|  | A |
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE

ACTIVITES RURALES

|  | A01 |
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ELEVAGE; CHASSE; PIEGEAGE; PECHE

|  | A01B |
TRAVAIL DE LA TERRE EN AGRICULTURE OU EN SYLVICULTURE; PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES MACHINES OU INSTRUMENTS AGRICOLES, EN GENERAL (ouverture ou recouvrement de sillons ou de trous pour ensemencement, plantation ou fumage Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01C 5/00; travail de la terre pour travaux publics ou exploitations minières Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E02, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21)

|  | A01B |
Schéma général
OUTILS À MAIN | 1/00
CHARRUES |
Structures générales | 3/00, 5/00, 9/00, 11/00
Adaptations particulières | 13/00, 17/00
Parties constitutives | 15/00
HERSES |
Structures générales | 19/00, 21/00
Applications particulières | 25/00
Parties constitutives | 23/00
INSTRUMENTS UTILISABLES SOIT COMME CHARRUES, SOIT COMME HERSES OU SIMILAIRES | 7/00
AUTRES MACHINES | 27/00 - 45/00, 49/00, 77/00
PIÈCES OU PARTIES DE MACHINES OU INSTRUMENTS | 59/00 - 71/00
TRANSPORT EN AGRICULTURE | 51/00, 73/00, 75/00
MÉTHODES PARTICULIÈRES DE TRAVAIL DU SOL | 47/00, 79/00

|  | A01C |
PLANTATION; ENSEMENCEMENT; FERTILISATION (en combinaison avec le travail proprement dit de la terre Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01B 49/04; parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01B 51/00-A01B 75/00)

|  | A01C |
Schéma général
FERTILISATION |
Méthodes | 3/00, 21/00
Appareils | 3/00, 15/00, 17/00, 19/00, 23/00
TRAVAUX PRÉALABLES À L'ENSEMENCEMENT OU À LA PLANTATION | 1/00
PLANTATION | 9/00, 11/00, 13/00
ENSEMENCEMENT | 7/00, 17/00, 19/00
APPAREILS COMMUNS | 5/00

|  | A01D |
RECOLTE; FAUCHAGE

|  | A01D |
Note(s) La présente sous-classe couvre les opérations de récolte et les machines ou instruments à cet effet.

|  | A01D |
Schéma général
OUTILS À MAIN |
Outils de coupe, râteaux, fourches, autres | 1/00, 7/00, 9/00, 11/00
Accessoires | 3/00, 5/00
MACHINES POUR LA RÉCOLTE DES RACINES ET TUBERCULES |
Arracheurs | 13/00 - 19/00, 27/00
Décolleteurs | 23/00, 27/00
Pour produits particuliers | 13/00, 21/00, 25/00, 29/00
Autres machines | 31/00
Accessoires | 33/00
RÉCOLTE OU FAUCHAGE DE CÉRÉALES OU D'HERBAGES |
Moissonneuses ou faucheuses | 34/00, 37/00, 41/00, 43/00
Lieuses | 37/00, 39/00
Pour produits particuliers | 44/00, 45/00
Eléments constitutifs | 57/00 - 69/00
Accessoires | 75/00, 85/00
FANEUSES | 76/00 - 84/00
RÉCOLTE D'AUTRES VÉGÉTAUX |
De la flore subaquatique | 44/00
D'espèces sur pied | 45/00
Cueillette de fruits, légumes ou analogues | 46/00, 51/00
CHARGEMENT, RAMASSAGE, TRANSPORT | 51/00, 85/00 - 90/00
MÉTHODES GÉNÉRALES | 91/00

|  | A01F |
TRAITEMENT DE LA RECOLTE; PRESSES A FOIN OU A PAILLE; DISPOSITIFS D'EMMAGASINAGE DES PRODUITS AGRICOLES OU HORTICOLES (dispositifs pour écimer ou peler des oignons ou des bulbes à fleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23N 15/08)

|  | A01F |
Schéma général
BATTAGE |
Structures générales | 5/00, 7/00, 9/00
Applications particulières | 11/00
Parties constitutives | 12/00
MISE EN BALLES DE PAILLE OU SIMILAIRE | 1/00, 13/00, 15/00
ACCESSOIRES POUR BATTEUSES OU PRESSES À BALLES | 17/00, 19/00, 21/00
EMMAGASINAGE DES PRODUITS AGRICOLES OU HORTICOLES | 25/00
MACHINES OU OUTILS POUR COUPER LE FOIN OU LA PAILLE | 3/00, 29/00

|  | A01G |
HORTICULTURE; CULTURE DES LEGUMES, DES FLEURS, DU RIZ, DES FRUITS, DE LA VIGNE, DU HOUBLON OU DES ALGUES; SYLVICULTURE; IRRIGATION (cueillette des fruits, des légumes, du houblon ou similaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01D 46/00; reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01H 4/00; dispositifs pour écimer ou peler les oignons ou les bulbes à fleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23N 15/08; propagation d'algues unicellulaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N 1/12; culture de cellules végétales Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N 5/00)

|  | A01G |
Schéma général
CULTURE EN GÉNÉRAL | 1/00, 3/00, 7/00, 9/00, 16/00, 17/00
HYDROPONIQUE, CULTURE SANS SOL | 31/00
CULTURE DES ALGUES | 33/00
PROTECTION DES VÉGÉTAUX | 11/00, 13/00, 15/00
CUEILLETTE OU MANIPULATION DES FLEURS | 3/00, 5/00
SYLVICULTURE | 23/00
IRRIGATION | 25/00, 27/00, 29/00

|  | A01H |
NOUVEAUTES VEGETALES OU PROCEDES POUR LEUR OBTENTION; REPRODUCTION DE PLANTES PAR DES TECHNIQUES DE CULTURE DE TISSUS [5]

|  | A01H |
Schéma général
PROCÉDÉS | 1/00, 3/00
REPRODUCTION | 4/00
PLANTES À FLEURS; GYMNOSPERMES | 5/00; 7/00
AUTRES PRODUITS | 9/00 - 17/00

|  | A01J |
FABRICATION DES PRODUITS LAITIERS (conservation, pasteurisation, stérilisation des produits laitiers Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; pour les aspects chimiques, voir Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23C)

|  | A01J |
Schéma général
TRAITE | 1/00 - 9/00
TRAITEMENT DU LAIT OU DE LA CRÈME | 11/00, 13/00
FABRICATION DU BEURRE | 15/00
MALAXAGE OU MISE EN FORME DU BEURRE OU DE LA MARGARINE OU DU BEURRE ARTIFICIEL | 17/00 - 23/00
FABRICATION DE FROMAGE | 25/00, 27/00

|  | A01K |
ELEVAGE; AVICULTURE; PISCICULTURE; APICULTURE; PECHE; OBTENTION D'ANIMAUX, NON PREVUE AILLEURS; NOUVELLES RACES D'ANIMAUX

|  | A01K |
Note(s) La présente sous-classe couvre: l'équipement non prévu ailleurs utile pour soigner ou élever tous les animaux, ou pour recueillir ce qu'ils produisent, sauf si cet équipement est prévu ailleurs, p.ex. traite Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01J, maréchalerie Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01L, art vétérinaire Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61D, culture des cellules animales Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12M, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N; les procédés d'obtention d'animaux ou les nouvelles races. [5]

|  | A01K |
Schéma général
ÉLEVAGE EN GÉNÉRAL, NOTAMMENT DU BÉTAIL |
Logement, dispositifs pour l'alimentation ou l'abreuvement | 1/00 - 9/00
Dressage; muselières; laisses | 15/00; 25/00; 27/00
Marquage; dispositifs pour panser | 11/00; 13/00
Tonte | 14/00
Autres appareils | 17/00 - 23/00, 29/00
AVICULTURE; OEUFS |
Logement, dispositifs pour l'alimentation ou l'abreuvement | 31/00, 39/00
Marquage | 35/00
Autres appareils | 33/00, 37/00, 41/00, 43/00, 45/00
APICULTURE |
Logement, mangeoires ou abreuvoirs | 47/00, 53/00
Autres dispositifs | 49/00, 51/00, 55/00, 57/00, 59/00
PISCICULTURE | 61/00, 63/00
AUTRE ÉLEVAGE OU OBTENTION D'ANIMAUX, NOUVELLES RACES D'ANIMAUX | 67/00
PÊCHE AU FILET | 69/00 - 75/00
PÊCHE À LA LIGNE |
Cannes à pêche; Moulinets | 87/00; 89/00
Lignes; leurs accessoires | 91/00; 83/00, 85/00 93/00, 95/00
Accessoires | 97/00
AUTRES PÊCHES | 69/00, 77/00 - 81/00

|  | A01L |
MARECHALERIE

|  | A01L |
Schéma général
FERS POUR ANIMAUX | 1/00, 3/00, 5/00, 9/00
OUTILLAGES ET ACCESSOIRES | 7/00, 11/00, 13/00, 15/00

|  | A01M |
CAPTURE OU PIEGEAGE DES ANIMAUX (apiculture Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01K 47/00-A01K 59/00; pêche Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01K 69/00-A01K 97/00; pesticides Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N); APPAREILS DE DESTRUCTION D'ANIMAUX OU DE PLANTES NUISIBLES (équipements prévus sur les aéronefs ou adaptables sur ceux-ci pour larguer des matières poudreuses, liquides ou gazeuses, p.ex. des pesticides, des herbicides, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64D 1/16)

|  | A01M |
Schéma général
PULVÉRISATEURS, POUDREUSES; FUMIGATEURS; LANCE-FLAMMES | 7/00 - 11/00; 13/00; 15/00
CAPTURE OU DESTRUCTION DES INSECTES | 1/00 - 5/00, 17/00
CAPTURE OU DESTRUCTION DES ANIMAUX AUTRES QUE LES INSECTES | 19/00, 23/00, 25/00, 27/00
ÉPOUVANTAILS; ARTICLES DE CHASSEURS | 29/00; 31/00
DESTRUCTION DES VÉGÉTAUX INDÉSIRABLES | 21/00

|  | A01N |
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VEGETAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DESINFECTANTS, PESTICIDES, HERBICIDES (préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; méthodes de désinfection ou de stérilisation en général, appareillage à cet effet Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L); PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES (leurres Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01M 31/06; préparations à usage médical Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K); REGULATEURS DE CROISSANCE DES VEGETAUX (composés en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08; engrais Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05; compositions pour conditionner ou pour stabiliser les sols Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09K 17/00)

|  | A01N |
Note(s) La présente sous-classe couvre des compositions, des présentations, des méthodes d'application de substances déterminées, ainsi que l'utilisation de compositions ou de composés utilisés seuls. [3] La présente sous-classe ne couvre pas les substances qui affectent la croissance d'un végétal uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance, c.à d. de nourriture pour le végétal, ainsi que les substances utilisées pour prévenir ou guérir des déficiences minérales chez les végétaux, p.ex. le chélate de fer ajouté pour guérir la chlorose, qui sont couvertes par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05. [3] Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "régulateurs de croissance des végétaux" sont les substances, comme les auxines, qui altèrent le végétal à la suite d'une modification chimique du métabolisme végétal. [3]

|  | A01N |
Schéma général
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX | 1/00, 3/00
BIOCIDES, PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES, RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX |
Présentation ou mode d'emploi | 25/00
contenant des composés organiques | 27/00 - 57/00, 61/00
contenant des composés inorganiques | 59/00
contenant des micro-organismes, des enzymes, des extraits animaux ou végétaux | 63/00, 65/00