B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
FAÇONNAGE
 B29
TRAVAIL DES MATIERES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE EN GENERAL (traitement de la pâte A21C; travail du chocolat A23G; coulée des métaux B22; travail du ciment, de l'argile B28; aspects chimiques, voir section C, particulièrement C08; travail du verre C03B; fabrication des bougies C11C 5/02; fabrication du savon C11D 13/00; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01D, D01F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché D21J)
 B29

Note(s)

  1. La présente classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s'il s'agit d'un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe B31. [4]
  2. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou les compositions à base de tels composés.
  3. Dans la présente classe, s'appliquent les règles suivantes:
    1. Le travail des matières plastiques est autant que possible classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p.ex. dans la sous-classe B29C. [4]
    2. Un produit n'est pas classé dans la présente classe à moins qu'il ne soit obtenu par une technique couverte par la présente classe.
    3. Le classement selon la fabrication d'objets particuliers de la sous-classe B29D est limité:
      1. aux aspects caractéristiques pour la fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être classés dans les sous-classes B29B ou B29C;
      2. aux opérations combinées de fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe B29C. [4]
  4. Les codes de la sous-classe B29K sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes B29B, B29C ou B29D, de façon à fournir l'information concernant les matières à mouler ou les matières de renforcement, les charges ou les parties préformées, p.ex. les inserts. [4]
  5. Les codes de la sous-classe B29L sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec la sous-classe B29C, de façon à fournir l'information concernant les objets fabriqués par les techniques classées dans la sous-classe B29C. [4]
 B29B
PREPARATION OU PRETRAITEMENT DES MATIERES A FAÇONNER; FABRICATION DE GRANULES OU DE PREFORMES; RECUPERATION DES MATIERES PLASTIQUES OU D'AUTRES CONSTITUANTS DES DECHETS CONTENANT DES MATIERES PLASTIQUES  [4]
 B29B

Note(s)

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe B29K. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4]

 B29B
Schéma général
PRÉTRAITEMENT
Mélange; malaxage 7/00
Conditionnement 13/00
Autres prétraitements 15/00
FABRICATION DE GRANULÉS OU DE PRÉFORMES 9/00, 11/00
RÉCUPÉRATION DE MATIÈRES PLASTIQUES 17/00
 B29C
FAÇONNAGE OU ASSEMBLAGE DES MATIERES PLASTIQUES; FAÇONNAGE DES SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE EN GENERAL; POST-TRAITEMENT DES PRODUITS FAÇONNES, p.ex. REPARATION (travail analogue au travail des métaux avec des machines outils B23; meulage, polissage B24; découpage B26D, B26F; fabrication de préformes B29B 11/00)  [4]
 B29C

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note (3) qui suit le titre de la classe B29. [4]
  2. Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans la sous-classe B32B est également attribué s'il s'agit d'un produit stratifié. [4]
  3. Dans la présente sous-classe:
    (Voir le paragraphe 69 du Guide d'utilisation.) [4,5]
  4. Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des sous-classes B29K et L. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4]
 B29C
Schéma général
ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS, DÉTAILS, ACCESSOIRES, OPÉRATIONS AUXILIAIRES
Moules ou noyaux 33/00
Chauffage, refroidissement, durcissement 35/00
Autres caractéristiques 31/00, 37/00
MOULAGE
par coulée, par revêtement d'un moule 39/00, 41/00
par compression 43/00
par pression interne 44/00
par injection 45/00
par extrusion 47/00
par soufflage 49/00
Thermoformage 51/00
AUTRES TECHNIQUES DE FAÇONNAGE
Cintrage, pliage, torsion, redressage, aplatissage 53/00
Étirage 55/00
Libération de contraintes internes 61/00
Autres techniques 67/00
ASSEMBLAGE 65/00
APPLICATIONS PARTICULIÈRES
Façonnage d'extrémités de tubes 57/00
Façonnage de surface 59/00
Garnissage ou gainage 63/00
Façonnage de matières composites 70/00
COMBINAISONS DE TECHNIQUES DE FAÇONNAGE 69/00
POST-TRAITEMENT 71/00
RÉPARATION 73/00
 B29D
FABRICATION D'OBJETS PARTICULIERS, A PARTIR DE MATIERES PLASTIQUES OU DE SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE (fabrication des granulés B29B 9/00; fabrication des préformes B29B 11/00)  [4]
 B29D

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note (3) qui suit le titre de classe B29. [4]
  2. Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe B29K. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4]
 B29K
SYSTEME D'INDEXATION ASSOCIE AUX SOUS-CLASSES B29B, B29C OU B29D, RELATIF AUX MATIERES A MOULER, OU AUX COMPOSITIONS POUR RENFORCEMENTS, POUR MATIERES DE REMPLISSAGE, OU POUR PIECES PREFORMEES, p.ex. INSERTS  [4]
 B29K

Note(s)

  1. La présente sous-classe constitue un système d'indexation associé aux sous-classes B29B, B29C ou B29D. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4]

    Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation.

  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "caoutchouc" couvre:
      1. les caoutchoucs naturels ou les diènes conjugués;
      2. le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour tels composés macromoléculaires). [4]
 B29K
Schéma général
COMPOSITIONS POUR MATIÈRES À MOULER; PRÉSENTATION, FORME OU ÉTAT DE LA MATIÈRE MOULÉE 1:00 - 105:00
COMPOSITIONS POUR RENFORCEMENTS 201:00 - 311:00
COMPOSITIONS POUR MATIÈRES DE REMPLISSAGE 401:00 - 511:00
COMPOSITIONS POUR PIÈCES PRÉFORMÉES 601:00 - 711:00
 B29L
SYSTEME D'INDEXATION ASSOCIE A LA SOUS-CLASSE B29C, RELATIF AUX OBJETS PARTICULIERS  [4]
 B29L

Note(s)

  1. La présente sous-classe constitue un système d'indexation associé à la sous-classe B29C. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4]
  2. Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]