|  | E |
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES

TRAVAUX PUBLICS; BATIMENT

|  | E05 |
SERRURES; CLES; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENETRES; COFFRES-FORTS

|  | E05 |
Note(s) Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "battant" est une expression générale désignant les portes ou les fenêtres pivotantes, glissantes ou mobiles d'une autre façon. Cette expression comprend également d'autres structures mobiles telles que tiroirs, couvercles de coffres, capots ou coffres de voiture, auxquelles les moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture prévus dans la présente classe peuvent être appliqués; "dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant; "serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clé ou un mécanisme de permutation pour le libérer. Cependant, dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 1/00-E05B 9/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 13/00-E05B 17/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 39/00-E05B 47/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 51/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 53/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 63/00 et Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 65/00, l'expression "serrure" peut comprendre d'autres dispositifs d'immobilisation; "pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clé; il peut être une clenche (voir ci-dessous); "clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais uniquement pour l'ouvrir; "moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons.

|  | E05C |
PENES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPECIALEMENT POUR PORTES OU FENETRES (moyens de verrouillage des panneaux latéraux ou des portes arrière de véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 33/037; dispositifs d'immobilisation pour éléments de construction ou de mécanique générale Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16B; serrures, dispositifs combinés aux serrures en ce qui concerne leur structure ou leur fonctionnement ou coopérant de façon significative avec la serrure Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B; moyens pour manoeuvrer ou commander les immobilisateurs de battants combinés avec le mécanisme de déplacement du battant Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F)

|  | E05C |
Note(s) Dans la présente sous-classe, seul est pris en considération le mouvement principal qui bloque le battant, p.ex. un pêne coulissant qui tourne sur son axe pour empêcher le retrait d'un battant est classé comme n'ayant qu'un mouvement coulissant. Il est important de tenir compte des définitions qui suivent le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05.

|  | E05C |
Schéma général
DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION |
caractérisés par la façon dont le pêne se déplace | 1/00 - 5/00
spécialement conçus pour maintenir les battants ouverts | 17/00, 19/00
spécialement conçus pour deux battants | 7/00
AMÉNAGEMENT DE FIXATION, DE MAINTIEN OU DE FERMETURE | 9/00, 21/00

|  | E05C 1/00 - E05C 5/00 |
Pênes, clenches ou dispositifs équivalents d'immobilisation pour battants, caractérisés par le mode particulier de déplacement, p.ex. rectiligne, pivotant ou rotatif (dispositifs déclenchés automatiquement par tirage ou pression sur le battant Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 19/02; moraillons Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 19/08; immobilisation à crochet Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 19/10)

|  | E05C 1/00 |
Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon rectiligne

|  | E05C 1/02 |
· | sans action d'une clenche

|  | E05C 1/04 |
· · | avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent fixé rigidement au pêne

|  | E05C 1/06 |
· · | avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement

|  | E05C 1/08 |
· | avec action d'une clenche

|  | E05C 1/10 |
· · | avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent fixé rigidement à la clenche

|  | E05C 1/12 |
· · | avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec la clenche

|  | E05C 1/14 |
· · · | dont la poignée ou organe se déplace essentiellement vers le ou à l'encontre du, plan du battant ou du dormant

|  | E05C 1/16 |
· · · | dont la poignée ou organe se déplace essentiellement dans un plan sensiblement parallèle au battant

|  | E05C 3/00 |
Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon pivotante ou rotative

|  | E05C 3/02 |
· | sans action d'une clenche

|  | E05C 3/04 |
· · | avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent fixé rigidement au pêne

|  | E05C 3/06 |
· · | avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec le pêne

|  | E05C 3/08 |
· · · | dont la poignée ou organe se déplace essentiellement vers le ou à l'encontre du, plan du battant ou du dormant

|  | E05C 3/10 |
· · · | dont la poignée ou organe se déplace essentiellement dans un plan sensiblement parallèle au battant

|  | E05C 3/12 |
· | avec action d'une clenche (dispositifs dans lesquels la partie qui bloque est constituée par un ressort ou simplement portée par un ressort et se déplace uniquement par distorsion du ressort, p.ex. bouterolles, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 19/06)

|  | E05C 3/14 |
· · | avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent fixé rigidement à la clenche

|  | E05C 3/16 |
· · | avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec la clenche

|  | E05C 3/22 |
· · · | le pêne étant commandé par un ressort

|  | E05C 3/24 |
· · · · | ayant la forme d'un organe bifurqué

|  | E05C 3/26 |
· · · · · | engageant une gâche en forme de goujon

|  | E05C 3/28 |
· · · · · · | avec doubles pênes fonctionnant simultanément

|  | E05C 3/30 |
· · · · | ayant la forme d'un crochet

|  | E05C 3/32 |
· · · · · | engageant une gâche à crochet (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 3/34 a priorité)

|  | E05C 3/34 |
· · · · · | avec doubles pênes fonctionnant simultanément

|  | E05C 3/36 |
· · · · | ayant la forme d'un engrenage tournant

|  | E05C 3/38 |
· · · · | avec pênes engageant une gâche à crochet (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 3/24, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 3/30, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 3/36 ont priorité)

|  | E05C 3/40 |
· · · · | avec pênes engageant une gâche en forme de goujon (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 3/24, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 3/30, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 3/36 ont priorité)

|  | E05C 5/00 |
Dispositifs de fermeture avec pênes se déplaçant autrement que de façon rectiligne uniquement et de façon pivotante ou rotative uniquement

|  | E05C 5/02 |
· | se déplaçant à la fois selon leur axe et en pivotant autour de leur axe pour bloquer le battant

|  | E05C 5/04 |
· · | accomplissant les deux mouvements simultanément, p.ex. se vissant dans une gâche

|  | E05C 7/00 |
Dispositifs d'immobilisation spécialement conçus pour deux battants

|  | E05C 7/00 |
Note(s) Dans le présent groupe, si un dispositif d'immobilisation ne fait que bloquer un battant sur un autre qui est déjà fermé, il n'est pas considéré comme étant spécialement conçu pour deux battants.

|  | E05C 7/02 |
· | pour battants se tenant l'un derrière l'autre dans la position de fermeture

|  | E05C 7/04 |
· | pour battants s'aboutant en position de fermeture

|  | E05C 7/06 |
· · | un dispositif d'immobilisation pour un battant étant actionné ou commandé par la fermeture d'un autre battant

|  | E05C 9/00 |
Aménagement de pênes à action simultanée ou d'autres dispositifs de blocage en des emplacements bien distincts sur le même battant (comprenant essentiellement des dispositifs à serrures Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 63/14; structures similaires pour fermetures mécaniques pour récipients sous pression, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16J 13/08)

|  | E05C 9/02 |
· | avec une barre coulissante immobilisant, lorsqu'elle est déplacée dans un sens, et libérant quand elle est déplacée dans le sens opposé; avec deux barres coulissantes déplacées dans le même sens lors de l'immobilisation ou de la libération [4]

|  | E05C 9/04 |
· | avec deux barres coulissantes déplacées en directions opposées lors de l'immobilisation ou de la libération

|  | E05C 9/06 |
· | avec trois ou plusieurs barres coulissantes

|  | E05C 9/08 |
· | avec une barre rotative pour actionner les moyens d'immobilisation

|  | E05C 9/10 |
· | Mécanismes actionnant les barres

|  | E05C 9/12 |
· · | avec engrenages et crémaillères

|  | E05C 9/14 |
· · | avec broches s'enclenchant dans des entailles

|  | E05C 9/16 |
· · | avec manivelle sur tourillon et bielles

|  | E05C 9/18 |
· | Parties constitutives des moyens d'immobilisation de fermeture ou des moyens fixes de retenue pour les extrémités de barres

|  | E05C 9/20 |
· | Moyens d'accouplement pour barres, tringles ou câbles coulissants [4]

|  | E05C 9/22 |
· | Moyens de guidage pour barres, tringles ou câbles coulissants (renvois d'angle Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 9/24) [4]

|  | E05C 9/24 |
· | Moyens de transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement et horizontalement, p.ex. renvois d'angle (moyens pour la transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement et horizontalement, pour déplacer les battants dans la position ouverte ou fermée Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 7/08) [4]

|  | E05C 17/00 |
Dispositifs pour tenir les battants dans une position d'ouverture; Dispositifs pour limiter l'ouverture des battants ou pour tenir les battants dans une position d'ouverture par une pièce mobile disposée entre le battant et le dormant; Dispositifs de freinage, butées ou tampons combinés avec ces dispositifs (combinés avec des charnières Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05D 11/00; combinés avec les appareils de manoeuvre des battants Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F; autres dispositifs de freinage, butées ou tampons Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 5/00) [4]

|  | E05C 17/02 |
· | par des moyens mécaniques (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 17/60 a priorité) [4]

|  | E05C 17/04 |
· · | par une barre mobile ou une pièce équivalente disposée entre le dormant et le battant

|  | E05C 17/06 |
· · · | pouvant être libérée pour permettre de poursuivre l'ouverture uniquement lorsque le battant est presque fermé

|  | E05C 17/08 |
· · · | avec moyens particuliers de libération, p.ex. une libération automatique du fait que l'on continue à ouvrir

|  | E05C 17/10 |
· · · | incorporant un dispositif particulier bloquant le battant en position de fermeture

|  | E05C 17/12 |
· · · | consistant en une tringle unique

|  | E05C 17/14 |
· · · · | Agrafe et oeillet ou analogue

|  | E05C 17/16 |
· · · · | ne pivotant qu'à une extrémité et ayant une entaille allongée

|  | E05C 17/18 |
· · · · | ne pivotant qu'à une extrémité et ayant une rangée de trous, encoches ou goupilles

|  | E05C 17/20 |
· · · · | coulissant à travers un guide (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 17/18 a priorité)

|  | E05C 17/22 |
· · · · · | avec des dispositifs de freinage, de serrage ou de blocage dans le guide [4]

|  | E05C 17/24 |
· · · · | pivotant à une extrémité, l'autre extrémité se déplaçant le long d'une pièce de guidage

|  | E05C 17/26 |
· · · · · | avec des dispositifs de freinage, de serrage ou de blocage au pivot de la tringle [4]

|  | E05C 17/28 |
· · · · · | avec des dispositifs de freinage, de serrage ou de blocage au point de contact de la pièce de guidage [4]

|  | E05C 17/30 |
· · · | de structure extensible, p.ex. télescopique (éléments souples Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 17/36)

|  | E05C 17/32 |
· · · | consistant en deux ou plusieurs tringles pivotantes

|  | E05C 17/34 |
· · · · | avec moyens de maintien dans plus d'une position

|  | E05C 17/36 |
· · · | comportant un organe souple, p.ex. chaînes

|  | E05C 17/38 |
· · | par un rail courbe solidaire du dormant engageant un dispositif porté par le battant ou vice versa

|  | E05C 17/40 |
· · | Barres ou pièces similaires reliant un battant droit à un battant gauche, lesquels se déplacent en opposition lors de leur fermeture

|  | E05C 17/42 |
· · | reliant les battants extérieur et intérieur

|  | E05C 17/44 |
· · | par un dispositif porté par le battant ayant un contact à friction ou similaire avec une surface plate fixe, p.ex. pied rétractable

|  | E05C 17/46 |
· · | dans lesquels le battant ou une pièce fixée sur lui s'enclenche avec un organe mobile de fermeture dans une position fixe; dans lesquels un organe mobile de fermeture monté sur le battant enclenche une pièce fixe [4]

|  | E05C 17/48 |
· · · | comportant un organe de blocage coulissant

|  | E05C 17/50 |
· · · | comportant un seul organe de blocage pivotant

|  | E05C 17/52 |
· · · | comportant une bouterolle, un loquet ou similaire

|  | E05C 17/54 |
· · | Dispositifs portatifs, p.ex. cales ou coins

|  | E05C 17/56 |
· | par attraction magnétique ou électro-magnétique (fonctionnement des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par des moyens électriques ou magnétiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 47/00) [2]

|  | E05C 17/58 |
· | fonctionnant ou commandés à distance

|  | E05C 17/60 |
· | Dispositifs pour le maintien des battants coulissants en position d'ouverture [4]

|  | E05C 17/62 |
· · | à entailles [4]

|  | E05C 17/64 |
· · | à friction [4]

|  | E05C 19/00 |
Autres dispositifs spécialement conçus pour le blocage des battants (bourrelets d'étanchéité amovibles utilisés additionellement pour le verrouillage Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 7/18) [2]

|  | E05C 19/02 |
· | Loquets automatiques, c.à d. libérés en tirant ou poussant le battant (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 19/06 a priorité)

|  | E05C 19/04 |
· · | Loqueteaux à billes ou à roulement

|  | E05C 19/06 |
· | dans lesquels la partie qui bloque est constituée par un ressort ou portée par un ressort qui se déplace uniquement par distorsion du ressort, p.ex. bouterolles

|  | E05C 19/08 |
· | Moraillons; Fermetures à moraillons; Loquets à ressort à cet effet

|  | E05C 19/10 |
· | Immobilisations à crochet; Immobilisations dans lesquelles un maillon enclenche un élément fixe du type crochet

|  | E05C 19/12 |
· · | montées sur pivot

|  | E05C 19/14 |
· · · | à action articulée

|  | E05C 19/16 |
· | Dispositifs maintenant le battant par attraction magnétique ou électro-magnétique

|  | E05C 19/18 |
· | Dispositifs portatifs spécialement conçus pour la fixation des battants (interdisant la manoeuvre des poignées Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 13/00)

|  | E05C 21/00 |
Agencements ou combinaisons, non couverts par un seul des groupes principaux précédents, de dispositifs d'immobilisation, de blocage ou de maintien des battants

|  | E05C 21/02 |
· | pour tenir un battant en position fermée uniquement