Note(s) [2009.01]

• Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:
  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les non-métaux
  • Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus
• La section C couvre :
  • la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
  • la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
  • certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
  • certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p. ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p. ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
  • la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
• Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références au tableau périodique des éléments chimiques renvoient à celui qui comporte 18 groupes tels que représentés dans le tableau ci-dessous.
• • En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
  • Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voire même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.(c), (d) et (e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
  • Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    • certains procédés d'extraction de A61K;
    • la purification chimique de l'air de A61L;
    • les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de A62D;
    • les procédés et appareils chimiques de B01;
    • l'imprégnation du bois de B27K;
    • les méthodes chimiques de test de G01N;
    • les composés et les procédés chimiques de photographie de G03 et, d'une façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D.
  • Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p. ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    • le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la sous-classe A01N;
    • le traitement des produits alimentaires, couvert par la classe A23;
    • les munitions ou les explosifs, couverts par la classe F42.
  • Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.

Note(s) [2006.01]

• Dans les sous-classes C01B-C01G, la règle de la priorité à la dernière place s’applique, c.-à-d. qu’à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée, par exemple, le permanganate de potassium est classé uniquement comme composé du permanganate dans la sous-classe C01G.
• L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P.

Note(s) [2006.01]

• Dans la présente sous-classe, des noms commerciaux qui sont souvent trouvés dans la littérature scientifique et dans les documents de brevet ont été utilisés dans le but de définir avec précision le domaine couvert par les groupes.
• Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments chimiques qui suivent le titre de la section C.
• Il est important de tenir compte de la note (1) après la classe C01, qui définit la règle de la dernière place appliquée dans cette classe, c'est-à-dire, dans l'intervalle des sous-classes C01B-C01G et dans ces sous-classes.
• L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P.

Note(s) [2006.01]

• Il est important de tenir compte de la note (1) après la classe C01, qui définit la règle de la dernière place appliquée dans cette classe, c'est-à-dire, dans l'intervalle des sous-classes C01B-C01G et dans ces sous-classes.
• L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P.