| | D | TEXTILES; PAPIER |
| | | Note(s) [2014.01] - Dans la présente section, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
- "fibre" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou fait par l'homme, d'une longueur relativement courte;
- "filament" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou fait par l'homme d'une longueur indéfinie ou quasi indéfinie;
- "fil élémentaire" ou "filé" signifient l'assemblage unitaire de fibres, résultant normalement de la filature;
- "fil" signifie l'assemblage de fils élémentaires ou de filaments, résultant normalement du retordage;
- fibres ou filaments "synthétiques" signifient des fibres ou des filaments ou similaires fabriqués à partir de polymères ou de petites molécules obtenus par synthèse. Les exemples sont polyamide, acrylique, polyester ou fibres de carbone;
- fibres ou filaments "artificiels" signifient des fibres ou des filaments ou similaires fabriqués par l’homme à partir de polymères naturels ou leurs dérivés. Les exemples sont fibres cellulosiques régénérées ou fibres semi-synthétiques;
- fibres ou filaments "faits par l’homme" signifient des fibres ou des filaments qui sont fabriqués par l’homme incluant les fibres "synthétiques" ou "artificielles".
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| | | TEXTILES OU MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS |
| | D04 | TRESSAGE; FABRICATION DE LA DENTELLE; TRICOTAGE; PASSEMENTERIES; NON-TISSÉS |
| | D04B | TRICOTAGE |
| | | Note(s) - Dans la présente sous-classe, les groupes désignant des machines, appareils, dispositifs ou instruments couvrent également les procédés caractérisés par leur emploi ou dépendant de celui-ci, ainsi que les produits de ces procédés.
- Les produits tricotés, c.-à-d. tricots (tissus à mailles tricotées), articles, ne sont classés dans la présente sous-classe que si leur structure présente des caractéristiques ayant un intérêt du point de vue tricotage.
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| | | | Schéma général | |
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| TRICOT TRAME (MAILLES CUEILLIES) ET MACHINES À CET EFFET | | Procédés généraux et articles tricotés | 1/00 | | Outils ou ustensiles à main; appareils ou métiers à usage domestique | 3/00, 5/00, 7/08 | | Métiers rectilignes | | à aiguilles mobiles indépendantes; à aiguilles fixes | 7/00, 11/00 | | Métiers circulaires | | à aiguilles mobiles indépendantes; à aiguilles à bec ou à barbes | 9/00, 13/00 | | Parties constitutives ou dispositifs auxiliaires incorporés | 15/00, 35/00 | | TRICOT CHAÎNE (MAILLES JETÉES) ET MACHINES À CET EFFET | | Procédés généraux et articles tricotés | 21/00 | | Métiers | | rectilignes; d'autres types | 23/00, 25/00 | | parties constitutives ou dispositifs auxiliaires incorporés | 27/00, 35/00 | | APPAREILS AUXILIAIRES UTILISÉS AVEC LES MACHINES À TRICOTER | 37/00 | | TRAVAUX AU CROCHET ET APPAREILS À CET EFFET | | Procédés; outils ou appareils | 31/00, 33/00 | | Parties constitutives ou dispositifs auxiliaires incorporés | 35/00 | | RÉPARATION; DÉFILAGE | 17/00, 19/00 | | PROCÉDÉS ET APPAREILS DE TRICOTAGE NON PRÉVUS AILLEURS | 39/00 |
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| | D04C | FABRICATION DES TRESSES OU DES DENTELLES, Y COMPRIS LE TULLE-BOBINOT OU LES DENTELLES CHIMIQUES; MÉTIERS À TRESSES; TRESSES; DENTELLES (métiers pour la fabrication de semelles en partant de matériaux en bandes A43D 29/00; travail du jonc B27J 1/00) |
| | D04D | PASSEMENTERIES; RUBANS OU BANDES NON PRÉVUS AILLEURS (accessoires ou garnitures pour chapeaux, p. ex. bandes pour chapeaux A42C 5/00; art décoratif B44; filés ou fils D02G; tissage D03; tresses ou dentelles D04C; articles non tissés D04H) |
| | | Note(s) - Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
- "passementeries" signifie les articles de décoration ou d'ornementation fabriqués partiellement ou complètement en textile ou matériau similaire ou bandes d'étoffes ou matériaux similaires réalisés pour être utilisés comme éléments de décoration ou d'ornementation non prévus ailleurs.
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| | D04G | FABRICATION DES FILETS PAR NOUAGE DE MATÉRIAUX FILAMENTEUX; FABRICATION DES TAPIS OU DES TAPISSERIES À POINTS NOUÉS; NOUAGE NON PRÉVU AILLEURS (noueurs pour moissonneuses A01D 59/04; filets métalliques B21F; liage d'articles par nouage B65B; nouage en association avec le bobinage ou le dévidage B65H 69/00; nouage au cours du tissage D03J) |
| | D04H | FABRICATION DES TISSUS TEXTILES, p. ex. À PARTIR DE FIBRES OU MATÉRIAUX FILAMENTEUX (tissage D03; tricotage D04B; tressage D04C; fabrication de filets D04G; couture D05B; implantation de poils ou touffes par piquage D05C; finition des "non-tissés" D06); ARTICLES FAITS À L'AIDE DE CES PROCÉDÉS OU APPAREILLAGE, p. ex. FEUTRES, NON-TISSÉS; OUATE; NAPPE (étoffes non tissées ayant une couche intermédiaire ou externe de genre différent, p. ex. une étoffe tissée, B32B) |
| | | Note(s) [2014.01] - Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
- "non-tissés" signifie des articles formés entièrement ou partiellement de matériau textile à l'aide de procédés comportant des opérations autres que le tissage, le tricotage, la fabrication de dentelles ou le nouage de filés, fils ou filaments, dont traitent d'autres sous-classes de la section D. Elle embrasse les feutres, l'ouate et les nappes;
- "fibre" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou fait par l'homme, d'une longueur relativement courte;
- "filament" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou fait par l'homme d'une longueur indéfinie ou quasi indéfinie;
- "fil élémentaire" ou "filé" signifient l'assemblage unitaire de fibres, résultant normalement de la filature;
- "fil" signifie l'assemblage de fils élémentaires ou de filaments, résultant normalement du retordage;
- fibres ou filaments "synthétiques" signifient des fibres ou des filaments ou similaires fabriqués à partir de polymères ou de petites molécules obtenus par synthèse. Les exemples sont polyamide, acrylique, polyester ou fibres de carbone;
- fibres ou filaments "artificiels" signifient des fibres ou des filaments ou similaires fabriqués par l’homme à partir de polymères naturels ou leurs dérivés. Les exemples sont fibres cellulosiques régénérées ou fibres semi-synthétiques;
- fibres ou filaments "faits par l’homme" signifient des fibres ou des filaments qui sont fabriqués par l’homme incluant les fibres "synthétiques" ou "artificielles".
- Dans la présente sous-classe:
- quelques-uns de ces non-tissés peuvent également être considérés comme des "stratifiés" dans le sens de la sous-classe B32B et un autre classement dans ladite sous-classe doit être considéré en relation avec les notes qui s'y rapportent;
- dans le cas où la fabrication de ces articles nécessite l'emploi de composés chimiques particuliers ou compositions, p. ex. pour traiter ou lier les fibres, filaments ou fils, il y aurait lieu de considérer également un autre classement dans d'autres sous-classes appropriées.
- En variant les proportions de fibres ou de fils et les composés chimiques ou compositions, le produit final peut avoir l'apparence de papier, carton, cuir ou analogue.
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