|  | F |
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE

MACHINES MOTRICES, MOTEURS OU POMPES

|  | F01 - F42 |
Note(s) Guide pour l'utilisation de la présente sous-section (les classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01-F04) Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification. Dans la présente sous-section, les sous-classes ou groupes traitant de machines motrices ou de pompes couvrent les modes de fonctionnement, à moins qu'une place particulière ne soit prévue à cet effet. Dans la présente sous-section, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "machine motrice (ou moteur)" désigne un dispositif transformant de manière continue l'énergie d'un fluide en puissance mécanique. Cette expression comprend de ce fait, à titre d'exemple, les machines à vapeur (à piston) ou les turbines à vapeur, "en soi", ou encore les moteurs à combustion interne à piston, mais ne couvre pas les dispositifs à course simple. "Machine motrice (ou moteur)" comprend aussi la partie mue par le fluide dans un appareil de mesure à moins qu'une telle partie soit conçue spécialement pour utilisation dans un appareil de mesure; "pompe" désigne un dispositif permettant de manière continue d'élever, refouler, comprimer ou aspirer un fluide par des moyens mécaniques ou autres. Cette expression inclut de ce fait les ventilateurs ou les soufflantes; "machine" désigne un dispositif qui peut indifféremment fonctionner en tant que "machine motrice (ou moteur)" ou en tant que "pompe", et non pas un dispositif limité à un seul des deux fonctionnements ci-dessus; "déplacement positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail, tel qu'aux variations de volume créées par le fluide de travail dans une chambre de travail corresponde un déplacement équivalent de l'organe mécanique qui transmet l'énergie et vice versa, l'effet dynamique du fluide de travail étant d'importance mineure; "déplacement non positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail par transformation de cette dernière en énergie cinétique et vice versa; "machine à piston oscillant" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, oscille. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes; "machine à piston rotatif" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, tourne autour d'un axe fixe ou d'un axe se déplaçant sur une trajectoire circulaire ou analogue. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes; "piston rotatif" désigne l'organe de transmission du travail d'une machine à piston rotatif et peut revêtir toute forme appropriée, p.ex. celle d'un organe denté; "organes coopérants" désigne le "piston rotatif" ou, respectivement, le "piston oscillant" et un autre organe, p.ex. la paroi de la chambre de travail, qui contribue à l'entraînement ou au pompage; le "mouvement des organes coopérants" doit être interprété comme un mouvement relatif, si bien que l'un des "organes coopérants" peut, le cas échéant, être immobile même si référence est faite à son axe de rotation, ou bien il se peut que les deux soient immobiles; les "dents ou les parties équivalentes de prise" comprennent les lobes, les saillies ou les butées; le "type à axe interne" signifie que les axes de rotation des organes coopérants interne et externe demeurent à tout moment à l'intérieur de l'organe externe, p.ex. d'une façon semblable à celle dont un pignon engrène les dents internes d'une couronne. "piston libre" désigne tout piston dont la course n'est limitée par aucun organe commandé par ce piston; "cylindres" désigne les chambres de travail à déplacement positif en général. De ce fait cette expression n'est pas limitée aux cylindres à section circulaire; "arbre principal" désigne l'arbre qui convertit le mouvement du piston alternatif en mouvement rotatif ou vice versa; "ensemble fonctionnel" désigne la machine motrice elle-même y compris tout appareil additionnel pour le fonctionnement de cette machine motrice. Par exemple, un "ensemble fonctionnel" de machine à vapeur comprend la machine à vapeur elle-même ainsi que les moyens pour produire la vapeur; "fluide énergétique" ou "fluide de travail" désigne le fluide entraîné dans une pompe et le fluide agissant dans une machine motrice. Le "fluide de travail" peut être à l'état gazeux, c.à d. compressible, ou à l'état liquide. Dans le premier cas il peut y avoir coexistence des deux états; "vapeur" désigne les vapeurs condensables en général et "vapeur particulière" est employée lorsque la vapeur d'eau est exclue; en ce qui concerne les machines ou machines motrices à déplacement non positif, l'expression: "du type à action" désigne celles dans lesquelles le rotor ne fait que recevoir la force vive du fluide dont la mise en vitesse est effectuée dans le stator. L'expression: "du type à réaction" désigne celles dans lesquelles le rotor est lui-même le siège, partiellement ou même totalement, de la mise en vitesse du fluide réalisée par une chute de pression. Dans la présente sous-section: les soupapes à fonctionnement cyclique, la lubrification, les silencieux ou dispositifs d'échappement ou le refroidissement sont classés dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01L, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01M, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01N, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01P, sans tenir compte de l'application mentionnée, à moins que les caractéristiques à classer ne soient particulières à cette application, auquel cas ces objets sont classés uniquement dans la sous-classe appropriée de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01-F04; la lubrification, les silencieux ou dispositifs d'échappement ou le refroidissement des machines ou machines motrices sont classés en Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01M, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01N, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01P, sauf s'ils sont spécifiques pour des machines à vapeur, auquel cas ils sont classés en Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01B. Il est essentiel, pour utiliser à bon escient la présente sous-section, de se rappeler, en ce qui concerne les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04D, qui en forment l'ossature: le principe qui a présidé à leur élaboration, les critères de rangement dont elles se réclament, et leur complémentarité. Principe Il concerne essentiellement les sous-classes énumérées ci-dessus. D'autres sous-classes, et notamment celles de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02, qui couvrent une matière mieux délimitée, ne sont pas considérées dans la présente note. Chaque sous-classe couvre fondamentalement un "genre" d'appareil, "machine motrice" ou "pompe" et, par extension, couvre également les "machines" du même "genre". Deux matières différentes y sont donc couvertes conjointement, l'une ayant un caractère plus général que l'autre. Les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04B, outre les deux matières qu'elles couvrent, revêtent en plus un caractère de généralité par rapport aux autres sous-classes en ce qui concerne les différents types d'appareils dans le "genre" considéré. Cette généralité joue aussi bien pour les deux matières traitées, sans toutefois que cela soit, dans les deux cas, vis-à-vis des mêmes sous-classes. C'est ainsi que Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03B, dans sa partie concernant les "machines", doit être considérée comme étant la classe générale par rapport à Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04B et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04C, et dans sa partie concernant les "machines motrices" par rapport à Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03C. Critères Le critère principal de rangement des sous-classes est celui des "genres" d'appareils. Il revêt trois aspects possibles: Machines; machines motrices; pompes. Comme indiqué ci-dessus, les "machines" y sont toujours associées avec l'un des deux autres genres. Ce critère principal se subdivise à son tour en un critère secondaire propre au principe général de fonctionnement des appareils dans le genre considéré: Déplacement positif; déplacement non positif. Les appareils à déplacement positif peuvent se subdiviser à leur tour en trois sous-critères, propres cette fois au moyen de réaliser le principe de fonctionnement, c.à d. au type d'appareil: Piston à mouvement alternatif simple; piston à mouvement rotatif ou oscillant; autre moyen. Un autre et dernier critère est celui du fluide de travail. Il revêt trois aspects possibles: Liquide et fluide compressible; fluide compressible; liquide. Complémentarité Elle réside dans l'association de fait des sous-classes ci-dessus énumérées, deux à deux, selon les critères "appareil" ou "fluide" considérés. Les sous-classes dans lesquelles entrent en jeu les différents principes et critères et la complémentarité sont indiquées dans le tableau suivant: On voit sur ce tableau que: Pour un même type d'appareil, dans le "genre" considéré, la complémentarité du critère "fluide" associe: Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01B et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04B Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01C et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04C Machines Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01D et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03B Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01B et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03C Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01C et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03C Machines motrices Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01D et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03B Pour un même type de fluide, la complémentarité des critères "appareil" correspond très exactement aux relations de généralités, entre sous-classes, concernant les types d'appareils.

|  | F01 |
"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GENERAL (moteurs à combustion Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02; "machines" à liquides Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04); ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MACHINES MOTRICES EN GENERAL; MACHINES A VAPEUR

|  | F02 |
MOTEURS A COMBUSTION (systèmes de distribution à soupapes à fonctionnement cyclique pour ces moteurs, lubrification, échappement ou assourdissement de l'échappement des moteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01); ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MOTEURS A GAZ CHAUDS OU A PRODUITS DE COMBUSTION

|  | F03 |
"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES A LIQUIDES (à liquides et fluides élastiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01; "machines" à déplacement positif à liquides Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04); MECANISMES MOTEURS A VENT, A RESSORTS, A POIDS OU AUTRES; PRODUCTION D'ENERGIE MECANIQUE OU DE POUSSEE PROPULSIVE PAR REACTION, NON PREVUE AILLEURS

|  | F04 |
"MACHINES" A LIQUIDES A DEPLACEMENT POSITIF, POMPES A LIQUIDES OU A FLUIDES COMPRESSIBLES (extincteurs portatifs avec pompes manuelles Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62C 11/00, avec pompes à moteur Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62C 25/00; alimentation ou balayage des moteurs à combustion par pompes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02B; pompes à injection de combustible Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02M; pompes à ions Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J 41/12; pompes électrodynamiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02K 44/02)

|  | F04 |
Note(s) Les combinaisons de pompes à déplacement positif et de pompes à déplacement non positif sont classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04B en tant que sous-classe générale pour les pompes, et dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04D pour ce qui concerne la matière propre à ces sous-classes.

TECHNOLOGIE EN GENERAL

|  | F15 |
DISPOSITIFS DE MANOEUVRE A PRESSION DE FLUIDE; HYDRAULIQUE OU TECHNIQUE PNEUMATIQUE EN GENERAL

|  | F16 |
ELEMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GENERALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GENERAL

|  | F17 |
STOCKAGE OU DISTRIBUTION DES GAZ OU DES LIQUIDES (adduction d'eau Fulltext... Hierarchy... Expanded...E03B)

ECLAIRAGE; CHAUFFAGE

|  | F21 |
ECLAIRAGE (aspects ou éléments électriques, voir section H, p.ex. sources lumineuses électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01K, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B)

|  | F21 |
Note(s) Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "portatif" signifie pouvant personnellement être porté; "non portatif" signifie déplaçable éventuellement mais ne pouvant pas être personnellement porté; "électrique" signifie tout ce qui n'est pas expressément spécifié comme n'étant pas électrique. Il est important de tenir compte de la note III qui suit la Table des matières de la section H.

|  | F22 |
PRODUCTION DE VAPEUR (appareils de chimie ou de physique pour la production de gaz Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01J; production chimique de gaz, p.ex. sous pression, Section C; enlèvement des produits ou des résidus de combustion, p.ex. nettoyage des surfaces de tubes de chaudières contaminées par la combustion, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23J; élaboration de produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23R; appareils de chauffage de l'eau non destinés à la production de vapeur Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F28; nettoyage des surfaces internes ou externes des conduits de transfert de chaleur, p.ex. des tubes d'eau de chaudières, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F28G)

|  | F22 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "vapeur" couvre aussi autres vapeurs susceptibles de se condenser, p.ex. les vapeurs de mercure, de diphényle ou d'oxyde de diphényle.

|  | F23 |
APPAREILS A COMBUSTION; PROCEDES DE COMBUSTION

|  | F23 |
Note(s) Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "combustion" signifie la combinaison directe de l'oxygène sous forme gazeuse, p.ex. oxygène de l'air, avec une substance combustible. Toute autre combinaison de substances chimiques productrice de chaleur, p.ex. de l'eau oxygénée et du méthane, de l'oxyde de fer et de l'aluminium, est couverte par la section C ou par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24J; "chambre de combustion" signifie l'enceinte à l'intérieur de laquelle un combustible est brûlé en donnant naissance à un feu ou à une flamme auto-entretenus et qui entoure ce feu ou cette flamme; "brûleur" signifie le dispositif amenant un combustible à l'état fluide dans une enceinte où il brûle en donnant naissance à une flamme auto-entretenue; "air" signifie le mélange de gaz contenant de l'oxygène libre et capable de provoquer ou d'entretenir une combustion.

|  | F24 |
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01G 13/06; fours et appareils à cuire de boulangerie Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47J; forgeage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21K; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60-B64; appareils à combustion en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23; séchage Fulltext... Hierarchy... Expanded...F26B; fours en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27; éléments du chauffage électrique ou leurs aménagements Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B)

|  | F24 |
Note(s) Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "poêle" comprend un appareil qui peut comporter un foyer ouvert, p.ex. cheminée à foyer ouvert; "fourneau" signifie un appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage; "cuiseur" signifie un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau.

|  | F25 |
REFRIGERATION OU REFROIDISSEMENT; SYSTEMES COMBINES DE CHAUFFAGE ET DE REFRIGERATION; SYSTEMES A POMPES A CHALEUR; FABRICATION OU EMMAGASINAGE DE LA GLACE; LIQUEFACTION OU SOLIDIFICATION DES GAZ

|  | F26 |
SECHAGE

|  | F27 |
FOURS; CORNUES DE DISTILLATION (spécialement adaptés pour un usage couvert dans une seule autre classe et spécifiquement mentionnés dans cette classe-là, voir la classe concernée, p.ex. fours de boulangerie Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21B, fours pour la fusion du verre Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03B, fours à coke, procédés de cokéfaction Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10J, appareils pour le craquage des hydrocarbures Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10G, hauts fourneaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...C21B, convertisseurs pour la fabrication de l'acier Fulltext... Hierarchy... Expanded...C21C, fours pour le traitement thermique des métaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...C21D, fours d'émaillage Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23D; fours pour la refusion des métaux sous laitier électroconducteur ou à l'arc Fulltext... Hierarchy... Expanded...C22B 9/00; appareils à combustion Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23; chauffage électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B) [4]

|  | F27 |
Note(s) La présente classe couvre: les fours, cornues de distillation, appareils de frittage ouverts ainsi que leurs parties constitutives ou accessoires, en général; la disposition des éléments de chauffage dans ou sur les fours. La présente sous-classe ne couvre pas: les éléments de chauffage en soi; les procédés de déchargement des fours. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "four" couvre les séchoirs, étuves ou cornues.

|  | F28 |
ECHANGEURS DE CHALEUR EN GENERAL (agencement ou montage d'échangeurs de chaleur dans le conditionnement de l'air, l'humidification de l'air ou la ventilation Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24F 13/30)

|  | F28 |
Note(s) Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "échange de chaleur" désigne le chauffage ou le refroidissement d'un fluide ou d'un solide fluent, par contact direct ou indirect, avec un fluide ou un solide fluent chauffés ou refroidis; "transfert de chaleur" désigne le chauffage ou le refroidissement d'un fluide ou d'un solide fluent par contact direct avec une surface ou un corps chauffés ou refroidis. Un appareil utilisant à des fins particulières "l'échange de chaleur" ou le "transfert de chaleur" (tels que définis à la note (1) ci-dessus) est classé soit dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F28B, soit dans la sous-classe appropriée des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F22, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F25, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F26 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27. Si aucune de ces sous-classes ne convient, l'appareil est classé dans Fulltext... Hierarchy... Expanded...F28C ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F28D.

ARMEMENT; SAUTAGE

|  | F41 |
ARMES

|  | F41 |
Note(s) La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les manoeuvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09. [4] Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "arme à feu individuelle" désigne une arme à feu qui est en général tenue d'une seule main ou des deux mains pendant le tir, mais comprend aussi des mitrailleuses legères, qui peuvent être portées par un trépied ou par un dispositif analogue pendant le tir; [5] "arme à feu du type revolver" désigne une arme à feu comportant un chargeur rotatif dont les logements de cartouche sont utilisés successivement comme chambres de tir; [5] "revolver" désigne un pistolet de type revolver; [5] "arme à feu semi-automatique" désigne une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente; [5] "arme à feu automatique" désigne une arme à feu qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir; "visée" désigne l'action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but; "pointage" désigne l'action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but. Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42. [4]

|  | F42 |
MUNITIONS; SAUTAGE

|  | F42 |
Note(s) La présente classe couvre également les moyens d'instruction ou d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "amorce" provoque la première phase explosive dans la séquence de l'explosion; [2] "capsule fulminante" désigne l'amorce qui, pour exploser, doit être frappée; [2] "allumeur" provoque la première phase qui fait jaillir une étincelle ou produit de la chaleur, mais qui peut ne pas être explosive; [2] "dispositifs de mise à feu" ou "amorce détonateur" (utilisées respectivement dans les domaines des armes et du sautage) désigne des dispositifs, agissant directement sur l'amorce, pouvant faire partie ou non de la "fusée"; [2] "détonateur" ou "charge de détonateur" désigne une charge utilisée pour amplifier l'explosion de l'amorce; [2] "fusée" désigne l'ensemble ou le mécanisme qui comporte des dispositifs de sécurité ou d'armement de façon qu'une explosion ne puisse se produire que sous certaines conditions, cet ensemble ou ce mécanisme déterminant aussi le moment de l'explosion, instantanée ou retardée, ou la façon dont elle se produit, p.ex. impact, proximité, pression hydrostatique; [2] "munition" couvre l'ensemble charge propulsive et projectile, qu'ils forment ou non un tout unique, sauf lorsque précisé autrement; [2] "projectile" désigne tout corps projeté ou propulsé; [4] "missile" désigne une projectile dirigé sur tout ou partie de sa trajectoire; [4] "roquette" désigne une projectile autopropulsé par un moteur-fusée, c.à d. par un ensemble fonctionnel portant à la fois le combustible et son oxydant, sur tout ou partie de sa trajectoire. [4]