| | D | TEXTILES; PAPIER |
| | | Note(s) [2014.01] - Dans la présente section, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
- "fibre" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou fait par l'homme, d'une longueur relativement courte;
- "filament" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou fait par l'homme d'une longueur indéfinie ou quasi indéfinie;
- "fil élémentaire" ou "filé" signifient l'assemblage unitaire de fibres, résultant normalement de la filature;
- "fil" signifie l'assemblage de fils élémentaires ou de filaments, résultant normalement du retordage;
- fibres ou filaments "synthétiques" signifient des fibres ou des filaments ou similaires fabriqués à partir de polymères ou de petites molécules obtenus par synthèse. Les exemples sont polyamide, acrylique, polyester ou fibres de carbone;
- fibres ou filaments "artificiels" signifient des fibres ou des filaments ou similaires fabriqués par l’homme à partir de polymères naturels ou leurs dérivés. Les exemples sont fibres cellulosiques régénérées ou fibres semi-synthétiques;
- fibres ou filaments "faits par l’homme" signifient des fibres ou des filaments qui sont fabriqués par l’homme incluant les fibres "synthétiques" ou "artificielles".
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| | | TEXTILES OU MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS |
| | D01 | FIBRES OU FILS NATURELS OU FAITS PAR L'HOMME; FILATURE |
| | | Note(s) [2014.01] - Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
- "fibre" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou fait par l'homme, d'une longueur relativement courte;
- "filament" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou fait par l'homme d'une longueur indéfinie ou quasi indéfinie;
- "fil élémentaire" ou "filé" signifient l'assemblage unitaire de fibres, résultant normalement de la filature;
- "fil" signifie l'assemblage de fils élémentaires ou de filaments, résultant normalement du retordage;
- fibres ou filaments "synthétiques" signifient des fibres ou des filaments ou similaires fabriqués à partir de polymères ou de petites molécules obtenus par synthèse. Les exemples sont polyamide, acrylique, polyester ou fibres de carbone;
- fibres ou filaments "artificiels" signifient des fibres ou des filaments ou similaires fabriqués par l’homme à partir de polymères naturels ou leurs dérivés. Les exemples sont fibres cellulosiques régénérées ou fibres semi-synthétiques;
- fibres ou filaments "faits par l’homme" signifient des fibres ou des filaments qui sont fabriqués par l’homme incluant les fibres "synthétiques" ou "artificielles".
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| | D01B | TRAITEMENT MÉCANIQUE DES MATIÈRES NATURELLES FIBREUSES OU FILAMENTEUSES POUR LA PRODUCTION DES FIBRES OU FILAMENTS, p.ex. POUR LA FILATURE (extraction grossière de fibres d'amiante à partir de minerais B03B; appareils pour le rouissage D01C) |
| | | Note(s) - Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D01.
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| | | | Schéma général | |
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| TRAITEMENT DES MATIÈRES D'ORIGINE VÉGÉTALE | | Séparation des fibres végétales de leurs supports végétaux | 1/00 | | Peignage | 5/00 | | TRAITEMENT DES FIBRES ANIMALES | | Echardonnage, lavage, dégraissage | 3/00 | | Obtention des fibres de soie | 7/00 | | AUTRES TRAITEMENTS | 9/00 |
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| | D01C | TRAITEMENT CHIMIQUE OU BIOLOGIQUE DES MATIÈRES FILAMENTEUSES OU FIBREUSES NATURELLES POUR LA PRODUCTION DE FILAMENTS OU DE FIBRES À FILER; CARBONISAGE DES CHIFFONS POUR RÉCUPÉRER LES FIBRES ANIMALES |
| | | Note(s) - Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D01.
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| | D01D | PROCÉDÉS OU APPAREILS MÉCANIQUES POUR LA FABRICATION DES FILAMENTS, FILS, FIBRES, SOIES OU RUBANS FAITS PAR L’HOMME (travail mécanique ou traitement des fils métalliques B21F; fibres ou filaments de verre, laine minérale ou de scorie à l’état ramolli C03B 37/00) |
| | | Note(s) [5] - Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D01.
- Les appareils spécialement adaptés pour la fabrication de filaments de carbone sont classés dans le groupe D01F 9/12.
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| | | | Schéma général | |
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| TRAITEMENT MÉCANIQUE DES MATIÈRES POUR FORMER LES FILAMENTS | 1/00 | | PRODUCTION DES FIBRES ARTIFICIELLES | | Méthodes | 5/00 | | Ensembles de filage; formation de filaments; réception des produits filés | 4/00, 5/00, 7/00 | | Traitement physique au cours de la fabrication | 10/00 | | Autres opérations | 11/00 | | MACHINES COMPLÈTES; PARTIES CONSTITUTIVES | 13/00, 4/02, 7/00, 11/04 |
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| | D01F | PARTIE CHIMIQUE DE LA FABRICATION DES FILAMENTS, FILS, FIBRES, SOIES OU RUBANS FAITS PAR L’HOMME; APPAREILS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À LA FABRICATION DE FILAMENTS DE CARBONE [2] |
| | | Note(s) - Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D01.
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| | | | Schéma général | |
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| PROCÉDÉS GÉNÉRAUX | 1/00 | | FILAMENTS ET LEUR FABRICATION | | A partir de cellulose ou de ses dérivés; à partir de protéines | 2/00, 4/00 | | A partir de polymères synthétiques | 6/00 | | A partir d'autres matières | 9/00 | | Filaments à plusieurs composants | 8/00 | | POST-TRAITEMENT; RÉCUPÉRATION DE MATIÈRE PREMIÈRE | 11/00, 13/00 |
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| | D01G | TRAITEMENT PRÉLIMINAIRE DES FIBRES, p.ex. POUR LA FILATURE (bobinage ou dévidage, conduite ou guidage des nappes, voiles, rubans ou mèches en général, pots de rubans ou de mèches, emmagasinage dans des pots, de rubans ou de mèches B65H; préparation des fibres pour la fabrication du papier D21) |
| | | Note(s) - Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D01.
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| | | | Schéma général | |
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| OPÉRATIONS AVANT CARDAGE; MACHINES À CET EFFET | | Ouverture des balles; séparation et classement des fibres; ouverture ou nettoyage des fibres | 7/00, 5/00, 9/00 | | Découpage des filaments continus; traitement pour rendre les fibres rugueuses | 1/00, 3/00 | | Récupération des fibres par effilochage d'articles fibreux | 11/00 | | Mélange de fibres ou de fibres avec des matériaux non fibreux | 13/00 | | OPÉRATIONS DE CARDAGE OU APRÈS CARDAGE; MACHINES À CET EFFET | | Alimentation ou transfert des fibres; formation en nappes; enroulement en nappes; ensimage des fibres | 23/00, 25/00, 27/00, 29/00 | | Cardage et échardonnage, peignage | 15/00, 19/00 | | SOIE CHAPE; ÉTOUPE DE LIN | 17/00, 35/00 | | COMBINAISON DE MACHINES OU PROCÉDÉS POUR LE TRAVAIL CONTINU | 21/00 | | DISPOSITIFS D'ALARME OU DE SÉCURITÉ | 31/00 | | OUTILS À MAIN POUR LE TRAITEMENT DES FIBRES | 33/00 | | AUTRES TRAITEMENTS PRÉLIMINAIRES | 99/00 |
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| | D01H | FILATURE OU RETORDAGE (dévidage, déroulage, entraînement, bobinage ou enroulement de matériaux filamenteux non associés étroitement à la filature ou au retordage B65H; noyaux-supports, gabarits de formage, supports pour enroulements, p.ex. bobines, B65H; retordage de l'étoupe D01G 35/00; crêpage ou ondulation de fibres, filaments ou fils D02G 1/00; production de chenilles D03D, D04D 3/00; tests des fils, mèches, rubans, fibres ou voiles de fibres G01) |
| | | Note(s) - Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D01.
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| | | | Schéma général | |
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| MÉTIERS À FILER OU À RETORDRE | | Avec renvidage en continu; avec renvidage intermittent | 1/00, 3/00 | | Filature à bout libre | 4/00 | | Machines ou dispositions d'étirage | 5/00 | | Dispositions pour la filature ou le retordage | 7/00 | | CARACTÉRISTIQUES DE STRUCTURE, PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES, COMMUNS | | Remplacement des bobines; préservation contre la poussière ou le duvet | 9/00, 11/00 | | Autres caractéristiques de structure, parties constitutives ou accessoires | 13/00 | | Systèmes de rattache; outils à main | 15/00, 17/00 |
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