Inventaire vert de la CIB

L'"Inventaire vert selon la CIB" a été mis au point par le Comité d'experts de l'Union de l'IPC, dans le but de faciliter la recherche d'information en matière de brevets relative aux technologies respectueuses de l'environnement, selon une liste de termes établie par la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC).

À l'heure actuelle, les technologies respectueuses de l'environnement sont dispersées parmi les nombreux domaines techniques de la CIB. L'inventaire vise à les regrouper toutes au sein d'une seule et même entrée

Avertissement - L'Inventaire ne se veut pas totalement exhaustif dans son champ d'application.

Astuces!

  • Les technologies sont présentées selon une structure hiérarchique. En cliquant sur le signe , on ouvre la hiérarchie de la technologie pertinente.
  • Pour chaque technologie, les liens dans la colonne CIB renvoient l'utilisateur à l'entrée correspondante du schéma.
  • Les liens dans la colonne PATENTSCOPE permettent à l'utilisateur de rechercher et d'afficher automatiquement toutes les demandes internationales de brevet consultables via PATENTSCOPE, qui sont classées à l'entrée pertinente de la CIB. Il se peut que les résultats de la recherche mentionnent en outre des résultats non pertinents et non afférents aux technologies respectueuses de l'environnement.
  • Il est à noter que chaque technologie respectueuse de l'environnement ne coïncide pas nécessairement avec son ou ses entrées de la CIB et que cette technologie peut constituer un sous-ensemble de l'entrée correspondante de la CIB.
  • Pour les intervalles des entrées de la CIB (p.ex. Piles à combustible H01M 4/86-4/98), le résultat de la recherche se limite au premier symbole de l'intervalle (p.ex. H01M 4/86). S'il s'avère opportun de procéder à la recherche de symboles supplémentaires s'inscrivant dans le cadre de cet intervalle, celle-ci peut s'effectuer soit manuellement dans PATENTSCOPE , soit via le schéma de la CIB grâce à la fonction "passerelle" ().