|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

FAÇONNAGE

|  | B23 |
MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES METAUX NON PREVU AILLEURS (poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21D; travail du fil métallique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21F; fabrication des aiguilles, épingles ou clous Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21G; fabrication des chaînes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21L; meulage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B24)

|  | B23 |
Note(s) La présente classe couvre: les opérations non prévues dans les autres classes; les combinaisons d'opérations prévues dans différentes sous-classes des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21-B24, qui sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23P, à l'exception des opérations subsidiaires effectuées en rapport avec les opérations couvertes par une seule sous-classe; les caractéristiques propres aux machines-outils, qui se rapportent à une donnée ou à un problème dont la nature n'est pas spécifique à une sorte particulière de machine-outil, p.ex. aux problèmes d'alimentation en matériaux, qui sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q, bien que la réalisation de ces caractéristiques puisse être différente selon la sorte de machine-outil en question. Ladite sous-classe couvre de telles caractéristiques, en général, même si les caractéristiques ou les fonctions spécifiques dans un quelconque cas particulier sont, dans une certaine mesure, particulières aux machines-outils conçues pour une opération déterminée, ou ne sont revendiquées que pour ces opérations déterminées; ces caractéristiques ne sont classées dans la sous-classe traitant de la machine-outil en question que dans certains cas exceptionnels. Certaines caractéristiques très générales sont cependant reportées dans les sous-classes traitant des opérations particulières du travail des métaux, particulièrement au Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23B, auquel cas les sous-classes en question ne sont pas limitées, en ce qui concerne ces caractéristiques, au type de machine-outil qui fait l'objet premier de la sous-classe. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "travail des métaux" couvre le travail d'autres matériaux, sauf indication contraire du contexte; "type d'opération" et les expressions analogues se rapportent à des opérations de travail des métaux, telles que l'alésage, le perçage, le fraisage et le moulage; "type de machine" signifie une machine conçue pour un genre de travail bien défini (p.ex. un tour); "sorte de machine" signifie une machine d'un type particulier conçue ou agencée pour un mode particulier de travail ou pour un travail particulier, p.ex. tour à plateau, tour à contrepointe, tour révolver; "machines différentes" couvre différentes sortes de machines effectuant le même genre d'opération de travail des métaux, p.ex. machines à aléser verticales et horizontales. Si les détails, composants ou accessoires ne possèdent pas de caractéristiques essentielles spécifiques aux machines-outils, la classe plus générale, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16, a priorité.

|  | B23B |
TOURNAGE; PERÇAGE (agencements pour copier ou commander Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q)

|  | B23B |
Schéma général
TOURNAGE |
Méthodes | 1/00
Tours |
d'utilisation générale | 3/00
automatiques ou semi-automatiques | 7/00, 9/00, 11/00
pour travaux particuliers | 5/00
manutention, réglage | 13/00, 15/00
parties constitutives |
poupées, pointes, mandrins | 19/00, 23/00, 31/00
outils, porte-outils | 27/00, 29/00
autres parties | 17/00, 21/00, 33/00
accessoires | 25/00
ALÉSAGE; PERÇAGE |
Méthodes | 35/00, 37/00
Machines |
d'utilisation générale | 39/00
pour travaux particuliers | 41/00
à main | 45/00
parties constitutives | 47/00, 49/00, 51/00
DISPOSITIFS SUSCEPTIBLES D'ÊTRE MONTÉS SUR UNE MACHINE-OUTIL | 43/00

|  | B23C |
FRAISAGE (brochage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23D; pour la fabrication d'engrenages Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23F; agencements pour copier ou commander Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q)

|  | B23C |
Schéma général
MACHINES À FRAISER EN GÉNÉRAL | 1/00
TRAVAUX DE FRAISAGE PARTICULIERS | 3/00
PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES | 5/00, 9/00
OUTILLAGE ADAPTABLE À D'AUTRES MACHINES-OUTILS | 7/00

|  | B23D |
RABOTAGE; MORTAISAGE; CISAILLAGE; BROCHAGE; SCIAGE; LIMAGE; RACLAGE; OPERATIONS ANALOGUES NON PREVUES AILLEURS, POUR LE TRAVAIL DES METAUX PAR ENLEVEMENT DE MATIERE (fabrication de roues dentées ou d'organes similaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23F; découpage du métal par chauffage localisé Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; agencements pour copier ou commander Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q)

|  | B23D |
Note(s) La présente sous-classe couvre les machines pour la coupe des feuilles de métal ou d'autres semi-produits à l'exception de la coupe des feuilles de métal qui peuvent être travaillées d'une manière analogue au papier et qui est couverte par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26. [2]

|  | B23D |
Schéma général
RABOTAGE; MORTAISAGE |
Mode de travail de la machine | 1/00, 3/00, 5/00
Machines caractérisées par un détail de structure | 7/00
Dispositifs à main, appareils portatifs | 9/00
Outillage adaptable sur une autre machine-outil | 11/00
Outils ou porte-outils | 13/00
CISAILLAGE |
Mode de travail de la machine ou de l'appareil | 15/00, 17/00, 19/00, 27/00, 31/00
Dispositifs à main | 21/06, 27/02, 29/00
Outils, porte-outils ou mandrins | 35/00
Accessoires | 33/00
Machines pour travail particulier | 21/00, 23/00, 25/00
Commande | 36/00
BROCHAGE; ALÉSAGE |
Mode de travail de la machine ou de l'appareil | 37/00
Machines ou appareils caractérisés par un détail de structure | 41/00
Outils | 43/00, 77/00
Accessoires | 39/00
Machines ou appareils pour aléser des trous calibrés | 75/00
SCIAGE |
Mode de travail de la machine ou de l'appareil |
Sciage par lames circulaires | 45/00, 47/00
Sciage par lames rectilignes | 49/00, 51/00
Sciage par lames sans fin | 53/00, 55/00
Autrement | 57/00
Machines ou appareils caractérisés par un détail de structure | 47/00, 51/00, 55/00
Outils et leur fixation; leur dressage; leur fabrication | 51/00, 61/00; 63/00; 65/00
Accessoires | 59/00
Commande | 36/00
LIMAGE; RACLAGE |
Mode de travail de la machine ou de l'appareil | 67/00
Machine ou appareils caractérisés par un détail de structure | 69/00
Outils; leur fabrication | 71/00; 73/00
AUTRES MÉTHODES, MACHINES OU APPAREILS; COMBINAISONS | 79/00; 81/00

|  | B23F |
FABRICATION D'ENGRENAGES OU DE CREMAILLERES (par estampage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21D; par laminage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21H; par forgeage ou pressage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21K; par coulée Fulltext... Hierarchy... Expanded...B22; agencements pour copier ou commander Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q; machines ou dispositifs pour meuler ou pour polir, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B24B)

|  | B23F |
Note(s) La présente sous-classe couvre: l'utilisation de méthodes ou d'appareillages spécialement conçus pour produire avec précision les formes des dents d'engrenages qui sont essentielles pour l'engrènement convenable des éléments d'un mécanisme denté afin d'assurer les mouvements relatifs requis; l'utilisation de méthodes ou d'appareillages similaires pour la fabrication d'autres pièces dentées ou de formes semblables, p.ex. d'embrayages à crabotage, d'arbres cannelés, d'outils de fraisage. La présente sous-classe ne couvre pas la fabrication d'autres pièces dentées ou de formes semblables par d'autres méthodes ou appareillages que ceux mentionnés sous la note (1) ci-dessus. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "dents d'engrenage" couvre les dents ou autres éléments à engrènement précis ayant un mouvement relatif d'un type similaire, tels que les rotors de pompes et de ventilateurs; "profil" peut comprendre l'extérieur des deux faces ou uniquement d'une face d'une dent, ou les faces opposées de dents adjacentes; "droit" signifie qu'une dent, comprise comme un tout (sans tenir compte d'une courbure quelconque d'une de ses faces, p.ex. de son bombement) est droite dans la direction de sa longueur, p.ex. telle qu'est une roue droite par rapport à son rayon. Il comprend donc les dents d'engrenages hélicoïdaux et les dents de type normal d'engrenages coniques; "fraisage à la broche" signifie un fraisage par un outil de coupe rotatif ayant un nombre de dents dont la profondeur ou la largeur augmentent progressivement.

|  | B23F |
Schéma général
FABRICATION DE DENTS |
Méthodes générales | 1/00, 3/00, 17/00
Fabrication de dents de formes particulières | 5/00, 7/00, 9/00, 15/00, 17/00
Finition | 19/00
Outils; accessoires | 21/00; 23/00
FABRICATION DE FILETS |
Méthodes | 13/00
Roues filetées | 11/00
Accessoires | 23/00
FABRICATION D'AUTRES ORGANES DE TRANSMISSION DE FORMES PARTICULIÈRES | 15/00

|  | B23G |
FILETAGE; TRAVAIL MECANIQUE DES VIS, TETES DE BOULONS, OU ECROUS, EN CONJONCTION AVEC LE FILETAGE (formation de filets par ondulation de tubes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21D 15/04, par laminage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21H 3/02; fabrication de rainures hélicoïdales par forgeage, pressage ou martelage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21K 1/56; par tournage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23B 5/48, par fraisage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23C 3/32, par meulage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B24B 19/02; agencements pour copier ou commander Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q)

|  | B23G |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "filetage" inclut l'utilisation d'outils, semblables aux outils de filetage à la fois par leur forme et leur mode d'utilisation, mais qui travaillent sans enlèvement de copeaux.

|  | B23G |
Schéma général
MÉTHODES ET MACHINES OU APPAREILS DE FILETAGE | 1/00, 3/00, 7/00, 9/00
FINITION | 9/00
OUTILLAGE | 5/00, 7/02
ACCESSOIRES | 11/00

|  | B23H |
USINAGE DU METAL PAR ACTION, SUR UNE PIECE, D'UNE FORTE CONCENTRATION DE COURANT ELECTRIQUE A L'AIDE D'UNE ELECTRODE TENANT LIEU D'OUTIL; USINAGE DE CE TYPE COMBINE AVEC D'AUTRES FORMES D'USINAGE DU METAL (procédés pour la production électrolytique ou électrophorétique de revêtements, galvanoplastie, appareillages à cet effet Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25D; procédés pour le traitement d'objets par enlèvement électrolytique de matière Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25F; fabrication de circuits imprimés utilisant pour former le parcours conducteur recherché des techniques de précipitation pour appliquer le matériau conducteur Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05K 3/18) [4]

|  | B23H |
Note(s) La présente sous-classe couvre l'usinage du métal décrit comme "électroérosion". [4]

|  | B23H |
Schéma général
USINAGE PAR DÉCHARGE ÉLECTRIQUE | 1/00
USINAGE ÉLECTROCHIMIQUE | 3/00
USINAGE COMBINÉ | 5/00
PROCÉDÉS OU APPAREILS COMMUNS | 7/00
USINAGE D'OBJETS PARTICULIERS OU OBTENTION D'EFFETS OU DE RÉSULTATS PARTICULIERS | 9/00
APPAREILS OU DÉTAILS AUXILIAIRES | 11/00

|  | B23K |
BRASAGE OU DEBRASAGE; SOUDAGE; REVETEMENT OU PLACAGE PAR BRASAGE OU SOUDAGE; DECOUPAGE PAR CHAUFFAGE LOCALISE, p.ex. DECOUPAGE AU CHALUMEAU; TRAVAIL PAR RAYON LASER (fabrication de produits revêtus de métal par extrusion de métaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21C 23/22; réalisation de garnitures ou de recouvrements par moulage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B22D 19/08; moulage par immersion Fulltext... Hierarchy... Expanded...B22D 23/04; fabrication de couches composites par frittage de poudres métalliques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B22F 7/00; agencements sur les machines-outils pour copier ou commander Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q; recouvrement de métaux ou recouvrement de matériaux avec des métaux, non prévu ailleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23C; brûleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23D)

|  | B23K |
Note(s) La présente sous-classe couvre également les circuits électriques spécialement adaptés aux buts couverts par le titre de la sous-classe. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "brasage" désigne la jonction de métaux par utilisation de soudure et application de chaleur sans qu'il y ait fusion des parties à joindre. [5] Dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K 1/00-B23K 31/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K 101/00 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K 103/00. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

|  | B23K |
Schéma général
BRASAGE SANS FUSION DES PARTIES À JOINDRE | 1/00, 3/00
SOUDAGE |
Caractérisé par les moyens utilisés pour produire la chaleur |
par flamme | 5/00
par électricité | 9/00, 11/00 13/00
au moyen d'un plasma | 10/00
par particules nucléaires | 15/00, 17/00
par aluminothermie | 23/00
par rayon laser | 26/00
autrement | 25/00, 28/00
Caractérisé par l'utilisation de la percussion ou de pression | 20/00
Caractérisé autrement, procédés combinés | 28/00
DÉCOUPAGE PAR CHAUFFAGE LOCALISÉ; SECTIONNEMENT | 7/00, 9/00, 15/00, 26/00, 28/00; 11/00
AMORÇAGE, DÉPOLISSAGE | 7/00
MATÉRIAUX; DISPOSITIFS AUXILIAIRES | 35/00; 37/00
PROCÉDÉS PARTICULIERS | 31/00, 33/00

|  | B23P |
AUTRES PROCEDES MECANIQUES DE TRAVAIL DU METAL; OPERATIONS MIXTES; MACHINES-OUTILS UNIVERSELLES (agencements pour le copiage ou la commande Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q)

|  | B23P |
Note(s) La présente sous-classe ne couvre pas les opérations non mécaniques sur des matériaux non métalliques à moins qu'elles ne soient expressément mentionnées dans la présente sous-classe. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "opérations combinées" exclut l'assemblage des pièces s'il constitue une caractéristique essentielle de l'opération contiguë de travail du métal, car il n'est pas considéré comme une opération en soi; "travail du métal" et les expressions équivalentes comprennent le traitement non mécanique du métal dans la mesure où celui-ci n'est pas prévu dans une autre classe ou sous-classe, par exemple Fulltext... Hierarchy... Expanded...C21D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C22C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C22F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23. Les combinaisons d'un tel traitement non mécanique avec un autre travail du métal sont donc classées dans la présente sous-classe. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23.

|  | B23P |
Schéma général
PROCÉDÉS DIVERS |
Incrustations de diamants | 5/00
Réparation; finition | 6/00; 9/00
Assemblage ou désassemblage | 11/00, 19/00, 21/00
Autres procédés | 6/00, 13/00, 15/00, 17/00
Traitements auxiliaires | 25/00
OPÉRATIONS COMBINÉES; MACHINES UNIVERSELLES |
Réparation; finition | 6/00; 9/00
Autres opérations combinées | 6/00, 23/00
Traitements auxiliaires | 25/00

|  | B23Q |
PARTIES CONSTITUTIVES, AMENAGEMENTS OU ACCESSOIRES DES MACHINES-OUTILS, p.ex. DISPOSITIONS POUR COPIER OU COMMANDER (outils du genre de ceux utilisés avec les tours ou les perceuses Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23B 27/00); MACHINES-OUTILS D'UTILISATION GENERALE, CARACTERISEES PAR LA STRUCTURE DE CERTAINES PARTIES CONSTITUTIVES OU AMENAGEMENTS; COMBINAISONS OU ASSOCIATIONS DE MACHINES POUR LE TRAVAIL DES METAUX, NE VISANT PAS UN TRAVAIL PARTICULIER

|  | B23Q |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les groupes désignant des pièces de machines-outils couvrent les machines-outils caractérisées par la structure de ces pièces. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "commander" signifie influencer une variable d'une façon ou d'une autre, p.ex. en modifiant sa direction ou sa valeur (y compris en l'amenant à une valeur zéro, ou en partant d'une valeur zéro), en la maintenant constante, en limitant son intervalle de variation; [3] "régulation" signifie maintien automatique d'une variable à une valeur désirée ou dans un intervalle désiré de valeurs. La valeur ou l'intervalle de valeur désirés peuvent être fixes ou être modifiés manuellement, ou peuvent varier avec le temps selon un "programme" prédéterminé ou selon la variation d'une autre variable. La régulation est une forme de commande; [3] "commande automatique" est souvent utilisée dans cette technique comme synonyme de "régulation". [3] Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23.

|  | B23Q |
Schéma général
ÉLÉMENTS DE BASE DES MACHINES | 1/00, 9/00
DISPOSITIFS DE SUPPORT, DE MANIPULATION, D'ALIMENTATION POUR LES PIÈCES TRAVAILLÉES OU LES OUTILS | 3/00, 5/00, 7/00
ÉQUIPEMENT ACCESSOIRE, SÉCURITÉ | 11/00, 13/00, 27/00
MESURE; INDICATION; COMMANDE |
Commande du mouvement de l'outil ou de la pièce | 15/00, 16/00, 23/00
Indication | 17/00
COPIAGE | 33/00, 35/00
MACHINES COMPRENANT DIFFÉRENTS ÉLÉMENTS OU MACHINES-TRANSFERT OU COMBINAISONS DE MACHINES | 37/00, 39/00, 41/00