A
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE
  
ACTIVITES RURALES
 A01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ELEVAGE; CHASSE; PIEGEAGE; PECHE
 A01B
TRAVAIL DE LA TERRE EN AGRICULTURE OU EN SYLVICULTURE; PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES MACHINES OU INSTRUMENTS AGRICOLES, EN GENERAL (ouverture ou recouvrement de sillons ou de trous pour ensemencement, plantation ou fumage A01C 5/00; travail de la terre pour travaux publics ou exploitations minières E01, E02, E21)
 A01B
Schéma général
OUTILS À MAIN 1/00
CHARRUES
Structures générales 3/00, 5/00, 9/00, 11/00
Adaptations particulières 13/00, 17/00
Parties constitutives 15/00
HERSES
Structures générales 19/00, 21/00
Applications particulières 25/00
Parties constitutives 23/00
INSTRUMENTS UTILISABLES SOIT COMME CHARRUES, SOIT COMME HERSES OU SIMILAIRES 7/00
AUTRES MACHINES 27/00 - 45/00, 49/00, 77/00
PIÈCES OU PARTIES DE MACHINES OU INSTRUMENTS 59/00 - 71/00
TRANSPORT EN AGRICULTURE 51/00, 73/00, 75/00
MÉTHODES PARTICULIÈRES DE TRAVAIL DU SOL 47/00, 79/00
 A01C
PLANTATION; ENSEMENCEMENT; FERTILISATION (en combinaison avec le travail proprement dit de la terre A01B 49/04; parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général A01B 51/00-A01B 75/00)
 A01C
Schéma général
FERTILISATION
Méthodes 3/00, 21/00
Appareils 3/00, 15/00, 17/00, 19/00, 23/00
TRAVAUX PRÉALABLES À L'ENSEMENCEMENT OU À LA PLANTATION 1/00
PLANTATION 9/00, 11/00, 13/00
ENSEMENCEMENT 7/00, 17/00, 19/00
APPAREILS COMMUNS 5/00
 A01D
RECOLTE; FAUCHAGE
 A01D

Note(s)

La présente sous-classe couvre les opérations de récolte et les machines ou instruments à cet effet.

 A01D
Schéma général
OUTILS À MAIN
Outils de coupe, râteaux, fourches, autres 1/00, 7/00, 9/00, 11/00
Accessoires 3/00, 5/00
MACHINES POUR LA RÉCOLTE DES RACINES ET TUBERCULES
Arracheurs 13/00 - 19/00, 27/00
Décolleteurs 23/00, 27/00
Pour produits particuliers 13/00, 21/00, 25/00, 29/00
Autres machines 31/00
Accessoires 33/00
RÉCOLTE OU FAUCHAGE DE CÉRÉALES OU D'HERBAGES
Moissonneuses ou faucheuses 34/00, 37/00, 41/00, 43/00
Lieuses 37/00, 39/00
Pour produits particuliers 44/00, 45/00
Eléments constitutifs 57/00 - 69/00
Accessoires 75/00, 85/00
FANEUSES 76/00 - 84/00
RÉCOLTE D'AUTRES VÉGÉTAUX
De la flore subaquatique 44/00
D'espèces sur pied 45/00
Cueillette de fruits, légumes ou analogues 46/00, 51/00
CHARGEMENT, RAMASSAGE, TRANSPORT 51/00, 85/00 - 90/00
MÉTHODES GÉNÉRALES 91/00
 A01F
TRAITEMENT DE LA RECOLTE; PRESSES A FOIN OU A PAILLE; DISPOSITIFS D'EMMAGASINAGE DES PRODUITS AGRICOLES OU HORTICOLES (dispositifs pour écimer ou peler des oignons ou des bulbes à fleurs A23N 15/08)
 A01F
Schéma général
BATTAGE
Structures générales 5/00, 7/00, 9/00
Applications particulières 11/00
Parties constitutives 12/00
MISE EN BALLES DE PAILLE OU SIMILAIRE 1/00, 13/00, 15/00
ACCESSOIRES POUR BATTEUSES OU PRESSES À BALLES 17/00, 19/00, 21/00
EMMAGASINAGE DES PRODUITS AGRICOLES OU HORTICOLES 25/00
MACHINES OU OUTILS POUR COUPER LE FOIN OU LA PAILLE 3/00, 29/00
 A01G
HORTICULTURE; CULTURE DES LEGUMES, DES FLEURS, DU RIZ, DES FRUITS, DE LA VIGNE, DU HOUBLON OU DES ALGUES; SYLVICULTURE; IRRIGATION (cueillette des fruits, des légumes, du houblon ou similaires A01D 46/00; reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus A01H 4/00; dispositifs pour écimer ou peler les oignons ou les bulbes à fleurs A23N 15/08; propagation d'algues unicellulaires C12N 1/12; culture de cellules végétales C12N 5/00)
 A01G
Schéma général
CULTURE EN GÉNÉRAL 1/00, 3/00, 7/00, 9/00, 16/00, 17/00
HYDROPONIQUE, CULTURE SANS SOL 31/00
CULTURE DES ALGUES 33/00
PROTECTION DES VÉGÉTAUX 11/00, 13/00, 15/00
CUEILLETTE OU MANIPULATION DES FLEURS 3/00, 5/00
SYLVICULTURE 23/00
IRRIGATION 25/00, 27/00, 29/00
 A01H
NOUVEAUTES VEGETALES OU PROCEDES POUR LEUR OBTENTION; REPRODUCTION DE PLANTES PAR DES TECHNIQUES DE CULTURE DE TISSUS  [5]
 A01H
Schéma général
PROCÉDÉS 1/00, 3/00
REPRODUCTION 4/00
PLANTES À FLEURS; GYMNOSPERMES 5/00; 7/00
AUTRES PRODUITS 9/00 - 17/00
 A01J
FABRICATION DES PRODUITS LAITIERS (conservation, pasteurisation, stérilisation des produits laitiers A23; pour les aspects chimiques, voir A23C)
 A01J
Schéma général
TRAITE 1/00 - 9/00
TRAITEMENT DU LAIT OU DE LA CRÈME 11/00, 13/00
FABRICATION DU BEURRE 15/00
MALAXAGE OU MISE EN FORME DU BEURRE OU DE LA MARGARINE OU DU BEURRE ARTIFICIEL 17/00 - 23/00
FABRICATION DE FROMAGE 25/00, 27/00
 A01K
ELEVAGE; AVICULTURE; PISCICULTURE; APICULTURE; PECHE; OBTENTION D'ANIMAUX, NON PREVUE AILLEURS; NOUVELLES RACES D'ANIMAUX
 A01K

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

 A01K
Schéma général
ÉLEVAGE EN GÉNÉRAL, NOTAMMENT DU BÉTAIL
Logement, dispositifs pour l'alimentation ou l'abreuvement 1/00 - 9/00
Dressage; muselières; laisses 15/00; 25/00; 27/00
Marquage; dispositifs pour panser 11/00; 13/00
Tonte 14/00
Autres appareils 17/00 - 23/00, 29/00
AVICULTURE; OEUFS
Logement, dispositifs pour l'alimentation ou l'abreuvement 31/00, 39/00
Marquage 35/00
Autres appareils 33/00, 37/00, 41/00, 43/00, 45/00
APICULTURE
Logement, mangeoires ou abreuvoirs 47/00, 53/00
Autres dispositifs 49/00, 51/00, 55/00, 57/00, 59/00
PISCICULTURE 61/00, 63/00
AUTRE ÉLEVAGE OU OBTENTION D'ANIMAUX, NOUVELLES RACES D'ANIMAUX 67/00
PÊCHE AU FILET 69/00 - 75/00
PÊCHE À LA LIGNE
Cannes à pêche; Moulinets 87/00; 89/00
Lignes; leurs accessoires 91/00; 83/00, 85/0093/00, 95/00
Accessoires 97/00
AUTRES PÊCHES 69/00, 77/00 - 81/00
 A01L
MARECHALERIE
 A01L
Schéma général
FERS POUR ANIMAUX 1/00, 3/00, 5/00, 9/00
OUTILLAGES ET ACCESSOIRES 7/00, 11/00, 13/00, 15/00
 A01M
CAPTURE OU PIEGEAGE DES ANIMAUX (apiculture A01K 47/00-A01K 59/00; pêche A01K 69/00-A01K 97/00; pesticides A01N); APPAREILS DE DESTRUCTION D'ANIMAUX OU DE PLANTES NUISIBLES (équipements prévus sur les aéronefs ou adaptables sur ceux-ci pour larguer des matières poudreuses, liquides ou gazeuses, p.ex. des pesticides, des herbicides, B64D 1/16)
 A01M
Schéma général
PULVÉRISATEURS, POUDREUSES; FUMIGATEURS; LANCE-FLAMMES 7/00 - 11/00; 13/00; 15/00
CAPTURE OU DESTRUCTION DES INSECTES 1/00 - 5/00, 17/00
CAPTURE OU DESTRUCTION DES ANIMAUX AUTRES QUE LES INSECTES 19/00, 23/00, 25/00, 27/00
ÉPOUVANTAILS; ARTICLES DE CHASSEURS 29/00; 31/00
DESTRUCTION DES VÉGÉTAUX INDÉSIRABLES 21/00
 A01N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VEGETAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DESINFECTANTS, PESTICIDES, HERBICIDES (préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette A61K; méthodes de désinfection ou de stérilisation en général, appareillage à cet effet A61L); PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES (leurres A01M 31/06; préparations à usage médical A61K); REGULATEURS DE CROISSANCE DES VEGETAUX (composés en général C01, C07, C08; engrais C05; compositions pour conditionner ou pour stabiliser les sols C09K 17/00)
 A01N

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre des compositions, des présentations, des méthodes d'application de substances déterminées, ainsi que l'utilisation de compositions ou de composés utilisés seuls. [3]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les substances qui affectent la croissance d'un végétal uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance, c.à d. de nourriture pour le végétal, ainsi que les substances utilisées pour prévenir ou guérir des déficiences minérales chez les végétaux, p.ex. le chélate de fer ajouté pour guérir la chlorose, qui sont couvertes par la classe C05. [3]
  3. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "régulateurs de croissance des végétaux" sont les substances, comme les auxines, qui altèrent le végétal à la suite d'une modification chimique du métabolisme végétal. [3]
 A01N
Schéma général
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX 1/00, 3/00
BIOCIDES, PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES, RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
Présentation ou mode d'emploi 25/00
contenant des composés organiques 27/00 - 57/00, 61/00
contenant des composés inorganiques 59/00
contenant des micro-organismes, des enzymes, des extraits animaux ou végétaux 63/00, 65/00