101696
Calibres
101697
Calibres pour produits agricoles
101698
Calorimètres
104749
Capteurs d'activité à porter sur soi
104748
Cardiofréquencemètres
101699
Clinomètres
101700
Comparateurs
101769
Compas de marine
101787
Compte-gouttes [autres que médicaux ou de laboratoire]
101791
Compte-tours
101777
Compteurs à gaz
101701
Compteurs d'eau
101702
Compteurs d'électricité
101771
Compteurs de courses
101770
Compteurs-enregistreurs de taxes téléphoniques
101790
Compteurs kilométriques
101788
Cuillers pour le dosage
101795
Cyclomètres
101704
Débitmètres
101706
Densimètres
101708
Diastémomètres
101707
Dispositifs de mesure des pieds
101709
Dynamomètres
101710
Ébulliomètres
101775
Enregistreurs de courses
101776
Équerres d'arpentage
101681
Fils à plomb
101711
Gaines de rubans métriques
101712
Galvanomètres
101714
Goniomètres
101715
Hydrotimètres
101716
Hygromètres
101774
Indicateurs de charge d'accumulateurs
101717
Indicateurs de consommation moyenne des véhicules
101718
Indicateurs de cuisson [cuisine]
101779
Indicateurs de niveaux d'eau Indicateurs de niveau d'eau
101782
Indicateurs de pression des pneus
101719
Indicateurs de température
101762
Indicateurs de vide
101720
Indicateurs de vitesse
101726
Instruments à prendre les mesures, pour tailleur
101690
Instruments d'arpentage
101725
Instruments de mesure [autres que pour la mesure du temps]
101684
Instruments de mesure acoustique
101721
Jauges
101722
Lochs [marine]
101723
Luxmètres
101724
Manomètres
101772
Marbres pour le contrôle de surfaces planes
101789
Mesures [récipients à usage domestique]
101727
Mètres [à ruban]
101705
Mètres [rigides ou pliants]
101728
Micromètres
101729
Milliampèremètres
101767
Mires d'arpentage
101730
Mires de nivellement
101778
Niveaux à bulle d'air
101731
Octants
101732
Odomètres
101733
Ohmmètres
101734
Ondemètres
101735
Palmers
101737
Pèse-lait
101780
Pèse-lettres
101738
Pèse-personnes
101692
Pesons
101781
Pieds à coulisse
101739
Planimètres
101750
Plombs de sondes
101740
Pluviomètres
104750
Podomètres
101741
Poids [mesures]
101742
Polarimètres
101743
Pyromètres
101744
Radiomètres
101783
Récipients gradués pour mesure
101773
Rose des vents [partie de boussoles]
101745
Rubans métriques
101746
Sextants
101747
Sismographes
101748
Sismomètres
101749
Sondes à ultra-sons
101785
Sondeurs à écho
101792
Sonomètres [appareils de mesure]
101751
Spectrophotomètres
104682
Stations météo
101752
Tachéomètres
101753
Tachymètres
101754
Taximètres
101755
Télémètres
101756
Théodolites
101757
Thermomètres [y compris thermomètres médicaux]
104751
Toises
101758
Trébuchets [balances]
101759
Typomètres
101760
Variomètres
101761
Verniers
101763
Viscosimètres
101764
Voltmètres
101765
Wattmètres
101766
Yards [mesures]
10-05 INSTRUMENTS, APPAREILS ET DISPOSITIFS DE CONTRÔLE, DE SÉCURITÉ OU D'ESSAI
Note(s)
Y compris les avertisseurs d'incendie ou d'effraction, ainsi que les divers types de détecteurs.
101805
Appareils contrôleurs
101806
Appareils contrôleurs d'entrée
101842
Appareils contrôleurs de débit
101798
Appareils pour analyse de fluides
101840
Appareils pour le contrôle des tickets de loterie et de jeux de hasard
101839
Appareils pour le diagnostic [autres que médicaux ou de laboratoire]
101820
Appareils pour le réglage des phares de véhicules
101799
Avertisseurs d'effraction
101800
Avertisseurs d'incendie
101801
Avertisseurs de gelée [électriques]
101802
Avertisseurs de manque d'eau pour chaudières
101836
Baguettes de sourcier
104967
Capteurs de mouvements pour bercer les bébés
101803
Cellules photo-électriques de commande
101804
Compteurs Geiger-Muller
101827
Contrôleurs de chute pour parachutistes
101807
Contrôleurs thermiques de flammes
101808
Détecteurs d'humidité
101809
Détecteurs d'incendie
101844
Détecteurs de faux billets
101838
Détecteurs de fumée
101828
Détecteurs de gaz
101830
Détecteurs de mensonge
101811
Détecteurs de minerais
101845
Détecteurs de mouvements
101810
Détecteurs de radiation
101835
Dispositifs d'alarme antivol
101843
Dispositifs d'alarme pour la surveillance des bébés
104968
Dispositifs de contrôle d'accès intelligents
101813
Freinomètres
101814
Grisoumètres
101815
Gyroscopes [aviation, navigation]
101822
Horloges de contrôle
101816
Hydrophones
101817
Hygrostats
101812
Instruments d'essai
101829
Jalons de géomètres
101831
Lampes à mirer les œufs
101826
Machines à tester les tissus
101797
Mires tachéométriques
101832
Miroirs de carrefour
101841
Oscillographes
101818
Oscilloscopes
101819
Paratonnerres Parafoudres
101837
Pendules de radiesthésie
101821
Photomètres [appareils de contrôle]
104752
Portes de contrôle d'accès
101823
Radars
101833
Régulateurs de chaudières
101834
Régulateurs pour installations de chauffage
104969
Robots d'inspection
101825
Sonomètres [appareils de contrôle]
101824
Thermostats Régulateurs de température
10-06 APPAREILS ET DISPOSITIFS DE SIGNALISATION
Note(s)
Non compris les dispositifs d'éclairage ou de signalisation des véhicules (L$$Kcl. 26-06L$$K).
101868
Appareils de signalisation des accidents
101862
Avertisseurs sonores pour véhicules Trompes de véhicules
101866
Balisage [aviation, navigation]
101863
Bandes réfléchissantes à porter aux pieds
101847
Bornes routières
101877
Bornes routières lumineuses
101848
Bouées de signalisation
101875
Bouées de signalisation pour couloirs de natation
101857
Carillons de portes
101849
Catadioptres
101865
Cornes d'appel
101846
Dispositifs de balisage de routes
101850
Disques [signaux de chemins de fer]
101869
Feux de signalisation routière
101880
Girouettes
104691
Indicateurs de passage piétons
101851
Lampes de signalisation
101879
Marteaux de commissaires-priseurs
101867
Marteaux de portes Heurtoirs
101852
Panneaux de signalisation [transports]
101853
Phares de marine
101854
Portiques de signalisation Potences de signalisation
101876
Poteaux d'arrêts d'autobus
101855
Sémaphores
101858
Sifflets
101864
Sifflets pour appeler les chiens
101856
Signaux de brouillard
101870
Signaux fixes de chemin de fer
101871
Signaux pour le balisage des pistes de ski
101872
Signaux routiers
101859
Sirènes
101860
Sonneries électriques
101861
Sonnettes
101873
Timbres avertisseurs pour cycles
101874
Triangles de panne pour automobilistes
101878
Voyants lumineux Lampes témoins
10-07 BOÎTES, BOÎTIERS, CADRANS, AIGUILLES ET TOUTES LES AUTRES PIÈCES ET ACCESSOIRES D'INSTRUMENTS DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE SIGNALISATION
Note(s)
Par "boîtes", on entend les boîtes de montres, les cabinets d'horloges et tous les boîtiers faisant partie intégrante des instruments dont ils protègent le mécanisme, à l'exclusion des étuis (L$$Kcl. 03-01L$$K ou, s'il s'agit d'emballage, L$$Kcl. 09-03L$$K).
101882
Aiguilles de cadrans
104593
Aiguilles de montre
101883
Aiguilles indicatrices
101884
Anses pour boîtes de montres
101885
Balanciers d'horlogerie
101886
Barillets d'horlogerie
101887
Boîtiers de montre
101888
Bracelets de montres
104753
Bracelets pour montres intelligentes
101889
Cadrans d'instruments de mesure, de contrôle et de signalisation
