|  | H |
SECTION H — ELECTRICITE

|  | H |
Note(s) Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H. La section H couvre: les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre: les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 57 à 59 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent: Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01 et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H ou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H01 |
ELEMENTS ELECTRIQUES FONDAMENTAUX

|  | H01 |
Note(s) Les procédés ne relevant que d'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. séchage, revêtement, sont classés dans la classe appropriée pour cette technique.

|  | H01G |
CONDENSATEURS; CONDENSATEURS, REDRESSEURS, DETECTEURS, DISPOSITIFS DE COMMUTATION, DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES OU SENSIBLES A LA TEMPERATURE, DU TYPE ELECTROLYTIQUE (emploi de matériaux spécifiés pour leurs propriétés diélectriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 3/00; condensateurs avec une barrière de potentiel ou une barrière de surface Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 29/00)

|  | H01G |
Schéma général
CONDENSATEURS |
Fixes | 4/00
Variables: mécaniquement; non mécaniquement | 5/00; 7/00
Détails | 2/00
APPAREILS ÉLECTROLYTIQUES | 9/00
COMBINAISONS STRUCTURALES | 15/00, 17/00
FABRICATION | 4/00, 5/00, 7/00, 9/00, 13/00

|  | H01G 1/00 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/002 )

|  | H01G 1/005 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/005 )

|  | H01G 1/01 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/008 )

|  | H01G 1/013 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/01 )

|  | H01G 1/015 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/012 )

|  | H01G 1/017 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/015 )

|  | H01G 1/02 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 2/02, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 2/10, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/224 )

|  | H01G 1/03 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 2/04 )

|  | H01G 1/035 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 2/06 )

|  | H01G 1/04 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 2/24 )

|  | H01G 1/06 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 2/22 )

|  | H01G 1/08 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 2/08 )

|  | H01G 1/10 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 2/10, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 2/12 )

|  | H01G 1/11 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 2/14 )

|  | H01G 1/13 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 2/20 )

|  | H01G 1/14 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/228 )

|  | H01G 1/147 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/232 )

|  | H01G 1/153 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/236 )

|  | H01G 1/16 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 2/00 )

|  | H01G 2/00 |
Détails applicables à au moins deux des groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/00-H01G 9/00 [6]

|  | H01G 2/02 |
· | Dispositifs de montage [6]

|  | H01G 2/04 |
· · | spécialement adaptés pour le montage sur un châssis [6]

|  | H01G 2/06 |
· · | spécialement adaptés pour le montage sur un support de circuit imprimé [6]

|  | H01G 2/08 |
· | Dispositions de réfrigération; Dispositions de chauffage; Dispositions de ventilation [6]

|  | H01G 2/10 |
· | Boîtiers: Capsulations [6]

|  | H01G 2/12 |
· | Protection contre la corrosion (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 2/10 a priorité) [6]

|  | H01G 2/14 |
· | Protection contre la surcharge électrique ou thermique (par refrigération Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 2/08) [6]

|  | H01G 2/16 |
· · | avec des éléments fusibles [6]

|  | H01G 2/18 |
· · | avec des contacts de rupture [6]

|  | H01G 2/20 |
· | Dispositions pour empêcher la décharge par les bords des électrodes [6]

|  | H01G 2/22 |
· | Blindage électrostatique ou magnétique [6]

|  | H01G 2/24 |
· | Repères, p.ex. codage en couleurs [6]

|  | H01G 4/00 |
Condensateurs fixes; Procédés pour leur fabrication (condensateurs électrolytiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 9/00) [2]

|  | H01G 4/002 |
· | Détails [6]

|  | H01G 4/005 |
· · | Electrodes [6]

|  | H01G 4/008 |
· · · | Emploi de matériaux spécifiés [6]

|  | H01G 4/01 |
· · · | Forme des électrodes autoporteuses [6]

|  | H01G 4/012 |
· · · | Forme des électrodes non autoporteuses [6]

|  | H01G 4/015 |
· · · | Dispositions particulières pour l'autorégénération [6]

|  | H01G 4/018 |
· · | Diélectriques [6]

|  | H01G 4/02 |
· · · | Diélectriques gazeux ou sous forme de vapeur [2,6]

|  | H01G 4/04 |
· · · | Diélectriques liquides [2,6]

|  | H01G 4/06 |
· · · | Diélectriques solides [2,6]

|  | H01G 4/08 |
· · · · | Diélectriques minéraux [2,6]

|  | H01G 4/10 |
· · · · · | Diélectriques à base d'oxydes métalliques [2,6]

|  | H01G 4/12 |
· · · · · | Diélectriques céramiques [2,6]

|  | H01G 4/14 |
· · · · | Diélectriques organiques [2,6]

|  | H01G 4/16 |
· · · · · | en matériau fibreux, p.ex. en papier [2,6]

|  | H01G 4/18 |
· · · · · | en matériau synthétique, p.ex. en dérivés de la cellulose (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/16 a priorité) [2,6]

|  | H01G 4/20 |
· · · | utilisant des combinaisons de diélectriques d'au moins deux des groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/02-H01G 4/06 (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/12 a priorité) [2,6]

|  | H01G 4/22 |
· · · · | imprégné [2,6]

|  | H01G 4/224 |
· · | Boîtiers: Capsulations [6]

|  | H01G 4/228 |
· · | Bornes [6]

|  | H01G 4/232 |
· · · | pour la connexion électrique d'au moins deux couches d'un condensateur à empilement ou à enroulement [6]

|  | H01G 4/236 |
· · · | pour traverser l'enveloppe, c.à d. traversée d'entrée [6]

|  | H01G 4/24 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/015 )

|  | H01G 4/242 |
· · · | l'élément capacitif entourant la borne [6]

|  | H01G 4/245 |
· · · · | Points de prise entre les couches d'une électrode enroulée [6]

|  | H01G 4/248 |
· · · | les bornes enveloppant ou entourant l'élément capacitif, p.ex. capsules (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/252 a priorité) [6]

|  | H01G 4/252 |
· · · | les bornes étant constituées par un revêtement appliqué sur l'élément capacitif (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/232 a priorité) [6]

|  | H01G 4/255 |
· · | Moyens de correction de la capacité [6]

|  | H01G 4/258 |
· · | Moyens de compensation des effets de température [6]

|  | H01G 4/26 |
· | Condensateurs plissés [2]

|  | H01G 4/28 |
· | Condensateurs tubulaires [2]

|  | H01G 4/30 |
· | Condensateurs à empilement (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/33 a priorité) [2,6]

|  | H01G 4/32 |
· | Condensateurs enroulés [2]

|  | H01G 4/33 |
· | Condensateurs à film mince ou à film épais (circuits à film mince ou à film épais Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 27/00) [6]

|  | H01G 4/34 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/255 )

|  | H01G 4/35 |
· | Condensateurs de traversée ou condensateurs antiparasites [6]

|  | H01G 4/36 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/258 )

|  | H01G 4/38 |
· | Condensateurs multiples, c.à d. combinaisons structurales de condensateurs fixes [2]

|  | H01G 4/40 |
· | Combinaisons structurales de condensateurs fixes avec d'autres éléments électriques non couverts par la présente sous-classe, la structure étant principalement constituée par un condensateur, p.ex. combinaisons RC (circuits à couches minces ou épaisses Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 27/00; filtres RC Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03H) [2]

|  | H01G 4/42 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/35 )

|  | H01G 5/00 |
Condensateurs dont la capacité varie par des moyens mécaniques, p.ex. en tournant un axe; Procédés pour leur fabrication [2]

|  | H01G 5/01 |
· | Détails

|  | H01G 5/011 |
· · | Electrodes [6]

|  | H01G 5/012 |
· · · | au moins une des électrodes étant constituée par un liquide ou une poudre déplaçables [6]

|  | H01G 5/013 |
· · | Diélectriques [6]

|  | H01G 5/014 |
· · | Boîtiers; Capsulations [6]

|  | H01G 5/015 |
· · | Collecteurs de courant

|  | H01G 5/017 |
· · | Compensation de température [6]

|  | H01G 5/019 |
· · | Moyens pour corriger les caractéristiques capacitives [6]

|  | H01G 5/02 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 5/013 )

|  | H01G 5/04 |
· | à variation de surface efficace d'armature [6]

|  | H01G 5/06 |
· · | par rotation d'armatures planes ou sensiblement planes [6]

|  | H01G 5/08 |
· · · | fonctionnant tour à tour [6]

|  | H01G 5/10 |
· · | par rotation d'armatures hélicoïdales [6]

|  | H01G 5/12 |
· · | par rotation d'armatures partiellement cylindriques, coniques ou sphériques [6]

|  | H01G 5/14 |
· · | par mouvement d'armatures longitudinal [6]

|  | H01G 5/16 |
· | à variation de la distance entre armatures [6]

|  | H01G 5/18 |
· · | par changement de l'inclinaison, p.ex. par flexion, par enroulement spiral ou hélicoïdal [6]

|  | H01G 5/20 - H01G 5/22 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 5/013 )

|  | H01G 5/24 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 5/04, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 5/16 )

|  | H01G 5/26 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 5/04 )

|  | H01G 5/28 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 5/012 )

|  | H01G 5/34 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 5/017 )

|  | H01G 5/36 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 5/019 )

|  | H01G 5/38 |
· | Condensateurs multiples, p.ex. jumelés

|  | H01G 5/40 |
· | Combinaisons structurales de condensateurs variables avec d'autres éléments électriques non couverts par la présente sous-classe, la structure étant principalement constituée par un condensateur, p.ex. combinaisons RC (filtres RC Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03H) [6]

|  | H01G 7/00 |
Condensateurs dont la capacité varie par des moyens non mécaniques; Procédés pour leur fabrication [2]

|  | H01G 7/02 |
· | Electrets, c.à d. ayant un diélectrique polarisé en permanence

|  | H01G 7/04 |
· | à diélectrique choisi pour sa variation de permitivité en fonction de la température appliquée

|  | H01G 7/06 |
· | à diélectrique choisi pour sa variation de permitivité en fonction de la tension appliquée, c.à d. condensateurs ferro-électriques (électrets Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 7/02)

|  | H01G 9/00 |
Condensateurs électrolytiques, redresseurs électrolytiques, détecteurs électrolytiques, dispositifs de commutation électrolytiques, dispositifs électrolytiques photosensibles ou sensibles à la température; Procédés pour leur fabrication [2]

|  | H01G 9/004 |
· | Détails [6]

|  | H01G 9/008 |
· · | Bornes [6]

|  | H01G 9/012 |
· · · | spécialement adaptées pour les condensateurs à solides [6]

|  | H01G 9/016 |
· · · | spécialement adaptées pour les condensateurs à couche double [6]

|  | H01G 9/02 |
· · | Diaphragmes; Séparateurs [6]

|  | H01G 9/022 |
· · | Electrolytes, absorbants (procédés électrolytiques ou électrophorétiques, appareils à cet effet Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25; pour éléments primaires, secondaires ou à combustible Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M) [6]

|  | H01G 9/025 |
· · · | Electrolytes solides (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 9/038 a priorité) [6]

|  | H01G 9/028 |
· · · · | Electrolytes organiques semi-conducteurs, p.ex. TCNQ [6]

|  | H01G 9/032 |
· · · · | Electrolytes minéraux semi-conducteurs, p.ex. MnO2 [6]

|  | H01G 9/035 |
· · · | Electrolytes liquides, p.ex. matériaux d'imprégnation (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 9/038 a priorité) [6]

|  | H01G 9/038 |
· · · | Electrolytes spécialement adaptés pour les condensateurs à couche double [6]

|  | H01G 9/04 |
· · | Electrodes [6]

|  | H01G 9/042 |
· · · | caractérisées par le matériau (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 9/058 a priorité) [6]

|  | H01G 9/045 |
· · · · | à base d'aluminium [6]

|  | H01G 9/048 |
· · · | caractérisées par leur structure (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 9/058 a priorité) [6]

|  | H01G 9/05 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 9/042 )

|  | H01G 9/052 |
· · · · | Electrodes frittées [6]

|  | H01G 9/055 |
· · · · | Electrodes à feuille mince gravée chimiquemennt [6]

|  | H01G 9/058 |
· · · | spécialement adaptées pour les condensateurs à couche double [6]

|  | H01G 9/06 |
· · · | Montage dans les récipients [6]

|  | H01G 9/07 |
· · | Couches diélectriques [6]

|  | H01G 9/08 |
· · | Boîtiers: Capsulations [6]

|  | H01G 9/10 |
· · · | Scellement, p.ex. de fils de traversée [6]

|  | H01G 9/12 |
· · · | Orifices ou autres moyens pour permettre la dilatation [6]

|  | H01G 9/14 |
· · | Combinaisons structurales pour modifier, ou compenser les caractéristiques de condensateurs (réseaux d'impédance Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03H)

|  | H01G 9/145 |
· | Condensateurs à électrolyte liquide (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 9/155 a priorité) [6]

|  | H01G 9/15 |
· | Condensateurs à électrolyte solide (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 9/155 a priorité) [6]

|  | H01G 9/155 |
· | Condensateurs à couche double [6]

|  | H01G 9/16 |
· | spécialement adaptés pour l'utilisation en tant que redresseurs ou détecteurs (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 9/22 a priorité)

|  | H01G 9/18 |
· | Dispositifs auto-interrupteurs

|  | H01G 9/20 |
· | Dispositifs photosensibles

|  | H01G 9/21 |
· | Dispositifs sensibles à la température [6]

|  | H01G 9/22 |
· | Dispositifs utilisant la réduction et l'oxydation combinées, p.ex. dispositions Redox, solion

|  | H01G 9/24 |
( couvert par Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 9/00 )

|  | H01G 9/26 |
· | Combinaisons structurales de condensateurs électrolytiques, de redresseurs électrolytiques, de détecteurs électrolytiques, de dispositifs de commutation électrolytiques, de dispositifs électrolytiques photosensibles ou sensibles à la température les uns avec les autres [6]

|  | H01G 9/28 |
· | Combinaisons structurales de condensateurs électrolytiques, de redresseurs électrolytiques, de détecteurs électrolytiques, de dispositifs de commutation électrolytiques, avec d'autres composants électriques non couverts par la présente sous-classe [6]

|  | H01G 13/00 |
Appareils spécialement adaptés à la fabrication de condensateurs; Procédés spécialement adaptés à la fabrication de condensateurs non prévus dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 4/00-H01G 9/00 [2]

|  | H01G 13/02 |
· | Machines à enrouler des condensateurs [2]

|  | H01G 13/04 |
· | Séchage (en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F26B); Imprégnation [2]

|  | H01G 13/06 |
· | avec dispositions pour enlever les surfaces de métal [2]

|  | H01G 15/00 |
Combinaisons structurales de condensateurs ou d'autres dispositifs couverts par au moins deux groupes principaux différents de la présente sous-classe les uns avec les autres [6]

|  | H01G 17/00 |
Combinaisons structurales de condensateurs ou d'autres dispositifs couverts par au moins deux groupes principaux différents de la présente sous-classe avec d'autres éléments électriques non couverts par la présente sous-classe, p.ex. combinaisons RC (circuits à film mince ou à film épais Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 27/00; filtres RC Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03H) [6]