D
SECTION D — TEXTILES; PAPIER
  
TEXTILES OU MATERIAUX FLEXIBLES NON PREVUS AILLEURS
 D06
TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATERIAUX FLEXIBLES NON PREVUS AILLEURS
 D06B
TRAITEMENT DE MATIERES TEXTILES PAR DES LIQUIDES, GAZ OU VAPEURS (application de liquides aux surfaces en général B05; transport en général, manipulation des bandes ou filaments en général B65; traitement du cuir C14C; élimination mécanique des impuretés de fibres animales D01B; blanchissage D06F; partie chimique, voir D06L-D06Q)  [2]
 D06B

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "tissus" comprend les fils sous forme de chaîne ou de nappe; [2]
  • "matière textile" comprend les tissus, fils ou autres matières fibreuses; [2]
  • "grande longueur" signifie une étendue de tissu présentant la caractéristique d'avoir une dimension longitudinale en fait infinie au regard du procédé d'avance ou de déplacement du tissu. [3]

 D06B
Schéma général
TRAITEMENTS PAR UNE SUBSTANCE TRAITANTE
Application sur, ou forçage au travers de, la matière traitée 1/00, 5/00
Passage à travers la substance traitante 3/00
Traitement en milieu solvant 9/00
Traitement local 11/00
Mercerisage 7/00
Autres traitements 13/00, 17/00, 19/00, 21/00
ÉLIMINATION DE LA SUBSTANCE TRAITANTE 15/00
APPAREILLAGES GÉNÉRAUX 23/00
 D06C
FINISSAGE, APPRETAGE, RAMAGE OU ETIRAGE DE TISSUS TEXTILES (partie chimique, voir D06L-D06Q; séchage F26B)  [2]
 D06C

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "tissu" comprend les fils sous forme de chaîne ou de nappe.

 D06C
Schéma général
TRAITEMENTS GÉNÉRAUX
Sans élimination de matière
par chauffage ou refroidissement 7/00
étirage ou ramage; formage ou étirage; retrait par compression 3/00; 5/00; 21/00
calandrage, repassage ou glaçage; foulonnage; assouplissement 15/00; 17/00; 19/00
Avec élimination légère de matière
flambage; lainage ou grattage; tondage ou rasage 9/00; 11/00; 13/00
Pour décoration 23/00
TRAITEMENTS PARTICULIERS
Production de motifs ou de dessins 23/00
Traitement des lisières ou bords 25/00
FINISSAGE ET APPRÊTAGE NON PRÉVUS AILLEURS
Appareils ou procédés combinés; autres traitements 27/00; 29/00
 D06F
BLANCHISSAGE, SECHAGE, REPASSAGE, PRESSAGE OU PLIAGE D'ARTICLES TEXTILES (appareillage pour la mise en forme, le passage à la presse, le passage à la vapeur ou l'étirage des chapeaux A42C; traitement de matières textiles par des liquides, gaz ou vapeurs D06B; pour la partie chimique, voir D06L, D06M)
 D06F

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les appareils ménagers ou de blanchisserie de nettoyage à sec utilisant des solvants volatils;
    • le repassage ménager, en blanchisserie, en confection ou autres pressages à chaud de vêtements, linge et autres articles textiles.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les appareils d'essorage, de lavage, de nettoyage à sec, de repassage ou d'autres pressages à chaud de textiles pendant les opérations de fabrication, qui sont couverts par les sous-classes D06B, D06C.
 D06F
Schéma général
RÉCIPIENTS; DISPOSITIFS AMOVIBLES, ADAPTABLES 1/00; 7/00
USTENSILES DE LAVAGE À MAIN
Récipients; frottoirs à main; ustensiles divers 1/00; 3/00; 5/00
MACHINES À LAVER
à brosse, à rouleaux 9/00, 11/00
à réceptacle immobile: avec agitateur; avec moyens de battage ou pressage; avec agitation du liquide; avec des moyens de séchage 13/00; 15/00; 17/00; 18/00
à réceptacle mobile
pour le lavage; pour le lavage et l'essorage; avec des moyens de séchage 21/00; 23/00; 25/00
à cuve entièrement mobile 27/00
utilisant des vibrations 19/00
Parties constitutives 1/00, 7/00, 37/00, 39/00
Combinaison avec d'autres appareils ou machines 29/00, 31/00
Commande des opérations de lavage 33/00
Machines à laver ou méthodes de lavage non prévues ailleurs 35/00
APPAREILS DE RINÇAGE 29/00, 41/00
NETTOYAGE À SEC 43/00
EXPULSION DE L'EAU DU LINGE; LISSAGE PAR CYLINDRAGE À FROID
par rouleaux; par presses 45/00; 47/00
par mouvement centrifuge du réceptacle 23/00, 25/00, 49/00
Appareils non prévus ailleurs 51/00
SÉCHAGE, AÉRATION
Fils; pinces; autres genres de supports 53/00; 55/00; 57/00
Séchoirs 58/00
Supports particuliers conservant la forme du linge à sécher 59/00
REPASSAGE; PRESSAGE
Repassage
à main
fers; accessoires; planches à repasser 75/00; 77/00; 79/00; 81/00
à la machine
à rouleaux; à rouleaux et plateaux combinés; à rouleaux et surfaces courbes combinés 61/00; 63/00; 65/00
parties constitutives 67/00
autres machines à repasser 69/00
Pressage
à chaud ou à froid; lissage par emploi de gabarits avec chaleur ou vapeur 71/00; 73/00
Housses ou capitonnage pour le matériel, éléments d'interposition entre l'article et la surface de repassage ou de pressage 83/00, 85/00
APPAREILS AUXILIAIRES; SYSTÈMES DE BLANCHISSERIE
Conditionnement; pliage; empesage; comptage, triage, marquage 87/00; 89/00; 91/00; 93/00
Systèmes de blanchisserie, aménagements d'appareils ou de machines 95/00
 D06G
NETTOYAGE MECANIQUE OU PAR EFFET DE PRESSION DES TAPIS, COUVERTURES, SACS, CUIRS OU AUTRES PEAUX, OU ARTICLES TEXTILES OU ETOFFES; RETOURNEMENT DE L'INTERIEUR A L'EXTERIEUR D'ARTICLES TUBULAIRES FLEXIBLES OU AUTRES ARTICLES CREUX (préparation mécanique ou traitement mécanique du duvet B68G 3/00)
 D06H
MARQUAGE, VISITE, LIAISON OU SEPARATION DES MATERIAUX TEXTILES (liaison par couture D05B; en rapport avec la fabrication, voir les sous-classes appropriées)
 D06H
Schéma général
MARQUAGE, MESURAGE, CONTRÔLE 1/00, 3/00
PROCÉDÉS D'ASSEMBLAGE DES MATÉRIAUX TEXTILES 5/00
APPAREILS OU PROCÉDÉS POUR COUPER OU SÉPARER D'UNE AUTRE MANIÈRE 7/00
 D06J
PLISSAGE A PLIS COUCHES, GAUFRAGE OU TUYAUTAGE DES ETOFFES OU VETEMENTS (ondulation, pliage ou autres déformations du papier ou matière se travaillant comme le papier sans enlèvement de matière B31F; par tissage D03D; par couture D05B; appareils pour presser ou affermir les plis D06C)
 D06L
BLANCHIMENT, p.ex. BLANCHIMENT OPTIQUE, NETTOYAGE A SEC OU LAVAGE DES FIBRES, FILS, FILES, TISSUS, PLUMES OU ARTICLES FIBREUX; BLANCHIMENT DU CUIR OU DES FOURRURES (traitement des fibres ou des filaments de verre, laine minérale ou de scorie C03; traitement chimique des matières fibreuses pour obtenir des fibres à filer D01; pour la partie mécanique, voir D06B, D06C, D06F; blanchiment de la pâte à papier ou des bourres de coton D21)
 D06L

Note(s)

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

  1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
  2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
sont en outre classés dans la sous-classe C12S. [5]

 D06M
TRAITEMENT, NON PREVU AILLEURS DANS LA CLASSE D06, DES FIBRES, FILS, FILES, TISSUS, PLUMES OU DES ARTICLES FIBREUX FAITS DE CES MATIERES (traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories C03C 25/00; traitement des textiles par des moyens mécaniques, voir D06B-D06J)
 D06M

Note(s)

  1. Dans chacun des groupes D06M 11/00-D06M 15/00, sauf indication contraire, une substance est classée à la dernière place appropriée. [5]
  2. Dans la présente sous-classe:
    1. Dans chacun des groupes principaux D06M 11/00-D06M 15/00, un mélange de substances est classé au moins selon l'ingrédient essentiel. Si plus d'un ingrédient est essentiel, le mélange est classé, sauf indication contraire, selon l'ingrédient essentiel appartenant à la dernière place appropriée dans la séquence de substances.
    2. Le traitement par des mélanges de substances couvertes par au moins deux des groupes principaux D06M 11/00-D06M 15/00 est classé dans chacun des groupes principaux appropriés. [5]
  3. Dans la présente sous-classe, le traitement des textiles, non prévu ailleurs dans la classe D06, est classé selon les principes suivants:
    1. Traitement des textiles caractérisé par l'agent traitant dans les groupes D06M 11/00-D06M 16/00.
    2. Traitement des textiles caractérisé par le procédé dans le groupe D06M 23/00. [5]
  4. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S. [5]
 D06M
Schéma général
TRAITEMENT DES FIBRES, FILS, FILÉS, TISSUS OU ARTICLES FIBREUX
produits inorganiques 11/00
avec des produits organiques non macromoléculaires 13/00
polymérisation par greffage 14/00
avec des produits macromoléculaires 15/00
TRAITEMENT BIOCHIMIQUE 16/00
TRAITEMENT PHYSIQUE 10/00
TRAITEMENT CARACTÉRISÉ PAR LE PROCÉDÉ 23/00
TRAITEMENT DES PLUMES 19/00
PRODUCTION D'ÉTOFFES À COUCHES MULTIPLES 17/00
 D06N
MATERIAUX DE REVETEMENT POUR MURS, PLANCHERS OU SIMILAIRES, p.ex. LINOLEUM, TOILE CIREE, CUIR ARTIFICIEL, CARTON GOUDRONNE, CONSISTANT EN UNE NAPPE DE FIBRES RECOUVERTE D'UNE COUCHE DE SUBSTANCE MACROMOLECULAIRE; MATERIAUX SOUS FORME DE FEUILLES FLEXIBLES, NON PREVUS AILLEURS (produits stratifiés en général B32B; nappes enduites présentant les caractéristiques du papier ou du carton D21)
 D06N

Note(s)

Les produits stratifiés classés dans la présente sous-classe sont également classés en B32B.

 D06P
TEINTURE OU IMPRESSION DES TEXTILES; TEINTURE DU CUIR, DES FOURRURES OU DES SUBSTANCES MACROMOLECULAIRES SOLIDES DE TOUTES FORMES (pour la partie mécanique, voir B41F, D06B, D06C; impression sur des surfaces de matériaux autres que les textiles B41M; traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories C03C 25/00; mordançage D06M; teinture du papier D21H)
 D06P

Note(s)

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

  1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
  2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
sont en outre classés dans la sous-classe C12S. [5]

 D06P
Schéma général
PROCÉDÉS DE TEINTURE OU D'IMPRESSION
Selon le colorant ou l'agent auxiliaire utilisé 1/00
Selon la matière utilisée 3/00
Combinés avec un traitement mécanique 7/00
AUTRES CARACTÉRISTIQUES, POST-TRAITEMENT, RÉSERVES 5/00
 D06Q
DECORATION DES TEXTILES (pour le traitement des textiles par des moyens mécaniques, voir D06B-D06J; métallisation de la surface entière des textiles D06M 11/83; fils, filaments, filés ou cordes textiles, collés sur des matériaux macromoléculaires D06N 7/00; teinture ou impression D06P)  [5]
 D06Q

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "décoration" signifie "traitement local" ou "effets locaux produits" pour changer, p.ex. optiquement, l'apparence ou les propriétés des matériaux textiles. [5]