SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS Procédé Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre par effet magnétique ou électrostatique Appareils Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , par effet magnétique ou électrostatique SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ Procédé Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre par effet magnétique ou électrostatique Appareils Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , par effet magnétique ou électrostatique SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE Procédé Voie sèche Matériaux en vrac Triage individuel criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz par tables ou cribles à piston pneumatiques effet magnétique ou électrostatique centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre Voie humide Opérations générales flottage, sédimentation différentielle tamisage Combinaisons voie sèche - voie humide Appareils Voie sèche Matériaux en vrac Triage individuel criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz par tables ou cribles à piston pneumatiques effet magnétique ou électrostatique centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , Voie humide Opérations générales flottage, sédimentation différentielle tamisage Combinaisons voie sèche - voie humide La présente sous-classe ne couvre pas: les opérations des types mentionnés sous la note (2) (a) à (f), effectuées pour la fabrication d'objets autres que des paquets, qui sont couvertes par d'autres sous-classes appropriées, p.ex. fabrication de produits de confiserie en coulant dans les moules formés par des enveloppes , remplissage des munitions, p.ex. des cartouches, ; les procédés d'emballage qui sont entièrement caractérisés par la forme du paquet réalisé, ou la forme du réceptacle ou de l'élément d'emballage utilisé, qui sont couverts par la sous-classe . Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "emballage" comprend principalement les opérations suivantes: le remplissage des réceptacles ou récipients portatifs avec des "matériaux" ou de petits "objets" pour former des paquets; l'introduction d' "objets", ou de groupes d' "objets", dans des réceptacles ou récipients; la fermeture des réceptacles ou récipients remplis autrement que par des opérations de travail du métal, du verre ou du bois; l'enserrage total ou partiel des "objets", ou quantités de matériaux, dans des feuilles, des bandelettes, des flans, des bandes ou des tubes en matière flexible mince, p.ex. par enveloppement; la confection de paquets d' "objets", p.ex. en maintenant des "objets" en groupe par utilisation de ficelle ou de fil métallique; la fixation d' "objets" à des cartes, des feuilles ou des bandes; "paquet" désigne le produit final de l'opération d'emballage, p.ex. un réceptacle rempli et fermé, un "objet" enveloppé dans une enveloppe, un groupe d' "objets" liés par une ficelle ou un fil métallique, une caisse de bouteilles; "matériau" couvre toute matière, substance, ou masse d'objets sous une forme fluide, par opposition à l'expression "objet" qui désigne un article unitaire de forme géométrique définie. PROCÉDÉS ET APPAREILS POUR EMBALLER D'application générale en réceptacles individuels: pour matériaux; pour objets; fermeture après remplissage , ; ; sous bande, gaine, enveloppe ou tube; par fixation sur un support , ; pour objets: ficelage en paquets; assemblage des paquets ; autres procédés et appareils d'application générale Pour objets ou matériaux particuliers, sous conditions particulières emballage d'objets fragiles: en forme de baguette; pour bouteilles; pour autres objets fragiles ou articles périssables ; ; , ficelage en paquets d'autres objets particuliers emballage d'objets par couche protectrice détachable emballage de matériaux particuliers: mise en balle de matériaux fibreux; autres matériaux particuliers ; emballage d'objets ou de matériaux sous conditions atmosphériques ou gazeuses particulières PARTIES CONSTITUTIVES ET DÉTAILS DES APPAREILS, DISPOSITIFS OU OPÉRATIONS AUXILIAIRES, NON PRÉVUS AILLEURS Relatif au contenu approvisionnement et alimentation; présentation au remplissage; stérilisation, protection , ; ; autres dispositifs ou opérations Relatif au contenant approvisionnement et alimentation; formation, alimentation conjuguées avec l'emballage; formation avec matrice; tenue des réceptacles pendant l'emballage ; ; ; pliage ou moulage; contraction; fermeture; stérilisation, protection ; ; ; autres dispositifs ou opérations Relatif aux appareils: commande et sécurité; adaptation aux conditions variables d'emploi; autres parties constitutives et détails ; ; EMBALLAGE À LA MAIN DÉBALLAGE NON PRÉVU AILLEURS Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "étiquettes" couvre également les décalcomanies, timbres ou articles similaires. La présente sous-classe couvre: les réceptacles, les éléments d'emballage ou les paquets avec des moyens ou des dispositifs auxiliaires pour présenter les articles ou les matériaux; les procédés d'emballage, lorsqu'ils sont entièrement caractérisés par la forme du paquet réalisé ou la forme du réceptacle ou de l'élément d'emballage utilisé dans la mesure où ils sont distincts des opérations effectuées ou des appareils utilisés à cet effet, qui sont couverts par la sous-classe . La présente sous-classe, qui vise à être aussi étendue que possible, exclut uniquement les réceptacles ou paquets qui sont clairement limités, du fait de leurs caractéristiques, à une seule sous-classe, qui sont classés dans ladite sous-classe. Dans la présente sous-classe, les groupes , , ou couvrent les caractéristiques de structure des réceptacles pliables ou montables ou des flans d'emballage ainsi que les réceptacles ou enveloppes formés par pliage ou montage de ces flans. Les réceptacles, les élements d'emballage ou les paquets classés dans le groupe , sont également classés selon leurs caractéristiques de structure ou fonctionnelles, si ces caractéristiques présentent un intérêt. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "réceptacles rigides ou semi-rigides" couvre: les contenants, non déformés par, ou ne prenant pas la forme de, leur contenu; les contenants déformés temporairement pour expulser leur contenu; les palettes; les plateaux; "réceptacles souples" couvre: les contenants, déformés par, ou prenant la forme de, leur contenu; les contenants déformés d'une façon permanente pour expulser leur contenu; "éléments d'emballage" couvre: les éléments autres que les réceptacles, pour couvrir, protéger, raidir ou maintenir ensemble les objets ou matériaux à stocker ou à transporter; les matériaux d'emballage de type ou de forme particuliers, non prévus dans les autres sous-classes; "paquets" couvre: les combinaisons de réceptacles ou éléments d'emballage avec les objets ou matériaux devant être stockés ou transportés; les objets mis ensemble pour commodité de stockage ou de transport; "papier" couvre tous les matériaux, tels que le carton, les feuilles en plastique, les matériaux stratifiés ou les feuilles métalliques, travaillés d'une manière analogue à celle employée pour le papier; "grands réceptacles", dans le groupe ou , désigne les réceptacles ayant des dimensions analogues à celles des réceptacles utilisés pour le transport et qui sont parfois dénommés: cadres, conteneurs d'expédition ou "ISO" (Organisation Internationale de Normalisation), ainsi que les réceptacles de dimensions plus importantes. Les moyens indicateurs de manipulations non autorisées pour réceptacles ou fermetures sont classés dans le groupe approprié au type de réceptacle ou de fermeture, p.ex. , , , , , , , , , , . RÉCEPTACLES GÉNÉRAUX Rigides ou semi-rigides, caractérisés par leur structure leur type , leur ouverture par coupage ou par déchirure leur fonction particulière parties constitutives non prévues ailleurs , Souples, caractérisés par leur type leur fonction leur fonction particulière GRANDS RÉCEPTACLES POUR MATÉRIAUX EN VRAC OU LIQUIDES , FERMETURES AMOVIBLES OU ARTICULÉES Types de fermeture , , , , Dispositifs pour la fixation ou l'utilisation des fermetures , , Accessoires , ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE Matériau , Pour fonction particulière , Accessoires intérieurs , extérieurs , non prévus ailleurs TYPES DE PAQUETS Mise en balle; fixation sur cartes ou bandes; mise en tube, sous bande ou enveloppe; en réceptacle préformé ; ; ; Assemblage d'objets , Pour fonction particulière , , Types ou parties constitutives non prévus ailleurs MANUTENTION ET STOCKAGE Chargement et déchargement , , Transfert aux zones de stockage Emmagasinage , , Empilage, désempilage d'objets de matériau en vrac Auxiliaires à bras pour déplacements limités , TRANSPORTEURS, COLONNES DE DESCENTE Transporteurs mécaniques à voie sans fin à mouvement particulier , , , autres combinaisons ou transporteurs non prévus ailleurs , colonnes de descentes; chemins de roulement; projecteurs ; ; Parties constitutives communes aux transporteurs et dispositifs associés rouleaux; châssis; dispositifs de manutention associés aux transporteurs ; ; commande, sécurité; entretien et fonctionnement ; Transporteurs non mécaniques , , La présente sous-classe ne couvre pas les procédés ou les dispositifs intimement associés avec d'autres opérations sur les matériaux de forme plate ou filiforme, p.ex. les feuilles, les bandes, les câbles, ou avec d'autres moyens pour réaliser ces opérations, qui sont classés dans les sous-classes appropriées pour ces opérations, p.ex.: Tri postal, opérations analogues de tri de documents, p.ex. de chèques Nettoyage d'un ouvrage en mouvement par des méthodes impliquant essentiellement l'utilisation d'outils, de brosses ou d'éléments analogues Laminage des métaux mettant en uvre le guidage, le transport ou l'accumulation de matériaux de grande flexibilité, p.ex. de fils ou de bandes métalliques, en boucles ou en arceaux , Enroulement, bobinage, dévidage ou accumulation temporaire de fils métalliques, de bandes métalliques ou d'autres matériaux flexibles métalliques, caractérisés par le fait que ces opérations ne s'appliquent qu'au travail des métaux autre que le laminage Dispositifs d'alimentation, de positionnement ou de stockage combinés à des appareils pour travailler ou traiter les tôles sans enlèvement substantiel de matière, disposés dans ces appareils ou spécialement adaptés pour être utilisés en association avec ces appareils Moyens pour l'alimentation automatique en électrodes pour le soudage ou le découpage à l'arc en lignes continues ou par points Manipulation pour le façonnage ou l'assemblage des matières plastiques, pour le façonnage des substances à l'état plastique en général ou pour le post-traitement des produits façonnés, p.ex. alimentation en matière plastique à façonner , Mécanismes pour la manipulation du film dans les machines à composer photographiques Entraînement ou guidage des bandes à l'intérieur des presses ou des machines rotatives Manipulation de matériau de copie ou de transfert d'impression dans des machines à écrire ou des mécanismes d'impression sélective Moyens pour manipuler le matériau à timbrer dans des appareils ou des dispositifs à timbrer ou à numéroter Manipulation de feuilles ou de bandes dans des appareils ou des dispositifs à copier en plusieurs exemplaires, à polycopier ou à imprimer à usage de bureau ou à d'autres fins commerciales, sur des machines à imprimer les adresses ou sur des machines similaires à imprimer en série Manipulation relative à la fixation permanente les uns aux autres de feuilles, de mains de papier ou de cahiers Manipulation de feuilles pour la reliure Manipulation de feuilles ou de bandes dans des procédés ou des machines pour l'emballage d'objets, ne présentant pas d'intérêt autre que leur application dans des machines à emballer Manipulation d'étiquettes dans des appareils d'étiquetage Enroulage ou empilage des peaux ou du cuir dans des procédés ou des dispositifs à fabriquer du cuir Filature, tissage, tressage, fabrication de la dentelle, tricotage, couture, fabrication de cordes ou de câbles Transfert des nappes, des parties humides aux sections de presses dans la fabrication du papier Manipulation des tissus, des fibres, des fils ou d'autres matériaux en grandes longueurs dans des appareils de séchage Manipulation de la pellicule ou des vues dans des appareils pour prendre des photographies, pour les projeter ou pour les visionner Transport de supports d'enregistrement d'une position à une autre Comptage d'articles plats, p.ex. de feuilles, transportés par un transporteur , , Enregistrement de l'information basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement, et le transducteur, mettant en uvre la manipulation de supports d'enregistrement pour l'enregistrement ou pour la reproduction Fabrication de bobines par enroulement Machines à enrouler des condensateurs Manipulation de feuilles, ne présentant pas d'intérêt autre que son utilisation dans des systèmes de transmission ou de reproduction d'images ou de dessins invariables dans le temps, p.ex. transmission de fac-similé. Dans la présente sous-classe: les groupes correspondant aux matériaux de forme plate, tels que définis dans la note (3) (i) ci-dessous, sont conçus en premier lieu pour couvrir la manipulation des articles en papier ou en carton, mais également les articles faits de matériaux différents qui ont des caractéristiques ou présentent des problèmes similaires de manipulation, p.ex. les articles faits de feuilles de plastique ou de cuir; les groupes correspondant aux matériaux filiformes (à partir du groupe ), tels que définis dans la note (3) ci-dessous, ne couvrent que les procédés ou dispositifs d'application générale ou d'intérêt général. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "manipulation" comprend l'alimentation, le pliage (autre que celui qui intervient dans la fabrication des produits), le guidage, l'orientement, le stockage, le déroulage et l'enroulage; "matériau de forme plate" comprend: les feuilles, cahiers, enveloppes, flans et piles minces de ces matériaux, dénommés par la suite "articles" et les bandes, rubans et films, p.ex. de papier, de tissu, de métal ou de matière plastique; "matériaux filiformes" comprend les fils de textile, les fils métalliques, les cordes, les câbles et les tuyaux flexibles; "paquet" est utilisé pour désigner une masse de matériau filiforme constituée par enroulement ou bobinage, avec ou sans noyau ou gabarit support, ou bien par "emmagasinage" (dépôt en couches successives) avec ou sans réceptacle ou récipient. ARTICLES Alimentation; piles supports de piles; levage des extrémités pour formations chevauchantes; retournement ; ; enlèvement des piles; transfert aux machines; commande de l'alimentation; positionnement; tables d'alimentation ; ; ; ; Délivrance sortie des machines vers l'empilage , , assemblage pliage; dépliage ; empilage , , , Combinaisons de opérations d'empilage et d'enlèvement Recirculation Commande, vérification, sécurité BANDES Alimentation déroulage, dévidage; enroulage; progression des bandes ; ; changement de la bobine; structures particulières des rouleaux d'alimentation ou de guidage; enroulement sur noyau, non prévu ailleurs ; ; bandes: jointage; positionnement, tension ou guidage; réglage de la tension ; ; Délivrance avec ou après opérations auxiliaires; assemblage; séparation , ; ; pliage; dépliage ; Machines: commande, vérification, sécurité ou avertissement; mécanismes d'entraînement non prévus ailleurs , , ; Stockage MATÉRIAU FILIFORME Déroulage ou dévidage; défilement ; Enroulage, bobinage ou emmagasinage; paquets enroulés; guides et supports; enroulement sur noyau non prévu ailleurs ; ; ; Réglage de la tension; mesure de longueurs prédéterminées; raccordement et nouage , ; ; Noyaux et gabarits: garnissage, changement ou enlèvement des résidus , , Traitement du paquet pendant sa constitution Machines: commande, vérification, sécurité ou avertissement; mécanismes d'entraînement non prévus ailleurs , , ; Stockage MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE