|  | F |
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE

|  | F01 - F42 |
Note(s) Guide pour l'utilisation de la présente sous-section (les classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01-F04) Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification. Dans la présente sous-section, les sous-classes ou groupes traitant de machines motrices ou de pompes couvrent les modes de fonctionnement, à moins qu'une place particulière ne soit prévue à cet effet. Dans la présente sous-section, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "machine motrice (ou moteur)" désigne un dispositif transformant de manière continue l'énergie d'un fluide en puissance mécanique. Cette expression comprend de ce fait, à titre d'exemple, les machines à vapeur (à piston) ou les turbines à vapeur, "en soi", ou encore les moteurs à combustion interne à piston, mais ne couvre pas les dispositifs à course simple. "Machine motrice (ou moteur)" comprend aussi la partie mue par le fluide dans un appareil de mesure à moins qu'une telle partie soit conçue spécialement pour utilisation dans un appareil de mesure; "pompe" désigne un dispositif permettant de manière continue d'élever, refouler, comprimer ou aspirer un fluide par des moyens mécaniques ou autres. Cette expression inclut de ce fait les ventilateurs ou les soufflantes; "machine" désigne un dispositif qui peut indifféremment fonctionner en tant que "machine motrice (ou moteur)" ou en tant que "pompe", et non pas un dispositif limité à un seul des deux fonctionnements ci-dessus; "déplacement positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail, tel qu'aux variations de volume créées par le fluide de travail dans une chambre de travail corresponde un déplacement équivalent de l'organe mécanique qui transmet l'énergie et vice versa, l'effet dynamique du fluide de travail étant d'importance mineure; "déplacement non positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail par transformation de cette dernière en énergie cinétique et vice versa; "machine à piston oscillant" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, oscille. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes; "machine à piston rotatif" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, tourne autour d'un axe fixe ou d'un axe se déplaçant sur une trajectoire circulaire ou analogue. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes; "piston rotatif" désigne l'organe de transmission du travail d'une machine à piston rotatif et peut revêtir toute forme appropriée, p.ex. celle d'un organe denté; "organes coopérants" désigne le "piston rotatif" ou, respectivement, le "piston oscillant" et un autre organe, p.ex. la paroi de la chambre de travail, qui contribue à l'entraînement ou au pompage; le "mouvement des organes coopérants" doit être interprété comme un mouvement relatif, si bien que l'un des "organes coopérants" peut, le cas échéant, être immobile même si référence est faite à son axe de rotation, ou bien il se peut que les deux soient immobiles; les "dents ou les parties équivalentes de prise" comprennent les lobes, les saillies ou les butées; le "type à axe interne" signifie que les axes de rotation des organes coopérants interne et externe demeurent à tout moment à l'intérieur de l'organe externe, p.ex. d'une façon semblable à celle dont un pignon engrène les dents internes d'une couronne. "piston libre" désigne tout piston dont la course n'est limitée par aucun organe commandé par ce piston; "cylindres" désigne les chambres de travail à déplacement positif en général. De ce fait cette expression n'est pas limitée aux cylindres à section circulaire; "arbre principal" désigne l'arbre qui convertit le mouvement du piston alternatif en mouvement rotatif ou vice versa; "ensemble fonctionnel" désigne la machine motrice elle-même y compris tout appareil additionnel pour le fonctionnement de cette machine motrice. Par exemple, un "ensemble fonctionnel" de machine à vapeur comprend la machine à vapeur elle-même ainsi que les moyens pour produire la vapeur; "fluide énergétique" ou "fluide de travail" désigne le fluide entraîné dans une pompe et le fluide agissant dans une machine motrice. Le "fluide de travail" peut être à l'état gazeux, c.à d. compressible, ou à l'état liquide. Dans le premier cas il peut y avoir coexistence des deux états; "vapeur" désigne les vapeurs condensables en général et "vapeur particulière" est employée lorsque la vapeur d'eau est exclue; en ce qui concerne les machines ou machines motrices à déplacement non positif, l'expression: "du type à action" désigne celles dans lesquelles le rotor ne fait que recevoir la force vive du fluide dont la mise en vitesse est effectuée dans le stator. L'expression: "du type à réaction" désigne celles dans lesquelles le rotor est lui-même le siège, partiellement ou même totalement, de la mise en vitesse du fluide réalisée par une chute de pression. Dans la présente sous-section: les soupapes à fonctionnement cyclique, la lubrification, les silencieux ou dispositifs d'échappement ou le refroidissement sont classés dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01L, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01M, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01N, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01P, sans tenir compte de l'application mentionnée, à moins que les caractéristiques à classer ne soient particulières à cette application, auquel cas ces objets sont classés uniquement dans la sous-classe appropriée de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01-F04; la lubrification, les silencieux ou dispositifs d'échappement ou le refroidissement des machines ou machines motrices sont classés en Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01M, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01N, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01P, sauf s'ils sont spécifiques pour des machines à vapeur, auquel cas ils sont classés en Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01B. Il est essentiel, pour utiliser à bon escient la présente sous-section, de se rappeler, en ce qui concerne les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04D, qui en forment l'ossature: le principe qui a présidé à leur élaboration, les critères de rangement dont elles se réclament, et leur complémentarité. Principe Il concerne essentiellement les sous-classes énumérées ci-dessus. D'autres sous-classes, et notamment celles de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02, qui couvrent une matière mieux délimitée, ne sont pas considérées dans la présente note. Chaque sous-classe couvre fondamentalement un "genre" d'appareil, "machine motrice" ou "pompe" et, par extension, couvre également les "machines" du même "genre". Deux matières différentes y sont donc couvertes conjointement, l'une ayant un caractère plus général que l'autre. Les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04B, outre les deux matières qu'elles couvrent, revêtent en plus un caractère de généralité par rapport aux autres sous-classes en ce qui concerne les différents types d'appareils dans le "genre" considéré. Cette généralité joue aussi bien pour les deux matières traitées, sans toutefois que cela soit, dans les deux cas, vis-à-vis des mêmes sous-classes. C'est ainsi que Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03B, dans sa partie concernant les "machines", doit être considérée comme étant la classe générale par rapport à Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04B et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04C, et dans sa partie concernant les "machines motrices" par rapport à Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03C. Critères Le critère principal de rangement des sous-classes est celui des "genres" d'appareils. Il revêt trois aspects possibles: Machines; machines motrices; pompes. Comme indiqué ci-dessus, les "machines" y sont toujours associées avec l'un des deux autres genres. Ce critère principal se subdivise à son tour en un critère secondaire propre au principe général de fonctionnement des appareils dans le genre considéré: Déplacement positif; déplacement non positif. Les appareils à déplacement positif peuvent se subdiviser à leur tour en trois sous-critères, propres cette fois au moyen de réaliser le principe de fonctionnement, c.à d. au type d'appareil: Piston à mouvement alternatif simple; piston à mouvement rotatif ou oscillant; autre moyen. Un autre et dernier critère est celui du fluide de travail. Il revêt trois aspects possibles: Liquide et fluide compressible; fluide compressible; liquide. Complémentarité Elle réside dans l'association de fait des sous-classes ci-dessus énumérées, deux à deux, selon les critères "appareil" ou "fluide" considérés. Les sous-classes dans lesquelles entrent en jeu les différents principes et critères et la complémentarité sont indiquées dans le tableau suivant: On voit sur ce tableau que: Pour un même type d'appareil, dans le "genre" considéré, la complémentarité du critère "fluide" associe: Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01B et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04B Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01C et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04C Machines Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01D et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03B Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01B et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03C Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01C et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03C Machines motrices Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01D et Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03B Pour un même type de fluide, la complémentarité des critères "appareil" correspond très exactement aux relations de généralités, entre sous-classes, concernant les types d'appareils.

ECLAIRAGE; CHAUFFAGE

|  | F24 |
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01G 13/06; fours et appareils à cuire de boulangerie Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47J; forgeage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21K; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60-B64; appareils à combustion en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23; séchage Fulltext... Hierarchy... Expanded...F26B; fours en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27; éléments du chauffage électrique ou leurs aménagements Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B)

|  | F24 |
Note(s) Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "poêle" comprend un appareil qui peut comporter un foyer ouvert, p.ex. cheminée à foyer ouvert; "fourneau" signifie un appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage; "cuiseur" signifie un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau.

|  | F24D |
SYSTEMES DE CHAUFFAGE DE LOCAUX DOMESTIQUES OU D'AUTRES LOCAUX, p.ex. SYSTEMES DE CHAUFFAGE CENTRAL; SYSTEMES D'ALIMENTATION EN EAU CHAUDE A USAGE DOMESTIQUE; LEURS ELEMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES (prévention de la corrosion Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23F; alimentation en eau en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...E03; utilisation de la vapeur ou des condensats provenant soit du soutirage, soit de la sortie des ensembles fonctionnels de machines motrices à vapeur pour le chauffage Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01K 17/02; purgeurs d'eau de condensation Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16T; poêles ou fourneaux domestiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24C; appareils de chauffage de l'air ou de l'eau possédant des moyens pour produire de la chaleur Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H; systèmes combinés de chauffage et de réfrigération Fulltext... Hierarchy... Expanded...F25B; échangeurs de chaleur ou leurs éléments Fulltext... Hierarchy... Expanded...F28; élimination du tartre Fulltext... Hierarchy... Expanded...F28G)

|  | F24D |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "système de chauffage central" désigne un système dans lequel la chaleur est produite ou emmagasinée dans des sources centrales et répartie au moyen d'un fluide échangeur aux espaces ou aux locaux à chauffer. [5]

|  | F24D |
Schéma général
CHAUFFAGE CENTRAL |
A fluide échangeur: vapeur; eau chaude; air chaud ou gaz d'échappement; autre fluide | 1/00; 3/00; 5/00; 7/00
Par combinaison de systèmes à fluide échangeur | 9/00
Systèmes de chauffage urbain | 10/00
A accumulation de chaleur | 11/00
Autres systèmes | 12/00
AUTRES SYSTÈMES DE CHAUFFAGE DE LOCAUX DOMESTIQUES OU D'AUTRES LOCAUX |
Electrique; autres systèmes | 13/00; 15/00
FOURNITURE DOMESTIQUE D'EAU CHAUDE | 17/00
DÉTAILS | 19/00

|  | F24D 1/00 - F24D 12/00 |
Systèmes de chauffage central

|  | F24D 1/00 |
Systèmes de chauffage central à vapeur (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 10/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 11/00 ont priorité)

|  | F24D 1/02 |
· | utilisant de la vapeur vive

|  | F24D 1/04 |
· | utilisant de la vapeur d'échappement

|  | F24D 1/06 |
· | utilisant de la vapeur surchauffée

|  | F24D 1/08 |
· | Distribution par conduits, p.ex. à conduit unique

|  | F24D 3/00 |
Systèmes de chauffage central à eau chaude (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 10/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 11/00 ont priorité)

|  | F24D 3/02 |
· | à circulation forcée, p.ex. par pompes

|  | F24D 3/04 |
· | à eau sous pression élevée

|  | F24D 3/06 |
· · | Dispositions ou dispositifs pour maintenir une pression élevée

|  | F24D 3/08 |
· | combinés avec des systèmes de fourniture domestique d'eau chaude

|  | F24D 3/10 |
· | Distribution par conduits, p.ex. comportant des accumulateurs de chaleur, des vases d'expansion

|  | F24D 3/12 |
· | Aménagements de tubes et panneaux pour le chauffage par plafond, mur ou sol (chauffage électrique par le sol Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 13/02; adaptations spéciales des planchers pour l'incorporation de conduites, p.ex. pour chauffage ou ventilation, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04B 5/48; éléments de construction en forme de blocs ou autre pour la construction de parties de bâtiments caractérisés par des adaptations particulières, p.ex. servant à loger des conduites, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04C 1/39; éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments avec adaptations particulières pour usages auxiliaires, p.ex. servant au logement de conduits, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04C 2/52) [4]

|  | F24D 3/14 |
· · | incorporés dans un plafond, un mur ou un plancher [4]

|  | F24D 3/16 |
· · | fixés sur ou attenant à un plafond, un mur ou un plancher [4]

|  | F24D 3/18 |
· | utilisant des pompes à chaleur [5]

|  | F24D 5/00 |
Systèmes de chauffage central à air chaud (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 10/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 11/00 ont priorité; conditionnement de l'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24F); Systèmes de chauffage central à gaz d'échappement

|  | F24D 5/02 |
· | fonctionnant avec émission d'air chaud dans l'espace ou le local à chauffer

|  | F24D 5/04 |
· · | avec recyclage de l'air au réchauffeur d'air

|  | F24D 5/06 |
· | fonctionnant sans émission d'air chaud dans l'espace ou le local à chauffer

|  | F24D 5/08 |
· · | à air chaud circulant dans des radiateurs

|  | F24D 5/10 |
· · | à air chaud circulant dans des conduits échangeurs dans les murs, le plancher ou le plafond

|  | F24D 5/12 |
· | utilisant des pompes à chaleur [5]

|  | F24D 7/00 |
Systèmes de chauffage central utilisant des fluides échangeurs de chaleur non couverts par les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 1/00-F24D 5/00, p.ex. de l'huile, un sel, un gaz (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 10/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 11/00 ont priorité)

|  | F24D 9/00 |
Systèmes de chauffage central utilisant des combinaisons de fluides échangeurs de chaleur couverts par plusieurs des groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 1/00-F24D 7/00 (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 10/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 11/00 ont priorité)

|  | F24D 9/02 |
· | Systèmes à eau chaude et à vapeur

|  | F24D 10/00 |
Systèmes de chauffage urbain [5]

|  | F24D 11/00 |
Systèmes de chauffage central utilisant la chaleur accumulée dans des matériaux accumulateurs (éléments chauffants à accumulation autonomes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 15/02; matériaux accumulateurs, voir les sous-classes appropriées)

|  | F24D 11/02 |
· | utilisant des pompes de chaleur

|  | F24D 12/00 |
Autres systèmes de chauffage central

|  | F24D 12/02 |
· | avec plus d'une source de chaleur (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 3/18, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 5/12, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 11/02 ont priorité) [5]

|  | F24D 13/00 - F24D 15/00 |
Autres systèmes de chauffage de locaux domestiques ou d'autres locaux

|  | F24D 13/00 |
Systèmes de chauffage électrique (appareils de chauffage électrique de l'eau ou de l'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H)

|  | F24D 13/02 |
· | utilisant uniquement le chauffage par résistance, p.ex. chauffage par le sol

|  | F24D 13/04 |
· | utilisant le chauffage électrique d'un fluide échangeur de chaleur dans des éléments du système séparés

|  | F24D 15/00 |
Autres systèmes de chauffage de locaux domestiques ou d'autres locaux

|  | F24D 15/02 |
· | formés d'éléments chauffants autonomes, p.ex. d'appareils de chauffage à accumulation [3]

|  | F24D 15/04 |
· | utilisant des pompes à chaleur [5]

|  | F24D 17/00 |
Systèmes domestiques d'alimentation en eau chaude (combinés avec des systèmes de chauffage de locaux domestiques ou d'autres locaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D 1/00-F24D 15/00)

|  | F24D 17/02 |
· | utilisant des pompes à chaleur [5]

|  | F24D 19/00 |
Détails (des appareils de chauffage de l'air ou de l'eau Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 9/00; des dispositifs échangeurs de chaleur ou de transfert de chaleur, d'application générale Fulltext... Hierarchy... Expanded...F28F) [3]

|  | F24D 19/02 |
· | Disposition des fixations ou supports pour radiateurs [3]

|  | F24D 19/04 |
· · | en plinthes [3]

|  | F24D 19/06 |
· | Enveloppes, couvercles de protection ou panneaux décoratifs pour radiateurs, p.ex. cache-radiateur [3]

|  | F24D 19/08 |
· | Dispositions pour la purge, la mise à l'air libre ou l'aération (obturateurs pour la purge Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16K, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16K 21/00, pour la ventilation ou l'aération Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16K 24/00) [3]

|  | F24D 19/10 |
· | Aménagements ou montage des dispositifs de commande ou de sécurité (obturateurs de réglage Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16K; cas où seul le réchauffeur est commandé Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 9/20) [3]