C
CHIMIE; MÉTALLURGIE

Note(s)

  • Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:
    • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
    • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
    • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
    • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
    • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
    • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
    • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
    • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
    • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
    • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
    • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
    • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
    • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
    • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
    • Métaux: éléments autres que les non-métaux
    • Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus
  • La section C couvre :
    • la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    • la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    • certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    • certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    • la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  • Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 18 groupes, telle que figurée dans le tableau ci-dessous.
    • fig401F
    • En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    • Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    • Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
      • Certains procédés d'extraction de A61K;
      • La purification chimique de l'air de A61L;
      • Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de A62D;
      • Les procédés et appareils chimiques de B01;
      • L'imprégnation du bois de B27K;
      • Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de G01N;
      • Les composés et procédés chimiques de photographie de G03, et, d'une façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D.
    • Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
      • le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la sous-classe A01N;
      • le traitement des produits alimentaires, couvert par la classe A23;
      • les munitions ou explosifs, couverts par la classe F42.
    • Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
MÉTALLURGIE
C22
MÉTALLURGIE; ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES MÉTAUX NON FERREUX

Note(s) [2012.01]

  • Les procédés ou les dispositifs spécialement adaptés à la transformation de minerai de fer ou de fer carbonyle en fer, sous forme solide ou liquide, sont classés dans la sous-classe C21B.
  • Les procédés ou les dispositifs spécifiques:
    • au traitement de la fonte brute ou de la fonte de seconde fusion;
    • à la fabrication de fer puddlé ou, d'acier puddlé ou d'acier au carbone;
    • au traitement à l'état liquide des alliages ferreux;

    sont classés dans la sous-classe C21C.

  • Les procédés ou les dispositifs suivants sont classés dans la sous-classe C21D:
    • procédés spécifiques au traitement thermique des alliages ferreux ou de l'acier;
    • dispositifs pour le traitement thermique des métaux ou des alliages.
C22B
PRODUCTION OU AFFINAGE DES MÉTAUX (fabrication des poudres métalliques ou de leurs suspensions B22F 9/00; production de métaux par électrolyse ou électrophorèse   C25); TRAITEMENT PRÉLIMINAIRE DES MATIÈRES PREMIÈRES

Note(s)

  • Dans la présente sous-classe, les groupes se rapportant à l'obtention de métaux comprennent l'obtention des métaux par des procédés non métallurgiques et l'obtention des composés métalliques par des procédés métallurgiques. Ainsi, p.ex. le groupe C22B 11/00 couvre la production de l'argent par réduction de l'oxyde d'argent ammoniacal en solution, et le groupe C22B 17/00 couvre la production de l'oxyde de cadmium par un procédé métallurgique. En outre, bien que les composés de l'arsenic et de l'antimoine soient couverts par la sous-classe C01G, la production des éléments eux-mêmes est couverte par la sous-classe C22B, de même que la production de leurs composés par procédés métallurgiques.
Schéma général
PRÉTRAITEMENT DES MATIÈRES PREMIÈRES 1/00, 4/00, 7/00
PROCÉDÉS GÉNÉRAUX D'OBTENTION DES MÉTAUX 3/00, 4/00, 5/00
AFFINAGE OU REFUSION DES MÉTAUX 9/00
OBTENTION D'UN MÉTAL PARTICULIER 11/00-61/00
C22C
ALLIAGES (traitement des alliages C21D, C22F)

Note(s)

  • Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "alliages" couvre également:
      • les matériaux composites métalliques contenant une proportion importante de fibres ou d'autres particules de plus grandes dimensions;
      • les compositions céramiques contenant un métal libre, autrement que comme agent de renforcement macroscopique, lié aux carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets, ou autres composés de métal, p.ex. oxynitrures ou sulfures;
    • "à base de" implique au moins 50% en poids du constituant spécifié ou du groupe de constituants spécifié.
Schéma général
ALLIAGES NON FERREUX
Fabrication 1/00, 3/00
À base de, ou contenant des matériaux particuliers 5/00-32/00
ALLIAGES FERREUX
Fabrication 33/00
Alliages-mère 35/00
Fontes alliées 37/00
Alliages du fer 38/00
ALLIAGES RADIOACTIFS 43/00
ALLIAGES AMORPHES 45/00
ALLIAGES CONTENANT DES FIBRES OU FILAMENTS 47/00, 49/00
C22F
MODIFICATION DE LA STRUCTURE PHYSIQUE DES MÉTAUX OU ALLIAGES NON FERREUX (procédés spécifiques au traitement thermique des alliages ferreux ou de l'acier et dispositifs pour le traitement thermique des métaux ou des alliages  C21D)

Note(s) [2012.01]

  • Les traitements de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23 et au moins un procédé couvert par la présente sous-classe sont classés dans le groupe C23F 17/00.