|  | A |
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE

ALIMENTATION; TABAC

|  | A23 |
ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES; LEUR TRAITEMENT, NON COUVERT PAR D'AUTRES CLASSES

|  | A23 |
1. Note(s) Il est important de tenir compte des endroits suivants:
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08B | Polysaccharides, leurs dérivés |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11 | Huiles, graisses, matières grasses ou cires animales ou végétales |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12 | Biochimie, bière, spiritueux, vin, vinaigre |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...C13 | Industrie du sucre. [4] |
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | A23B |
CONSERVATION, p.ex. PAR MISE EN BOITE, DE LA VIANDE, DU POISSON, DES OEUFS, DES FRUITS, DES LEGUMES, DES GRAINES COMESTIBLES; MURISSEMENT CHIMIQUE DES FRUITS OU DES LEGUMES; PRODUITS CONSERVES, MURIS OU MIS EN BOITE (conservation des aliments en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23L 3/00; conservation en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; emploi dans les emballages d'agents de conservation des aliments Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 81/28)

|  | A23C |
PRODUITS LAITIERS, p.ex. LAIT, BEURRE, FROMAGE; SUCCEDANES DU LAIT OU DU FROMAGE; LEUR FABRICATION (production de compositions à base de protéines pour l'alimentation Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23J 1/00; préparation de peptides, p.ex. de protéines, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07K 1/00)

|  | A23C |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les aspects chimiques de la fabrication des produits laitiers; [3] les appareils utilisés pour la mise en oeuvre des techniques qui en relèvent, p.ex. pour la concentration, l'évaporation, le séchage, la conservation ou la stérilisation, à moins que ces appareils ne soient prévus dans une autre sous-classe, p.ex. en Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01J pour le traitement du lait ou de la crème en vue de la fabrication du beurre ou du fromage. [3]

|  | A23C |
Schéma général
TECHNIQUE LAITIÈRE | 1/00 - 7/00
PRÉPARATIONS À BASE DE LAIT; SUBSTITUTS DU LAIT; CRÈME; BEURRE | 9/00; 11/00; 13/00; 15/00
FROMAGE; SUCCÉDANÉS DU FROMAGE | 19/00; 20/00
BABEURRE; PETIT-LAIT; AUTRES PRODUITS LAITIERS | 17/00; 21/00; 23/00

|  | A23D |
HUILES OU GRAISSES COMESTIBLES, p.ex. MARGARINES, HUILES POUR CUISSON (produits alimentaires pour animaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23K 1/00; aliments ou produits alimentaires contenant des huiles ou des graisses comestibles Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23G, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23L; production, raffinage, conservation Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11C; hydrogénation Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11C 3/12)

|  | A23F |
CAFE; THE; SUCCEDANES DU CAFE OU DU THE; LEUR FABRICATION, PREPARATION OU INFUSION (théières ou cafetières Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47G 19/14; infuseurs à thé Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47G 19/16; appareils à préparer les boissons, p.ex. le thé ou le café, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47J 31/00; moulins à café Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47J 42/00)

|  | A23G |
CACAO; CHOCOLAT; CONFISERIE; GLACES

|  | A23G |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "glaces" comprend toute substance semi-liquide ou pâteuse comestible à l'état glacé ou congelé, p.ex. la glace fondante. [2]

|  | A23J |
COMPOSITIONS A BASE DE PROTEINES POUR L'ALIMENTATION; TRAITEMENT DES PROTEINES POUR L'ALIMENTATION; COMPOSITIONS A BASE DE PHOSPHATIDES POUR L'ALIMENTATION (nourriture pour animaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23K; compositions à base de protéines ou de phosphatides à usage médical Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; phosphatides en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07F 9/10; protéines en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07K) [4]

|  | A23K |
NOURRITURE POUR ANIMAUX

|  | A23L |
ALIMENTS, PRODUITS ALIMENTAIRES OU BOISSONS NON ALCOOLISEES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23B A Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23J; LEUR PREPARATION OU TRAITEMENT, p.ex. CUISSON, MODIFICATION DES QUALITES NUTRITIVES, TRAITEMENT PHYSIQUE (mise en forme ou traitement non entièrement couvert par la présente sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23P); CONSERVATION DES ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES EN GENERAL [4]

|  | A23N |
MACHINES OU APPAREILS POUR TRAITER LES RECOLTES DE FRUITS, DE LEGUMES OU DE BULBES A FLEURS EN GRANDES QUANTITES, NON PREVUS AILLEURS; EPLUCHAGE DE LEGUMES OU PELAGE DE FRUITS EN GRANDES QUANTITES; APPAREILS POUR LA PREPARATION DE LA NOURRITURE POUR ANIMAUX (machines pour hacher la paille ou le fourrage Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01F 29/00; désagrégation, p.ex. broyage, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B02C; séparation, p.ex. coupe, fendage, découpage, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26D)

|  | A23N |
Schéma général
MACHINES OU APPAREILS POUR EXTRAIRE LE JUS | 1/00
MACHINES À ÉVIDER OU À DÉNOYAUTER | 3/00, 4/00
MACHINES À ÉCALER, CERNER, CASSER OU PELER | 5/00, 7/00
APPAREILS POUR PRÉPARER LA NOURRITURE DES ANIMAUX | 17/00
MACHINES POUR D'AUTRES TRAITEMENTS | 11/00 - 15/00

|  | A23P |
MISE EN FORME OU TRAITEMENT DES PRODUITS ALIMENTAIRES NON COUVERT INTEGRALEMENT PAR UNE SEULE AUTRE SOUS-CLASSE (façonnage des substances à l'état plastique, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C)

|  | A23P |
Note(s) Il est important de tenir compte des sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A22C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B02C, ainsi que d'autres sous-classes de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23, concernées par la mise en forme ou le traitement des produits alimentaires.