Note(s)

• Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.
  • La section H couvre :
    • les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    • la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    • l'électricité appliquée, qui couvre :
      • les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      • quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        • les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        • la technique électrique des rayons X;
        • la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    • les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    • la technique des communications;
    • l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  • Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    • Sous réserve des exceptions énumérées au I.(c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    • Parmi les applications électriques mentionnées au (a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      • les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      • les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01 et B03 et de la sous-classe B23K;
      • l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      • les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      • toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    • Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) (ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.(c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  • Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    • Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24H ou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) (ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    • Dans les deux cas mentionnés au (a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    • Dans le cas de l’éclairage, cet aspect mécanique doit être considéré comme couvrant l’agencement matériel des divers éléments électriques, c. à d. leur position géométrique ou physique l’un par rapport à l’autre; cet aspect est couvert par les sous-classes de la classe F21, les éléments eux-mêmes et les circuits primaires restant dans la section H. Il en va de même pour les sources lumineuses électriques lorsqu’elles sont combinées avec des sources lumineuses d’un type différent. Celles-ci sont couvertes par la sous-classe H05B, tandis que l’agencement physique que constitue la combinaison est couverte par les sous-classes de la classe F21;
    • En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

Note(s)

• La présente sous-classe couvre uniquement la modulation, la manipulation télégraphique, ou la coupure des oscillations sinusoïdales ou ondes électromagnétiques, quelle que soit la forme d'onde du signal modulateur.
• Dans la présente sous-classe, les circuits utilisables à la fois comme modulateurs et démodulateurs sont classés dans le sous-groupe qui concerne le type de modulateur en question.