|  | C |
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE

|  | C |
Note(s) Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes: Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus Terres rares: Sc, Y, lanthanides Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W Halogènes: F, Cl, Br, I, At Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers Groupe du fer: Fe, Co, Ni Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes Métaux: éléments autres que les non-métaux Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification. Elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations. La section C couvre: la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation; la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents; certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre; certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général; la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03 et non par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple: Certains procédés d'extraction de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; La purification chimique de l'air de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62D; Les procédés et appareils chimiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01; L'imprégnation du bois de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27K; Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N; Les composés et procédés chimiques de photographie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03, et, d'une façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour: le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; le traitement des produits alimentaires, couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; les munitions ou explosifs, couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.

CHIMIE

|  | C01 |
CHIMIE MINERALE (traitement de poudres de composés minéraux préalable à la fabrication de produits céramiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04B 35/00; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la préparation d'éléments ou de composés minéraux à l'exception du dioxyde de carbone Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12P 3/00; obtention à partir de mélanges, p.ex. à partir de minerais, de composés métalliques qui sont les composés intermédiaires d'un procédé métallurgique pour l'obtention d'un métal libre Fulltext... Hierarchy... Expanded...C21B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C22B; production d'éléments non métalliques ou de composés minéraux par électrolyse ou électrophorèse Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25B)

|  | C01 |
Note(s) Dans la présente classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée. [3] Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | C02 |
TRAITEMENT DE L'EAU, DES EAUX RESIDUAIRES, DES EAUX OU BOUES D'EGOUT (réservoirs de décantation, filtration, p.ex. filtres ou dispositifs de tamisage, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D)

|  | C03 |
VERRE; LAINE MINERALE OU DE SCORIES

|  | C04 |
CIMENTS; BETON; PIERRE ARTIFICIELLE; CERAMIQUES; REFRACTAIRES (alliages à base de métaux réfractaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...C22C) [4]

|  | C04 |
Note(s) La présente classe ne couvre pas l'aspect mécanique qui est couvert ailleurs, p.ex. travail mécanique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B28, fours Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27.

|  | C05 |
ENGRAIS; LEUR FABRICATION (procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01J 2/00; substances pour conditionner ou stabiliser les sols Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09K 17/00) [4]

|  | C05 |
Note(s) Un composant d'un mélange d'engrais ou un engrais élémentaire contenant plus d'un des éléments chimiques sur lesquels est fondée la subdivision en sous-classes n'est classé que dans la première des sous-classes appropriées. Ainsi un nitrophosphate ou un phosphate ammonié est classé en Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05B et non en Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05C, le phosphate de magnésium est classé en Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05B et non en Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05D, et la cyanamide calcique en Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05C et non en Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05D. Dans la présente classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux composants d'un mélange de différents engrais ou d'engrais avec d'autres produits. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes de la présente classe, à l'exception des groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05B 1/10 et Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05B 11/02, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05C 1/02 et Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05C 7/02, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05F 1/02, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05F 3/06, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05F 9/02, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05F 11/06 et Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05F 17/02, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés.

|  | C06 |
EXPLOSIFS; ALLUMETTES

|  | C07 |
CHIMIE ORGANIQUE (composés tels que les oxydes, les sulfures ou sulfoxydes de carbone, le cyanogène, le phosgène, l'acide cyanhydrique ou ses sels Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01; produits obtenus à partir de silicates échangeurs de base, en couches, par échange d'ions avec des composés organiques tels que des composés ammonium, phosphonium ou sulfonium ou par insertion de composés organiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01B 33/44; composés macromoléculaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08; colorants Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09; produits de fermentation Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12P; production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25B 3/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25B 7/00) [2]

|  | C07 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "préparation", couvre la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs à moins qu'un endroit séparé ne soit prévu pour ceux-ci. [4] Dans la présente classe, sauf indication contraire, et aux exceptions mentionnées ci-dessous, un composé est classé à la dernière place appropriée. Par exemple, un composé contenant une chaîne acyclique et un hétérocycle n'est classé que comme composé hétérocyclique, et un stéroïde que comme composé du cyclopentanophénanthrène. En général, et sauf indication contraire (telle que mentionnée dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 59/58, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 59/70), les expressions "acycliques" et "aliphatiques" sont utilisées pour décrire des composés ne comportant aucun cycle; s'il y a un cycle, le composé est classé, suivant la règle de la dernière place, au dernier groupe pour les composés cycloaliphatiques ou aromatiques, si de tels groupes existent. Les composés existant sous forme de tautomères sont classés comme s'ils étaient sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système, à moins que l'autre forme ne soit expressément mentionnée avant dans le système. Les composés chimiques et leur préparation sont classées dans les groupes prévus pour le type de composé préparé. Les procédés de préparation sont également classés dans les groupes prévus pour les types de réactions employées, si cela présente un intérêt. Les procédés généraux pour la préparation d'une classe de composés relevant de plusieurs groupes principaux, sont classées dans les groupes prévus pour les procédés employés, lorsque de tels groupes existent. Les composés préparés sont également classés dans les groupes prévus pour ces types de composés, si cela présente un intérêt. Dans la présente classe, sauf indication contraire, les composés contenant des groupes carboxyle ou thiocarboxyle sont classés avec les acides carboxyliques ou thiocarboxyliques correspondants, sauf si la "règle de la dernière place" (voir la note (2) ci-dessus) impose de classer autrement; un groupe carboxyle étant un atome de carbone comportant trois liaisons, et pas plus de trois, à des hétéro-atomes, autres que les atomes d'azote de groupes nitro ou nitroso, avec au moins une liaison multiple à un même hétéro-atome et un groupe thiocarboxyle étant un groupe carboxyle comportant au moins une liaison à un atome de soufre, p.ex. les amides ou les nitriles des acides carboxyliques sont classés avec les acides correspondants. [5] Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels d'un composé sont classés avec ce composé, p.ex. un chlorhydrate d'aniline est classé comme ne contenant que du carbone, de l'hydrogène et de l'azote (dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 211/46), un malonate de sodium est classé avec l'acide malonique (dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 55/08) et un mercaptide est classé avec le mercaptan. Les chélates métalliques sont classés de la même manière. De même les alcoolates et les phénates métalliques sont classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C et non dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07F, les alcoolates dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 31/28-C07C 31/32 et les phénates avec les phénols correspondants dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 39/235 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 39/44. Les sels, adducts ou complexes formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels, adducts ou complexes. [2] Les codes de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07M sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07B-C07K, de façon à fournir l'information concernant les propriétés spécifiques des composés organiques. [6]

|  | C08 |
COMPOSES MACROMOLECULAIRES ORGANIQUES; LEUR PREPARATION OU LEUR MISE EN OEUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS A BASE DE COMPOSES MACROMOLECULAIRES (production ou traitement de fils, fibres, soies ou rubans artificiels Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01)

|  | C08 |
Note(s) Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | C09 |
COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS A POLIR; RESINES NATURELLES; ADHESIFS; COMPOSITIONS DIVERSES; UTILISATIONS DIVERSES DE SUBSTANCES

|  | C10 |
INDUSTRIES DU PETROLE, DU GAZ OU DU COKE; GAZ DE SYNTHESE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE

|  | C11 |
HUILES, GRAISSES, MATIERES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VEGETALES; LEURS ACIDES GRAS; DETERGENTS; BOUGIES (huiles ou matières grasses comestibles Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23)

|  | C12 |
BIOCHIMIE; BIERE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GENETIQUE

|  | C12 |
Note(s) Dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12M-C12Q ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S, et dans chacune de ces sous-classes, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [3] Dans la présente classe, les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes. [3,5] Dans la présente classe, sauf indication contraire, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière. [5] Les codes de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12R sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12C-C12Q ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S, de façon à fournir l'information concernant les micro-organismes utilisés dans les procédés classés dans ces sous-classes. [3]

|  | C13 |
INDUSTRIE DU SUCRE (polysaccharides, p.ex. amidon, leurs dérivés Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08B; du malt Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12C) [4]

|  | C13 |
Note(s) Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | C14 |
PEAUX; PELLETERIES; CUIRS

METALLURGIE

|  | C21 |
METALLURGIE DU FER

|  | C22 |
METALLURGIE (du fer Fulltext... Hierarchy... Expanded...C21); ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES METAUX NON FERREUX (méthodes ou dispositifs généraux pour le traitement thermique des métaux ferreux ou non ferreux ou des alliages Fulltext... Hierarchy... Expanded...C21D; production de métaux par électrolyse ou électrophorèse Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25)

|  | C22 |
Note(s) Les codes de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C22K sont utilisés uniquement comme codes d'indexation en association avec les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C21D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C22C ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...C22F, de façon à fournir l'information concernant la modification des caractéristiques physiques des alliages. [6]

|  | C23 |
REVETEMENT DE MATERIAUX METALLIQUES; REVETEMENT DE MATERIAUX AVEC DES MATERIAUX METALLIQUES (par métallisation des textiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M 11/83; décoration des textiles par métallisation locale Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06Q 1/04); TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE; TRAITEMENT DE DIFFUSION DE MATERIAUX METALLIQUES; REVETEMENT PAR EVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVERISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DEPOT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GENERAL (pour applications particulières, voir les classes appropriées, p.ex. pour la fabrication des résistances Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01C 17/06); MOYENS POUR EMPECHER LA CORROSION DES MATERIAUX METALLIQUES, L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GENERAL (traitement de surface métallique ou revêtement de métaux par électrolyse ou électrophorèse Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25F) [2]

|  | C23 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "matériaux métalliques" couvre: les métaux; [4] les alliages (il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C22C).

|  | C25 |
PROCEDES ELECTROLYTIQUES OU ELECTROPHORETIQUES; APPAREILLAGES A CET EFFET (électrodialyse, électro-osmose, séparation de liquides par l'électricité Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23H; traitement de l'eau, des eaux résiduaires, ou des eaux d'égout par des procédés électrochimiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 1/46; traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23 et au moins un procédé couvert par la présente classe, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23C 28/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23F 17/00; protection anodique ou cathodique Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23F; croissance des monocristaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...C30B; par métallisation des textiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M 11/83; décoration des textiles par métallisation locale Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06Q 1/04; méthodes d'analyse électrochimiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N; dispositifs électrochimiques de mesure, d'indication ou d'enregistrement Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01R; éléments de circuits électrolytiques, p.ex. condensateurs, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G; générateurs de tension ou de courant électrochimiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M) [4]

|  | C25 |
Note(s) Les procédés ou les détails opératoires ou les appareillages électrolytiques ou électrophorétiques sont classés dans: les groupes qui couvrent les composés ou les objets fabriqués, et les groupes qui couvrent les détails opératoires ou d'appareillages. [2] La purification électrolytique ou électrophorétique des matériaux est classée selon la nature du liquide aux endroits appropriés, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01K 63/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 1/46, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25B 15/08, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25D 21/16, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25F 7/02. [2]

|  | C25 |
Schéma général
PRODUCTION ÉLECTROLYTIQUE |
Composés inorganiques, non-métaux | C25B 1/00
Composés organiques | C25B 3/00
Revêtements non métalliques | C25D 9/00
Métaux | C25C 1/00, C25C 3/00, C25C 5/00
Revêtements par des métaux | C25D 3/00, C25D 5/00, C25D 7/00
PRODUCTION ÉLECTROLYTIQUE DE COMPOSÉS OU DE NON-MÉTAUX AVEC PRODUCTION SIMULTANÉE D'ÉLECTRICITÉ | C25B 5/00
PRODUCTION ÉLECTROPHORÉTIQUE |
Composés inorganiques ou organiques, non-métaux | C25B 7/00
Revêtements | C25D 13/00
GALVANOPLASTIE | C25D 1/00
ANODISATION, PHOSPHATATION, CHROMATAGE | C25D 11/00
REVÊTEMENTS AVEC MATÉRIAUX INCORPORÉS | C25D 15/00
NETTOYAGE, DÉCAPAGE, ENLÈVEMENT DE REVÊTEMENTS MÉTALLIQUES PAR VOIE ÉLECTROLYTIQUE | C25F 1/00, C25F 5/00
ATTAQUE DE SURFACE OU POLISSAGE ÉLECTROLYTIQUE | C25F 3/00
CELLULES, ÉLECTRODES, DIAPHRAGMES |
Production de composés, de non-métaux | C25B 9/00, C25B 11/00, C25B 13/00, C25B 15/00
Production de métaux | C25C 7/00
Production de revêtements | C25D 17/00, C25D 19/00, C25D 21/00
Nettoyage, décapage, traitements de surface | C25F 7/00

|  | C30 |
CROISSANCE DES CRISTAUX (séparation par cristallisation en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D 9/00) [3]