|  | F |
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE

|  | F01 - F42 |
Note(s) Guide pour l'utilisation de la présente sous-section (les classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01-F04) Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification. Dans la présente sous-section, les sous-classes ou groupes traitant de machines motrices ou de pompes couvrent les modes de fonctionnement, à moins qu'une place particulière ne soit prévue à cet effet. Dans la présente sous-section, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "machine motrice (ou moteur)" désigne un dispositif transformant de manière continue l'énergie d'un fluide en puissance mécanique. Cette expression comprend de ce fait, à titre d'exemple, les machines à vapeur (à piston) ou les turbines à vapeur, "en soi", ou encore les moteurs à combustion interne à piston, mais ne couvre pas les dispositifs à course simple. "Machine motrice (ou moteur)" comprend aussi la partie mue par le fluide dans un appareil de mesure à moins qu'une telle partie soit conçue spécialement pour utilisation dans un appareil de mesure; "pompe" désigne un dispositif permettant de manière continue d'élever, refouler, comprimer ou aspirer un fluide par des moyens mécaniques ou autres. Cette expression inclut de ce fait les ventilateurs ou les soufflantes; "machine" désigne un dispositif qui peut indifféremment fonctionner en tant que "machine motrice (ou moteur)" ou en tant que "pompe", et non pas un dispositif limité à un seul des deux fonctionnements ci-dessus; "déplacement positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail, tel qu'aux variations de volume créées par le fluide de travail dans une chambre de travail corresponde un déplacement équivalent de l'organe mécanique qui transmet l'énergie et vice versa, l'effet dynamique du fluide de travail étant d'importance mineure; "déplacement non positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail par transformation de cette dernière en énergie cinétique et vice versa; "machine à piston oscillant" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, oscille. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes; "machine à piston rotatif" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, tourne autour d'un axe fixe ou d'un axe se déplaçant sur une trajectoire circulaire ou analogue. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes; "piston rotatif" désigne l'organe de transmission du travail d'une machine à piston rotatif et peut revêtir toute forme appropriée, p.ex. celle d'un organe denté; "organes coopérants" désigne le "piston rotatif" ou, respectivement, le "piston oscillant" et un autre organe, p.ex. la paroi de la chambre de travail, qui contribue à l'entraînement ou au pompage; le "mouvement des organes coopérants" doit être interprété comme un mouvement relatif, si bien que l'un des "organes coopérants" peut, le cas échéant, être immobile même si référence est faite à son axe de rotation, ou bien il se peut que les deux soient immobiles; les "dents ou les parties équivalentes de prise" comprennent les lobes, les saillies ou les butées; le "type à axe interne" signifie que les axes de rotation des organes coopérants interne et externe demeurent à tout moment à l'intérieur de l'organe externe, p.ex. d'une façon semblable à celle dont un pignon engrène les dents internes d'une couronne. "piston libre" désigne tout piston dont la course n'est limitée par aucun organe commandé par ce piston; "cylindres" désigne les chambres de travail à déplacement positif en général. De ce fait cette expression n'est pas limitée aux cylindres à section circulaire; "arbre principal" désigne l'arbre qui convertit le mouvement du piston alternatif en mouvement rotatif ou vice versa; "ensemble fonctionnel" désigne la machine motrice elle-même y compris tout appareil additionnel pour le fonctionnement de cette machine motrice. Par exemple, un "ensemble fonctionnel" de machine à vapeur comprend la machine à vapeur elle-même ainsi que les moyens pour produire la vapeur; "fluide énergétique" ou "fluide de travail" désigne le fluide entraîné dans une pompe et le fluide agissant dans une machine motrice. Le "fluide de travail" peut être à l'état gazeux, c.à d. compressible, ou à l'état liquide. Dans le premier cas il peut y avoir coexistence des deux états; "vapeur" désigne les vapeurs condensables en général et "vapeur particulière" est employée lorsque la vapeur d'eau est exclue; en ce qui concerne les machines ou machines motrices à déplacement non positif, l'expression: "du type à action" désigne celles dans lesquelles le rotor ne fait que recevoir la force vive du fluide dont la mise en vitesse est effectuée dans le stator. L'expression: "du type à réaction" désigne celles dans lesquelles le rotor est lui-même le siège, partiellement ou même totalement, de la mise en vitesse du fluide réalisée par une chute de pression. Dans la présente sous-section: les soupapes à fonctionnement cyclique, la lubrification, les silencieux ou dispositifs d'échappement ou le refroidissement sont classés dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01L, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01M, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01N, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01P, sans tenir compte de l'application mentionnée, à moins que les caractéristiques à classer ne soient particulières à cette application, auquel cas ces objets sont classés uniquement dans la sous-classe appropriée de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01-F04; la lubrification, les silencieux ou dispositifs d'échappement ou le refroidissement des machines ou machines motrices sont classés en Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01M, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01N, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01P, sauf s'ils sont spécifiques pour des machines à vapeur, auquel cas ils sont classés en Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01B. Il est essentiel, pour utiliser à bon escient la présente sous-section, de se rappeler, en ce qui concerne les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04D, qui en forment l'ossature: le principe qui a présidé à leur élaboration, les critères de rangement dont elles se réclament, et leur complémentarité. Principe Il concerne essentiellement les sous-classes énumérées ci-dessus. D'autres sous-classes, et notamment celles de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02, qui couvrent une matière mieux délimitée, ne sont pas considérées dans la présente note. Chaque sous-classe couvre fondamentalement un "genre" d'appareil, "machine motrice" ou "pompe" et, par extension, couvre également les "machines" du même "genre". Deux matières différentes y sont donc couvertes conjointement, l'une ayant un caractère plus général que l'autre. Les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04B, outre les deux matières qu'elles couvrent, revêtent en plus un caractère de généralité par rapport aux autres sous-classes en ce qui concerne les différents types d'appareils dans le "genre" considéré. Cette généralité joue aussi bien pour les deux matières traitées, sans toutefois que cela soit, dans les deux cas, vis-à-vis des mêmes sous-classes. C'est ainsi que Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03B, dans sa partie concernant les "machines", doit être considérée comme étant la classe générale par rapport à Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04B et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04C, et dans sa partie concernant les "machines motrices" par rapport à Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03C. Critères Le critère principal de rangement des sous-classes est celui des "genres" d'appareils. Il revêt trois aspects possibles: Machines; machines motrices; pompes. Comme indiqué ci-dessus, les "machines" y sont toujours associées avec l'un des deux autres genres. Ce critère principal se subdivise à son tour en un critère secondaire propre au principe général de fonctionnement des appareils dans le genre considéré: Déplacement positif; déplacement non positif. Les appareils à déplacement positif peuvent se subdiviser à leur tour en trois sous-critères, propres cette fois au moyen de réaliser le principe de fonctionnement, c.à d. au type d'appareil: Piston à mouvement alternatif simple; piston à mouvement rotatif ou oscillant; autre moyen. Un autre et dernier critère est celui du fluide de travail. Il revêt trois aspects possibles: Liquide et fluide compressible; fluide compressible; liquide. Complémentarité Elle réside dans l'association de fait des sous-classes ci-dessus énumérées, deux à deux, selon les critères "appareil" ou "fluide" considérés. Les sous-classes dans lesquelles entrent en jeu les différents principes et critères et la complémentarité sont indiquées dans le tableau suivant: On voit sur ce tableau que: Pour un même type d'appareil, dans le "genre" considéré, la complémentarité du critère "fluide" associe: Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01B et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04B Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01C et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04C Machines Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01D et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03B Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01B et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03C Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01C et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03C Machines motrices Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01D et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03B Pour un même type de fluide, la complémentarité des critères "appareil" correspond très exactement aux relations de généralités, entre sous-classes, concernant les types d'appareils.

ECLAIRAGE; CHAUFFAGE

|  | F24 |
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01G 13/06; fours et appareils à cuire de boulangerie Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47J; forgeage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21K; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60-B64; appareils à combustion en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23; séchage Fulltext... Hierarchy... Expanded...F26B; fours en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27; éléments du chauffage électrique ou leurs aménagements Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B)

|  | F24 |
Note(s) Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "poêle" comprend un appareil qui peut comporter un foyer ouvert, p.ex. cheminée à foyer ouvert; "fourneau" signifie un appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage; "cuiseur" signifie un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau.

|  | F24H |
APPAREILS DE CHAUFFAGE DE FLUIDES, p.ex. DE L'AIR OU DE L'EAU, COMPORTANT DES MOYENS DE PRODUCTION DE CHALEUR, EN GENERAL (fours tubulaires pour craquage thermique non catalytique Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10G 9/20; dispositifs, p.ex. soupapes, pour la ventilation ou l'aération d'enceintes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16K 24/00; purgeurs d'eau de condensation ou appareils similaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16T; production de vapeur Fulltext... Hierarchy... Expanded...F22; appareils à combustion Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23; poêles ou fourneaux domestiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24C; systèmes de chauffage de locaux domestiques ou autres locaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D; fours ou cornues de distillation Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27; échangeurs de chaleur Fulltext... Hierarchy... Expanded...F28; éléments ou dispositifs de chauffage électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B)

|  | F24H |
Note(s) La caractéristique distinguant les appareils de chauffage de l'air classés en Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H de ceux classés ailleurs consiste en ce que la chaleur est transmise à l'air principalement par convection, le plus souvent par circulation d'air forcée. C'est ainsi que les poêles ou fourneaux domestiques sont couverts par Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24C, car bien que pouvant être des appareils de chauffage à foyer ou électriques, ils transmettent leur chaleur en grande partie par radiation et uniquement en faible partie par convection naturelle. [3] Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "eau" comprend les autres liquides et désigne toujours le liquide à chauffer; [3] "air" comprend les autres gaz ou des mélanges gazeux et désigne toujours le gaz à chauffer; [3] "tubes foyers" désigne les tubes situés à l'intérieur de l'appareil de chauffage dans lesquels la combustion a lieu; [3] "tubes de fumée" désigne les tubes situés à l'intérieur de l'appareil de chauffage dans lesquels circulent les gaz de combustion provenant d'une chambre de combustion située à l'extérieur de ces tubes; [3] "appareil de chauffage" désigne un appareil comprenant à la fois les moyens producteurs de chaleur et les moyens transmettant la chaleur produite à l'eau ou à l'air. [3] Tous les appareils de chauffage à accumulation sont classés dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 7/00. [3]

|  | F24H |
Schéma général
CHAUFFE-EAU | 1/00
RÉCHAUFFEURS: D'AIR; À ACCUMULATION | 3/00; 7/00
APPAREILS DE CHAUFFAGE DE FLUIDES UTILISANT DES POMPES À CHALEUR | 4/00
RÉCHAUFFEURS D'EAU ET D'AIR COMBINÉS | 6/00
APPAREILS DE CHAUFFAGE DE FLUIDES POUR EXTRAIRE LA CHALEUR LATENTE DES FUMÉES PAR CONDENSATION | 8/00
PARTIES CONSTITUTIVES | 9/00

|  | F24H 1/00 |
Appareils de chauffage de l'eau possédant des moyens de production de chaleur, c.à d. chauffe-eau, p.ex. chauffe-eau instantanés, chauffe-eau à accumulation (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 7/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 8/00 ont priorité; parties constitutives Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 9/00; chaudières à vapeur Fulltext... Hierarchy... Expanded...F22B; poêles ou fourneaux domestiques comportant des moyens supplémentaires pour chauffer l'eau Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24B 9/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24C 13/00) [5]

|  | F24H 1/06 |
· | portatifs ou mobiles, p.ex. démontables

|  | F24H 1/08 |
· | Appareils monoblocs ou autonomes, c.à d. chauffe-eau avec dispositifs de commande et pompe incorporés

|  | F24H 1/10 |
· | Chauffe-eau instantanés, c.à d. dans lesquels il n'y a production de chaleur que lorsque l'eau s'écoule, p.ex. avec contact direct de l'eau avec l'agent chauffant (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 1/50 a priorité) [5]

|  | F24H 1/12 |
· · | dans lesquels l'eau est maintenue séparée de l'agent chauffant

|  | F24H 1/14 |
· · · | par tubes, p.ex. en forme de serpentins

|  | F24H 1/16 |
· · · · | enroulés en hélice ou en spirale

|  | F24H 1/18 |
· | Appareils de chauffage à accumulation d'eau (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 1/50 a priorité; combinés avec des poêles chauffant de l'eau destinée au chauffage central Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 1/22) [5]

|  | F24H 1/20 |
· · | avec éléments chauffants immergés, p.ex. éléments électriques ou tubes-foyers

|  | F24H 1/22 |
· | Appareils de chauffage d'eau autres qu'instantanés ou à accumulation, p.ex. chauffe-eau pour chauffage central (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 1/50 a priorité) [5]

|  | F24H 1/24 |
· · | avec une chemise d'eau entourant la ou les chambres de combustion (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 1/40, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 1/44 ont priorité) [3]

|  | F24H 1/26 |
· · · | la chemise d'eau étant monobloc

|  | F24H 1/28 |
· · · · | renfermant un ou plusieurs tubes foyers ou de fumées

|  | F24H 1/30 |
· · · | la chemise d'eau étant réalisée par sections

|  | F24H 1/32 |
· · · · | avec sections verticales disposées côte à côte

|  | F24H 1/34 |
· · | avec réservoir d'eau adjacent à la ou aux chambres de combustion (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 1/24, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 1/44 ont priorité)

|  | F24H 1/36 |
· · · | le réservoir d'eau renfermant un ou plusieurs tubes de feu

|  | F24H 1/38 |
· · | l'eau étant contenue dans des éléments séparés, p.ex. élément du type radiateur (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 1/40, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 1/44 ont priorité)

|  | F24H 1/40 |
· · | avec un ou plusieurs tubes d'eau (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 1/44 a priorité)

|  | F24H 1/41 |
· · · | en forme de serpentin [3]

|  | F24H 1/43 |
· · · | enroulés en hélice ou en spirale [3]

|  | F24H 1/44 |
· · | avec combinaison d'au moins deux types couverts par les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 1/24-F24H 1/40

|  | F24H 1/46 |
· | Appareils de chauffage d'eau avec plusieurs chambres de combustion [2,5]

|  | F24H 1/48 |
· | Appareils de chauffage d'eau pour chauffage central comprenant des moyens pour chauffer l'eau sanitaire [5]

|  | F24H 1/50 |
· · | comprenant des réservoirs d'eau sanitaire [5]

|  | F24H 1/52 |
· · | comprenant des échangeurs de chaleur pour l'eau sanitaire (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 1/50 a priorité) [5]

|  | F24H 3/00 |
Appareils de chauffage d'air possédant des moyens de production de chaleur (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 7/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 8/00 ont priorité; parties constitutives Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 9/00; poêles ou fourneaux domestiques comportant des moyens supplémentaires pour le chauffage par convection de l'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24C) [5]

|  | F24H 3/02 |
· | à circulation forcée (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 3/12 a priorité)

|  | F24H 3/04 |
· · | l'air étant en contact direct avec l'agent chauffant, p.ex. élément chauffant électrique

|  | F24H 3/06 |
· · | l'air étant maintenu séparé de l'agent chauffant, p.ex. par circulation forcée de l'air sur des radiateurs

|  | F24H 3/08 |
· · · | par tubes

|  | F24H 3/10 |
· · · | par plaques

|  | F24H 3/12 |
· | avec aménagements additionnels pour le chauffage

|  | F24H 4/00 |
Appareils de chauffage de fluides utilisant des pompes à chaleur [5]

|  | F24H 4/02 |
· | Appareils de chauffage de liquides [5]

|  | F24H 4/04 |
· · | Appareils de chauffage à accumulation [5]

|  | F24H 4/06 |
· | Appareils de chauffage de gaz [5]

|  | F24H 6/00 |
Chauffe-eau et réchauffeurs d'air combinés (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 8/00 a priorité) [5]

|  | F24H 7/00 |
Appareils de chauffage à accumulation, c.à d. dans lesquels l'énergie est emmagasinée sous forme de chaleur dans des matériaux accumulateurs en vue d'une restitution ultérieure (poêles ou fourneaux à usage domestique à masse incorporée pour l'accumulation de chaleur Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24B 1/24, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24C 15/34; matériaux accumulateurs, voir les sous-classes appropriées)

|  | F24H 7/02 |
· | la chaleur dégagée étant transmise à un fluide transporteur, p.ex. air ou eau

|  | F24H 7/04 |
· · | avec circulation forcée du fluide transporteur

|  | F24H 7/06 |
· | la chaleur dégagée étant rayonnée

|  | F24H 8/00 |
Appareils de chauffage de fluides ayant des moyens de production de chaleur spécialement conçus pour extraire par condensation la chaleur latente des fumées [5]

|  | F24H 9/00 |
Parties constitutives

|  | F24H 9/02 |
· | Enveloppes; Couvercles de protection; Panneaux décoratifs

|  | F24H 9/06 |
· | Disposition des fixations ou supports

|  | F24H 9/12 |
· | Raccordement des éléments chauffants, de transfert ou de production de chaleur, aux tuyauteries de circulation (raccords de tuyaux en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L)

|  | F24H 9/14 |
· | Raccordement de sections différentes, p.ex. dans les chauffe-eau (dans les radiateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...F28F 9/26)

|  | F24H 9/16 |
· | Agencement pour purger l'eau (obturateurs pour purge Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16K, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16K 21/00; dans des tuyaux ou systèmes de tuyaux en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L 55/00; dans des systèmes de chauffage des locaux domestiques ou autres locaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 19/08)

|  | F24H 9/18 |
· | Disposition ou montage des grilles, des brûleurs ou des éléments chauffants (brûleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23D; grilles Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23H; éléments de chauffage électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B)

|  | F24H 9/20 |
· | Disposition ou montage des dispositifs de commande ou de sécurité (obturateurs de réglage Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16K; dispositifs de sécurité pour brûleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23D; dispositifs de commande de la combustion Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23N; de systèmes comportant un appareil de chauffage, voir les sous-classes appropriées, p.ex. de systèmes de commande de chauffage Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 19/10; commutation automatique pour appareils de chauffage électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 1/02)