D
SECTION D — TEXTILES; PAPIER
  
TEXTILES OU MATERIAUX FLEXIBLES NON PREVUS AILLEURS
 D04
TRESSAGE; FABRICATION DE LA DENTELLE; TRICOTAGE; PASSEMENTERIES; NON-TISSES
 D04B
TRICOTAGE
 D04B

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les groupes désignant des machines, appareils, dispositifs ou instruments couvrent également les procédés caractérisés par leur emploi ou dépendant de celui-ci, ainsi que les produits de ces procédés.
  2. Les produits tricotés, c.à d. tricots (tissus à mailles tricotées), articles, ne sont classés dans la présente sous-classe que si leur structure présente des caractéristiques ayant un intérêt du point de vue tricotage.
 D04B
Schéma général
TRICOT TRAME (MAILLES CUEILLIES) ET MACHINES À CET EFFET
Procédés généraux et articles tricotés 1/00
Outils ou ustensiles à main; appareils ou métiers à usage domestique 3/00; 5/00, 7/08
Métiers rectilignes
à aiguilles mobiles indépendantes; à aiguilles fixes 7/00; 11/00
Métiers circulaires
à aiguilles mobiles indépendantes; à aiguilles à bec ou à barbes 9/00; 13/00
Parties constitutives ou dispositifs auxiliaires incorporés 15/00, 35/00
TRICOT CHAÎNE (MAILLES JETÉES) ET MACHINES À CET EFFET
Procédés généraux et articles tricotés 21/00
Métiers
rectilignes; d'autres types 23/00; 25/00
parties constitutives ou dispositifs auxiliaires incorporés 27/00, 35/00
APPAREILS AUXILIAIRES UTILISÉS AVEC LES MACHINES À TRICOTER 37/00
TRAVAUX AU CROCHET ET APPAREILS À CET EFFET
Procédés; outils ou appareils 31/00; 33/00
Parties constitutives ou dispositifs auxiliaires incorporés 35/00
RÉPARATION; DÉFILAGE 17/00; 19/00
PROCÉDÉS ET APPAREILS DE TRICOTAGE NON PRÉVUS AILLEURS 39/00
 D04C
FABRICATION DES TRESSES OU DES DENTELLES, Y COMPRIS LE TULLE-BOBINOT OU LES DENTELLES CHIMIQUES; METIERS A TRESSES; TRESSES; DENTELLES (métiers pour la fabrication de semelles en partant de matériaux en bandes A43D 29/00; travail du jonc B27J 1/00)
 D04D
PASSEMENTERIES; RUBANS OU BANDES NON PREVUS AILLEURS (accessoires ou garnitures pour chapeaux, p.ex. bandes pour chapeaux A42C 5/00; art décoratif B44; filés ou fils D02G; tissage D03; tresses ou dentelles D04C; articles non tissés D04H)
 D04D

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "passementeries" signifie les articles de décoration ou d'ornementation fabriqués partiellement ou complètement en textile ou matériau similaire ou bandes d'étoffes ou matériaux similaires réalisés pour être utilisés comme éléments de décoration ou d'ornementation non prévus ailleurs.

 D04G
FABRICATION DES FILETS PAR NOUAGE DE MATERIAUX FILAMENTEUX; FABRICATION DES TAPIS OU TAPISSERIES A POINTS NOUES; NOUAGE NON PREVU AILLEURS (noueurs pour moissonneuses A01D 59/04; filets métalliques B21F; liage d'articles par nouage B65B; nouage en association avec le bobinage ou le dévidage B65H 69/00; nouage au cours du tissage D03J; fabrication des filets, tapis ou tapisseries par d'autres techniques, voir les sous-classes appropriées)
 D04H
FABRICATION DES TISSUS TEXTILES, p.ex. A PARTIR DE FIBRES OU MATERIAUX FILAMENTEUX (tissage D03; tricotage D04B; tressage D04C; fabrication de filets D04G; couture D05B; implantation de poils ou touffes par piquage D05C; finition des "non-tissés" D06); ARTICLES FAITS A L'AIDE DE CES PROCEDES OU APPAREILLAGE, p.ex. FEUTRES, NON-TISSES; OUATE; NAPPE (étoffes non tissées ayant une couche intermédiaire ou externe de genre différent, p.ex. une étoffe tissée, B32B)
 D04H

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "non-tissés" signifie des articles formés entièrement ou partiellement de matériau textile à l'aide de procédés comportant des opérations autres que le tissage, le tricotage, la fabrication de dentelles ou le nouage de filés, fils ou filaments, dont traitent d'autres sous-classes de la section D. Elle embrasse les feutres, l'ouate et les nappes.
  2. Dans la présente sous-classe:
    • quelques-uns de ces non-tissés peuvent également être considérés comme des "stratifiés" dans le sens de la sous-classe B32B et un autre classement dans ladite sous-classe doit être considéré en relation avec les notes qui s'y rapportent;
    • dans le cas où la fabrication de ces articles nécessite l'emploi de composés chimiques particuliers ou compositions, p.ex. pour traiter ou lier les fibres, filaments ou fils, il y aurait lieu de considérer également un autre classement dans d'autres sous-classes appropriées.
  3. En variant les proportions de fibres ou de fils et les composés chimiques ou compositions, le produit final peut avoir l'apparence de papier, carton, cuir ou analogue.
 D04H
Schéma général
TYPES OU STRUCTURES DES PRODUITS NON TISSÉS, APPAREILS ET PROCÉDÉS DE FABRICATION À CET EFFET
A partir de: fibres coupées ou courtes; fils ou filaments longs; leur mélange 1/00; 3/00; 5/00
A couche de poils 11/00
Autres produits non tissés 13/00
APPAREILS DE FEUTRAGE; MACHINES D'AIGUILLETAGE 17/00; 18/00