E
CONSTRUCTIONS FIXES
TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT
E05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS

Note(s)

  • Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "battant" est une expression générale désignant les portes ou les fenêtres pivotantes, glissantes ou mobiles d'une autre façon. Cette expression comprend également d'autres structures mobiles telles que tiroirs, couvercles de coffres, capots ou coffres de voiture, auxquelles les moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture prévus dans la présente classe peuvent être appliqués;
    • "dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant;
    • "serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clé ou un mécanisme de permutation pour le libérer. Cependant, dans les groupes E05B 1/00-E05B 9/00, E05B 13/00-E05B 17/00, E05B 39/00-E05B 47/00, E05B 51/00, E05B 53/00, E05B 63/00 et E05B 65/00, l'expression "serrure" peut comprendre d'autres dispositifs d'immobilisation;
    • "pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clé; il peut être une clenche (voir ci-dessous);
    • "clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais uniquement pour l'ouvrir;
    • "moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons.
E05B
SERRURES; LEURS ACCESSOIRES; MENOTTES

Note(s) [2014.01]

  • L’actionnement ou la commande de serrures de battants de véhicule sont classés dans les groupes E05B 77/00 – E05B 81/00.
  • Les boutons, poignées ou boutons à pression pour les serrures de battants de véhicule sont classés dans les groupes E05B 79/00-E05B 85/00.
Schéma général
SERRURES À GORGES
Actionnées par la rotation de la clé 21/00, 23/00, 25/00
Mises en place par introduction de la clé 27/00-33/00
SERRURES UTILISABLES AVEC DES CLÉS PARTICULIÈRES OU DES JEUX DE CLÉS 35/00
SERRURES À PERMUTATION OU À COMBINAISONS 37/00, 49/00
CADENAS 67/00, 37/00
SERRURES AVEC DISPOSITIFS D'AVERTISSEMENT OU DE MINUTERIE 39/00-45/00
SERRURES AVEC DISPOSITIFS DE FERMETURE PAR CLENCHES 55/00-61/00
SERRURES AVEC D'AUTRES CARACTÉRISTIQUES STRUCTURALES PARTICULIÈRES 63/00
SERRURES POUR EMPLOIS PARTICULIERS 65/00, 69/00-75/00
SERRURES DE VÉHICULE 77/00-85/00
FONCTIONNEMENT OU COMMANDE DE SERRURES 47/00-53/00
FONCTIONNEMENT OU COMMANDE DE SERRURES DE VÉHICULE 77/00-81/00
PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES SERRURES OU ANALOGUES, CLÉS
Boutons ou poignées 1/00-7/00
Boutons ou poignées pour véhicules 79/00, 85/00
Autres parties constitutives ou accessoires de serrures ou pièces similaires 9/00-17/00
Clés 19/00
MENOTTES 75/00
Détails constitutifs ou accessoires des serrures ou des pièces similaires; Clés
E05B 1/00
Boutons ou poignées pour battants (pour meubles A47B 95/02); Boutons, poignées ou boutons à pression pour serrures ou clenches sur battants (E05B 5/00, E05B 7/00 ont priorité)
E05B 1/02
•
en un matériau plein
E05B 1/04
•
avec élément intérieur rigide et couvercle ou couvercles extérieurs
E05B 1/06
•
en un matériau en feuille
E05B 3/00
Fixation des poignées aux pièces de la serrure ou de la clenche
E05B 3/02
•
Fixation des poignées au carré par goupillage ou rivetage
E05B 3/04
•
Fixation de la tige de poignée au carré par vis, ressorts ou boute-rolles
E05B 3/06
•
par moyens montés sur ou à l'intérieur de la rosette
E05B 3/08
•
Fixation du carré au fouillot
E05B 3/10
•
par carré fendu ou bipartite dans le fouillot ou dans la tige de poignée
E05B 5/00
Poignées entièrement encastrées à l'intérieur du battant
E05B 5/02
•
pouvant être tournées vers l'extérieur avant fonctionnement
E05B 5/04
•
pouvant être déplacées parallèlement au battant après retrait du logement
E05B 7/00
Poignées pivotant autour d'un axe parallèle au battant (E05B 5/00 a priorité)
E05B 9/00
Boîtiers pour mécanismes de serrures ou clenches (boîtiers de cadenas E05B 67/02; pour véhicules E05B 79/04, E05B 85/02)
E05B 9/02
•
de serrures à pêne demi-tour
E05B 9/04
•
de serrures à cylindre
E05B 9/06
•
Fixation les uns aux autres des éléments de boîtiers
E05B 9/08
•
Fixation des boîtiers de serrures à pêne demi-tour ou à cylindre au battant
E05B 9/10
•
Dispositifs d'assemblage pour les deux moitiés de serrures à double cylindre
E05B 11/00
Dispositifs empêchant d'enlever la clé de la serrure
E05B 11/02
•
avant le verrouillage du battant
E05B 11/04
•
avant la fermeture du battant
E05B 11/06
•
pour empêcher l'utilisation de rossignols ou de clés inappropriées
E05B 13/00
Dispositifs empêchant l'utilisation de la clé, de la poignée ou des deux
E05B 13/02
•
ayant la forme de secteurs de l'écusson d'entrée disposés dans le trou de la serrure
E05B 13/04
•
en forme de fourchette saisissant et retenant la clé
E05B 13/06
•
en forme de cliquet ou chien d'arrêt disposé sur le passage du panneton de clé
E05B 13/08
•
consistant en un pêne longitudinal ou une traverse reliant la poignée à un élément ou monture fixe de la serrure
E05B 13/10
•
consistant en une serrure montée dans la poignée
E05B 15/00
Autres détails constitutifs des serrures; Eléments permettant l'enclenchement par pênes des dispositifs de fermeture (dispositifs d'immobilisation pour battants autres que serrures ou associés aux serrures E05C)
E05B 15/02
•
Gâches; Platines; Pênes-crampons; Ecussons de serrures
E05B 15/04
•
Dispositifs à ressorts dans les serrures
E05B 15/06
•
Garnitures de serrures
E05B 15/08
•
Guides de clés; Broches de clés
E05B 15/10
•
Pênes de serrures ou verrous de sûreté
E05B 15/12
•
Broches ou cliquets pour verrouillage des pênes
E05B 15/14
•
Gorges
E05B 15/16
•
Emploi de matériaux spécifiés pour éléments de serrures (pour poignées E05B 1/00)
E05B 17/00
Accessoires relatifs aux serrures (serrures avec dispositifs indicateurs ou minuterie E05B 39/00-E05B 45/00; tampons E05F 5/00; moyens pour éviter le battement des battants E05F 7/04; moyens pour supporter le poids des battants E05F 7/06) [4]
E05B 17/02
•
Dispositifs d'accouplement pour portes doubles, c. à d. deux portes placées l'une derrière l'autre et dont les paumelles sont placées du même côté
E05B 17/04
•
Dispositifs d'accouplement du cylindre tournant d'une serrure cylindrique simple ou double avec la pièce commandant le pêne
E05B 17/06
•
Gabarits indiquant l'emplacement des ouvertures ou découpes sur les garnitures de battants
E05B 17/08
•
Dispositifs de graissage
E05B 17/10
•
Dispositifs d'éclairage sur ou pour les serrures ou clés
E05B 17/12
•
Dispositifs permettant l'enlèvement des clés coincées
E05B 17/14
•
Cache-entrées ou protections pour trous de serrures
E05B 17/16
•
•
en forme de broches ou pannetons
E05B 17/18
•
•
en forme de couvercles ou glissières
E05B 17/20
•
Moyens indépendants du mécanisme de verrouillage pour empêcher une ouverture non autorisée, p.ex. pour bloquer le pêne en position de fermeture (broches ou cliquets E05B 15/12) [4]
E05B 17/22
•
Moyens de fonctionnement ou de commande d'accessoires de serrures ou dispositifs d'immobilisation, c. à d. autres que les moyens d'immobilisation, p.ex. interrupteurs, indicateurs [4]
E05B 19/00
Clés; Leurs accessoires (fabrication de clés, voir les endroits appropriés, p.ex. B21D 53/42; fraisage de rainures dans les clés B23C 3/35)
E05B 19/02
•
Structure de la tige de la clé
E05B 19/04
•
Structure de l'anneau de la clé; Structure des clés plates
E05B 19/06
•
Pannetons de clés; Pannetons de clés plates
E05B 19/08
•
•
Formes particulières des pannetons de clés, p.ex. pannetons doubles, pannetons escamotables ou pliants
E05B 19/10
•
Fixation du panneton et de l'anneau sur la tige de clé
E05B 19/12
•
Clés à plusieurs pannetons ayant un mouvement relatif lors de leur utilisation
E05B 19/14
•
Doubles clés
E05B 19/16
•
Clés extrêmement minces fonctionnant sans rotation
E05B 19/18
•
Clés réglables avant utilisation
E05B 19/20
•
Rossignols; Dispositifs de crochetage; Autres dispositifs pour objets similaires
E05B 19/22
•
Clés à dispositifs indiquant si la dernière manœuvre effectuée était un verrouillage ou un déverrouillage
E05B 19/24
•
Marques distinctives des clés
E05B 19/26
•
Emploi de matériaux spécifiés pour clés
Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé
E05B 21/00
Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé, dans lesquelles les gorges sont indépendantes au mouvement du pêne
E05B 21/02
•
à gorges identiques
E05B 21/04
•
à goupilles d'arrêt sur la gorge (E05B 21/02 a priorité)
E05B 21/06
•
Serrures cylindriques, p.ex. serrures protectrices
E05B 23/00
Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé, dans lesquelles les gorges suivent le mouvement du pêne
E05B 25/00
Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé, caractérisées par les gorges
E05B 25/02
•
à gorges dans l'échancrure desquelles se meut le panneton
E05B 25/04
•
à gorges dans lesquelles la goupille d'arrêt est guidée d'une position de verrouillage vers l'autre dans une direction inclinée
E05B 25/06
•
à gorges dans lesquelles la goupille d'arrêt est guidée d'une position de verrouillage vers l'autre selon un trajet courbe
E05B 25/08
•
à gorges avec cliquets mobiles engageant la clé
E05B 25/10
•
à gorges formées pour s'engager l'une dans l'autre, pour déterminer leur position déverrouillée
Serrures dont les gorges sont mises en place par l'introduction de la clé
E05B 27/00
Serrures cylindriques avec broches à gorges ou billes qui sont mises en place par l'introduction de la clé
E05B 27/02
•
à fonctionnement commandé par la tranche de la clé
E05B 27/04
•
•
à montage radial dans un même alignement
E05B 27/06
•
•
à montage radial dans plusieurs alignements
E05B 27/08
•
•
à montage axial
E05B 27/10
•
à fonctionnement commandé par d'autres faces de la clé, p.ex. par les échancrures recevant les saillies des gorges
E05B 29/00
Serrures cylindriques à gorges à lamelles qui sont mises en place par l'introduction de la clé
E05B 29/02
•
à fonctionnement commandé par la tranche de la clé
E05B 29/04
•
•
à montage simple
E05B 29/06
•
•
à montage par paires
E05B 29/08
•
à fonctionnement commandé par d'autres faces de la clé
E05B 29/10
•
•
à fonctionnement commandé par rainure ou entaille courbe
E05B 29/12
•
•
à fonctionnement commandé par une nervure courbe
E05B 29/14
•
à gorges à lamelles avec montage à la fois axial et radial
E05B 31/00
Serrures cylindriques comportant à la fois des broches à gorges ou des billes et des gorges à lamelles qui sont mises en place par l'introduction de la clé
E05B 33/00
Serrures cylindriques à gorges qui sont mises en place par l'introduction de la clé et dont le pêne est actionné par des moyens autres que la clé
E05B 35/00
Serrures utilisables avec des clés particulières ou plusieurs clés
E05B 35/02
•
pouvant être déplacées par mouvement latéral
E05B 35/04
•
pour clés à tirer
E05B 35/06
•
pour clés à vis
E05B 35/08
•
actionnées par plusieurs clés
E05B 35/10
•
•
clé maîtresse et passe-partout
E05B 35/12
•
•
nécessitant l'utilisation de deux clés, p.ex. serrures de coffres bancaires
E05B 35/14
•
à clés dont différentes parties commandent des mécanismes séparés
E05B 37/00
Serrures à permutation (serrures à permutation électriques E05B 49/00; pour bicyclettes E05B 71/02); Serrures à combinaisons
E05B 37/02
•
avec disques ou anneaux à gorges disposés sur un axe unique, chaque disque étant réglable indépendamment des autres
E05B 37/04
•
avec disques à gorges montés sur un axe unique, tous les disques étant réglables par la rotation d'un bouton mobile
E05B 37/06
•
•
dans des cadenas
E05B 37/08
•
avec disques à gorges montés sur un axe unique, tous les disques étant réglables par un bouton tournant sans déplacement de translation
E05B 37/10
•
•
dans des cadenas
E05B 37/12
•
avec disques à gorges montés sur plusieurs axes
E05B 37/14
•
•
dans des cadenas
E05B 37/16
•
à plusieurs boutons poussants ou tirants, glissières, ou similaires
E05B 37/18
•
•
dans des cadenas
E05B 37/20
•
Serrures à combinaisons
E05B 37/22
•
•
dans des cadenas
Serrures avec dispositifs indicateurs ou minuterie
E05B 39/00
Serrures indiquant un déverrouillage non-autorisé
E05B 39/02
•
avec sceaux ou papier-témoin destructibles (sceaux en soi G09F 3/00) [4]
E05B 39/04
•
à dispositifs d'enregistrement ou de comptage
E05B 41/00
Serrures à indication visible de la position de verrouillage ou de déverrouillage
E05B 43/00
Serrures à minuterie (horloges ou mécanismes d'horlogerie avec moyens ajoutés ou incorporés dans la serrure assurant le fonctionnement d'un dispositif à des moments prédéterminés ou après un intervalle de temps prédéterminé G04C 23/00)
E05B 45/00
Serrures d'alarme (dispositifs d'alarme actionnés par faussage des dispositifs de fermeture en général G08B)
E05B 45/02
•
à sonnettes à fonctionnement mécanique
E05B 45/04
•
à dispositifs d'alarme détonnants
E05B 45/06
•
Serrures d'alarme électriques
E05B 45/08
•
•
par contact s'établissant à l'intérieur de la serrure ou dans la gâche
E05B 45/10
•
•
•
à l'introduction de la clé
E05B 45/12
•
•
•
au déplacement du pêne
E05B 45/14
•
•
par contact s'établissant à l'extérieur de la serrure
Fonctionnement ou commande des serrures par des moyens non mécaniques, p.ex. à distance
E05B 47/00
Fonctionnement ou commande des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par des moyens électriques ou magnétiques (serrures électriques à permutation E05B 49/00; pour tenir les battants ouverts ou limiter leurs mouvements par attraction magnétique ou électromagnétique E05C 17/56; interrupteurs actionnés par clé H01H 27/00) [2]
E05B 47/02
•
Adaptation des serrures des clenches ou d'éléments de celles-ci pour déplacement du pêne par des moyens électro-magnétiques
E05B 47/04
•
•
pour déverrouillage uniquement
E05B 47/06
•
Commande des pênes à fonctionnement mécanique par des cliquets à déclenchement électro-magnétique
E05B 47/08
•
•
le pêne étant sorti sous l'action d'un ressort comprimé par la fermeture du battant
E05B 49/00
Serrures à permutation électrique; Circuits à cet effet
E05B 49/02
•
avec circuits électriques à l'intérieur de la serrure
E05B 49/04
•
avec circuits électriques à l'extérieur de la serrure
E05B 51/00
Fonctionnement ou commande des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par d'autres moyens non mécaniques
E05B 51/02
•
par des moyens pneumatiques ou hydrauliques
E05B 53/00
Fonctionnement ou commande des serrures par transmissions mécaniques, p.ex. à distance
Serrures avec fermeture par clenches
E05B 55/00
Serrures dans lesquelles une clenche coulissante est utilisée également comme pêne de verrouillage
E05B 55/02
•
avec pêne bloqué par la gorge
E05B 55/04
•
avec pêne bloqué par le croisillon ou le tendeur, la poignée étant verrouillée
E05B 55/06
•
avec poignée libérée
E05B 55/08
•
•
le pêne étant bloqué par des verrous transversaux
E05B 55/10
•
•
sans bloquer le pêne
E05B 55/12
•
avec pêne maintenu bloqué par le fonctionnement d'un élément parallèle caché
E05B 55/14
•
avec pêne maintenu bloqué par le fonctionnement d'une poignée du battant ou par un dispositif dans la poignée ou le bouton du battant
E05B 55/16
•
•
uniquement par l'utilisation normale de la poignée sur un côté du battant
E05B 57/00
Serrures dans lesquelles une clenche pivotante est également utilisée comme moyen de verrouillage
E05B 59/00
Serrures à clenches séparées des pênes de verrouillage, ou à clenches ou verrous multiples
E05B 59/02
•
avec dispositions assurant le maintien de la clenche pendant la fermeture du pêne de verrouillage
E05B 59/04
•
Serrures dans lesquelles la clenche est déplacée par un pêne de verrouillage, ou le pêne de verrouillage par une clenche, ou une clenche par une autre clenche ou similaires
E05B 59/06
•
comportant un pêne de verrouillage coulissant dans la clenche
E05B 61/00
Autres serrures avec fermeture par clenche
Serrures de caractéristiques structurales spéciales ou pour emplois particuliers
E05B 63/00
Serrures à caractéristiques structurales particulières
E05B 63/02
•
sans ressorts
E05B 63/04
•
pour utilisation indifféremment sur le côté droit ou gauche des battants
E05B 63/06
•
avec pênes réglables dans le sens de la longueur
E05B 63/08
•
Serrures pour mortaises
E05B 63/10
•
•
ne nécessitant que deux trous cylindriques dans le battant
E05B 63/12
•
avec des moyens fixés sur le pêne pour le verrouillage par enclenchement avec la gâche
E05B 63/14
•
Disposition de plusieurs serrures ou de serrures comportant plusieurs pênes, p.ex. placés l'un derrière l'autre (serrures pour clés à plusieurs pannetons E05B 35/14; avec fermeture par clenche E05B 59/00, E05B 61/00; aménagements des pênes à action simultanée ou autres dispositifs de blocage en des emplacements bien distincts sur le même battant E05C 9/00) [4]
E05B 63/16
•
dont les poignées sur les côtés opposés se meuvent indépendamment (la clenche étant maintenue verrouillée par le fonctionnement d'une poignée du battant E05B 55/14)
E05B 63/18
•
avec dispositions indépendantes du mécanisme de verrouillage pour maintenir le pêne en position de retrait
E05B 63/20
•
•
mises hors fonction automatiquement quand le battant est fermé
E05B 63/22
•
fonctionnant par mouvement de tirage ou de poussée perpendiculaire à la têtière (E05B 35/04 a priorité)
E05B 63/24
•
Aménagements dans lesquels les pièces montées respectivement sur le battant et le dormant, et s'engageant l'une dans l'autre, sont toutes deux mobiles, p.ex. pour être libérées par le déplacement de l'une ou l'autre d'entre elles (serrures à moraillons E05B 65/48; fermetures à moraillons E05C 19/08) [4]
E05B 65/00
Serrures pour emplois particuliers
E05B 65/02
•
pour battants minces, creux ou à feuillard métallique
E05B 65/04
•
pour battants, placés l'un derrière l'autre et dont les paumelles sont sur le même côté (dispositifs d'immobilisation pour battants se tenant l'un derrière l'autre dans la position de fermeture E05C 7/02) [4]
E05B 65/06
•
pour portes va-et-vient
E05B 65/08
•
pour battants coulissants
E05B 65/10
•
pour portes de secours
E05B 65/12(transféré en E05B 77/00-E05B 85/28)
E05B 65/14(transféré en E05B 83/02-E05B 83/14)
E05B 65/16(transféré en E05B 83/10-E05B 83/12)
E05B 65/18(transféré en E05B 83/14)
E05B 65/19(transféré en E05B 77/08, E05B 83/16, E05B 83/24-E05B 83/26)
E05B 65/20(transféré en E05B 77/00-E05B 85/28)
E05B 65/22(transféré en E05B 85/22)
E05B 65/24(transféré en E05B 83/36, E05B 85/08-E05B 85/12)
E05B 65/26(transféré en E05B 85/10-E05B 85/18)
E05B 65/28(transféré en E05B 85/20-E05B 85/28)
E05B 65/30(transféré en E05B 85/24)
E05B 65/32(transféré en E05B 85/24-E05B 85/28)
E05B 65/34(transféré en E05B 85/28)
E05B 65/36(transféré en E05B 77/46-E05B 77/50)
E05B 65/38(transféré en E05B 77/50)
E05B 65/40(transféré en E05B 77/52)
E05B 65/42(transféré en E05B 77/54)
E05B 65/44
•
pour meubles ou tiroirs
E05B 65/46
•
•
Serrures particulières pour tiroirs, p.ex. pour un ensemble de tiroirs [4]
E05B 65/48
•
Serrures à moraillons (fermetures à moraillons autre que serrures E05C 19/08)
E05B 65/50
•
•
pour serviettes ou porte-documents
E05B 65/52
•
Autres serrures pour caisses, boîtes, malles, paniers, sacs de voyage ou similaires (fermetures pour sacs ou malles A45C 13/06, A45C 13/10, A45C 13/16)
E05B 67/00
Cadenas (serrures à permutation E05B 37/00); Leurs détails constitutifs
E05B 67/02
•
Boîtiers de cadenas
E05B 67/04
•
•
Boîtiers blindés
E05B 67/06
•
Anses de cadenas; Disposition de l'anse
E05B 67/08
•
•
Cadenas à anses articulées à charnière sur le boîtier
E05B 67/10
•
•
•
avec dispositifs de blocage de l'extrémité libre de l'anse
E05B 67/12
•
•
•
•
à serrures cylindriques incorporées
E05B 67/14
•
•
•
avec dispositifs de fixation de la partie à charnière de l'anse
E05B 67/16
•
•
•
•
à serrures cylindriques incorporées
E05B 67/18
•
•
•
avec dispositifs de blocage des deux extrémités de l'anse
E05B 67/20
•
•
•
•
à serrures cylindriques incorporées
E05B 67/22
•
•
Cadenas à anses coulissantes, avec ou sans déplacement rotatif ou pivotement
E05B 67/24
•
•
•
à serrures cylindriques incorporées
E05B 67/26
•
•
•
à mouvement à vis, avec ou sans déplacement de l'anse lorsqu'on tourne la clé
E05B 67/28
•
•
Cadenas à anses formant un cercle
E05B 67/30
•
•
•
à serrures cylindriques incorporées
E05B 67/32
•
•
Cadenas à anses en forme de tenailles
E05B 67/34
•
•
•
à serrures cylindriques incorporées
E05B 67/36
•
Cadenas à systèmes de fermeture autres que par anses
E05B 67/38
•
Dispositifs auxiliaires ou de protection
Dispositifs de fermeture de sûreté pour vêtements, cannes, parapluies ou bicyclettes
E05B 69/00
Dispositifs de fermeture de sûreté pour vêtements; Supports ou porte-manteaux à fermeture de sûreté (porte-manteaux ou porte-chapeaux en général A47G 25/00)
E05B 69/02
•
Patères pour vêtements, avec fermeture de sûreté (patères à fermeture de sûreté déclenchée par une pièce de monnaie G07F)
E05B 71/00
Serrures autres que cadenas spécialement conçues pour les bicyclettes (serrures intégrées aux bicyclettes B62H 5/00)
E05B 71/02
•
avec dispositifs de verrouillage par permutation
E05B 73/00
Dispositifs de verrouillage pour objets portatifs empêchant un déplacement non autorisé; Dispositifs de verrouillage non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe
E05B 73/02
•
pour cannes ou parapluies (porte-cannes ou parapluies en général A47G 25/12)
E05B 75/00
Menottes
Serrures pour véhicules autres que bicyclettes [2014.01]
E05B 77/00
Serrures de véhicule caractérisées par des fonctions ou des fins particulières (serrures spécialement conçues pour bicyclettes E05B 71/00; systèmes de verrouillage pour toits amovibles de véhicules B60J 7/185) [2014.01]
E05B 77/02
•
pour des situations d’accident [2014.01]
E05B 77/04
•
•
pour empêcher le fonctionnement indésirable d’une serrure, p.ex. le déclenchement, au moment d’une collision [2014.01]
E05B 77/06
•
•
•
par des forces d’inertie [2014.01]
E05B 77/08
•
•
Dispositions pour la protection des piétons [2014.01]
E05B 77/10
•
•
permettant l’ouverture en cas de déformation de la carrosserie, p.ex. en empêchant la déformation de parties de la serrure [2014.01]
E05B 77/12
•
•
Verrouillage ou déverrouillage automatique au moment de la collision [2014.01]
E05B 77/14
•
Actions particulières de verrouillage commandé en cas de portes ouvertes ou de portes mises de la position ouverte à la position fermée, p.ex. prévention des cas de verrouillage de l’intérieur ou auto-annulation [2014.01]
E05B 77/16
•
•
Empêchement du verrouillage avec le pêne en position déclenchée, c. à d. lorsque la porte est ouverte [2014.01]
E05B 77/18
•
•
Verrouillage sans clé avec auto-annulation, p.ex. entrainant le déverrouillage lors de la fermeture de la porte [2014.01]
E05B 77/20
•
•
•
Suppression de l’auto-annulation, p.ex. par actionnement de la poignée lors de la fermeture de la porte [2014.01]
E05B 77/22
•
Fonctions relatives à l’actionnement des serrures depuis l'habitacle du véhicule [2014.01]
E05B 77/24
•
•
pour empêcher l’actionnement d’une poignée intérieure de porte, d´une tirette d'actionnement, de frise, d´un bouton de verrouillage ou similaire [2014.01]
E05B 77/26
•
•
•
spécialement adaptées à la sécurité d'enfants [2014.01]
E05B 77/28
•
•
•
pour antivol, p.ex. super-verrouillage ou condamnation antivol [2014.01]
E05B 77/30
•
•
permettant l’ouverture par une poignée de porte intérieure, même si la porte est verrouillée [2014.01]
E05B 77/32
•
permettant l’actionnement simultané d’éléments de verrouillage ou de déverrouillage et d’une poignée, p.ex. pour empêcher l'interférence entre une action de déverrouillage et une action de déclenchement [2014.01]
E05B 77/34
•
Protection contre les intempéries ou la saleté, p.ex. contre la pénétration d'eau (cache-entrées ou protections pour trous de serrures E05B 17/14) [2014.01]
E05B 77/36
•
Prévention du bruit; Moyens anti-cliquetis [2014.01]
E05B 77/38
•
•
Bourrelets, éléments élastiques de guidage ou de maintien, p.ex. pour réduire ou amortir l’impact du pêne contre la gâche lors de la fermeture du battant [2014.01]
E05B 77/40
•
•
Éléments de serrure recouverts par des couches d’insonorisation, p.ex. par des revêtements [2014.01]
E05B 77/42
•
Moyens pour amortir le mouvement d´éléments de serrure, p.ex. pour ralentir le retour d’une poignée (E05B 77/38 a priorité) [2014.01]
E05B 77/44
•
Prévention contre l’effraction, p.ex. protection contre une ouverture par des outils non autorisés (E05B 77/28 a priorité) [2014.01]
E05B 77/46
•
Verrouillage simultané de plusieurs battants [2014.01]
E05B 77/48
•
•
par des moyens électriques [2014.01]
E05B 77/50
•
•
par commande pneumatique ou hydraulique [2014.01]
E05B 77/52
•
Verrouillage d’un battant par la fermeture d’un autre [2014.01]
E05B 77/54
•
Verrouillage ou déverrouillage automatique de pênes provoqué par certains paramètres du véhicule, p.ex. par le dépassement d’un seuil de vitesse (provoqué par une collision du véhicule E05B 77/12) [2014.01]
E05B 79/00
Montage ou liaison de serrures ou de parties de serrures de véhicule [2014.01]
E05B 79/02
•
Montage de serrures ou parties de serrures de véhicule [2014.01]
E05B 79/04
•
•
Montage des boîtiers de serrures sur le véhicule, p.ex. sur le battant [2014.01]
E05B 79/06
•
•
Montage de poignées, p.ex. sur le battant ou la serrure [2014.01]
E05B 79/08
•
•
Montage d’éléments individuels de serrure sur la serrure, p.ex. des leviers [2014.01]
E05B 79/10
•
Liaisons entre parties mobiles de serrure [2014.01]
E05B 79/12
•
•
par des tiges de liaison [2014.01]
E05B 79/14
•
•
•
les tiges étant reliées les unes aux autres [2014.01]
E05B 79/16
•
•
•
caractérisées par les moyens de liaison des tiges à d’autres parties de la serrure, p.ex. aux leviers [2014.01]
E05B 79/18
•
•
•
Guides de tiges [2014.01]
E05B 79/20
•
•
utilisant des liaisons souples, p.ex. des câbles Bowden [2014.01]
E05B 79/22
•
•
Liaisons actives entre poignées, tirettes d’actionnement, de frise ou boutons de verrouillage et la serrure (montage des éléments de base non mobiles d’une poignée sur une serrure E05B 79/06) [2014.01]
E05B 81/00
Serrures de véhicule actionnées par une force motrice [2014.01]
E05B 81/02
•
caractérisées par le type d´actionneur utilisé [2014.01]
E05B 81/04
•
•
électrique (circuits électriques E05B 81/54) [2014.01]
E05B 81/06
•
•
•
par moteurs rotatifs [2014.01]
E05B 81/08
•
•
•
par électroaimants ou solénoïdes [2014.01]
E05B 81/10
•
•
hydraulique ou pneumatique (circuits hydrauliques ou pneumatiques E05B 81/52) [2014.01]
E05B 81/12
•
caractérisées par la fonction ou les fins des éléments d’actionnement [2014.01]
E05B 81/14
•
•
actionnant les cliquets du pêne, p.ex. pour déclencher le pêne [2014.01]
E05B 81/16
•
•
actionnant les éléments de verrouillage, pour verrouiller ou déverrouiller [2014.01]
E05B 81/18
•
•
pour déplacer des pênes (E05B 81/20 a priorité) [2014.01]
E05B 81/20
•
•
pour assister la fermeture complète ou pour initier l’ouverture [2014.01]
E05B 81/22
•
•
•
par déplacement de la gâche [2014.01]
E05B 81/24
•
caractérisées par les détails de construction de l'actionneur ou de la transmission de la puissance [2014.01]
E05B 81/26
•
•
Éléments de sortie [2014.01]
E05B 81/28
•
•
•
Éléments à mouvement linéaire en va-et-vient [2014.01]
E05B 81/30
•
•
•
Éléments rotatifs [2014.01]
E05B 81/32
•
•
Détails de la transmission des moyens d’actionnement [2014.01]
E05B 81/34
•
•
•
à engrenages [2014.01]
E05B 81/36
•
•
•
•
Secteurs dentés, p.ex. engrenages en éventail [2014.01]
E05B 81/38
•
•
•
•
Engrenages planétaires [2014.01]
E05B 81/40
•
•
•
Écrous ou éléments du type écrou se déplaçant le long d’un axe fileté entraîné [2014.01]
E05B 81/42
•
•
•
Cames [2014.01]
E05B 81/44
•
•
•
•
en forme de gorges [2014.01]
E05B 81/46
•
•
•
Embrayages [2014.01]
E05B 81/48
•
•
Éléments d’actionnement entraînés dans une seule direction [2014.01]
E05B 81/50
•
•
Éléments d’actionnement entraînés avec retour automatique à la position neutre par des moyens autres que la force motrice, p.ex. par des ressorts [2014.01]
E05B 81/52
•
Circuits pneumatiques ou hydrauliques (pour le verrouillage simultané de plusieurs battants E05B 77/50) [2014.01]
E05B 81/54
•
Circuits électriques (pour verrouiller plusieurs battants simultanément E05B 77/48) [2014.01]
E05B 81/56
•
•
Commande d'actionneurs [2014.01]
E05B 81/58
•
•
•
impliquant une commande de durée, p.ex. pour commander la durée de fonctionnement de moteurs électriques [2014.01]
E05B 81/60
•
•
•
utilisant la commande par impulsions, p.ex. la modulation de la largeur des impulsions [2014.01]
E05B 81/62
•
•
•
pour ouvrir ou fermer un circuit en fonction de paramètres électriques, p.ex. augmentation du courant d'un moteur [2014.01]
E05B 81/64
•
•
Contrôle ou détection, p.ex. par des interrupteurs ou des détecteurs [2014.01]
E05B 81/66
•
•
•
de la position du pêne, c. à d. l’état d´enclenchement [2014.01]
E05B 81/68
•
•
•
•
par détection de la position du cliquet [2014.01]
E05B 81/70
•
•
•
de la position du battant [2014.01]
E05B 81/72
•
•
•
de l’état de la serrure, c. à d. verrouillée ou déverrouillée [2014.01]
E05B 81/74
•
•
•
•
par détection de l’état de l´actionneur [2014.01]
E05B 81/76
•
•
•
Détection du maniement de la poignée; Détection d’un utilisateur s'approchant d'une poignée; Actions de commutation électrique effectuées par les poignées [2014.01]
E05B 81/78
•
•
•
•
en tant que partie d’un verrouillage ou déverrouillage mains libres [2014.01]
E05B 81/80
•
•
caractérisés par l’alimentation électrique; Alimentation de secours [2014.01]
E05B 81/82
•
•
•
utilisant des batteries autres que la batterie principale du véhicule [2014.01]
E05B 81/84
•
•
•
utilisant un générateur actionné par l’utilisateur du véhicule [2014.01]
E05B 81/86
•
•
•
utilisant des condensateurs [2014.01]
E05B 81/88
•
•
•
utilisant la transmission par énergie inductive [2014.01]
E05B 81/90
•
Actionnement manuel de secours en cas de panne d’alimentation en énergie [2014.01]
E05B 83/00
Serrures de véhicule spécialement adaptées aux types particuliers de battant ou de véhicule (serrures spécialement adaptées aux bicyclettes E05B 71/00; systèmes de verrouillage pour toits amovibles de véhicules B60J 7/185; moyens de verrouillage pour panneaux latéraux ou hayons de compartiments de chargement ouverts B62D 33/037) [2014.01]
E05B 83/02
•
Serrures pour wagons ferroviaires de marchandises, conteneurs à marchandises ou similaires; Serrures pour le compartiment marchandises des camions ou camionnettes à usage commercial [2014.01]
E05B 83/04
•
•
pour battants coulissants [2014.01]
E05B 83/06
•
•
•
de wagons ferroviaires de marchandises [2014.01]
E05B 83/08
•
•
avec des barres rallongées pour actionner le moyen de verrouillage [2014.01]
E05B 83/10
•
•
•
Barres rotatives [2014.01]
E05B 83/12
•
•
pour portes arrière de camionnette (E05B 83/04, E05B 83/08 ont priorité) [2014.01]
E05B 83/14
•
•
avec dispositions pour le scellage ou le plombage [2014.01]
E05B 83/16
•
Serrures pour compartiments à bagages, coffres ou capots de voiture [2014.01]
E05B 83/18
•
•
pour coffres arrière de voiture ou compartiments bagages arrière [2014.01]
E05B 83/20
•
•
•
avec deux ou plusieurs battants qui, ensemble, ferment un seul compartiment [2014.01]
E05B 83/22
•
•
pour compartiments à bagages situés sur le côté du véhicule, p.ex. dans les bus ou les camping-cars [2014.01]
E05B 83/24
•
•
pour capots de voiture [2014.01]
E05B 83/26
•
•
Ouverture de secours en cas de personnes enfermées dans le compartiment à bagages [2014.01]
E05B 83/28
•
Serrures pour boîtes à gants, pour consoles de rangement, pour bouchons de réservoir à essence ou similaire [2014.01]
E05B 83/30
•
•
pour boîtes à gants [2014.01]
E05B 83/32
•
•
pour consoles de rangement, p.ex. entre les sièges passagers [2014.01]
E05B 83/34
•
•
pour trappes à carburant affleurant sensiblement à la surface de la carrosserie du véhicule [2014.01]
E05B 83/36
•
Serrures pour portières passagers ou similaire [2014.01]
E05B 83/38
•
•
pour véhicules sans montant central, c. à d. des véhicules où la porte avant et la porte arrière s’engagent l’une dans l’autre en position fermée [2014.01]
E05B 83/40
•
•
pour les portes coulissantes [2014.01]
E05B 83/42
•
•
pour gros véhicules commerciaux, p.ex. pour les camions, les véhicules de chantier ou les véhicules de transport collectif [2014.01]
E05B 83/44
•
•
pour véhicules de loisirs, p.ex. pour les caravanes ou les camping-cars [2014.01]
E05B 85/00
Détails de serrures de véhicule non prévus dans les groupes E05B 77/00-E05B 83/00 [2014.01]
E05B 85/02
•
Boîtiers de serrures (montage des boîtiers de serrures E05B 79/04) [2014.01]
E05B 85/04
•
Gâches [2014.01]
E05B 85/06
•
Dispositions des cylindres de serrures [2014.01]
E05B 85/08
•
Tirettes d’actionnement, de frise ou boutons de verrouillage de porte intérieure [2014.01]
E05B 85/10
•
Poignées [2014.01]
E05B 85/12
•
•
Poignées intérieures de portes [2014.01]
E05B 85/14
•
•
Poignées pivotant autour d'un axe parallèle au battant [2014.01]
E05B 85/16
•
•
•
le manche de poignée longitudinal pivotant à une extrémité autour d’un axe perpendiculaire à l’axe longitudinal de la poignée [2014.01]
E05B 85/18
•
•
•
le manche de poignée longitudinal pivotant autour d’un axe parallèle à l’axe longitudinal de la poignée [2014.01]
E05B 85/20
•
Pênes ou cliquets [2014.01]
E05B 85/22
•
•
Pênes à déplacement linéaire [2014.01]
E05B 85/24
•
•
Pênes effectuant un mouvement de rotation autour d’un axe [2014.01]
E05B 85/26
•
•
•
Coopération entre pêne et cliquet [2014.01]
E05B 85/28
•
•
•
où l’élément qui engage la gâche présente la forme d’une roue dentée ou similaire [2014.01]