|  | A |
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE

OBJETS PERSONNELS OU MENAGERS

|  | A47 |
AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N); ARTICLES OU APPAREILS MENAGERS; MOULINS A CAFE; MOULINS A EPICES; ASPIRATEURS EN GENERAL (échelles Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06C)

|  | A47 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "ameublement" couvre également les chevalets ou supports, p.ex. pour tableaux noirs ou tables à dessin.

|  | A47B |
TABLES; BUREAUX; MOBILIER DE BUREAU; MEUBLES A TIROIRS; TIROIRS; PARTIES CONSTITUTIVES GENERALES DES MEUBLES (montage des meubles Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16B)

|  | A47B |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "tables" couvre également les tables, ou tréteaux pour celles-ci, à usage autre que ménager; "meubles à tiroirs" ou "meubles à étagères" couvrent également les meubles à tiroirs ou à étagères pour le rangement en général.

|  | A47B |
Schéma général
TABLES CARACTÉRISÉES PAR LA STRUCTURE |
Tables extensibles; tables pliantes ou démontables; tables gigognes | 1/00; 3/00; 5/04; 7/02
Autres tables | 5/00 - 11/00
Eléments constitutifs | 13/00
TABLES OU BUREAUX CARACTÉRISÉS PAR LEUR DESTINATION |
Destinés à lire ou écrire ou dessiner | 17/00 - 23/00, 27/00
Pour utilisation domestique | 29/00 - 35/00
Autres tables | 23/00, 25/00, 37/00
BANCS OU PUPITRES D'ÉCOLE | 39/00, 41/00
MEUBLES À TIROIRS, ÉTAGÈRES OU SIMILAIRES CARACTÉRISÉS PAR LA STRUCTURE |
De construction rigide | 53/00, 55/00
Pliants ou démontables ou extensibles | 43/00, 45/00, 47/00
Avec étagères ou rayons réglables | 57/00
Autres meubles à tiroirs ou étagères similaires | 46/00, 49/00, 51/00, 53/00
MEUBLES À TIROIRS, ÉTAGÈRES OU SIMILAIRES CARACTÉRISÉS PAR LEUR DESTINATION |
Pour livres | 63/00, 65/00
Pour utilisation dans une cuisine ou pour emmagasiner des aliments et de la boisson | 71/00 - 77/00
Autres meubles à tiroirs ou étagères ou similaires | 61/00, 67/00, 69/00, 79/00, 81/00
MEUBLES COMBINÉS | 83/00, 85/00, 87/00
PARTIES CONSTITUTIVES DES MEUBLES | 88/00 - 96/00
MOBILIERS DIVERS OU ACCESSOIRES DIVERS DES MEUBLES | 95/00, 97/00

|  | A47C |
CHAISES (sièges spécialement conçus pour les véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N 2/00); CANAPES; LITS (capitonnage en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B68G)

|  | A47C |
Schéma général
SIÈGES |
Structure générale | 3/00, 11/00
Sièges en matériaux particuliers | 5/00
Sièges pliants ou démontables | 4/00
A usages particuliers | 1/00, 9/00, 11/00
Tabourets-escabeaux, sièges transformables, autres sièges | 12/00 - 15/00
Eléments constitutifs ou accessoires | 7/00, 16/00
CANAPÉS, DIVANS, LITS |
Structure générale | 17/00, 19/00
Parties constitutives; accessoires | 19/00, 20/00, 23/00; 21/00
PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES COMMUNS AUX SIÈGES ET AUX LITS | 25/00 - 31/00

|  | A47D |
AMEUBLEMENT SPECIALEMENT CONÇU POUR ENFANTS (bancs ou pupitres d'écoliers Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47B 39/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47B 41/00)

|  | A47D |
Schéma général
CHAISES; LITS OU BERCEAUX | 1/00, 11/00; 7/00, 9/00, 11/00
AUTRES MEUBLES | 3/00, 5/00, 13/00
ACCESSOIRES | 15/00

|  | A47F |
AMEUBLEMENT, AGENCEMENTS OU ACCESSOIRES SPECIAUX POUR MAGASINS, ENTREPOTS, BARS, RESTAURANTS OU LIEUX SIMILAIRES; GUICHETS

|  | A47F |
Schéma général
AMEUBLEMENT ET ACCESSOIRES CARACTÉRISÉS PAR LEUR CONSTRUCTION | 1/00, 3/00, 5/00, 9/00, 11/00
AMEUBLEMENT ET ACCESSOIRES ADAPTÉS À DES ARTICLES OU PRODUITS PARTICULIERS | 7/00
MEUBLES OU INSTALLATIONS ADAPTÉS À DES SYSTÈMES DE SERVICE PARTICULIERS | 10/00
ACCESSOIRES POUR BOUTIQUES OU MAGASINS OU BARS; MANNEQUINS OU BUSTES | 13/00; 8/00

|  | A47G |
USTENSILES DE MENAGE OU DE TABLE (serre-livres Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47B 65/00; couteaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26B)

|  | A47G |
Note(s) La présente sous-classe couvre l'équipement d'usage analogue dans les hôtels, cabinets de toilette, véhicules ou similaires, non couvert ailleurs.

|  | A47G |
Schéma général
ÉQUIPEMENT DÉCORATIF | 1/00 - 7/00, 33/00
LITERIE; LINGE DE TABLE | 9/00; 11/00
DISPOSITIFS OU USTENSILES DE TABLE | 19/00 - 23/00
SUPPORTS, APPUIS, RÉCIPIENTS, ÉQUIPEMENT |
pour vêtements | 25/00
pour usage domestique | 29/00
TAPIS | 27/00
ARTICLES RELIGIEUX OU RITUELS | 33/00
AUTRES ARTICLES | 35/00

|  | A47H |
GARNITURES POUR FENETRES OU PORTES (se rapportant au fonctionnement de la porte ou de la fenêtre Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05; stores à rouleaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B)

|  | A47H |
Schéma général
RIDEAUX | 21/00, 23/00
SUSPENSION DES RIDEAUX | 1/00, 2/00, 7/00, 13/00, 15/00, 19/00
MANOEUVRE DES RIDEAUX | 3/00, 5/00, 11/00, 15/00
AUTRES GARNITURES DE FENÊTRES OU DE PORTES | 27/00, 33/00

|  | A47J |
MATERIEL DE CUISINE; MOULINS A CAFE; MOULINS A EPICES; APPAREILS A PREPARER LES BOISSONS (pour désagrégation, p.ex. pour hacher, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B02C; pour séparer, p.ex. pour couper ou découper en tranches, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26D) [6]

|  | A47J |
Schéma général
APPAREILS OU MACHINES POUR PRÉPARER LA NOURRITURE |
Pour peler ou éplucher; pour tamiser | 17/00; 19/00
Pour conformer le beurre | 9/00
Pour préparer les fruits | 17/00 - 25/00
Moulins à café, moulins à épices | 42/00
Autres appareils ou machines | 43/00, 44/00
CUISSON; APPAREILS À PRÉPARER LES BOISSONS, RÉCIPIENTS CALORIFUGÉS |
Récipients de cuisson d'usage général | 27/00
Cuiseurs pour oeufs; Dispositifs de cuisson pour le camping | 29/00; 33/00
Appareils à préparer les boissons | 31/00
Détails des récipients de cuisson | 36/00
Cuisson au four, rôtissage, cuisson au grill, friture | 37/00
Chambres de cuisson, armoires avec dispositifs de chauffage | 39/00
Récipients à isolation thermique | 41/00
DISPOSITIFS POUR ACCROCHER OU SAISIR LES USTENSILES | 45/00
RÉCIPIENTS, SUPPORTS, PLANCHES À DÉCOUPER | 47/00

|  | A47K |
APPAREILS SANITAIRES NON PREVUS AILLEURS (liaison à l'alimentation en eau ou à la canalisation d'égout, éviers Fulltext... Hierarchy... Expanded...E03C; water-closets Fulltext... Hierarchy... Expanded...E03D); ACCESSOIRES DE TOILETTE (équipements pour cosmétiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...A45D)

|  | A47K |
Schéma général
ACCESSOIRES DE SALLE DE BAINS | 1/00 - 10/00
CABINETS; LEURS ACCESSOIRES | 11/00; 10/00, 13/00
AUTRES INSTALLATIONS | 17/00

|  | A47L |
LAVAGE OU NETTOYAGE DOMESTIQUE (brosses Fulltext... Hierarchy... Expanded...A46B; nettoyage de grandes quantités de bouteilles ou d'autres objets creux d'une seule espèce Fulltext... Hierarchy... Expanded...B08B 9/00; blanchissage Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06F); ASPIRATEURS EN GENERAL (nettoyage en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B08)

|  | A47L |
Note(s) Les machines ou les instruments susceptibles d'être utilisés pour le nettoyage des fenêtres, stores, persiennes, stores vénitiens ainsi que des planchers, tapis, meubles, murs ou leurs revêtements sont classés dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47L 11/00 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47L 13/00. [3]

|  | A47L |
Schéma général
NETTOYAGE DES FENÊTRES, STORES, PERSIENNES, STORES VÉNITIENS | 1/00, 3/00, 4/00
ASPIRATEURS | 5/00, 7/00, 9/00
NETTOYAGE DES PLANCHERS OU DES TAPIS OU DU MOBILIER OU DES MURS | 11/00, 13/00
NETTOYAGE OU POLISSAGE DES ARTICLES DE MÉNAGE | 15/00 - 21/00
NETTOYAGE DES CHAUSSURES ET DES ARTICLES DIVERS | 23/00, 25/00