Note(s)

• Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:
  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les non-métaux
  • Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus
• La section C couvre :
  • la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
  • la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
  • certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
  • certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
  • la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
• Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 18 groupes, telle que figurée dans le tableau ci-dessous.
  • 
• • En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
  • Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
  • Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    • Certains procédés d'extraction de A61K;
    • La purification chimique de l'air de A61L;
    • Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de A62D;
    • Les procédés et appareils chimiques de B01;
    • L'imprégnation du bois de B27K;
    • Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de G01N;
    • Les composés et procédés chimiques de photographie de G03, et, d'une façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D.
  • Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    • le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la sous-classe A01N;
    • le traitement des produits alimentaires, couvert par la classe A23;
    • les munitions ou explosifs, couverts par la classe F42.
  • Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.

Note(s)

• La présente classe ne couvre pas l'aspect mécanique qui est couvert ailleurs, p.ex. travail mécanique B28, fours F27.

Note(s)

• Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
  • "charges" comprend les pigments, les granulats et les matériaux de renforcement fibreux;
  • "ingrédients actifs" comprend les adjuvants de fabrication ou améliorant les propriétés, p.ex. adjuvants de broyage utilisés après le procédé de cuisson ou utilisés en l'absence d'un procédé de cuisson;
  • "mortiers", "béton" et "pierre artificielle" sont considérés comme un seul groupe de matériaux et par conséquent, sauf indication contraire, ils comprennent les compositions pour mortiers, pour béton et pour les autres compositions cimentaires.

Note(s)

• Dans les groupes C04B 7/00-C04B 32/00, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Note(s)

• Les ingrédients actifs qui réagissent avec les composés du ciment pour former de nouvelles phases minéralogiques ou des phases minéralogiques modifiées et qui sont ajoutés avant le procédé du durcissement, de même que les ciments ajoutés en tant qu'additifs à d'autres ciments, sont classés dans les groupes C04B 7/00-C04B 12/00.
• Dans les groupes C04B 22/00-C04B 24/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe C04B 103/00.

Note(s)

• Tout ingrédient des compositions pour mortiers, pour béton ou pour pierre artificielle classé dans les groupes C04B 26/00-C04B 32/00 en appliquant la note (2), mais qui est considéré en tant que tel comme nouveau et non évident, doit aussi être classé dans le dernier des groupes C04B 7/00-C04B 24/00 approprié.
• Tout ingrédient des compositions pour mortiers, pour béton ou pour pierre artificielle qui n'est pas identifié lors du classement dans les groupes C04B 26/00-C04B 32/00 effectué en appliquant la note (2) et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé dans le dernier des groupes C04B 7/00-C04B 24/00 approprié. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de compositions au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle". Par exemple, un mélange bien défini pour mortier à ciment Portland, contenant de l'argile comme charge caractéristique ou essentielle, est classé dans le groupe C04B 28/04 et peut aussi être classé dans le groupe C04B 14/10 pour désigner l'information additionnelle.
• Dans les groupes C04B 26/00-C04B 32/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe C04B 111/00.

Note(s)

• Dans le présent groupe, sauf indication contraire, les compositions sont classées selon le constituant ayant le plus grand pourcentage en poids.
• Dans le présent groupe, le magnésium est considéré comme un métal alcalino-terreux.
• Dans le présent groupe, un composite est considéré comme un mélange fritté de différents matériaux en poudre, autres que les adjuvants de frittage, les matériaux étant présents sous forme de phases séparées dans le produit fritté.
• Dans le présent groupe, les céramiques fines sont considérées comme des produits ayant une microstructure polycristalline à grains fins, p.ex. de dimensions inférieures à 100 micromètres.
• La production de poudre céramique est classée dans le présent groupe dans la mesure où il s'agit de la préparation d'une poudre ayant des caractéristiques spécifiques.

Note(s)

• Les mortiers, le béton, la pierre artificielle ou les articles de céramique poreux caractérisés par leurs ingrédients ou leur composition sont également classées dans les groupes appropriés de C04B 2/00-C04B 35/00.

Note(s)

• Dans le présent groupe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
  • "mortiers", "béton" et "pierre artificielle" couvrent les matériaux après façonnage primaire.
• Dans le présent groupe, le traitement, p.ex. le revêtement ou l'imprégnation, d'une matière avec la même matière ou avec une substance qui sera finalement transformée en cette même matière, n'est pas considéré comme un post-traitement mais est classé en tant que préparation de la matière, p.ex. un corps en carbone imprégné d'une substance carbonisable est classé en C04B 35/52.
• Dans les groupes C04B 41/45-C04B 41/80, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.