|  | H |
SECTION H — ELECTRICITE

|  | H |
Note(s) Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H. La section H couvre: les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre: les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 57 à 59 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent: Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01 et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H ou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H04 |
TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ELECTRIQUE

|  | H04 |
Note(s) La présente classe couvre les systèmes de communication électriques au moyen de voies de propagation utilisant la lumière (communication optique), les ondes infrarouges, ultrasonores, sonores ou infrasonores. [4]

|  | H04B |
TRANSMISSION (systèmes de transmission pour valeurs mesurées, signaux de commande ou similaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08C; codage, décodage ou conversion de code, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M; radiodiffusion Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04H; systèmes multiplex Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04J; communication secrète Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04K; transmission d'information numérique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04L) [4]

|  | H04B |
Note(s) La présente sous-classe couvre la transmission des signaux porteurs d'information, la transmission étant indépendante de la nature de l'information, et comprend les dispositifs de surveillance, d'essai, et la suppression et la limitation de bruit et d'interférence.

|  | H04B |
Schéma général
DÉTAILS | 1/00
SYSTÈMES CARACTÉRISÉS PAR LE MILIEU DE TRANSMISSION UTILISÉ |
Par conducteurs | 3/00
Par propagation dans l'espace libre | 5/00 - 11/00
Autres | 13/00
SYSTÈMES NON CARACTÉRISÉS PAR LE MILIEU DE TRANSMISSION UTILISÉ | 14/00
SUPPRESSION OU LIMITATION DU BRUIT OU DES INTERFÉRENCES | 15/00
SURVEILLANCE, ESSAIS | 17/00

|  | H04H |
RADIODIFFUSION (transmission en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B; communication multiplex Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04J)

|  | H04H |
Note(s) La présente sous-classe couvre: la distribution des programmes récréatifs ou informations, simultanément à plusieurs récepteurs par l'intermédiaire de lignes de transmission ou d'ondes radioélectriques; l'enregistrement de l'indice d'écoute de la radiodiffusion.

|  | H04J |
COMMUNICATION MULTIPLEX (transmission en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B; particulière à la transmission d'information numérique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04L 5/00; systèmes pour la transmission simultanée ou séquentielle de plus d'un signal de télévision Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04N 7/08; dans les centraux Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04Q 11/00; systèmes stéréophoniques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04S)

|  | H04J |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les circuits ou appareils pour combiner ou diviser des signaux dans le but de les transmettre simultanément ou séquentiellement sur la même voie de transmission; leurs dispositifs de contrôle.

|  | H04K |
COMMUNICATIONS SECRETES; BROUILLAGE DES COMMUNICATIONS

|  | H04K |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "communication secrète" comprend les systèmes de transmission secrète sur fil ou radio, c.à d. les systèmes comportant à l'émission un dispositif qui modifie le signal de telle façon que l'information soit inintelligible à la réception, sans l'intervention d'un dispositif correspondant.

|  | H04L |
TRANSMISSION D'INFORMATION NUMERIQUE, p.ex. COMMUNICATION TELEGRAPHIQUE (machines à écrire Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41J; transmetteurs d'ordres télégraphiques, systèmes télégraphiques d'incendie ou de police Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08B; télégraphie optique Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08C; systèmes télé-autographiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08C; appareils à chiffrer ou à déchiffrer en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09C; codage, décodage ou conversion de codes, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M; dispositions communes aux communications télégraphiques et téléphoniques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M; sélection Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04Q) [4]

|  | H04L |
Note(s) La présente sous-classe couvre la transmission de signaux se présentant sous forme numérique et comprend la transmission de données, la communication télégraphique ou les méthodes ou dispositions pour le contrôle.

|  | H04L |
Schéma général
SYSTÈMES CARACTÉRISÉS PAR: |
Le code: Morse; Baudot; détails | 15/00; 17/00; 13/00
Autrement: pas à pas; imprimeurs mosaïque; autres | 19/00; 21/00; 23/00
RÉSEAUX DE DONNÉES À COMMUTATION | 12/00
DISPOSITIFS GÉNÉRAUX |
Sécurité: erreurs; secret | 1/00; 9/00
Communications multiples; synchronisation | 5/00; 7/00
AUTRES DISPOSITIONS, APPAREILS OU SYSTÈMES | 29/00

|  | H04M |
COMMUNICATIONS TELEPHONIQUES (mécanismes de comptage Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06M; circuits pour la commande d'autres appareils par un câble téléphonique et ne comprenant pas d'appareil de commutation téléphonique Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08; bobineuses ou autres dispositifs enrouleurs pour fils Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 11/00; transmission multiplex entre les centres de commutation Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04J; dispositifs de sélection Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04Q; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R)

|  | H04M |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les systèmes de communication téléphonique combinés avec d'autres systèmes électriques; les dispositions d'essai particulières aux systèmes de communication téléphonique. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "abonné" est l'expression générale en ce qui concerne l'équipement terminal, p.ex. téléphone d'usage public; "sous-station" signifie un équipement qui peut connecter un seul abonné à une ligne sans faire de choix en ce qui concerne l'abonné; "satellite" est un type de central dont le fonctionnement dépend de signaux de commande reçus d'un central de supervision; "centres de commutation" comprend les centraux et les satellites.

|  | H04M |
Schéma général
SYSTÈMES |
Combinés; à postes groupés; à prépaiement | 11/00; 13/00; 17/00
ÉQUIPEMENTS ET DISPOSITIONS |
Equipements | 1/00
Centraux: automatiques; manuels | 3/00; 5/00
Interconnexions: centralisées; non centralisées | 7/00; 9/00
Contrôle; alimentation | 15/00; 19/00

|  | H04N |
TRANSMISSION D'IMAGES, p.ex. TELEVISION (mesures, essais Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01; systèmes d'écriture autographiques, p.ex. transmission de l'écriture par télégraphie, impliquant que l'on suive un tracé Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08; emmagasinage de données basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement et le transducteur Fulltext... Hierarchy... Expanded...G11B; codage, décodage ou conversion de code, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M; radiodistribution ou enregistrement de l'indice d'écoute Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04H) [4]

|  | H04N |
Note(s) La présente sous-classe couvre: la transmission d'images ou la reproduction momentanée ou permanente localement ou à distance par des procédés comportant l'un et l'autre des processus suivants: processus (a): le balayage d'une image, c.à d. l'action de résoudre toute la surface d'image en des éléments d'image individuels et celle d'élaborer des signaux électriques correspondants représentatifs de l'image, simultanément ou successivement; processus (b): la reproduction de toute la surface d'image par la reproduction des éléments d'image individuels dans lesquels l'image est résolue par des signaux électriques correspondants représentatifs de l'image simultanément ou successivement; [4] (dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04N 1/00) la transmission ou la reproduction d'images arbitrairement composées, où les variations locales de luminance de l'image ne sont pas variables dans le temps, p.ex. documents (écrits et imprimés), cartes, graphiques, photographies (autres que les films cinématographiques); les circuits spécialement conçus pour les signaux de transmission d'images, p.ex. des signaux de télévision, à la différence des signaux occupant uniquement une bande de fréquence particulière. La présente sous-classe ne couvre pas: les circuits ou autres parties des systèmes faisant l'objet d'autres sous-classes, qui sont couverts par les sous-classes correspondantes, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04H; les systèmes dans lesquels sont analysés, suivant le processus (a) de la note (1), des caractères alphanumériques lisibles ou analogues, de façon à obtenir un signal électrique permettant d'identifier lesdits caractères par comparaison à l'information mise en mémoire, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06K. les systèmes pour copier directement par voie photographique l'original d'une image, dans lesquels un signal électrique représentatif de l'image est obtenu suivant ledit processus (a) et utilisé pour modifier le fonctionnement du système, p.ex. pour régler la lumination, qui sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03; les systèmes de reproduction suivant le processus (b) de la note (1), de figures comportant des caractères de forme alphanumérique ou analogue, mais comportant la production de l'équivalent d'un signal qui serait obtenu suivant ledit processus (a), p.ex. par tambour, carte ou bande perforées, signal de commande codé ou autres moyens, qui sont couverts par les sous-classes pour application, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06T, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04L; les systèmes de reproduction suivant ledit processus (b) d'images comportant des caractères de forme alphanumérique ou analogue et comprenant la production, suivant ledit processus (a), de signaux électriques représentatifs de l'image par assemblage préétabli de tels caractères, ou enregistrement de ceux-ci, formant partie intégrante desdits systèmes, qui sont couverts par les sous-classes pour l'application, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06K, sous réserve des applications qui sont couvertes par la présente sous-classe; les procédés d'imprimerie, de duplication ou de marquage, les matériaux à cet effet, qui sont couverts par les sous-classes appropriées, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41M, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03G. [4] Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "systèmes de télévision" signifie des systèmes de transmission et de reproduction d'images arbitrairement composées, dans lesquelles les variations locales de luminance de l'image peuvent changer dans le temps, p.ex. scènes animées, enregistrement de telles scènes, tels que les films cinématographiques.

|  | H04Q |
SELECTION (commutateurs, relais, sélecteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H; commutateurs électroniques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03K 17/00)

|  | H04Q |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les méthodes, les circuits ou les appareils pour l'établissement sélectif d'une connexion entre un nombre (normalement deux) de stations ou entre une station principale et un certain nombre de sous-stations (normalement une) dans le but de transférer une information par cette connexion après qu'elle ait été établie. les dispositions d'appel sélectif par des connexions déjà établies. Dans ces cas, la connexion peut être réalisée au moyen de conducteurs électriques ou ondes électromagnétiques. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "abonné" est l'expression générale en ce qui concerne l'équipement terminal, p.ex. téléphone d'usage public; "sous-station" signifie un équipement qui peut connecter un seul abonné à une ligne sans faire de choix en ce qui concerne l'abonné; "satellite" est un type de central dont le fonctionnement dépend de signaux de commande reçus d'un central de supervision; "centres de commutation" comprend les centraux et les satellites.

|  | H04Q |
Schéma général
DISPOSITIFS DE SÉLECTION |
Généraux; par ligne; par radio ou induction; multiplex | 3/00; 5/00; 7/00; 11/00
DISPOSITIONS DE TÉLÉCOMMANDE OU TÉLÉMESURE | 9/00
DÉTAILS | 1/00

|  | H04R |
HAUT-PARLEURS, MICROPHONES, TETES DE LECTURE POUR TOURNE-DISQUES OU TRANSDUCTEURS ACOUSTIQUES ELECTROMECANIQUES ANALOGUES; APPAREILS POUR SOURDS; SYSTEMES D'ANNONCE EN PUBLIC (production de vibrations mécaniques en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B06B; transducteurs pour la mesure de variables particulières Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01; transducteurs pour horloges Fulltext... Hierarchy... Expanded...G04; production de sons dont la fréquence n'est pas déterminée par la fréquence d'alimentation Fulltext... Hierarchy... Expanded...G10K; transducteurs dans les têtes de lecture ou d'enregistrement Fulltext... Hierarchy... Expanded...G11B; transducteurs dans les moteurs électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02) [6]

|  | H04R |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les haut-parleurs, les microphones, les têtes de lecture pour tourne-disques ou les transducteurs analogues qui produisent des ondes acoustiques ou des variations de courant ou de tension; les dispositions mues par variations de courant ou de tension électrique pour graver les sillons des supports d'enregistrement; les circuits pour les dispositions susmentionnées; le contrôle ou les essais des appareils ou systèmes sus-mentionnés.

|  | H04R |
Schéma général
TYPES DE TRANSDUCTEURS |
Avec circuit magnétique |
bobine mobile; armature mobile; membrane magnétisable; magnétostriction | 9/00; 11/00; 13/00; 15/00
Sans circuit magnétique |
piézo-électrique; électrostatique; à résistance variable | 17/00; 19/00; 21/00
Autres | 23/00
Détails |
généraux; circuits; membranes et cônes | 1/00; 3/00; 7/00
APPLICATIONS |
Stéréophonie; pour surdité; pour annonce au public | 5/00; 25/00; 27/00
CONTRÔLE, ESSAIS; FABRICATION | 29/00; 31/00

|  | H04S |
SYSTEMES STEREOPHONIQUES (emmagasinage d'informations sur disques ou bandes Fulltext... Hierarchy... Expanded...G11B; systèmes de diffusion pour la distribution d'informations stéréophoniques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04H 5/00; systèmes multiplex en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04J) [3]

|  | H04S |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "systèmes stéréophoniques" couvre les systèmes quadriphoniques ou similaires. [3]