|  | G |
SECTION G — PHYSIQUE

|  | G |
Note(s) Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas). Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01, de la "commande" et de la "régulation" de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05. Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08). Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01L) ou sur une tout autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07C), pour donner l'alarme (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08B) ou pour commander un autre appareil (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05). Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.

INSTRUMENTS

|  | G07 |
DISPOSITIFS DE CONTROLE

|  | G07B |
APPAREILS A DEBITER DES TICKETS; APPAREILS A ENREGISTRER LES PRIX DES BILLETS; APPAREILS A AFFRANCHIR

|  | G07B |
Schéma général
MACHINES À IMPRIMER, DÉBITER LES TICKETS; LEURS DÉTAILS | 1/00, 3/00; 5/00
AUTRES APPAREILS OU SYSTÈMES CONCERNANT LES TICKETS |
Présentoirs; poinçonneuses; divers | 7/00; 9/00; 11/00
TAXIMÈTRES; APPAREILS À ENCAISSER LES PRIX OU DROITS | 13/00; 15/00
APPAREILS À AFFRANCHIR | 17/00

|  | G07C |
APPAREILS DE CONTROLE DES HORAIRES OU DES PRESENCES; ENREGISTREMENT OU INDICATION DU FONCTIONNEMENT DES MACHINES; PRODUCTION DE NOMBRES AU HASARD; APPAREILS A VOTER OU APPAREILS DE LOTERIE; DISPOSITIONS, SYSTEMES OU APPAREILS POUR CONTROLES NON PREVUS AILLEURS (identification des individus, p.ex. empreintes digitales, empreintes de pieds, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B 5/117; appareils indicateurs ou enregistreurs pour procéder à des mesures en général, appareils analogues mais dans lesquels l'entrée n'est pas une variable à mesurer, p.ex. une opération manuelle, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01D; horloges, mécanismes d'horlogerie Fulltext... Hierarchy... Expanded...G04B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G04C; mesure des intervalles de temps Fulltext... Hierarchy... Expanded...G04F; mécanismes compteurs en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06M)

|  | G07C |
Schéma général
ENREGISTREMENT DE TEMPS D'ÉVÉNEMENTS OU DE TEMPS ÉCOULÉ | 1/00
ENREGISTREMENT DE FONCTIONNEMENT DE MACHINES; DE VÉHICULES; DÉTAILS | 3/00; 5/00; 7/00
ENREGISTREURS D'ENTRÉES OU SORTIES INDIVIDUELLES | 9/00
APPAREILS DE VÉRIFICATION NON PRÉVUS AILLEURS | 11/00
APPAREILS À VOTER; APPAREILS DE LOTERIE ET PRODUCTION DE NOMBRES AU HASARD | 13/00; 15/00

|  | G07D |
TRI, VERIFICATION, CHANGE, DISTRIBUTION OU AUTRE MANIPULATION DES PIECES DE MONNAIE; VERIFICATION OU CHANGE DU PAPIER-MONNAIE; VERIFICATION DES TITRES, DES BONS OU DES PAPIERS DE VALEUR ANALOGUES (tri en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B07C) [2]

|  | G07D |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "pièces de monnaie" couvre également les jetons ou objets analogues.

|  | G07F |
APPAREILS DECLENCHES PAR DES PIECES DE MONNAIE OU APPAREILS SIMILAIRES

|  | G07F |
Note(s) La présente sous-classe ne couvre pas les structures ou les parties constitutives des appareils qui comportent des mécanismes déclenchés par pièces de monnaie ou sont combinés avec ceux-ci, mais qui ne sont pas spécialement adaptés ou modifiés pour être utilisés avec des pièces de monnaie. Ces structures ou parties constitutives sont couvertes par les sous-classes où figurent les appareils en question. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "pièces de monnaie" couvre également les jetons ou objets analogues.

|  | G07F |
Schéma général
AMÉNAGEMENTS OU MÉCANISMES EN GÉNÉRAL |
Introduction; actionnement; autres | 1/00; 5/00; 7/00
APPAREILS CARACTÉRISÉS PAR L'APPLICATION |
Distribution; mesure; location | 11/00, 13/00; 15/00; 17/00
SYSTÈMES BANCAIRES COMPLETS | 19/00
DÉTAILS NON PARTICULIERS À UN GENRE D'APPAREIL | 9/00

|  | G07G |
ENREGISTREMENT DES RECETTES EN ESPECES, VALEURS OU JETONS (calcul numérique en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06F) [4]