<titlePart> <text>SECTION B <emdash/> TECHNIQUES INDUSTRIELLES</text> </titlePart> <titlePart> <text>TRANSPORTS</text> </titlePart> SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS Procédé Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre par effet magnétique ou électrostatique Appareils Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , par effet magnétique ou électrostatique SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ Procédé Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre par effet magnétique ou électrostatique Appareils Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , par effet magnétique ou électrostatique SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE Procédé Voie sèche Matériaux en vrac Triage individuel criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz par tables ou cribles à piston pneumatiques effet magnétique ou électrostatique centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre Voie humide Opérations générales flottage, sédimentation différentielle tamisage Combinaisons voie sèche - voie humide Appareils Voie sèche Matériaux en vrac Triage individuel criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz par tables ou cribles à piston pneumatiques effet magnétique ou électrostatique centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , Voie humide Opérations générales flottage, sédimentation différentielle tamisage Combinaisons voie sèche - voie humide <titlePart> <text>TRANSPORTS OU MANUTENTION</text> </titlePart> <titlePart> <text>VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS</text> </titlePart> <titlePart> <text>VÉHICULES À MOTEURS</text> </titlePart> <titlePart> <text>REMORQUES</text> <entryReference>direction ou guidage des machines ou des instruments agricoles selon un parcours déterminé <sref ref="A01B0069000000"/></entryReference> <entryReference>roues, roues à pivot, roulettes, essieux, amélioration de l'adhérence des roues <sref ref="B60B"/></entryReference> <entryReference>pneumatiques pour véhicules, gonflage des pneumatiques, changement des pneumatiques <sref ref="B60C"/></entryReference> <entryReference>liaisons entre véhicules d'un même train ou d'un ensemble similaire <sref ref="B60D"/></entryReference> <entryReference>véhicules rail-route, véhicules amphibies ou transformables <sref ref="B60F"/></entryReference> <entryReference>aménagements pour la suspension <sref ref="B60G"/></entryReference> <entryReference>chauffage, refroidissement, ventilation ou autres dispositifs de traitement de l'air <sref ref="B60H"/></entryReference> <entryReference>fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires, équipements de protection pour véhicules non en service <sref ref="B60J"/></entryReference> <entryReference>aménagements des ensembles de propulsion, entraînements auxiliaires, transmissions, disposition des instruments ou tableaux de bord <sref ref="B60K"/></entryReference> <entryReference>équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique <sref ref="B60L"/></entryReference> <entryReference>alimentation en énergie électrique pour véhicules à traction électrique <sref ref="B60M"/></entryReference> <entryReference>aménagements pour passagers non prévus ailleurs <sref ref="B60N"/></entryReference> <entryReference>véhicules adaptés au transport des charges ou pour porter des charges ou objets spéciaux <sref ref="B60P"/></entryReference> <entryReference>agencement des dispositifs de signalisation ou d' éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général <sref ref="B60Q"/></entryReference> <entryReference>véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs <sref ref="B60R"/></entryReference> <entryReference>entretien, nettoyage, réparation, levage ou man<oe/>uvre, non prévus ailleurs <sref ref="B60S"/></entryReference> <entryReference>freins, systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes <sref ref="B60T"/></entryReference> <entryReference>véhicules à coussin d'air <sref ref="B60V"/></entryReference> <entryReference>cycles à moteur, leurs accessoires <sref ref="B62J"/>, <sref ref="B62K"/></entryReference> <entryReference>essai des véhicules <sref ref="G01M"/></entryReference> </titlePart> Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "véhicules" comprend les véhicules à moteurs et les remorques; "remorques" comprend les éléments roulants poussés de l'arrière ou entraînés sur le côté (side-cars). CARACTÉRISTIQUES DE FONCTION OU DE STRUCTURE; ÉLÉMENTS STRUCTURAUX OU ACCESSOIRES NON PRÉVUS AILLEURS Pour voyageurs principalement; pour marchandises , ; Tracteurs; tracteurs remorques ou trains routiers; véhicules sans siège pour le conducteur ; ; Véhicules à chenilles et leurs chenilles; véhicules sans chenilles ni roues ; Remorques à roues motrices; véhicules à moteur ou remorques, caractérisés par la disposition ou le nombre de roues ; Autres types de véhicules; leur tracé, fabrication, assemblage ou désassemblage ; ; CHÂSSIS, CARROSSERIE ET CAISSE Châssis: structure; construction monocoque; assemblages entre la caisse et le châssis ; ; Carrosserie et caisse caractérisées par le matériau la fonction du véhicule , le carénage; la stabilisation ; , éléments de la carrosserie et leur assemblage; aménagements pour la roue de secours , ; jambes de force autres types de caisses DIRECTION Moyens pour engendrer un changement; boîtier; réaction à des conditions de conduite; timonerie; réglage ; ; ; ; Assistée ou à relais de puissance; influençant automatiquement; pour véhicules à chenilles ou roues non orientables; pour remorques ; ; ; Véhicules fonctionnant en tandem ou ayant des châssis connectés à pivotement Autres types de direction , , ACCESSOIRES POUR MARQUAGE DE COLLISION <titlePart> <text>Direction pour véhicules à moteurs ou pour remorques</text> <entryReference>dispositifs de direction applicables uniquement aux atterrisseurs orientables pour aéronefs <sref ref="B64C0025500000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Commandes de direction, c. à d. moyens pour produire un changement de direction du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>montées sur le véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>Volants de direction</text> </titlePart> <titlePart> <text>Couronnes du volant, p.ex. avec moyens de chauffage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Gaines de couronne</text> <entryReference><sref ref="B62D0001110000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Rayons du volant, p.ex. élastiques</text> <entryReference><sref ref="B62D0001110000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Moyeux</text> </titlePart> <titlePart> <text>Liaisons entre le moyeu et la colonne de direction, p.ex. réglables</text> <entryReference><sref ref="B62D0001110000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des dispositions pour absorber l'énergie, p.ex. susceptibles de déformation ou repliables</text> <entryReference>garnitures rembourrées associées au volant <sref ref="B60R0021050000"/></entryReference> <entryReference>amortisseurs de choc utilisant une déformation plastique de ses organes en général <sref ref="F16F0007120000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Leviers à main de direction</text> </titlePart> <titlePart> <text>Barres de direction, p.ex. leviers à main agissant sur la colonne de direction</text> </titlePart> <titlePart> <text>Colonnes de direction</text> </titlePart> <titlePart> <text>susceptibles de déformation ou réglables, p.ex. inclinables</text> <entryReference>garnitures rembourrées associées à la colonne de direction <sref ref="B60R0021050000"/></entryReference> </titlePart> Le groupe a priorité sur les groupes . <titlePart> <text>comportant des moyens de réglage assistés, p.ex. avec mémorisation de la position</text> </titlePart> <titlePart> <text>réglables entre une position d'utilisation et une position de non utilisation, p.ex. pour améliorer l'accès</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs pour fixer les colonnes à des positions sélectionnées</text> </titlePart> <titlePart> <text>réglables par déplacement axial, p.ex. télescopiques</text> <entryReference><sref ref="B62D0001183000"/>, <sref ref="B62D0001187000"/>, <sref ref="B62D0001190000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>comportant un réglage de l'inclinaison</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant un réglage axial et de l'inclinaison</text> <entryReference><sref ref="B62D0001183000"/>, <sref ref="B62D0001190000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>la totalité de la colonne de direction étant inclinable comme un tout</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des dispositions pour absorber l'énergie, p.ex. susceptibles de déformation ou repliables</text> <entryReference>amortisseurs de choc utilisant une déformation plastique de ses organes en général <sref ref="F16F0007120000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Liaison entre la colonne de direction et la timonerie</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments de commandes de direction en double, p.ex. pour les leçons de conduite</text> </titlePart> <titlePart> <text>non montées sur le véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>mécaniques, p.ex. par un dispositif de guidage latéral</text> <entryReference>chemins de fer <sref ref="B61"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>non mécaniques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Boîtiers de direction</text> <entryReference>direction assistée ou à relais de puissance <sref ref="B62D0005000000"/></entryReference> <entryReference>timonerie de direction <sref ref="B62D0007000000"/></entryReference> <entryReference>pour roues non orientables <sref ref="B62D0011000000"/></entryReference> <entryReference>transmissions en général <sref ref="F16H"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>mécaniques</text> </titlePart> <titlePart> <text>du type à vis sans fin</text> </titlePart> <titlePart> <text>à vis et écrou</text> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant des billes intermédiaires ou des éléments analogues</text> </titlePart> <titlePart> <text>à vis sans fin engageant un secteur ou rouleau</text> </titlePart> <titlePart> <text>du type à crémaillère</text> </titlePart> <titlePart> <text>hydrauliques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Direction assistée ou à relais de puissance</text> <entryReference>pour roues non orientables <sref ref="B62D0011000000"/></entryReference> <entryReference>servomoteurs à fluide sous pression en général <sref ref="F15B"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>mécanique, p.ex. au moyen d'un mécanisme de prise de puissance sur un arbre rotatif du véhicule pour l'appliquer au boîtier de direction</text> </titlePart> <titlePart> <text>électrique, p.ex. au moyen d'un servomoteur relié au boîtier de direction ou faisant partie de celui-ci</text> </titlePart> <titlePart> <text>à fluide, c. à d. au moyen d'un fluide sous pression produisant toute la force nécessaire, ou la plus grande partie de celle-ci, pour commander la direction du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisée par des moyens spécialement adaptés pour faire varier selon les besoins l'alimentation en fluide sous pression, p.ex. à la demande, pour une assistance variable</text> </titlePart> <titlePart> <text>Alimentation en fluide sous pression pour la direction du véhicule ainsi que pour d'autres organes</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisée par le type de valve utilisé</text> <entryReference>valves en général <sref ref="F16K"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Valves rotatives</text> </titlePart> <titlePart> <text>Valves à piston coulissant</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisée par les moyens d'actionnement des valves</text> </titlePart> <titlePart> <text>Télémoteur actionné par le mouvement du volant de direction</text> <entryReference>boîtiers de direction hydraulique <sref ref="B62D0003140000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>du type "gérotor"</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisée par le type de l'ensemble moteur</text> </titlePart> <titlePart> <text>Piston et cylindre</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moteur rotatif</text> </titlePart> <titlePart> <text>Chambre expansible avec paroi flexible</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisée par les moyens de transmission de la puissance</text> </titlePart> <titlePart> <text>spécialement adaptée à un type particulier de boîtiers de direction ou à une application particulière</text> <entryReference>boîtiers de direction en soi <sref ref="B62D0003000000"/></entryReference> <entryReference>timoneries de direction non caractérisées par le fait d'être assistées ou à relais de puissance <sref ref="B62D0007000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>du type à crémaillère</text> </titlePart> <titlePart> <text>du type à vis sans fin</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour axes montés à pivotement</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour bogies montés à pivotement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs de sécurité, p.ex. source de puissance ou moyens de transmission auxiliaires pour assurer la direction en cas de défaillance des moyens de direction primaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour systèmes à télémoteurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositions pour la commande automatique de la direction en fonction des conditions de conduite, qui sont détectées et pour lesquelles une réaction est appliquée, p.ex. circuits de commande</text> <entryReference>moyens pour produire un changement de direction du véhicule <sref ref="B62D0001000000"/></entryReference> <entryReference>valves de commande de direction <sref ref="B62D0005060000"/></entryReference> <entryReference>combinées à des dispositifs pour incliner le corps ou les roues du véhicule dans les virages <sref ref="B62D0009000000"/></entryReference> </titlePart> Lors du classement dans le présent groupe, un classement dans les groupes ou est également attribué si les autres aspects du système de direction présentent un intérêt. Dans le groupe principal , à l'exclusion de ses sous-groupes, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des groupes . <titlePart> <text>réagissant uniquement à la vitesse du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>réagissant uniquement aux forces perturbant la trajectoire désirée du véhicule, p.ex. forces agissant transversalement à la direction de déplacement du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>réagissant uniquement aux dispositifs amortisseurs des vibrations du véhicule</text> <entryReference>amortisseurs de direction pour cycles <sref ref="B62K0021080000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>réagissant uniquement au couple d'entrée</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisées par les moyens pour détecter le couple</text> </titlePart> <titlePart> <text>Timonerie de direction</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fusées ou leur montage</text> <entryReference><sref ref="B62D0013000000"/> a priorité</entryReference> <entryReference>direction assistée ou à relais de puissance <sref ref="B62D0005000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour bogies à pivot</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant plus d'une roue</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour roues pivotant individuellement, p.ex. sur pivot de fusée</text> </titlePart> <titlePart> <text>les axes de pivotement étant situés dans un même plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisée par des moyens modifiant le rapport entre les angles de direction des roues directrices</text> <entryReference>modifiant le rapport automatiquement en fonction des conditions de conduite <sref ref="B62D0006000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec boîte de direction à une seule sortie</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec boîte de direction à deux sorties</text> </titlePart> <titlePart> <text>les axes de pivotement étant situés dans plus d'un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule, p.ex. toutes les roues étant directrices</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisée par des moyens modifiant le rapport entre les angles de direction des roues directrices</text> <entryReference>modifiant le rapport automatiquement en fonction des conditions de conduite <sref ref="B62D0006000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Disposition relative des articulations de la timonerie</text> <entryReference>pivots en soi <sref ref="F16C"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Rotules de direction</text> </titlePart> <titlePart> <text>Pivots de fusée</text> </titlePart> <titlePart> <text>Barres de timonerie, p.ex. barres d'accouplement</text> <entryReference>moyens pour régler le carrossage, la chasse ou le pincement <sref ref="B62D0017000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositions pour réduire ou éliminer les réactions, p.ex. les vibrations, dans les parties constitutives du système de direction, p.ex. dans les roues</text> </titlePart> <titlePart> <text>Direction pour roues orientables non prévue ailleurs</text> <entryReference>indicateurs de direction <sref ref="B62D0015020000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>combinée à des dispositifs pour incliner la caisse du véhicule vers l'intérieur dans les virages</text> </titlePart> <titlePart> <text>combinée à des dispositifs pour incliner les roues dans les virages</text> <entryReference><sref ref="B62D0009020000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Direction pour roues non orientables</text> </titlePart> <titlePart> <text>Direction pour véhicules à chenilles ou à dispositifs similaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>par entraînement différencié des éléments en contact avec le sol sur les côtés opposés du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>par sources d'énergie séparées</text> </titlePart> <titlePart> <text>par une seule source d'énergie principale</text> </titlePart> <titlePart> <text>en utilisant freins ou embrayages comme principaux moyens effectifs de direction</text> </titlePart> <titlePart> <text>en utilisant des mécanismes de transmission avec sorties de puissance différenciées sur côtés opposés, p.ex. des mécanismes de transmission à différentiel couplé ou épicycloïdaux</text> </titlePart> <titlePart> <text>au moyen de changements de vitesse distincts</text> </titlePart> <titlePart> <text>les sorties de puissance différenciées étant réalisées par un apport d'énergie supplémentaire d'un côté, p.ex. énergie provenant d'une source secondaire</text> </titlePart> <titlePart> <text>la puissance supplémentaire étant fournie sous forme mécanique</text> </titlePart> <titlePart> <text>la puissance supplémentaire étant fournie sous forme hydraulique</text> </titlePart> <titlePart> <text>Direction de véhicules à chenilles ayant un pivot de bogie supportant la chenille</text> <entryReference><sref ref="B62D0011020000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Direction de véhicules à chenilles réalisée par orientation des galets supportant les chenilles ou les éléments similaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>Direction de véhicules à chenilles spécialement adaptée aux véhicules ayant à la fois des roues orientables et des chenilles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Direction spécialement adaptée aux véhicules fonctionnant en tandem ou ayant des châssis connectés à pivotement</text> <entryReference>pour véhicules à chenilles ou à dispositifs similaires <sref ref="B62D0011000000"/></entryReference> <entryReference>spécialement adaptée aux remorques <sref ref="B62D0013000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour véhicules fonctionnant en tandem</text> </titlePart> <titlePart> <text>Direction spécialement adaptée aux remorques</text> <entryReference>attelage de traction et de direction combinées <sref ref="B60D"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour essieux à pivotement central</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour roues à pivotement individuel</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour marche arrière d'une remorque à traction normale</text> </titlePart> <titlePart> <text>Directions non prévues ailleurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Indicateurs de direction</text> </titlePart> <titlePart> <text>Aides de direction</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens sur le véhicule pour régler le carrossage, la chasse ou le pincement des roues</text> </titlePart> <titlePart> <text>Jambes de force, c. à d. organes absorbant les accélérations ou décélérations pour maintenir la distance entre roues et châssis</text> </titlePart> <titlePart> <text>Châssis</text> </titlePart> <titlePart> <text>Carrosserie</text> </titlePart> <titlePart> <text>Caisse</text> </titlePart> <titlePart> <text>Châssis, c. à d. armature sur laquelle une carrosserie peut être montée</text> <entryReference>châssis et carrosserie combinés <sref ref="B62D0023000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>comprenant des éléments d'armature disposés longitudinalement ou transversalement</text> </titlePart> <titlePart> <text>les éléments transversaux supportant la carrosserie</text> </titlePart> <titlePart> <text>du type avec une seule armature longitudinale</text> </titlePart> <titlePart> <text>Châssis du type cintré, c. à d. constitués par au moins deux sections d'armature longitudinales assemblées par d'autres sections d'armature longitudinales de dimension transversale inférieure</text> </titlePart> <titlePart> <text>en forme de X ou de fourche, c. à d. comportant des éléments qui, vus en plan, forment un X ou une fourche</text> </titlePart> <titlePart> <text>Châssis du type élargi, c. à d. se présentant sous la forme d'une large section centrale en forme de caisson prolongée à l'avant et à l'arrière par une section plus étroite</text> </titlePart> <titlePart> <text>constitués de croisillons entrelacés (Fachwerkrahmen)</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens pour le montage des surfaces d'appui pour la charge</text> </titlePart> <titlePart> <text>dans lesquels l'armature principale est du genre plaque</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens élastiques pour la suspension</text> </titlePart> Le présent groupe ne couvre pas la matière relative principalement à la suspension qui ne fait que mentionner la structure du châssis; cette matière est couverte par la sous-classe . <titlePart> <text>assemblés à partir d'éléments facilement démontables</text> </titlePart> <titlePart> <text>de longueur ou largeur réglables</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens amortisseurs de chocs, p.ex. châssis conçus pour changer de forme ou de dimensions d'une façon définitive ou temporaire à la suite d'une collision avec un autre corps</text> <entryReference>pare-chocs <sref ref="B60R0019020000"/></entryReference> <entryReference>amortisseurs de choc en général <sref ref="F16F"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des compartiments de stockage de fluide</text> </titlePart> <titlePart> <text>formant des conduits pour fluide ou des conducteurs électriques ou présentant d'autres moyens pour permettre la transmission d'une force ou d'un signal</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par le type de véhicule et non couverts par les groupes <mref ref="B62D0021020000" endRef="B62D0021170000"/></text> </titlePart> <titlePart> <text>du type pour remorque, c. à d. châssis construit spécialement pour être utilisé dans un véhicule non propulsé</text> </titlePart> <titlePart> <text>Châssis et carrosserie combinés, c. à d. construction monocoque</text> <entryReference>sous-ensembles de carrosserie <sref ref="B62D0025000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Assemblages entre la caisse et le châssis du véhicule</text> <entryReference><sref ref="B62D0023000000"/>, <sref ref="B62D0033077000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>la caisse du véhicule étant montée sur des supports amortisseurs de vibrations, p.ex. des coussinets en caoutchouc, sans qu'un mouvement par rapport au châssis soit prévu</text> </titlePart> <titlePart> <text>la caisse du véhicule étant montée sur une suspension élastique de façon à permettre un mouvement par rapport au châssis</text> </titlePart> <titlePart> <text>Sous-ensembles de carrosserie</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments ou détails de ceux-ci non prévus ailleurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Panneaux latéraux</text> </titlePart> <titlePart> <text>Montants de portes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Toits fixes</text> <entryReference>toits amovibles ou toits avec panneaux mobiles <sref ref="B60J0007000000"/></entryReference> <entryReference>garnitures de toits <sref ref="B60R0013020000"/></entryReference> <entryReference>éléments d'isolation <sref ref="B60R0013080000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens d'évacuation ou de guidage de l'eau faisant partie intégrante du toit</text> </titlePart> <titlePart> <text>Parties avant ou arrière</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capots ou couvercles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments ou détails de ceux-ci</text> <entryReference>serrures <sref ref="E05B"/></entryReference> <entryReference>charnières <sref ref="E05D"/></entryReference> <entryReference>moyens d'équilibrage <sref ref="E05F"/></entryReference> <entryReference>ressorts <sref ref="F16F"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Déflecteurs d'eau</text> </titlePart> <titlePart> <text>Tableaux de bord en tant que sous-ensembles de carrosserie</text> <entryReference>autres aspects des tableaux de bord <sref ref="B60K"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Garde-boue ou ailes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Panneaux couvrant les roues</text> <entryReference>équipés de moyens pour débarrasser les roues ou pneus de matières étrangères <sref ref="B60S"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Leurs éléments ou détails, p.ex. bavettes de garde-boue</text> </titlePart> <titlePart> <text>Planchers ou sous-ensembles du fond</text> </titlePart> <titlePart> <text>Marchepieds, marches ou éléments analogues, en tant que sous-ensembles de carrosserie</text> <entryReference>autres aménagements des marches, échelles ou marchepieds sur les véhicules <sref ref="B60R"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Sous-ensembles de carrosserie avec ouvertures d'accès présentant des fermetures mobiles ou amovibles</text> <entryReference>couvercles d'entrée de réservoirs à carburant pour véhicules <sref ref="B60K0015050000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Assemblages entre sous-ensembles de la carrosserie</text> </titlePart> <titlePart> <text>rigides</text> </titlePart> <titlePart> <text>élastiques</text> </titlePart> <titlePart> <text>rapidement démontables</text> </titlePart> <titlePart> <text>Carrosseries caractérisées par le matériau utilisé</text> </titlePart> <titlePart> <text>principalement en bois</text> </titlePart> <titlePart> <text>principalement en matières synthétiques</text> <entryReference>travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique <sref ref="B29"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Carrosseries pour véhicules pour voyageurs</text> <entryReference>véhicules pour passagers spécialement adaptés pour être utilisés en association avec des avions ou des aérogares <sref ref="B64F0001310000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour transports en commun, p.ex. autobus</text> </titlePart> <titlePart> <text>à plusieurs étages</text> </titlePart> <titlePart> <text>Carrosseries pour véhicules à marchandises</text> <entryReference>dans lesquels un élément portant la charge est mobile <sref ref="B60P"/></entryReference> <entryReference>garnitures <sref ref="B60R0013000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Plates-formes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Compartiments de chargement ouverts</text> </titlePart> <titlePart> <text>Structure des panneaux latéraux ou des portes arrière</text> </titlePart> <titlePart> <text>mobiles</text> </titlePart> <titlePart> <text>par basculement vers le bas</text> </titlePart> <titlePart> <text>amovibles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens de verrouillage correspondants</text> </titlePart> <titlePart> <text>Compartiments de chargement fermés</text> </titlePart> <titlePart> <text>Cabines de conducteur</text> </titlePart> <titlePart> <text>pouvant être déplacées d'une position dans au moins une autre position, p.ex. basculables, pivotables autour d'un axe vertical, pouvant être déplacées d'un côté à l'autre du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>basculables</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisées par le dispositif pour verrouiller la cabine dans la position basculée ou dans la position de conduite</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisées par des adaptations particulières des dispositifs de commande du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisées par l'assemblage entre la carrosserie et le châssis de véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens de réglage</text> <entryReference><sref ref="B62D0033100000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens de suspension de la carrosserie sur le châssis</text> </titlePart> <titlePart> <text>Caisses de véhicule caractérisées par leur aérodynamisme</text> </titlePart> <titlePart> <text>Carénage des surfaces de dessous</text> </titlePart> <titlePart> <text>Stabilisation des caisses de véhicules sans agir sur les dispositifs de suspension</text> </titlePart> <titlePart> <text>par moyens aérodynamiques</text> </titlePart> <titlePart> <text>au moyen de masses mobiles</text> </titlePart> <titlePart> <text>en utilisant des gyroscopes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Caisses de véhicules non prévues ailleurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Accessoires pour identifier les véhicules en cas de collision ou pour indiquer ou marquer les surfaces d'impact</text> </titlePart> <titlePart> <text>Logement, fixation ou montage de la roue de secours</text> </titlePart> <titlePart> <text>à l'extérieur de la caisse</text> </titlePart> <titlePart> <text>sous la caisse</text> </titlePart> <titlePart> <text>à l'intérieur de la caisse</text> </titlePart> <titlePart> <text>et disposée sensiblement à la verticale</text> </titlePart> <titlePart> <text>et disposée sensiblement à l'horizontale</text> </titlePart> <titlePart> <text>Véhicules à moteurs ou remorques selon le type</text> </titlePart> <titlePart> <text>Leurs pièces ou accessoires non prévus ailleurs</text> <entryReference>châssis caractérisés par le type de véhicule <sref ref="B62D0021180000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Véhicules à moteurs ou remorques, principalement pour le transport de voyageurs</text> <entryReference>carrosseries <sref ref="B62D0031000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour transports en commun, p.ex. autobus</text> </titlePart> <titlePart> <text>Tracteurs</text> <entryReference>du type accompagné à pied <sref ref="B62D0051040000"/></entryReference> <entryReference>caractéristiques chenillées <sref ref="B62D0055000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>modifiés pour recevoir des dispositifs de levage</text> </titlePart> <titlePart> <text>modifiés pour recevoir des dispositifs de poussée</text> </titlePart> <titlePart> <text>adaptés à des usages multiples</text> </titlePart> <titlePart> <text>ayant des moyens pour empêcher le retournement ou le basculement</text> <entryReference>dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci <sref ref="B60K0028000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Véhicules à moteurs caractérisés par le fait que le conducteur n'est pas assis</text> </titlePart> <titlePart> <text>le conducteur étant debout dans le véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>le conducteur marchant</text> </titlePart> <titlePart> <text>Tracteurs du type à essieu unique, accompagnés à pied</text> </titlePart> <titlePart> <text>Combinaisons tracteur-remorque</text> </titlePart> <titlePart> <text>Trains routiers</text> <entryReference>dispositifs de couplage autres que les couplages avec cinquième roue <sref ref="B60D"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>comprenant un tracteur à essieu unique et une remorque à essieu unique</text> </titlePart> <titlePart> <text>comprenant un véhicule portant la partie essentielle de la charge de l'autre véhicule par support de la partie avant ou arrière de cet autre véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>Semi-remorques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Couplages de traction de cinquième roue</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec moyens d'empêcher un décrochage accidentel</text> </titlePart> <titlePart> <text>à accrochage automatique</text> </titlePart> <titlePart> <text>Véhicules à chenilles</text> <entryReference>sous l'aspect de la direction <sref ref="B62D0011000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec chenilles et roues additionnelles</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec alternance possible des chenilles et des roues, p.ex. transformables de véhicules à chenilles en véhicules à roues et vice versa</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec chenilles et sans roues additionnelles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Véhicules à chenilles multiples, c. à d. à plus de deux chenilles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Véhicules à une chenille</text> </titlePart> <titlePart> <text>Véhicules à chenilles pour monter ou descendre des escaliers</text> <entryReference>éléments en prise avec le sol par adhérence magnétique ou pneumatique <sref ref="B62D0055265000"/></entryReference> <entryReference>fauteuils ou moyens de transport personnels spécialement adaptés aux personnes handicapées <sref ref="A61G0005000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Systèmes des chenilles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments de ces systèmes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Systèmes de chenilles ou chariots de roulement montés sur des véhicules, de façon amovible, réglable ou extensible, p.ex. systèmes de chenilles portatifs</text> <entryReference><sref ref="B62D0055070000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens pour supprimer ou enlever des matières étrangères, p.ex. moyens d'étanchéité, maillons ou barbotins auto-nettoyants, plaques déflectrices ou racleurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens de lubrification</text> <entryReference>lubrification en général <sref ref="F16N"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens de réduction du bruit</text> </titlePart> <titlePart> <text>Bogies</text> </titlePart> <titlePart> <text>Montures</text> <entryReference>moyens de tension de la chenille <sref ref="B62D0055300000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs de suspension pour roues, galets, bogies ou châssis</text> <entryReference>suspension des véhicules en général <sref ref="B60G"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des ressorts mécaniques, p.ex. des barres de torsion</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des ressorts à fluide, p.ex. hydrauliques, pneumatiques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Commande de garde au sol ou de position du châssis par action sur la suspension, p.ex. pour compenser un dévers</text> </titlePart> <titlePart> <text>Disposition, emplacement ou adaptation des barbotins moteurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Entraînements d'extrémités</text> </titlePart> <titlePart> <text>de type modulaire facilement interchangeables</text> </titlePart> <titlePart> <text>à couronne d'entraînement démontable</text> </titlePart> <titlePart> <text>Disposition, emplacement ou adaptation des galets</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs de montage, p.ex. paliers, axes, roulements, joints</text> </titlePart> <titlePart> <text>Chenilles</text> <entryReference>maillons de chenille auto-nettoyants <sref ref="B62D0055088000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>du type articulé, p.ex. à chaînes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Raccords entre maillons de chenille</text> </titlePart> <titlePart> <text>Maillons reliés par des axes transversaux d'articulation</text> </titlePart> <titlePart> <text>Raccords élastiques entre maillons</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositions pour empêcher ou modifier la contre-flexion de la chenille</text> </titlePart> <titlePart> <text>du type à flexibilité totale, p.ex. à courroies de caoutchouc</text> </titlePart> <titlePart> <text>Chenilles souples remplies de gaz ou gonflables</text> <entryReference>raccordement des valves aux corps élastiques gonflables <sref ref="B60C0029000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des éléments reliés par un ou plusieurs câbles ou éléments analogues</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments ou maillons en contact avec le sol</text> </titlePart> <titlePart> <text>à adhérence magnétique ou pneumatique</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant différents types de crampons pour la progression en terrains variables</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec patins de route, c. à d. moyens pour empêcher le crampon d'entailler la surface de la route</text> </titlePart> <titlePart> <text>démontables</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens de tension de la chenille</text> </titlePart> <titlePart> <text>Assemblage, démontage, réparation ou entretien des systèmes de chenilles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Véhicules caractérisés par des moyens de propulsion ou de prise avec le sol autres que les roues ou les chenilles, seuls ou en complément aux roues ou aux chenilles</text> <entryReference>traîneaux <sref ref="B62B"/></entryReference> <entryReference>traîneaux à moteurs <sref ref="B62M"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec moyens de propulsion en prise avec le sol, p.ex. par jambes mécaniques</text> </titlePart> <titlePart> <text>spécialement adaptés pour se déplacer sur des surfaces inclinées ou verticales</text> <entryReference>véhicules à chenilles pour monter ou descendre des escaliers <sref ref="B62D0055075000"/></entryReference> <entryReference>voitures à bras permettant de monter ou de descendre une volée d'escalier <sref ref="B62B0005020000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>ayant des roues et des jambes mécaniques</text> <entryReference><sref ref="B62D0057024000"/> a priorité</entryReference> <entryReference>dispositifs sur les véhicules, venant en contact avec le sol, pour supporter, soulever ou man<oe/>uvrer le véhicule, entièrement ou en partie <sref ref="B60S0009000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec une base de support et des jambes soulevées alternativement ou dans un ordre déterminé</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des pieds ou des patins soulevés alternativement ou dans un ordre déterminé</text> <entryReference><sref ref="B62D0057024000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>du type à vis, p.ex. vis d'Archimède</text> <entryReference><sref ref="B62D0057024000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>ayant des moyens de propulsion autres que par prise avec le sol, p.ex. par hélices</text> <entryReference>aménagements des ensembles réacteurs de propulsion <sref ref="B60K"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Remorques avec roues motrices ou éléments similaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>entraînées par un ensemble de propulsion extérieur à la remorque</text> </titlePart> <titlePart> <text>entraînées par un ensemble de propulsion placé sur la remorque</text> </titlePart> <titlePart> <text>Véhicules à moteur ou remorques, caractérisés par la disposition ou le nombre de roues et non prévus ailleurs, p.ex. quatre roues disposées en losange</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec deux roues en tandem disposées sur l'axe longitudinal du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec deux autres roues qui sont coaxiales</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec uniquement trois roues</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec une seule roue avant</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec plus de quatre roues</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec un nombre variable de roues en contact avec le sol, p.ex. avec certaines roues disposées plus haut que les autres ou avec des roues rétractables</text> <entryReference>pour les besoins de la man<oe/>uvre uniquement <sref ref="B60S"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Véhicules à moteurs ou remorques non prévus ailleurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Véhicules à moteurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Parties constitutives ou accessoires</text> </titlePart> <titlePart> <text>Remorques</text> <entryReference>comportant une installation d'habitation pour des personnes, p.ex. caravanes, véhicules de camping ou similaires, <sref ref="B60P0003320000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Parties constitutives ou accessoires</text> </titlePart> <titlePart> <text>Tracé, fabrication, p.ex. assemblage, mesures pour faciliter le désassemblage, ou modification de la structure des véhicules à moteurs ou des remorques, non prévus ailleurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Assemblage de sous-ensembles ou de composants avec la caisse ou entre eux, ou positionnement de sous-ensembles ou de composants par rapport à la caisse ou à d'autres sous-ensembles ou d'autres composants</text> </titlePart> <titlePart> <text>Assemblage d'ensembles modulaires préassemblés constitués de sous-ensembles remplissant des fonctions différentes, p.ex. moteur et capot</text> <entryReference><mref ref="B62D0065060000" endRef="B62D0065160000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>les sous-ensembles ou composants étant des portes, des fenêtres, des toits ouvrants, des couvercles, des capots ou leurs garnitures ou leurs bandes d'étanchéité</text> </titlePart> <titlePart> <text>Garnitures ou bandes d'étanchéité</text> </titlePart> <titlePart> <text>les sous-ensembles ou composants étant des moteurs, des embrayages ou des transmissions</text> </titlePart> <titlePart> <text>les sous-ensembles ou composants étant des suspensions, des freins, ou des blocs incluant une roue</text> </titlePart> <titlePart> <text>les sous-ensembles ou composants étant des accessoires des compartiments pour passagers, p.ex. des sièges, des garnitures, un décor, des tableaux de bord</text> </titlePart> <titlePart> <text>les sous-ensembles ou composants étant des accessoires extérieurs, p.ex. des pare-chocs, des phares, des essuie-glaces</text> </titlePart> <titlePart> <text>Systèmes de transport, de convoyage ou de traction spécialement adaptés aux lignes d'assemblage des véhicules à moteurs ou des remorques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Désassemblage systématique des véhicules pour la récupération d'éléments réutilisables, p.ex. pour le recyclage</text> <entryReference>pour l'élimination des véhicules par destruction ou transformation <sref ref="B09B0003000000"/>, <sref ref="B09B0005000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Schéma d'indexation associé au groupe <sref ref="B62D0006000000"/></text> <entryReference>à l'exclusion des groupes <mref ref="B62D0006020000" endRef="B62D0006100000"/> , relatif aux conditions de conduite, qui sont détectées et pour lesquelles une réaction est appliquée.</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Vitesse du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>Accélération ou décélération dans la direction de déplacement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Perte de traction, p.ex. patinage ou glissement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Température</text> </titlePart> <titlePart> <text>Présence, absence ou inactivité du conducteur ou de l'opérateur, p.ex. par la détection de l'actionnement de l'embrayage, du frein ou du papillon du carburateur</text> </titlePart> <titlePart> <text>Forces perturbant la trajectoire désirée du véhicule, p.ex. forces transversales par rapport à la direction de déplacement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Position d'éléments du mécanisme de direction, p.ex. des roues directrices ou du volant</text> </titlePart> <titlePart> <text>Angle d'articulation entre véhicules articulés: Angle entre barre de traction et véhicule tracteur</text> </titlePart> <titlePart> <text>Vitesse angulaire du volant</text> </titlePart> <titlePart> <text>Couple au volant</text> </titlePart> <titlePart> <text>Force appliquée à la timonerie de direction</text> </titlePart> <titlePart> <text>Mise sous pression du fluide pour l'équipement du véhicule, p.ex. pour directions assistées</text> </titlePart> <titlePart> <text>Présence, absence ou valeurs seuil de cette pression</text> </titlePart> <titlePart> <text>Lubrification ou autres fonctions utilisant des fluides</text> </titlePart> <titlePart> <text>Sélection de rapports de transmission déterminés</text> </titlePart> <titlePart> <text>Vitesse du moteur</text> </titlePart> <titlePart> <text>Charge, y compris le niveau de véhicule selon la charge</text> </titlePart> <titlePart> <text>Etat des amortisseurs de vibrations du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>Assiette ou inclinaison, y compris la pente de la route</text> </titlePart> <titlePart> <text>Humidité de l'air</text> </titlePart> <titlePart> <text>Conditions non spécifiées dans les groupes <mref ref="B62D0101000000" endRef="B62D0135000000"/></text> </titlePart>