B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
FAÇONNAGE
 B31
FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER; TRAVAIL DU PAPIER (fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton B32B; manipulation de matériaux de forme plate, p.ex. feuilles, bandes, B65H)
 B31

Note(s)

  1. La présente classe couvre la matière limitée aux opérations de manipulation des feuilles, bandes ou flans, adaptées au travail du papier ou associées à ce travail, p.ex. dans les machines pour la fabrication des sacs ou des boîtes.
  2. La présente classe ne couvre pas:
    • la fabrication d'objets directement à partir de la pâte à papier, qui est couverte par la sous-classe D21J;
    • la manipulation des feuilles, bandes ou flans, d'application plus générale, même si elle n'est décrite ou revendiquée que pour les machines de travail du papier, doit être considérée comme ayant un champ d'application plus vaste, et par suite est couverte par la sous-classe B65H.
  3. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "papier" comprend les matériaux travaillés d'une manière analogue au papier, p.ex. les feuilles plastiques, les matériaux stratifiés, les feuilles métalliques.
 B31B
FABRICATION DE BOITES, DE CARTONS, D'ENVELOPPES OU DE SACS (entaillage, incision, en général, B26D 3/08; fabrication et remplissage combinés B65B)
 B31B

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les enveloppes ou sacs sont considérés comme étant essentiellement des réceptacles flexibles dont la forme définitive est déterminée par le contenu. Les boîtes ou cartons, par ailleurs, sont considérés comme étant essentiellement des réceptacles rigides ou semi-rigides dont la forme définitive n'est pas déterminée par le contenu.
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "boîtes ou cartons" comprend les sacs fabriqués d'une manière analogue aux cartons, les plateaux à parois latérales, les tonnelets et les barquettes, autres que les objets formés par enroulement.
  3. Dans les groupes B31B 3/00-B31B 41/00, les sous-groupes qui ne sont pas imprimés dans la Classification mais qui correspondent exactement dans leurs libellé, position hiérarchique et numéro de sous-groupe, aux sous-groupes appropriés du groupe B31B 1/00, peuvent être utilisés pour le classement. Par exemple, les mécanismes spécifiquement conçus pour le pliage des feuilles autour de mandrins peuvent être classés soit en B31B 9/26 (qui est imprimé), soit en B31B 9/28 (qui n'est pas imprimé).
 B31B
Schéma général
FABRICATION EN GÉNÉRAL 1/00, 47/00, 49/00
FABRICATION DE BOÎTES OU CARTONS
Caractérisée par le mode de fabrication
par pliage d'une seule pièce 3/00, 5/00
par assemblage d'éléments 13/00, 17/00
par autre mise en forme sous pression 43/00
Caractérisée par le type d'articles fabriqués
articles doublés ou renforcés 7/00, 9/00, 15/00
autres articles spécifiés 11/00, 13/00, 45/00
FABRICATION D'ENVELOPPES OU SACS
Caractérisée par le mode de fabrication
à partir de feuilles 21/00, 31/00 - 35/00
à partir de bandes 23/00, 37/00
par autre mise en forme sous pression 43/00
Caractérisée par le type d'articles fabriqués
articles plats et rectangulaires 19/00 - 23/00
articles avec fonds prévus pour l'épaisseur 29/00 - 37/00
autres articles spécifiés 25/00, 27/00, 39/00, 41/00, 45/00
 B31C
FABRICATION D'ARTICLES ENROULES, p.ex. DE TUBES ENROULES (caractéristiques relatives au travail des matières plastiques B29; façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29C)
 B31C

Note(s)

Dans la présente sous-classe l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "enroulement" implique au moins deux révolutions complètes.

 B31C
Schéma général
FABRICATION D'ARTICLES CARACTÉRISÉE PAR LA MÉTHODE DE FABRICATION
Enroulement autour de mandrins 1/00, 3/00
Enroulement sans mandrin 5/00
Enroulement de bandes individuelles 9/00
FABRICATION D'ARTICLES CARACTÉRISÉE PAR LA FORME DU PRODUIT
Tubes 1/00, 3/00, 5/00
Cônes 7/00
Autres formes 9/00, 13/00
POST-TRAITEMENTS, MÉCANISMES COMBINÉS 11/00
 B31D
FABRICATION D'AUTRES ARTICLES EN PAPIER (fabrication d'objets par des procédés à sec à partir de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières lignocellulosiques ou de substances organiques analogues B27N; fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton B32B; fabrication du carton ou du papier D21F, D21H; fabrication d'articles à partir de pâte de bois D21J)
 B31D

Note(s)

La présente sous-classe couvre la fabrication, autrement que par enroulement, d'articles autres que des boîtes, cartons, enveloppes, sacs et tubes, en papier utilisé sous une autre forme que la pâte à papier.

 B31F
TRAVAIL OU DEFORMATION MECANIQUE DU PAPIER OU DU CARTON (découpage, massicotage, en général B26; incision, entaillage en général B26D 3/08; produits stratifiés comportant d'autres matières que du papier ou du carton, leur fabrication B32B; matériaux comportant plusieurs couches de papier ou de carton, leur fabrication D21H)