<titlePart> <text>SECTION F <emdash/> MÉCANIQUE</text> </titlePart> <titlePart> <text>ÉCLAIRAGE</text> </titlePart> <titlePart> <text>CHAUFFAGE</text> </titlePart> <titlePart> <text>ARMEMENT</text> </titlePart> <titlePart> <text>SAUTAGE</text> </titlePart> MACHINES Déplacement positif piston rotatif ou oscillant liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles liquide piston à mouvement alternatif ou autre moyen liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles liquide Déplacement non-positif liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles liquide MACHINES MOTRICES Déplacement positif piston rotatif ou oscillant liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles liquide piston à mouvement alternatif ou autre moyen liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles liquide Déplacement non-positif liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles liquide POMPES Déplacement positif piston rotatif ou oscillant piston à mouvement alternatif ou autre moyen Déplacement non-positif <titlePart> <text>ÉCLAIRAGE</text> </titlePart> <titlePart> <text>CHAUFFAGE</text> </titlePart> <titlePart> <text>CHAUFFAGE</text> </titlePart> <titlePart> <text>FOURNEAUX</text> </titlePart> <titlePart> <text>VENTILATION</text> <entryReference>protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts <sref ref="A01G0013060000"/></entryReference> <entryReference>fours et appareils à cuire de boulangerie <sref ref="A21B"/></entryReference> <entryReference>ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux <sref ref="A47J"/></entryReference> <entryReference>forgeage <sref ref="B21J"/>, <sref ref="B21K"/></entryReference> <entryReference>spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de <mref ref="B60" endRef="B64"/></entryReference> <entryReference>appareils à combustion en général <sref ref="F23"/></entryReference> <entryReference>séchage <sref ref="F26B"/></entryReference> <entryReference>fours en général <sref ref="F27"/></entryReference> <entryReference>éléments du chauffage électrique ou leurs aménagements <sref ref="H05B"/></entryReference> </titlePart> Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "poêle" comprend un appareil qui peut comporter un foyer ouvert, p.ex. cheminée à foyer ouvert; "fourneau" signifie un appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage; "cuiseur" signifie un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau. <titlePart> <text>APPAREILS DE CHAUFFAGE DE FLUIDES, p.ex. DE L'AIR OU DE L'EAU, COMPORTANT DES MOYENS DE PRODUCTION DE CHALEUR, EN GÉNÉRAL</text> <entryReference>substances pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur <sref ref="C09K0005000000"/></entryReference> <entryReference>fours tubulaires pour craquage thermique non catalytique <sref ref="C10G0009200000"/></entryReference> <entryReference>dispositifs, p.ex. soupapes, pour la ventilation ou l'aération d'enceintes <sref ref="F16K0024000000"/></entryReference> <entryReference>purgeurs d'eau de condensation ou appareils similaires <sref ref="F16T"/></entryReference> <entryReference>production de vapeur <sref ref="F22"/></entryReference> <entryReference>appareils à combustion <sref ref="F23"/></entryReference> <entryReference>poêles ou fourneaux domestiques <sref ref="F24B"/>, <sref ref="F24C"/></entryReference> <entryReference>systèmes de chauffage de locaux domestiques ou autres locaux <sref ref="F24D"/></entryReference> <entryReference>fours ou cornues de distillation <sref ref="F27"/></entryReference> <entryReference>échangeurs de chaleur <sref ref="F28"/></entryReference> <entryReference>éléments ou dispositifs de chauffage électrique <sref ref="H05B"/></entryReference> </titlePart> La caractéristique distinguant les appareils de chauffage de l'air classés en de ceux classés ailleurs consiste en ce que la chaleur est transmise à l'air principalement par convection, le plus souvent par circulation d'air forcée. C'est ainsi que les poêles ou fourneaux domestiques sont couverts par , , car bien que pouvant être des appareils de chauffage à foyer ou électriques, ils transmettent leur chaleur en grande partie par radiation et uniquement en faible partie par convection naturelle. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "eau" comprend les autres liquides et désigne toujours le liquide à chauffer; "air" comprend les autres gaz ou des mélanges gazeux et désigne toujours le gaz à chauffer; "tubes foyers" désigne les tubes situés à l'intérieur de l'appareil de chauffage dans lesquels la combustion a lieu; "tubes de fumée" désigne les tubes situés à l'intérieur de l'appareil de chauffage dans lesquels circulent les gaz de combustion provenant d'une chambre de combustion située à l'extérieur de ces tubes; "appareil de chauffage" désigne un appareil comprenant à la fois les moyens producteurs de chaleur et les moyens transmettant la chaleur produite à l'eau ou à l'air. Tous les appareils de chauffage à accumulation sont classés dans le groupe . CHAUFFE-EAU RÉCHAUFFEURS: D'AIR; À ACCUMULATION ; APPAREILS DE CHAUFFAGE DE FLUIDES UTILISANT DES POMPES À CHALEUR RÉCHAUFFEURS D'EAU ET D'AIR COMBINÉS APPAREILS DE CHAUFFAGE DE FLUIDES POUR EXTRAIRE LA CHALEUR LATENTE DES FUMÉES PAR CONDENSATION PARTIES CONSTITUTIVES <titlePart> <text>Appareils de chauffage de l'eau possédant des moyens de production de chaleur, c. à d. chauffe-eau, p.ex. chauffe-eau instantanés, chauffe-eau à accumulation</text> <entryReference><sref ref="F24H0007000000"/>, <sref ref="F24H0008000000"/> ont priorité</entryReference> <entryReference>parties constitutives <sref ref="F24H0009000000"/></entryReference> <entryReference>chaudières à vapeur <sref ref="F22B"/></entryReference> <entryReference>poêles ou fourneaux domestiques comportant des moyens supplémentaires pour chauffer l'eau <sref ref="F24B0009000000"/>, <sref ref="F24C0013000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>portatifs ou mobiles, p.ex. démontables</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareils monoblocs ou autonomes, c. à d. chauffe-eau avec dispositifs de commande et pompe incorporés</text> </titlePart> <titlePart> <text>Chauffe-eau instantanés, c. à d. dans lesquels il n'y a production de chaleur que lorsque l'eau s'écoule, p.ex. avec contact direct de l'eau avec l'agent chauffant</text> <entryReference><sref ref="F24H0001500000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>dans lesquels l'eau est maintenue séparée de l'agent chauffant</text> </titlePart> <titlePart> <text>par tubes, p.ex. en forme de serpentins</text> </titlePart> <titlePart> <text>enroulés en hélice ou en spirale</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareils de chauffage à accumulation d'eau</text> <entryReference><sref ref="F24H0001500000"/> a priorité</entryReference> <entryReference>combinés avec des poêles chauffant de l'eau destinée au chauffage central <sref ref="F24H0001220000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec éléments chauffants immergés, p.ex. éléments électriques ou tubes-foyers</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareils de chauffage d'eau autres qu'instantanés ou à accumulation, p.ex. chauffe-eau pour chauffage central</text> <entryReference><sref ref="F24H0001500000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec une chemise d'eau entourant la ou les chambres de combustion</text> <entryReference><sref ref="F24H0001400000"/>, <sref ref="F24H0001440000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>la chemise d'eau étant monobloc</text> </titlePart> <titlePart> <text>renfermant un ou plusieurs tubes foyers ou de fumées</text> </titlePart> <titlePart> <text>la chemise d'eau étant réalisée par sections</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec sections verticales disposées côte à côte</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec réservoir d'eau adjacent à la ou aux chambres de combustion</text> <entryReference><sref ref="F24H0001240000"/>, <sref ref="F24H0001440000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>le réservoir d'eau renfermant un ou plusieurs tubes de feu</text> </titlePart> <titlePart> <text>l'eau étant contenue dans des éléments séparés, p.ex. élément du type radiateur</text> <entryReference><sref ref="F24H0001400000"/>, <sref ref="F24H0001440000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec un ou plusieurs tubes d'eau</text> <entryReference><sref ref="F24H0001440000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>en forme de serpentin</text> </titlePart> <titlePart> <text>enroulés en hélice ou en spirale</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec combinaison d'au moins deux types couverts par les groupes <mref ref="F24H0001240000" endRef="F24H0001400000"/></text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareils de chauffage d'eau avec plusieurs chambres de combustion</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareils de chauffage d'eau pour chauffage central comprenant des moyens pour chauffer l'eau sanitaire</text> </titlePart> <titlePart> <text>comprenant des réservoirs d'eau sanitaire</text> </titlePart> <titlePart> <text>comprenant des échangeurs de chaleur pour l'eau sanitaire</text> <entryReference><sref ref="F24H0001500000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Appareils de chauffage d'air possédant des moyens de production de chaleur</text> <entryReference><sref ref="F24H0007000000"/>, <sref ref="F24H0008000000"/> ont priorité</entryReference> <entryReference>parties constitutives <sref ref="F24H0009000000"/></entryReference> <entryReference>poêles ou fourneaux domestiques comportant des moyens supplémentaires pour le chauffage par convection de l'air <sref ref="F24B"/>, <sref ref="F24C"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>à circulation forcée</text> <entryReference><sref ref="F24H0003120000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>l'air étant en contact direct avec l'agent chauffant, p.ex. élément chauffant électrique</text> </titlePart> <titlePart> <text>l'air étant maintenu séparé de l'agent chauffant, p.ex. par circulation forcée de l'air sur des radiateurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>par tubes</text> </titlePart> <titlePart> <text>par plaques</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec aménagements additionnels pour le chauffage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareils de chauffage de fluides utilisant des pompes à chaleur</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareils de chauffage de liquides</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareils de chauffage à accumulation</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareils de chauffage de gaz</text> </titlePart> <titlePart> <text>Chauffe-eau et réchauffeurs d'air combinés</text> <entryReference><sref ref="F24H0008000000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Appareils de chauffage à accumulation, c. à d. dans lesquels l'énergie est emmagasinée sous forme de chaleur dans des matériaux accumulateurs en vue d'une restitution ultérieure</text> <entryReference>poêles ou fourneaux à usage domestique à masse incorporée pour l'accumulation de chaleur <sref ref="F24B0001240000"/>, <sref ref="F24C0015340000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>la chaleur dégagée étant transmise à un fluide transporteur, p.ex. air ou eau</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec circulation forcée du fluide transporteur</text> </titlePart> <titlePart> <text>la chaleur dégagée étant rayonnée</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareils de chauffage de fluides ayant des moyens de production de chaleur spécialement conçus pour extraire par condensation la chaleur latente des fumées</text> </titlePart> <titlePart> <text>Parties constitutives</text> </titlePart> <titlePart> <text>Enveloppes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Couvercles de protection</text> </titlePart> <titlePart> <text>Panneaux décoratifs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Disposition des fixations ou supports</text> </titlePart> <titlePart> <text>Raccordement des éléments chauffants, de transfert ou de production de chaleur, aux tuyauteries de circulation</text> <entryReference>raccords de tuyaux en général <sref ref="F16L"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Raccordement de sections différentes, p.ex. dans les chauffe-eau</text> <entryReference>dans les radiateurs <sref ref="F28F0009260000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Agencement pour purger l'eau</text> <entryReference>obturateurs pour purge <sref ref="F16K"/>, p.ex. <sref ref="F16K0021000000"/></entryReference> <entryReference>dans des tuyaux ou systèmes de tuyaux en général <sref ref="F16L0055000000"/></entryReference> <entryReference>dans des systèmes de chauffage des locaux domestiques ou autres locaux <sref ref="F24D0019080000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Disposition ou montage des grilles, des brûleurs ou des éléments chauffants</text> <entryReference>brûleurs <sref ref="F23D"/></entryReference> <entryReference>grilles <sref ref="F23H"/></entryReference> <entryReference>éléments de chauffage électrique <sref ref="H05B"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Disposition ou montage des dispositifs de commande ou de sécurité</text> <entryReference>obturateurs de réglage <sref ref="F16K"/></entryReference> <entryReference>dispositifs de sécurité pour brûleurs <sref ref="F23D"/></entryReference> <entryReference>dispositifs de commande de la combustion <sref ref="F23N"/></entryReference> <entryReference>de systèmes comportant un appareil de chauffage, voir les sous-classes appropriées, p.ex. de systèmes de commande de chauffage <sref ref="F24D0019100000"/></entryReference> <entryReference>commutation automatique pour appareils de chauffage électrique <sref ref="H05B0001020000"/></entryReference> </titlePart>