|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

SEPARATION; MELANGE

|  | B01 - B09 |
Note(s) Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations. Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes: Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03D Fulltext... Hierarchy... Expanded...B04B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B04C Fulltext... Hierarchy... Expanded...B07B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B07C. Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit: à l'état physique de la matière à séparer; au principe du procédé utilisé pour la séparation; aux types particuliers d'appareils. Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes: Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz; Séparation: solide/liquide ou solide/gaz; Séparation: solide/solide. Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes: En ce qui concerne la séparation autre que la séparation solide/solide, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D est la place la plus générale. Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans Fulltext... Hierarchy... Expanded...B07B, bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans Fulltext... Hierarchy... Expanded...B07B. Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans Fulltext... Hierarchy... Expanded...B07C. Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé. Les tableaux ci-dessous illustrent le classement selon ces règles:

|  | B08 |
NETTOYAGE

|  | B08B |
NETTOYAGE EN GENERAL; PROTECTION CONTRE LA SALISSURE EN GENERAL (brosses Fulltext... Hierarchy... Expanded...A46; dispositifs pour le nettoyage ménager ou analogue Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47L; séparation des particules solides dispersées dans un liquide ou un gaz Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D; séparation des solides Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B07; pulvérisation ou application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B05; dispositifs de nettoyage pour transporteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G 45/10; opérations combinées de lavage, remplissage et fermeture des bouteilles Fulltext... Hierarchy... Expanded...B67C 7/00; empêcher la corrosion ou l'entartrage ou l'incrustation en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23; nettoyage des rues, des voies ferrées, des plages ou des terrains Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01H; parties constitutives, détails ou accessoires des piscines ou des pataugeoires spécialement adaptés au nettoyage Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 4/16; protection contre les charges électrostatiques ou suppression de ces charges Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05F)

|  | B08B |
Note(s) La présente sous-classe couvre uniquement le nettoyage, qui est habituellement classé conformément à un (ou plusieurs) des aspects mentionnés ci-dessous, s'il ne peut pas être classé d'une façon satisfaisante dans une sous-classe prévue pour un des aspects suivants: l'objet nettoyé, p.ex. les bassins de lit, les urinaux ou autres articles sanitaires pour personnes alitées Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61G 9/02, les filtres, les membranes semi-perméables Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D, les pièces de fonderie et les moules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B22D 29/00, les véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S, les fours à coke Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10B 43/00, les coffrages pour le bâtiment Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04G, les chaudières Fulltext... Hierarchy... Expanded...F22, les appareils à combustion Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23, les fours Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27; la nature générale de nettoyage, p.ex. les opérations préliminaires de la fabrication du sucre Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23N, le nettoyage domestique Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47L, le traitement des textiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06, le blanchissage Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06F, le conditionnement de l'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24F; l'opération particulière exécutée, p.ex. le filtrage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D, la séparation des solides Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B07, le décapage au sable Fulltext... Hierarchy... Expanded...B24C; l'appareil ou le dispositif particulier en soi, p.ex. des brosses Fulltext... Hierarchy... Expanded...A46B, des balais à laver Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47L, des centrifugeuses Fulltext... Hierarchy... Expanded...B04, des outils à main Fulltext... Hierarchy... Expanded...B25; la substance nettoyée, p.ex. les métaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23, l'eau Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02, le verre Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03B, le cuir Fulltext... Hierarchy... Expanded...C14B, les fibres textiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01; la substance éliminée (ou dont on empêche le dépôt ou la formation), p.ex. matériel ou appareillage pour retirer la peinture sèche des surfaces Fulltext... Hierarchy... Expanded...B44D 3/16, produits chimiques pour enlever la peinture Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D 9/00, protection contre la rouille Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23F; la substance utilisée, p.ex. les composés ou compositions macromoléculaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08, les substances antigivre Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09K, les détersifs Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11D; l'opération conjointement à laquelle le nettoyage est effectué, p.ex. le laminage des métaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21B, le perçage des métaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23B, le soudage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K, la fabrication de produits textiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01G, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01H, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D03J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D04B; l'environnement de la surface devant être nettoyé ou maintenu propre, p.ex. l'eau dans une chaudière Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F, l'air dans un local Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24F. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | B08B |
Schéma général
NETTOYAGE CARACTÉRISÉ PAR LES MOYENS UTILISÉS | 1/00, 3/00, 5/00, 6/00, 7/00
NETTOYAGE CARACTÉRISÉ PAR L'OBJET À NETTOYER | 9/00, 11/00
ACCESSOIRES OU PARTIES CONSTITUTIVES DES MACHINES | 13/00
PROTECTION CONTRE LA SALISSURE OU L'ÉCHAPPEMENT DES SALETÉS | 15/00, 17/00