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	<ipcEntry kind="s" symbol="H" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
		<textBody>
			<title>
				<titlePart>
					<text>SECTION H <emdash/> ÉLECTRICITÉ</text>
				</titlePart>
			</title>
		</textBody>
		<ipcEntry kind="n" symbol="H" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
			<textBody>
				<note type="none">
					<noteParagraph>
						<text>Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.</text>
						<subnote type="Roman" indent="1">
							<noteParagraph>
								<text>La section H <u>couvre</u>:</text>
								<subnote type="alpha" indent="2">
									<noteParagraph>
										<text>les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;</text>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph>
										<text>la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;</text>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph>
										<text>l'électricité appliquée, qui <u>couvre</u>:</text>
										<subnote type="roman" indent="3">
											<noteParagraph>
												<text>les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph>
												<text>quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:</text>
												<subnote type="number" indent="4">
													<noteParagraph>
														<text>les sources électriques de lumière, y compris les lasers;</text>
													</noteParagraph>
													<noteParagraph>
														<text>la technique électrique des rayons X;</text>
													</noteParagraph>
													<noteParagraph>
														<text>la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;</text>
													</noteParagraph>
												</subnote>
											</noteParagraph>
										</subnote>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph>
										<text>les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;</text>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph>
										<text>la technique des communications;</text>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph>
										<text>l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes<nbsp/>88 à<nbsp/>90 du Guide d'utilisation de la Classification.</text>
									</noteParagraph>
								</subnote>
							</noteParagraph>
							<noteParagraph>
								<text>Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:</text>
								<subnote type="alpha" indent="2">
									<noteParagraph>
										<text>Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;</text>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph>
										<text>Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:</text>
										<subnote type="roman" indent="3">
											<noteParagraph>
												<text>les procédés et appareils thérapeutiques de <sref ref="A61"/>;</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph>
												<text>les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes <sref ref="B01"/> et <sref ref="B03"/> et de la sous-classe <sref ref="B23K"/>;</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph>
												<text>l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph>
												<text>les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe <sref ref="F02P"/>, aux appareils à combustion en général de la sous-classe <sref ref="F23Q"/>;</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph>
												<text>toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;</text>
											</noteParagraph>
										</subnote>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph>
										<text>Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.</text>
									</noteParagraph>
								</subnote>
							</noteParagraph>
							<noteParagraph>
								<text>Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:</text>
								<subnote type="alpha" indent="2">
									<noteParagraph>
										<text>Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes <sref ref="F24D"/> ou <sref ref="F24H"/> ou par la classe F 27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe <sref ref="F21"/>, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe <sref ref="H05B"/> qui couvrent les mêmes objets techniques;</text>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph>
										<text>Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe <sref ref="H05B"/>;</text>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph>
										<text>Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe <sref ref="F21V"/>, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe <sref ref="H05B"/>, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe <sref ref="F21"/>;</text>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph>
										<text>En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe <sref ref="H05B"/>, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe <sref ref="B23K"/> concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.</text>
									</noteParagraph>
								</subnote>
							</noteParagraph>
						</subnote>
					</noteParagraph>
				</note>
			</textBody>
		</ipcEntry>
		<ipcEntry kind="c" symbol="H05" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
			<textBody>
				<title>
					<titlePart>
						<text>TECHNIQUES ÉLECTRIQUES NON PRÉVUES AILLEURS</text>
					</titlePart>
				</title>
			</textBody>
			<ipcEntry kind="u" symbol="H05B" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
				<textBody>
					<title>
						<titlePart>
							<text>CHAUFFAGE ÉLECTRIQUE</text>
						</titlePart>
						<titlePart>
							<text>ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE NON PRÉVU AILLEURS</text>
							<entryReference>appareils pour application particulière, voir l'endroits correspondantes, p.ex. <sref ref="A47J"/>, <sref ref="B21J"/>, <sref ref="B21K"/>, <sref ref="C21"/>, <sref ref="C22"/>, <sref ref="C23"/>, <sref ref="F21"/>, <sref ref="F24"/>, <sref ref="F27"/></entryReference>
						</titlePart>
					</title>
				</textBody>
				<ipcEntry kind="n" symbol="H05B" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
					<textBody>
						<note type="none">
							<noteParagraph edition="19800101">
								<text>Il est important de tenir compte de la note III qui suit la Table des matières de la section H.</text>
							</noteParagraph>
						</note>
					</textBody>
				</ipcEntry>
				<ipcEntry kind="i" symbol="H05B" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
					<textBody>
						<index>
							<indexEntry>
								<text>CHAUFFAGE</text>
								<indexEntry>
									<text>Par résistance; par champs électriques, magnétiques ou électromagnétiques; par décharge </text>
									<references><sref ref="H05B0003000000"/>; <sref ref="H05B0006000000"/>; <sref ref="H05B0007000000"/></references>
								</indexEntry>
								<indexEntry>
									<text>Types combinés </text>
									<references><sref ref="H05B0011000000"/></references>
								</indexEntry>
								<indexEntry>
									<text>Détails </text>
									<references><sref ref="H05B0001000000"/></references>
								</indexEntry>
							</indexEntry>
							<indexEntry>
								<text>ÉCLAIRAGE</text>
								<indexEntry>
									<text>A arc; à électroluminescence </text>
									<references><sref ref="H05B0031000000"/>; <sref ref="H05B0033000000"/></references>
								</indexEntry>
								<indexEntry>
									<text>Types combinés </text>
									<references><sref ref="H05B0035000000"/></references>
								</indexEntry>
								<indexEntry>
									<text>Circuits:</text>
									<indexEntry>
										<text>en général </text>
										<references><sref ref="H05B0037000000"/></references>
									</indexEntry>
									<indexEntry>
										<text>pour incandescence </text>
										<references><sref ref="H05B0039000000"/></references>
									</indexEntry>
									<indexEntry>
										<text>pour décharge </text>
										<references><sref ref="H05B0041000000"/></references>
									</indexEntry>
									<indexEntry>
										<text>autres </text>
										<references><sref ref="H05B0043000000"/></references>
									</indexEntry>
								</indexEntry>
							</indexEntry>
						</index>
					</textBody>
				</ipcEntry>
			</ipcEntry>
			<ipcEntry kind="u" symbol="H05C" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
				<textBody>
					<title>
						<titlePart>
							<text>CIRCUITS OU APPAREILS ÉLECTRIQUES CONÇUS SPÉCIALEMENT POUR ÊTRE UTILISÉS DANS LES APPAREILLAGES POUR DONNER LA MORT, ÉTOURDIR, ENCLORE OU GUIDER LES ÊTRES VIVANTS</text>
							<entryReference>systèmes fixes pour capturer ou détruire les insectes par des procédés électriques <sref ref="A01M0001220000"/></entryReference>
							<entryReference>appareils pour la destruction des animaux nuisibles autres que les insectes par l'électricité <sref ref="A01M0019000000"/></entryReference>
							<entryReference>pièges électriques pour animaux <sref ref="A01M0023380000"/></entryReference>
							<entryReference>épouvantails pour animaux <sref ref="A01M0029000000"/></entryReference>
							<entryReference>abattage par courant électrique <sref ref="A22B0003060000"/></entryReference>
						</titlePart>
					</title>
				</textBody>
			</ipcEntry>
			<ipcEntry kind="u" symbol="H05F" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
				<textBody>
					<title>
						<titlePart>
							<text>ÉLECTRICITÉ STATIQUE</text>
						</titlePart>
						<titlePart>
							<text>ÉLECTRICITÉ D'ORIGINE NATURELLE</text>
							<entryReference>machines électrostatiques <sref ref="H02N"/></entryReference>
							<entryReference>utilisations de l'électricité statique pour effectuer certaines opérations, p.ex. précipitation, voir les sous-classes correspondantes à ces opérations</entryReference>
						</titlePart>
					</title>
				</textBody>
				<ipcEntry kind="n" symbol="H05F" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
					<textBody>
						<note type="number">
							<noteParagraph>
								<text>La présente sous-classe <u>couvre</u> les méthodes ou les dispositions pour prévenir la formation des charges électrostatiques sur les corps ou pour enlever ces charges après leur formation.</text>
							</noteParagraph>
							<noteParagraph>
								<text>La présente sous-classe <u>ne couvre pas</u> les applications particulières de ces méthodes ou dispositions. Des telles dispositions sont couvertes par les sous-classes appropriées, p.ex. dispositions pour les grands réceptacles <sref ref="B65D0090460000"/>.</text>
							</noteParagraph>
						</note>
					</textBody>
				</ipcEntry>
			</ipcEntry>
			<ipcEntry kind="u" symbol="H05G" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
				<textBody>
					<title>
						<titlePart>
							<text>TECHNIQUE DES RAYONS X</text>
							<entryReference>appareils pour diagnostic par radiations <sref ref="A61B0006000000"/></entryReference>
							<entryReference>radiothérapie <sref ref="A61N"/></entryReference>
							<entryReference>vérification (essais)<nbsp/>à l'aide des rayons X <sref ref="G01N"/></entryReference>
							<entryReference>appareils de radiophotographie <sref ref="G03B"/></entryReference>
							<entryReference>filtres, écrans de conversion, microscopes <sref ref="G21K"/></entryReference>
							<entryReference>tubes à rayons X <sref ref="H01J0035000000"/></entryReference>
							<entryReference>systèmes de télévision ayant un signal d'entrée constitué par des rayons X <sref ref="H04N0005321000"/></entryReference>
						</titlePart>
					</title>
				</textBody>
			</ipcEntry>
			<ipcEntry kind="u" symbol="H05H" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
				<textBody>
					<title>
						<titlePart>
							<text>TECHNIQUE DU PLASMA</text>
							<entryReference>tubes à faisceau ionique <sref ref="H01J0027000000"/></entryReference>
							<entryReference>générateurs magnétohydrodynamiques <sref ref="H02K0044080000"/></entryReference>
							<entryReference>production de rayons X utilisant la génération d'un plasma <sref ref="H05G0002000000"/></entryReference>
						</titlePart>
						<titlePart>
							<text>PRODUCTION DE PARTICULES ÉLECTRIQUEMENT CHARGÉES ACCÉLÉRÉES OU DE NEUTRONS</text>
							<entryReference>obtention de neutrons à partir de sources radioactives <sref ref="G21"/>, p.ex. <sref ref="G21B"/>, <sref ref="G21C"/>, <sref ref="G21G"/></entryReference>
						</titlePart>
						<titlePart>
							<text>PRODUCTION OU ACCÉLÉRATION DE FAISCEAUX MOLÉCULAIRES OU ATOMIQUES NEUTRES</text>
							<entryReference>horloges atomiques <sref ref="G04F0005140000"/></entryReference>
							<entryReference>dispositifs utilisant l'émission stimulée <sref ref="H01S"/></entryReference>
							<entryReference>régulation de fréquence par comparaison avec une fréquence de référence déterminée par les niveaux d'énergie de molécules, d'atomes ou de particules subatomiques <sref ref="H03L0007260000"/></entryReference>
						</titlePart>
					</title>
				</textBody>
				<ipcEntry kind="n" symbol="H05H" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
					<textBody>
						<note type="number">
							<noteParagraph>
								<text>La présente sous-classe <u>couvre</u>:</text>
								<subnote type="alpha">
									<noteParagraph>
										<text>de la production ou de la manipulation du plasma;</text>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph>
										<text>des dispositifs non couverts par la sous-classe <sref ref="H01J"/>, et dans lesquels des électrons, des faisceaux d'ions ou des particules neutres sont accélérés vers les hautes énergies;</text>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph edition="19800101">
										<text>des dispositifs destinés à produire des faisceaux de particules neutres;</text>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph edition="19800101">
										<text>des cibles relatives aux objets (a), (b) ou (c).</text>
									</noteParagraph>
								</subnote>
							</noteParagraph>
							<noteParagraph edition="19800101">
								<text>Il est important de tenir compte de la sous-classe <sref ref="G21K"/>. </text>
							</noteParagraph>
						</note>
					</textBody>
				</ipcEntry>
				<ipcEntry kind="i" symbol="H05H" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
					<textBody>
						<index>
							<indexEntry>
								<text>TECHNIQUE DU PLASMA </text>
								<references><sref ref="H05H0001000000"/></references>
							</indexEntry>
							<indexEntry>
								<text>PRODUCTION OU ACCÉLÉRATION DE FAISCEAUX DE PARTICULES NEUTRES </text>
								<references><sref ref="H05H0003000000"/></references>
							</indexEntry>
							<indexEntry>
								<text>CIBLES POUR LA PRODUCTION DE RÉACTIONS NUCLÉAIRES </text>
								<references><sref ref="H05H0006000000"/></references>
							</indexEntry>
							<indexEntry>
								<text>ACCÉLÉRATEURS</text>
								<indexEntry>
									<text>A tension continue ou monopulsés </text>
									<references><sref ref="H05H0005000000"/></references>
								</indexEntry>
								<indexEntry>
									<text>Linéaires; à induction magné- tique; à résonance magnétique </text>
									<references><sref ref="H05H0009000000"/>; <sref ref="H05H0011000000"/>; <sref ref="H05H0013000000"/></references>
								</indexEntry>
								<indexEntry>
									<text>Autres </text>
									<references><sref ref="H05H0015000000"/></references>
								</indexEntry>
								<indexEntry>
									<text>Détails </text>
									<references><sref ref="H05H0007000000"/></references>
								</indexEntry>
							</indexEntry>
						</index>
					</textBody>
				</ipcEntry>
			</ipcEntry>
			<ipcEntry kind="u" symbol="H05K" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
				<textBody>
					<title>
						<titlePart>
							<text>CIRCUITS IMPRIMÉS</text>
						</titlePart>
						<titlePart>
							<text>ENVELOPPES OU DÉTAILS DE RÉALISATION D'APPAREILS ÉLECTRIQUES</text>
						</titlePart>
						<titlePart>
							<text>FABRICATION D'ENSEMBLES DE COMPOSANTS ÉLECTRIQUES</text>
							<entryReference>détails d'instruments ou détails comparables d'autres appareils non prévus ailleurs <sref ref="G12B"/></entryReference>
							<entryReference>circuits à film mince ou à film épais <sref ref="H01L0027010000"/>, <sref ref="H01L0027130000"/></entryReference>
							<entryReference>moyens non imprimés pour réaliser des connexions avec ou entre des circuits imprimés <sref ref="H01R"/></entryReference>
							<entryReference>enveloppes ou détails de réalisation de types particuliers d'appareils, voir les sous-classes appropriées</entryReference>
							<entryReference>procédés ne comportant qu'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. le chauffage, la pulvérisation, voir la sous-classe appropriée</entryReference>
						</titlePart>
					</title>
				</textBody>
				<ipcEntry kind="n" symbol="H05K" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
					<textBody>
						<note type="number">
							<noteParagraph>
								<text>La présente sous-classe <u>couvre</u>:</text>
								<subnote type="bullet">
									<noteParagraph>
										<text>les combinaisons d'un récepteur de radio ou de télévision avec un appareil remplissant une fonction principale différente;</text>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph>
										<text>les circuits imprimés structurellement associés avec des composants électriques non imprimés.</text>
									</noteParagraph>
								</subnote>
							</noteParagraph>
							<noteParagraph>
								<text>Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:</text>
								<subnote type="bullet">
									<noteParagraph>
										<text>"circuits imprimés" couvre toutes sortes de structures mécaniques de circuits qui consistent en une base isolante supportant le conducteur et qui sont combinés structurellement avec le conducteur sur toute leur longueur, en particulier dans un plan bidimensionnel, dont les conducteurs sont fixés à la base d'une manière indémontable; elle couvre également les procédés ou appareils de fabrication de telles structures, p.ex. constitution du circuit par traitement mécanique ou chimique d'une feuille, pâte ou pellicule conductrices sur un support isolant.</text>
									</noteParagraph>
								</subnote>
							</noteParagraph>
						</note>
					</textBody>
				</ipcEntry>
				<ipcEntry kind="i" symbol="H05K" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
					<textBody>
						<index>
							<indexEntry>
								<text>CIRCUITS IMPRIMÉS ASSOCIÉS OU NON AVEC DES COMPOSANTS ÉLECTRIQUES NON IMPRIMÉS</text>
								<indexEntry>
									<text>Types; fabrication </text>
									<references><sref ref="H05K0001000000"/>; <sref ref="H05K0003000000"/></references>
								</indexEntry>
							</indexEntry>
							<indexEntry>
								<text>ENVELOPPES, COFFRETS OU TIROIRS; DÉTAILS DE CONSTRUCTION </text>
								<references><sref ref="H05K0005000000"/>; <sref ref="H05K0007000000"/></references>
							</indexEntry>
							<indexEntry>
								<text>BLINDAGES </text>
								<references><sref ref="H05K0009000000"/></references>
							</indexEntry>
							<indexEntry>
								<text>COMBINAISON D'UN RÉCEPTEUR RADIO OU DE TÉLÉVISION AVEC UN AUTRE APPAREIL </text>
								<references><sref ref="H05K0011000000"/></references>
							</indexEntry>
							<indexEntry>
								<text>FABRICATION D'ENSEMBLES DE COMPOSANTS ÉLECTRONIQUES </text>
								<references><sref ref="H05K0013000000"/></references>
							</indexEntry>
							<indexEntry>
								<text>DISPOSITIONS D'AMÉLIORATION DE LA FIABILITÉ </text>
								<references><sref ref="H05K0010000000"/></references>
							</indexEntry>
						</index>
					</textBody>
				</ipcEntry>
			</ipcEntry>
		</ipcEntry>
	</ipcEntry>
</ipcEntries>
