<titlePart> <text>SECTION E <emdash/> CONSTRUCTIONS FIXES</text> </titlePart> <titlePart> <text>TRAVAUX PUBLICS</text> </titlePart> <titlePart> <text>BÂTIMENT</text> </titlePart> <titlePart> <text>SERRURES</text> </titlePart> <titlePart> <text>CLÉS</text> </titlePart> <titlePart> <text>APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES</text> </titlePart> <titlePart> <text>COFFRES-FORTS</text> </titlePart> Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "battant" est une expression générale désignant les portes ou les fenêtres pivotantes, glissantes ou mobiles d'une autre façon. Cette expression comprend également d'autres structures mobiles telles que tiroirs, couvercles de coffres, capots ou coffres de voiture, auxquelles les moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture prévus dans la présente classe peuvent être appliqués; "dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant; "serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clé ou un mécanisme de permutation pour le libérer. Cependant, dans les groupes , , , , , et , l'expression "serrure" peut comprendre d'autres dispositifs d'immobilisation; "pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clé; il peut être une clenche (voir ci-dessous); "clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais uniquement pour l'ouvrir; "moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons. <titlePart> <text>DISPOSITIFS POUR DÉPLACER LES BATTANTS DE LA POSITION OUVERTE À FERMÉE OU VICE VERSA</text> </titlePart> <titlePart> <text>RALENTISSEURS DE BATTANTS</text> </titlePart> <titlePart> <text>APPAREILLAGE POUR BATTANTS NON PRÉVU AILLEURS, CONCERNANT LA MAN<OE/>UVRE DU BATTANT</text> </titlePart> Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "appareils de fermeture ou d'ouverture" comprend les dispositifs facilitant la manuvre et les dispositifs d'équilibrage de battants. DISPOSITIFS DE FERMETURE, D'OUVERTURE OU DE FREINAGE POUR BATTANTS , , ACCESSOIRES POUR BATTANTS MÉCANISMES DE FONCTIONNEMENT POUR BATTANTS <titlePart> <text>Appareils de fermeture ou d'ouverture pour battants, non prévus ailleurs dans la présente sous-classe</text> </titlePart> <titlePart> <text>actionnés par gravité</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour battants se relevant en cours de mouvement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Mécanismes ayant la forme de charnières, gonds ou pivots, man<oe/>uvrés par le poids du battant</text> </titlePart> <titlePart> <text>actionnés par ressort</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour battants pivotants</text> </titlePart> <titlePart> <text>Mécanismes ayant la forme de charnières, gonds ou pivots, actionnés par ressorts</text> </titlePart> <titlePart> <text>à ressorts à double action, p.ex. pour fermeture et ouverture, ou ralentissement et fermeture</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour battants coulissants</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareils de fermeture ou d'ouverture à dispositif de freinage, p.ex. ralentisseurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Structure des dispositifs de freinage pneumatique ou à liquide</text> <entryReference>structure des dispositifs de freinage non pneumatique ou non liquide <sref ref="E05F0005000000"/></entryReference> <entryReference>dispositifs à friction dans les charnières <sref ref="E05D0011080000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec freins à piston pneumatique</text> <entryReference>type rotatif <sref ref="E05F0003140000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec freins à piston à liquide</text> <entryReference>type rotatif <sref ref="E05F0003140000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>dans lesquels un ressort de torsion fait tourner un organe autour d'un axe perpendiculaire à l'axe du piston</text> </titlePart> <titlePart> <text>dans lesquels un ressort de torsion fait tourner un organe autour d'un axe disposé dans le sens de l'axe du piston</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec ressort, autre qu'un ressort de torsion, et un piston, dont les axes sont les mêmes ou sont dans la même direction</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs particuliers commandant la circulation du liquide, p.ex. dispositif à soupapes</text> <entryReference>soupapes en soi <sref ref="F16K"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>à freins à fluide du type rotatif</text> </titlePart> <titlePart> <text>à freins à friction</text> </titlePart> <titlePart> <text>à ressorts à action contraire</text> <entryReference>ressorts à double action <sref ref="E05F0001140000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>dans les charnières ou gonds</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositions complémentaires pour appareils de fermeture, p.ex. pour maintenir en position ouverte ou autre position le battant</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs de freinage, p.ex. ralentisseurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Butées</text> </titlePart> <titlePart> <text>Tampons</text> <entryReference>structure des dispositifs de freinage pneumatique ou à liquide <sref ref="E05F0003000000"/></entryReference> <entryReference>combinés avec dispositifs pour tenir les battants dans une position d'ouverture <sref ref="E05C0017000000"/></entryReference> <entryReference>dispositifs pour limiter l'ouverture des battants, ou pour tenir les battants dans une position d'ouverture par une pièce mobile disposée entre le battant et le dormant <sref ref="E05C0017040000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>particulièrement pour éviter le claquement des battants</text> </titlePart> <titlePart> <text>à fonctionnement manuel</text> </titlePart> <titlePart> <text>à fonctionnement par mouvement centrifuge</text> </titlePart> <titlePart> <text>Tampons</text> <entryReference><sref ref="E05F0005020000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>à ressorts</text> </titlePart> <titlePart> <text>à freins à piston</text> </titlePart> <titlePart> <text>particulièrement pour empêcher la fermeture d'un battant avant qu'un autre battant ne soit fermé</text> </titlePart> <titlePart> <text>Accessoires des battants non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe</text> <entryReference>spécialement adaptés pour meubles <sref ref="A47B0095000000"/></entryReference> <entryReference>lève-portes <sref ref="B66F"/>, <sref ref="E04F0021000000"/></entryReference> <entryReference>boutons ou poignées <sref ref="E05B"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour élever les battants avant de les tourner</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositions procurant une protection contre le battement</text> <entryReference>avec action d'amortissement <sref ref="E05F0005000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs pour supporter le poids du battant disposés à distance de l'axe des charnières</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens de transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement et horizontalement</text> <entryReference>moyens pour la transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement ou horizontalement pour l'immobilisation de battants <sref ref="E05C0009240000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Mécanismes de man<oe/>uvre des battants</text> <entryReference>pour la protection des vitres des caisses de banque <sref ref="E05G0005000000"/></entryReference> <entryReference>pour dômes de ventilation reliés entre eux <sref ref="E06B0007086000"/></entryReference> <entryReference>pour stores ou fermeture du type à enroulement <sref ref="E06B0009000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens pour la man<oe/>uvre des battants par tringles à commande manuelle non guidées dans ou sur le dormant, y compris ceux qui commandent aussi leur immobilisation</text> <entryReference>pênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants <sref ref="E05C"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Mécanismes actionnés par l'homme pour la man<oe/>uvre des battants, y compris ceux qui commandent aussi leur immobilisation</text> <entryReference>mécanismes de man<oe/>uvre pour plusieurs battants <sref ref="E05F0017000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour battants en général, p.ex. vasistas</text> <entryReference><sref ref="E05F0011360000"/> a priorité</entryReference> <entryReference>pour fenêtres s'abaissant verticalement <sref ref="E05F0011380000"/></entryReference> <entryReference>pour portes <sref ref="E05F0011540000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>à cordes, chaînes ou câbles</text> </titlePart> <titlePart> <text>dans des rainures guides</text> </titlePart> <titlePart> <text>à barres à déplacement longitudinal guidées par des organes intermédiaires à pivot, dans ou sur le dormant</text> </titlePart> <titlePart> <text>Mécanismes par lesquels une poignée actionne la barre</text> </titlePart> <titlePart> <text>Mécanismes par lesquels la barre déplace le battant</text> </titlePart> <titlePart> <text>directement sans intermédiaire, p.ex. par crémaillère et engrenage ou broche et encoche</text> </titlePart> <titlePart> <text>déplaçant le battant par l'intermédiaire d'organes à accouplement par pivot, qui se déplacent dans un plan perpendiculaire à l'axe du pivot du battant</text> </titlePart> <titlePart> <text>consistant en un levier uniquement, p.ex. un levier à angle</text> </titlePart> <titlePart> <text>consistant en un levier, p.ex. un levier à angle, et un seul organe intermédiaire supplémentaire</text> </titlePart> <titlePart> <text>consistant en un levier, p.ex. un levier à angle, et plusieurs organes intermédiaires supplémentaires en série</text> </titlePart> <titlePart> <text>déplaçant le battant par l'intermédiaire d'organes à accouplement par pivot qui se déplacent dans un plan parallèle à l'axe du pivot du battant</text> </titlePart> <titlePart> <text>consistant en un levier uniquement, p.ex. un levier à angle</text> </titlePart> <titlePart> <text>consistant en un levier, p.ex. un levier d'angle, et un ou plusieurs organes intermédiaires supplémentaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>consistant en organes intermédiaires en forme de losange</text> </titlePart> <titlePart> <text>à barres rotatives guidées dans le dormant</text> <entryReference><sref ref="E05F0011340000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>à mécanismes à vis</text> </titlePart> <titlePart> <text>spécialement conçus pour traverser un mur</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour fenêtres coulissantes, pouvant être ouvertes ou fermées par déplacement vertical, p.ex. fenêtres de véhicules</text> </titlePart> <titlePart> <text>man<oe/>uvrées par un mécanisme à vis</text> </titlePart> <titlePart> <text>man<oe/>uvrées par barres à crémaillère et roues dentées</text> </titlePart> <titlePart> <text>man<oe/>uvrées par un ou plusieurs bras de levage</text> </titlePart> <titlePart> <text>man<oe/>uvrées par mécanisme à pantographe</text> </titlePart> <titlePart> <text>man<oe/>uvrées par des cordes ou des chaînes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs d'embrayage ou freins de retenue, pour la man<oe/>uvre des mécanismes de fenêtres</text> </titlePart> <titlePart> <text>combinés avec des moyens pour la production d'un mouvement additionnel, p.ex. un mouvement horizontal ou rotatif</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour fenêtres coulissantes, pouvant être ouvertes ou fermées par déplacement horizontal, p.ex. fenêtres de véhicules</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour portes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Mécanismes actionnés par le déplacement ou le poids d'une personne ou d'un véhicule</text> <entryReference>par des mécanismes mus par une force motrice <sref ref="E05F0015000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>par dispositifs, p.ex. bras de levier, soumis aux mouvements de l'utilisateur</text> </titlePart> <titlePart> <text>par plates-formes s'abaissant sous le poids de l'utilisateur</text> </titlePart> <titlePart> <text>Mécanismes pour battants mus par une force motrice</text> </titlePart> <titlePart> <text>fonctionnant par pression</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour battants pivotants</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour battants à coulissement horizontal</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour battants à coulissement vertical</text> </titlePart> <titlePart> <text>fonctionnant par électro-moteurs rotatifs</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour battants pivotants</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour battants à coulissement horizontal</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour battants à coulissement vertical</text> </titlePart> <titlePart> <text>fonctionnant par d'autres moyens électriques, p.ex. des solénoïdes</text> </titlePart> <titlePart> <text>commandés par des moyens d'action automatique, p.ex. par des cellules photo-électriques, par des ondes électriques, par des thermostats, par la pluie, par le feu</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs particuliers pour déplacer plusieurs battants man<oe/>uvrés simultanément</text> <entryReference>pour déplacer simultanément une série de lamelles de ventilation reliées entre elles <sref ref="E06B0007086000"/></entryReference> </titlePart>