|  | A |
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE

SANTE; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS

|  | A61 |
SCIENCES MEDICALE OU VETERINAIRE; HYGIENE

|  | A61B |
DIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION (analyse de matériau biologique Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N 33/48; production d'enregistrements en utilisant d'autres ondes que des ondes optiques, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03B 42/00)

|  | A61B |
Note(s) La présente sous-classe couvre les instruments, les appareils et les procédés de diagnostic, de chirurgie et d'identification des individus, y compris l'obstétrique, les instruments pour couper les cors, les instruments de vaccination, la prise des empreintes digitales, les tests psychophysiques.

|  | A61B |
Schéma général
MÉTHODES MÉDICALES (NON CHIRURGICALES) | 1/00, 5/00, 17/00
INSTRUMENTS POUR TESTS PSYCHOPHYSIQUES | 5/00
INSTRUMENTS DE MÉDECINE |
Pour l'auscultation et le diagnostic | 5/00 - 10/00
Pour l'examen médical de l'intérieur des cavités ou des conduits du corps ou des yeux | 1/00, 3/00
Aides pour l'examen et les soins de la bouche | 1/00, 13/00
INSTRUMENTS, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS CHIRURGICAUX | 17/00
AUTRES INSTRUMENTS, OUTILLAGE OU ACCESSOIRES POUR LA CHIRURGIE OU LE DIAGNOSTIC | 19/00

|  | A61C |
TECHNIQUE DENTAIRE; HYGIENE BUCCALE OU DENTAIRE (brosses à dents Fulltext... Hierarchy... Expanded...A46B; préparations pour la technique dentaire Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K 6/00)

|  | A61C |
Schéma général
CHIRURGIE DENTAIRE | 1/00 - 8/00
PROTHÈSE DENTAIRE, DENTS ARTIFICIELLES | 9/00 - 13/00
NETTOYAGE DES DENTS ET DE LA BOUCHE | 15/00, 17/00
ACCESSOIRES DENTAIRES | 19/00

|  | A61D |
INSTRUMENTS, APPAREILS, OUTILLAGE OU METHODES DE MEDECINE VETERINAIRE

|  | A61D |
Note(s) La présente sous-classe couvre uniquement les instruments, les appareils, l'outillage ou les méthodes spécialement conçus pour être utilisés avec les animaux.

|  | A61D |
Schéma général
CHIRURGIE ET SOINS DENTAIRES | 1/00, 5/00
SOINS AUX ANIMAUX | 7/00 - 13/00
APPAREILS POUR IMMOBILISER, APPAREILS POUR OUVRIR LA GUEULE | 3/00, 15/00
DÉTECTION DES TROUBLES PHYSIQUES PENDANT LE TRAVAIL | 17/00
INSTRUMENTS OU PROCÉDÉS POUR LA REPRODUCTION OU LA FERTILISATION | 19/00

|  | A61F |
FILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHESES; DISPOSITIFS D'ORTHOPEDIE, DE SOINS OU DE CONTRACEPTION; FOMENTATION; TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES; BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NECESSAIRES DE PREMIER SECOURS (prothèses dentaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61C) [6]

|  | A61F |
Schéma général
FILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES OU ACCESSOIRES | 2/00, 3/00
APPAREILS OU DISPOSITIFS ACTIONNÉS PAR DES INFIRMES | 4/00
ORTHOPÉDIE, SOINS, DISPOSITIFS DE CONTRACEPTION | 5/00, 6/00
CHAUFFAGE, REFROIDISSEMENT | 7/00
TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES, REMPLACEMENT PAR D'AUTRES SENS | 9/00, 11/00
BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NÉCESSAIRES DE PREMIER SECOURS | 13/00, 15/00; 17/00

|  | A61G |
MOYENS DE TRANSPORT OU ACCESSOIRES POUR MALADES; TABLES OU CHAISES D'OPERATION; FAUTEUILS POUR SOINS DENTAIRES; DISPOSITIFS D'INHUMATION (chaises ou lits en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47C; appareils pour aider à marcher Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61H 3/00)

|  | A61G |
Schéma général
MOYENS DE DÉPLACEMENT DES MALADES OU INVALIDES | 1/00 - 7/00
LITS; LOCAUX DE TRAITEMENT; COMMODITÉS POUR DONNER DES SOINS AUX MALADES | 7/00; 10/00; 9/00, 12/00
ÉLEVEUSES OU COUVEUSES POUR BÉBÉS | 11/00
MATÉRIELS DE SALLES D'OPÉRATION OU DE CABINETS DENTAIRES | 13/00, 15/00
DISPOSITIFS D'INHUMATION | 17/00 - 21/00

|  | A61H |
APPAREILS DE PHYSIOTHERAPIE, p.ex. DISPOSITIFS POUR LOCALISER OU STIMULER LES ENDROITS DE REFLECTIVITE DU CORPS; RESPIRATION ARTIFICIELLE; MASSAGE; BAINS POUR USAGES THERAPEUTIQUES OU HYGIENIQUES PARTICULIERS OU POUR PARTIES DETERMINEES DU CORPS (procédés ou dispositifs permettant aux infirmes de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61F 4/00; électrothérapie, magnétothérapie, thérapie par radiations, thérapie par ultrasons Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61N)

|  | A61H |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "physiothérapie" couvre le traitement des maladies ou des incapacités à l'aide d'appareils, p.ex. mécaniques, par opposition au traitement par des produits pharmaceutiques ou par la chirurgie. Ainsi sont inclus, à titre d'exemple, les massages, les bains tourbillonnaires et les dispositifs pour l'exercice des membres inertes du corps.

|  | A61H |
Schéma général
APPAREILS POUR AIDER LES INVALIDES À MARCHER | 3/00
APPAREILS POUR L'EXERCICE PASSIF, POUR L'EXERCICE DES YEUX | 1/00, 5/00
MASSAGE |
Techniques utilisées | 7/00, 9/00, 15/00, 23/00
Ceintures, bandes ou peignes pour massage | 11/00
Massage de certaines parties du corps et instruments correspondants | 13/00, 19/00, 21/00
Accessoires pour massages | 37/00
RESPIRATION ARTIFICIELLE | 31/00
BAINS THÉRAPEUTIQUES OU HYGIÉNIQUES | 33/00, 35/00, 36/00
APPAREILS POUR LOCALISER OU STIMULER LES ENDROITS DE RÉFLECTIVITÉ DU CORPS | 39/00

|  | A61J |
RECIPIENTS SPECIALEMENT ADAPTES A DES FINS MEDICALES OU PHARMACEUTIQUES; DISPOSITIFS OU PROCEDES SPECIALEMENT CONÇUS POUR DONNER A DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES UNE FORME PHYSIQUE DETERMINEE OU UNE FORME PROPRE A LEUR ADMINISTRATION; DISPOSITIFS POUR ADMINISTRER LA NOURRITURE OU LES MEDICAMENTS PAR VOIE BUCCALE; AMUSETTES BUCCALES POUR BEBES; CRACHOIRS

|  | A61J |
Schéma général
RÉCIPIENTS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS MÉDICALES OU PHARMACEUTIQUES | 1/00
DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR DONNER À DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES UNE FORME PHYSIQUE DÉTERMINÉE OU UNE FORME PROPRE À LEUR ADMINISTRATION | 3/00
ADMINISTRATION DE LA NOURRITURE OU DES REMÈDES |
Biberons, tétines, tubes | 9/00, 11/00, 15/00
Autres articles | 7/00
Articles de protection des bouts de seins | 13/00
AMUSETTES BUCCALES POUR BÉBÉS | 17/00
DISPOSITIFS POUR RECUEILLIR LES CRACHATS | 19/00

|  | A61K |
PREPARATIONS A USAGE MEDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE (présentation sous une forme physique particulière Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61J; aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles pour leur réalisation Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; composés en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N; compositions à base de savon Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11D; micro-organismes en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N)

|  | A61K |
Note(s) La présente sous-classe couvre les sujets suivants, présentés comme composition (mélange), procédé de préparation de la composition ou procédé de traitement utilisant cette composition: Médicaments ou autres compositions biologiques capables de: prévenir, soulager, traiter ou guérir des situations anormales ou pathologiques de corps vivants par des moyens tels que la destruction d'un organisme parasite ou la limitation de l'effet de la maladie ou de l'état anormal par modification chimique de la physiologie de l'hôte ou du parasite (biocides Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N 25/00-A01N 65/00); maintenir, augmenter, diminuer, limiter ou détruire une fonction physiologique du corps, p.ex. compositions vitaminiques, stérilisants sexuels, inhibiteurs de fertilité, promoteurs de croissance ou similaires (régulateurs de croissance des végétaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N 25/00-A01N 65/00); diagnostiquer une situation ou un état physiologique par un examen in vivo, p.ex. agents de contraste pour rayons X, compositions pour timbres cutanés (procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12Q; examen de matériel biologique in vitro, p.ex. sang, urine Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N 33/48); Compositions pour les soins du corps généralement destinées à désodoriser, protéger, embellir ou entretenir le corps, p.ex. cosmétiques, dentifrices, produits pour l'obturation des dents. Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments chimiques qui suivent le titre de la section C. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

|  | A61K |
Schéma général
PRÉPARATIONS DENTAIRES | 6/00
COSMÉTIQUES, PARFUMS | 7/00
PRÉPARATIONS PHARMACEUTIQUES |
caractérisées par la forme | 9/00
caractérisées par les substances actives substances organiques |
substances organiques | 31/00, 35/00, 38/00
extraits d'animaux, de plantes, de micro-organismes | 35/00
substances inorganiques | 33/00, 35/00
obtenues par traitement de substances par énergie ondula- toire ou rayonnement corpusculaire | 41/00
pour examen in vivo | 49/00,51/00
substances radioactives | 51/00
Vaccins | 39/00, 45/00
Excipients | 47/00
Préparations médicinales contenant du matériel génétique, thérapie génique | 48/00

|  | A61L |
PROCEDES OU APPAREILS POUR STERILISER DES MATERIAUX OU DES OBJETS EN GENERAL; DESINFECTION, STERILISATION OU DESODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATERIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX (conservation des corps ou désinfection caractérisée par les agents employés Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; conservation, p.ex. stérilisation, de la nourriture ou des produits alimentaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; préparation de l'ozone Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01B 13/10) [4]

|  | A61L |
Note(s) Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | A61L |
Schéma général
DÉSINFECTION OU STÉRILISATION |
Procédés généraux ou appareils | 2/00
de l'air | 9/00
des déchets | 11/00
MATÉRIAUX POUR |
Bandages, pansements ou garnitures absorbantes | 15/00
suture ou pour ligature des vaisseaux sanguins | 17/00
cathéters ou pour revêtement de cathéters | 29/00
autres articles chirurgicaux | 31/00
ADHÉSIFS OU CIMENTS CHIRURGICAUX; ADHÉSIFS POUR DISPOSITIFS DE COLOSTOMIE | 25/00
TRAITEMENT ANTITHROMBOGÉNIQUE D'ARTICLES CHIRURGICAUX | 33/00

|  | A61M |
DISPOSITIFS POUR INTRODUIRE DES AGENTS DANS LE CORPS OU LES DEPOSER SUR CELUI-CI (introduction ou dépôt de remèdes dans ou sur le corps des animaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61D 7/00; moyens pour appliquer les tampons Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61F 13/26; dispositifs pour administrer de la nourriture ou des médicaments par voie buccale Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61J; récipients pour recueillir, stocker ou administrer du sang ou des fluides médicaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61J 1/05); DISPOSITIFS POUR FAIRE CIRCULER DES AGENTS DANS LE CORPS OU POUR LES EN RETIRER (chirurgie Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B; aspects chimiques des articles chirurgicaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L); DISPOSITIFS POUR PROVOQUER LE SOMMEIL OU LA LETHARGIE OU POUR Y METTRE FIN (magnétothérapie utilisant des éléments magnétiques placés à l'intérieur du corps Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61N 2/10) [4,5]

|  | A61M |
Note(s) La présente sous-classe couvre les dispositifs de succion, de pompage, de pulvérisation ou de vaporisation à usage médical (p.ex. ventouses, tire-lait, irrigateurs, pulvérisateurs, insufflateurs à poudre, vaporisateurs, inhalateurs), les appareils d'anesthésie locale ou générale, les dispositifs ou méthodes pour amener un changement dans l'état de conscience, les sondes, les dilatateurs, les appareils pour introduire des médicaments dans le corps autrement que par voie buccale. Dans la présente sous-classe, le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61M 36/00, relatif à l'appliction de matériau radioactif au corps, a priorité sur les autres groupes. [5]

|  | A61M |
Schéma général
DISPOSITIFS DE SUCCION OU DE POMPAGE | 1/00
SERINGUES; IRRIGATEURS; BAINS INTESTINAUX | 3/00, 5/00; 9/00
PULVÉRISATEURS, VAPORISATEURS; INSUFFLATEURS | 11/00; 13/00
APPAREILS D'INHALATION | 15/00, 16/00
DISPOSITIFS POUR PRODUIRE LE SOMMEIL OU ANESTHÉSIER OU Y METTRE FIN | 16/00, 19/00, 21/00
SONDES, CATHÉTERS; APPAREILS POUR DRAINAGE; DILATATEURS | 23/00, 25/00; 27/00; 29/00
TUBES, RACCORDS OU ACCOUPLEMENTS POUR TUBES, SOUPAPES, VOIES D'ACCÈS OU SIMILAIRES, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR USAGE MÉDICAL | 39/00
AUTRES APPAREILS POUR L'INTRODUCTION OU LA RÉTENTION DES AGENTS DANS LE CORPS | 31/00, 37/00
AUTRES DISPOSITIFS POUR ÉTENDRE LES REMÈDES SUR LE CORPS | 35/00
APPLICATION DE MATÉRIAU RADIOACTIF AU CORPS | 36/00

|  | A61N |
ELECTROTHERAPIE; MAGNETOTHERAPIE; THERAPIE PAR RADIATIONS; THERAPIE PAR ULTRASONS (mesure des courants bioélectriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B; appareils électrochirurgicaux ou leurs circuits Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B 17/36; dispositions de physiothérapie en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61H; appareils d'anesthésie en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61M; lampes à incandescence Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01K; radiateurs à infrarouges pour le chauffage Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B) [6]

|  | A61N |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "thérapie" implique que le traitement, lorsqu'il a pour objet la destruction de tissus malades ou anormaux, est effectué dans les limites de vie des tissus sains, la destruction de ces derniers étant considérée comme indésirable, contrairement à ce qui a lieu avec les appareils ou procédés électrochirurgicaux couverts par le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B 17/36. [5]

|  | A61N |
Schéma général
ÉLECTROTHÉRAPIE | 1/00
MAGNÉTOTHÉRAPIE | 2/00
THÉRAPIE PAR RADIATIONS | 5/00
THÉRAPIE PAR ULTRASONS | 7/00