|  | G |
SECTION G — PHYSIQUE

|  | G |
Note(s) Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas). Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01, de la "commande" et de la "régulation" de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05. Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08). Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01L) ou sur une tout autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07C), pour donner l'alarme (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08B) ou pour commander un autre appareil (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05). Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.

INSTRUMENTS

|  | G09 |
ENSEIGNEMENT; CRYPTOGRAPHIE; PRESENTATION; PUBLICITE; SCEAUX

|  | G09F |
PRESENTATION; PUBLICITE; ENSEIGNES; ETIQUETTES OU PLAQUES D'IDENTIFICATION; SCEAUX (meubles d'exposition Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47F; dessins ou images caractérisés par des effets de lumière particuliers inhabituels, p.ex. changeants, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B44F 1/00; disposition des panneaux de signalisation routière Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01F 9/00; éclairage en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; dispositifs ou systèmes pour la commande des rayons lumineux Fulltext... Hierarchy... Expanded...G02F 1/00; dispositifs de signalisation optique Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08B 5/00; systèmes de commande du trafic Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08G; dispositions ou circuits pour la commande de l'affichage utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09G; dispositifs d'affichage statique réalisés par l'association constructive indissociable de plusieurs sources de lumière Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01K, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 33/12)

|  | G09F |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "enseigne" désigne une marque ou un indice servant à identifier quelque chose, l'information présentée étant invariable, même si elle est clignotante; à titre d'exemple il en est ainsi des panneaux publicitaires ou des dispositifs de sécurité lumineux ou réfléchissant la lumière. [3]

|  | G09F |
Schéma général
INFORMATION ET PUBLICITÉ |
Présentation d'échantillons | 5/00
A information fixe: |
pancartes; étiquettes ou fiches; enseignes, plaques, caractères | 1/00; 3/00; 7/00
A information variable: |
par combinaison d'éléments; par mouvement d'une information complète | 9/00; 11/00
Enseignes lumineuses, publicité lumineuse | 13/00
Supports utilisés pour l'affichage et la publicité: panneaux; bannières; articles spécifiques; autres | 15/00; 17/00; 23/00; 19/00
PROCÉDÉS PUBLICITAIRES |
Mobiles; audibles; audiovisuels; autres | 21/00; 25/00; 27/00; 19/00

|  | G09F 1/00 |
Pancartes en carton ou similaires faites d'un matériau pliable ou souple

|  | G09F 1/02 |
· | Pancartes simples essentiellement plates

|  | G09F 1/04 |
· | Pancartes pliées

|  | G09F 1/06 |
· · | pouvant être dépliées dans les trois dimensions (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 1/08 a priorité)

|  | G09F 1/08 |
· | imitant totalement ou partiellement la forme d'un objet, p.ex. de l'article auquel la publicité s'applique

|  | G09F 1/10 |
· | Supports pour pancartes ou porte-pancartes

|  | G09F 1/12 |
· · | Cadres à cet usage

|  | G09F 1/14 |
· · | en forme de pieds

|  | G09F 3/00 |
Etiquettes, fiches ou moyens analogues d'identification ou d'indication (médailles ou insignes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A44C 3/00; fabrication des étiquettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B31D 1/02; feuillets temporairement attachés ensemble Fulltext... Hierarchy... Expanded...B42F; étiquetage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65C; marques d'identification fixées ou associées à un objet à détecter afin de permettre la détection de l'objet Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01V 15/00; étiquettes portées par les supports d'enregistrement Fulltext... Hierarchy... Expanded...G11B 23/38); Sceaux; Timbres-poste ou timbres analogues

|  | G09F 3/02 |
· | Formes ou structures (produits stratifiés Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B)

|  | G09F 3/03 |
· · | de sceaux de sécurité

|  | G09F 3/04 |
· | attachés ou fixés par le matériau de l'étiquette elle-même, p.ex. par thermo-adhérence (par une couche adhésive rapportée Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 3/10)

|  | G09F 3/06 |
· · | par une action de serrage (par des pinces indépendantes Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 3/16)

|  | G09F 3/08 |
· | Fixage ou fixation par des moyens n'entrant pas dans la composition du matériau de l'étiquette elle-même

|  | G09F 3/10 |
· · | par une couche adhésive

|  | G09F 3/12 |
· · | par des épingles, des agrafes, ou des moyens analogues

|  | G09F 3/14 |
· · | par des ficelles, des courroies, des chaînes ou des fils de métal

|  | G09F 3/16 |
· · | par des pinces

|  | G09F 3/18 |
· · | Armatures, cadres ou entourages pour étiquettes

|  | G09F 3/20 |
· · · | pour des étiquettes réglables, mobiles ou interchangeables

|  | G09F 5/00 |
Moyens pour présenter des échantillons

|  | G09F 5/02 |
· | Coffres portatifs pour échantillons

|  | G09F 5/04 |
· | Cartes d'échantillons; Collections d'échantillons (emballages comprenant des articles fixés à des cartes, des feuilles ou des toiles d'où on peut les détacher Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 73/00)

|  | G09F 7/00 |
Enseignes, plaques portant un nom ou un nombre, lettres, chiffres ou signes (plaques minéralogiques des véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 13/10); Panneaux ou tableaux (pancartes Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 1/00; dispositifs d'affichage d'information variable Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 9/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 11/00; enseignes lumineuses Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 13/00; tableaux pour avis ou affiches Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 15/00)

|  | G09F 7/02 |
· | Enseignes, plaques, panneaux ou tableaux utilisant des éléments facilement détachables portant ou formant des symboles

|  | G09F 7/04 |
· · | les éléments étant fixés ou susceptibles d'être fixés par des moyens magnétiques

|  | G09F 7/06 |
· · | les éléments étant fixés ou susceptibles d'être fixés au moyen de chevilles et de trous

|  | G09F 7/08 |
· · | les éléments étant fixés ou susceptibles d'être fixés au moyen de rainures, de rails ou de fentes

|  | G09F 7/10 |
· · · | et montés de façon à pouvoir glisser

|  | G09F 7/12 |
· · | les éléments étant fixés ou susceptibles d'être fixés par auto-adhérence, humidification, succion, action d'un adhésif à séchage lent, ou tout autre moyen similaire

|  | G09F 7/14 |
· · | Caractéristiques structurelles des éléments portant ou formant les symboles

|  | G09F 7/16 |
· | Lettres, nombres ou autres symboles, adaptés pour être fixés en permanence à un support

|  | G09F 7/18 |
· | Moyens pour fixer des enseignes, des plaques, des panneaux ou des tableaux à une structure de support

|  | G09F 7/20 |
· · | avec montage réglable

|  | G09F 7/22 |
· · | avec montage permettant la rotation ou le balancement, p.ex. pour des panneaux faits pour être animés d'un mouvement de rotation par le vent

|  | G09F 9/00 |
Dispositifs d'affichage d'information variable, dans lesquels l'information est formée sur un support, par sélection ou combinaison d'éléments individuels (dans lesquels l'information variable est fixée d'une manière permanente sur un support mobile Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 11/00; guides de lumière Fulltext... Hierarchy... Expanded...G02B 6/00; abaques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06C 1/00; règles à calcul Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06G 1/00)

|  | G09F 9/30 |
· | dans lesquels le ou les caractères désirés sont formés par une combinaison d'éléments individuels (panneaux comprenant plusieurs électrodes dans une même cellule commandant la lumière provenant d'une source de lumière indépendante, p.ex. cellule électro-optique ou magnéto-optique, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G02F 1/00)

|  | G09F 9/307 |
· · | à filaments incandescents (panneaux à incandescence comprenant plusieurs corps à incandescence chauffés séparément, en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01K 9/00) [3]

|  | G09F 9/313 |
· · | à décharge dans un gaz (panneaux à décharge comprenant plusieurs intervalles de décharge, en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J 17/49) [3]

|  | G09F 9/33 |
· · | à semi-conducteurs, p.ex. à diodes (circuits intégrés à semi-conducteurs comprenant des composants adaptés pour l'émission de lumière, en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 27/15) [3]

|  | G09F 9/35 |
· · | à cristaux liquides (substances formant des cristaux liquides Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09K 19/00) [3]

|  | G09F 9/37 |
· · | à éléments mobiles [3]

|  | G09F 9/38 |
· · | la position d'une seule source de lumière déterminant quels éléments sont combinés pour former la présentation

|  | G09F 9/40 |
· | dans lesquels le caractère désiré est sélectionné parmi plusieurs caractères disposés les uns à coté des autres, p.ex. sur une plaque support commune

|  | G09F 9/46 |
· | dans lesquels le caractère désiré est sélectionné parmi plusieurs caractères disposés les uns derrière les autres

|  | G09F 11/00 |
Dispositifs d'affichage d'information variable, dans lesquels l'information complète est fixée d'une manière permanente sur un support mobile qui l'amène en position de présentation (utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 9/00; vitrines ou meubles d'exposition avec des agencements pour agiter ou déplacer les produits de façon continue ou par intermittence Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47F 3/08)

|  | G09F 11/02 |
· | les éléments de présentation étant fixés à des organes animés d'un mouvement de rotation, p.ex. tambours, axes

|  | G09F 11/04 |
· · | les éléments étant fixés à des disques animés d'un mouvement de rotation

|  | G09F 11/06 |
· · | les éléments étant des plaques ou des cartes rigides (sur des disques animés d'un mouvement de rotation Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 11/04)

|  | G09F 11/08 |
· · | les éléments étant des feuilles souples (sur des disques animés d'un mouvement de rotation Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 11/04)

|  | G09F 11/10 |
· · | Commandes électriques pour ces appareils

|  | G09F 11/12 |
· | les éléments de présentation étant portés par des courroies ou des chaînes sans fin, ou par des supports analogues

|  | G09F 11/14 |
· · | les éléments ayant la forme de volets, de tableaux, de cartes ou d'autres formes similaires rigides

|  | G09F 11/15 |
· · | les éléments étant des feuilles souples

|  | G09F 11/16 |
· · | Commandes électriques pour ces appareils

|  | G09F 11/18 |
· | les éléments de présentation étant portés par des courroies, des chaînes ou des supports analogues autres que ceux sans fin

|  | G09F 11/20 |
· · | les éléments ayant la forme de volets, de tableaux, de cartes, ou d'autres formes similaires

|  | G09F 11/21 |
· · | les éléments étant des feuilles souples

|  | G09F 11/22 |
· · | Commandes électriques pour ces appareils

|  | G09F 11/23 |
· | les éléments de publicité ou de présentation faisant partie d'organes tournants, p.ex. sous forme de perforations, d'impressions ou de transparents sur un tambour ou un disque

|  | G09F 11/235 |
· · | Leur commande électrique

|  | G09F 11/24 |
· | les éléments de publicité ou de présentation faisant partie d'une bande mobile, p.ex. sous forme de perforations, d'impressions ou de transparents

|  | G09F 11/26 |
· · | la bande étant sans fin

|  | G09F 11/28 |
· · · | Leur commande électrique

|  | G09F 11/29 |
· · | la bande n'étant pas sans fin

|  | G09F 11/295 |
· · · | Leur commande électrique

|  | G09F 11/30 |
· | les éléments de présentation étant amenés un par un en position de présentation à partir d'un emplacement où ils sont stockés

|  | G09F 11/32 |
· · | les moyens de mise en place comprenant des courroies ou des chaînes, p.ex. des courroies ou des chaînes sans fin

|  | G09F 11/34 |
· · | les moyens de mise en place comprenant des électro-aimants

|  | G09F 13/00 |
Enseignes lumineuses; Publicité lumineuse (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 9/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 11/00 ont priorité; commande de l'affichage en général utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09G)

|  | G09F 13/02 |
· | Enseignes, tableaux ou panneaux éclairés par des sources de lumière artificielles placées en face de l'illustration

|  | G09F 13/04 |
· | Enseignes, tableaux ou panneaux éclairés de derrière l'illustration

|  | G09F 13/06 |
· · | utilisant des symboles ou silhouettes découpés distincts, p.ex. enseignes perforées

|  | G09F 13/08 |
· · | utilisant à la fois des couches de produits translucides et non translucides

|  | G09F 13/10 |
· · · | utilisant des transparents

|  | G09F 13/12 |
· · | utilisant un miroir transparent ou une autre surface réfléchissante, transparente à la lumière émise, dans lesquels un signe, un symbole, une image ou une autre information ne sont visibles que lorsqu'ils sont éclairés

|  | G09F 13/14 |
· · | Agencements des réflecteurs dans ces enseignes

|  | G09F 13/16 |
· | Enseignes formées d'éléments ou de surfaces réfléchissantes, ou en comportant, p.ex. enseignes d'avertissement ayant une forme triangulaire ou de forme géométrique autre

|  | G09F 13/18 |
· | Enseignes éclairées par la tranche

|  | G09F 13/20 |
· | avec des surfaces ou des pièces luminescentes (substances luminescentes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09K 11/00; sources d'éclairage utilisant la luminescence Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21K 2/00)

|  | G09F 13/22 |
· · | électroluminescentes (sources de lumière électroluminescentes en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 33/00)

|  | G09F 13/24 |
· | utilisant des tubes ou objets similaires remplis de liquide, p.ex. de liquide formant des bulles

|  | G09F 13/26 |
· | Enseignes formées par des tubes à décharge électrique (par allumage sélectif Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 9/00)

|  | G09F 13/28 |
· | Enseignes formées par des lampes à filament (par allumage sélectif Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 9/00)

|  | G09F 13/30 |
· | avec des sources d'éclairage mobiles, p.ex. des tubes lumineux animés d'un mouvement de rotation

|  | G09F 13/32 |
· | avec une pièce ou des pièces optiques mobiles, p.ex. miroirs

|  | G09F 13/34 |
· | avec des sources lumineuses conjuguées avec des organes mobiles, p.ex. avec des obturateurs pour masquer ou démasquer la source lumineuse (appareils dans lesquels l'élément de publicité ou de présentation se déplace de façon continue ou par intermittences Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 11/00; structure de détails de dispositifs d'éclairage Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V 11/00)

|  | G09F 13/36 |
· · | conjuguées avec des moyens pour la masquer animés d'un mouvement de rotation

|  | G09F 13/42 |
· | avec des sources lumineuses actionnées par rayonnement invisible (tubes à rayons cathodiques pour la présentation d'images ou de dessins Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J 31/10; lampes à écrans luminescents excités par des rayons cathodiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J 63/06)

|  | G09F 13/44 |
· | avec la lumière du gaz comme source lumineuse

|  | G09F 13/46 |
· | Publicité par feux d'artifice

|  | G09F 15/00 |
Tableaux, panneaux, colonnes ou structures analogues pour des avis, des placards, des affiches ou des moyens d'information similaires

|  | G09F 15/02 |
· | Placards, affiches ou moyens d'information analogues pour ceux-ci

|  | G09F 17/00 |
Drapeaux; Bannières; Moyens de mise en place pour ceux-ci (dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H 75/34)

|  | G09F 19/00 |
Moyens divers de publicité ou de présentation non prévus ailleurs

|  | G09F 19/02 |
· | comportant des organes de présentation mobiles

|  | G09F 19/04 |
· · | fonctionnant par l'ouverture ou la fermeture de portes, p.ex. porte de magasin

|  | G09F 19/06 |
· · | Dispositifs scripteurs

|  | G09F 19/08 |
· · | Poupées, figures ou autres représentations de formes vivantes avec des pièces mobiles (ayant le caractère de jouets Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H)

|  | G09F 19/10 |
· · | Dispositifs expliquant l'action d'un article auquel la publicité s'applique

|  | G09F 19/12 |
· | utilisant des effets optiques particuliers (dessins ou images caractérisés par des effets lumineux spéciaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B44F 1/00, p.ex. images changeantes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B44F 1/10; projection de décoration dans un éclairage de scène Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21P 5/04)

|  | G09F 19/14 |
· · | présentant des signes différents selon le point d'où un observateur les regarde

|  | G09F 19/16 |
· · | comportant l'utilisation de miroirs

|  | G09F 19/18 |
· · | comportant l'utilisation de moyens de projection optique, p.ex. projection d'images sur les nuages (appareils de projection en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03B)

|  | G09F 19/20 |
· · | avec des effets de mélange des couleurs

|  | G09F 19/22 |
· | Moyens de publicité ou de présentation sur des routes, des murs ou des surfaces similaires, p.ex. éclairés (enseignes lumineuses en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 13/00)

|  | G09F 21/00 |
Publicité visuelle mobile

|  | G09F 21/02 |
· | le porteur étant un être humain ou un animal

|  | G09F 21/04 |
· | par des véhicules terrestres

|  | G09F 21/06 |
· | par des avions, des aéronefs, des ballons ou des cerfs-volants

|  | G09F 21/08 |
· · | la réclame étant placée sur l'engin volant

|  | G09F 21/10 |
· · · | et éclairée

|  | G09F 21/12 |
· · | la réclame étant remorquée par l'engin volant (cerfs-volants en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64C 31/06)

|  | G09F 21/14 |
· · · | et éclairée

|  | G09F 21/16 |
· · | Ecriture dans le ciel (adaptation des avions pour écrire dans le ciel Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64D 1/20)

|  | G09F 21/18 |
· | par des navires ou d'autres moyens de navigation

|  | G09F 21/20 |
· · | éclairés

|  | G09F 21/22 |
· | Distributeurs pour tracts ou réclames publicitaires analogues lancés de véhicules (d'avions Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64D 1/00)

|  | G09F 23/00 |
Publicité sur ou dans des articles spécifiques, p.ex. cendriers, boîtes aux lettres (sur ou dans des véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 21/00; récipients, éléments de conditionnement, ou conditionnements avec des moyens accessoires ou des aménagements pour présenter des articles Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D)

|  | G09F 23/02 |
· | la réclame étant présentée par le fonctionnement de l'article

|  | G09F 23/04 |
· · | et éclairée

|  | G09F 23/06 |
· | la réclame étant combinée avec des articles pour restaurants, boutiques ou bureaux (sur des articles en papier Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 23/10)

|  | G09F 23/08 |
· · | avec des garnitures de bureau

|  | G09F 23/10 |
· | sur des articles en papier, p.ex. sur des brochures, des journaux

|  | G09F 23/12 |
· · | sur du papier hygiénique

|  | G09F 23/14 |
· | sur des jouets, des puzzles ou des objets analogues

|  | G09F 23/16 |
· | sur des montres, p.ex. commandée par le mécanisme de la montre

|  | G09F 25/00 |
Publicité sonore (enregistrement ou reproduction du son en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G11B; systèmes d'information collective ["Public address"] Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 27/00)

|  | G09F 27/00 |
Publicité ou présentation à la fois visuelle et sonore, p.ex. pour information collective