<titlePart> <text>SECTION B <emdash/> TECHNIQUES INDUSTRIELLES</text> </titlePart> <titlePart> <text>TRANSPORTS</text> </titlePart> SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS Procédé Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre par effet magnétique ou électrostatique Appareils Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , par effet magnétique ou électrostatique SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ Procédé Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre par effet magnétique ou électrostatique Appareils Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , par effet magnétique ou électrostatique SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE Procédé Voie sèche Matériaux en vrac Triage individuel criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz par tables ou cribles à piston pneumatiques effet magnétique ou électrostatique centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre Voie humide Opérations générales flottage, sédimentation différentielle tamisage Combinaisons voie sèche - voie humide Appareils Voie sèche Matériaux en vrac Triage individuel criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz par tables ou cribles à piston pneumatiques effet magnétique ou électrostatique centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , Voie humide Opérations générales flottage, sédimentation différentielle tamisage Combinaisons voie sèche - voie humide <titlePart> <text>TRANSPORTS OU MANUTENTION</text> </titlePart> <titlePart> <text>VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS</text> </titlePart> <titlePart> <text>VÉHICULES PROPULSÉS À LA MAIN, p.ex. VOITURES À BRAS, VOITURES D'ENFANTS</text> </titlePart> <titlePart> <text>TRAÎNEAUX</text> </titlePart> Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "voitures à bras" comprend aussi des dispositifs à roues propulsés à la main, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras ainsi que les véhicules à moteur auxiliaire dont la propulsion est commandée par piéton, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras; "roulettes", "rouleaux" ou "galets" sont équivalents à des roues VOITURES À BRAS A un essieu; à plusieurs essieux ; Accessoires ou détails; patins adaptables ; VOITURES D'ENFANTS ET POUSSETTES , TRAÎNEAUX A patins; autres types ; Accessoires ou détails VÉHICULES PROPULSÉS À LA MAIN NON PRÉVUS AILLEURS <titlePart> <text>Voitures à bras</text> </titlePart> <titlePart> <text>Voitures à bras ayant uniquement un essieu portant une ou plusieurs roues servant au déplacement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareillage à cet effet</text> </titlePart> <titlePart> <text>dans lesquelles l'essieu est disposé entre la charge et les poignées</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareillage pour le chargement ou le déchargement</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec roues auxiliaires utilisées durant le chargement ou le déchargement</text> </titlePart> <titlePart> <text>dans lesquelles la charge est prévue pour reposer totalement sur les roues</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareillage pour le chargement ou le déchargement</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des réceptacles de chargement à bascule</text> </titlePart> <titlePart> <text>dans lesquelles la charge est disposée entre l'essieu et les poignées, p.ex. brouettes</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des parties rabattables, attachables, détachables ou transformables</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareillage pour le chargement ou le déchargement</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des réceptacles de chargement à bascule</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par des supports spécialement adaptés à des objets de forme définie</text> </titlePart> <titlePart> <text>Voitures à bras ayant plus d'un essieu portant les roues servant au déplacement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs de direction à cet effet</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareillage à cet effet</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables</text> <entryReference><sref ref="B62B0003140000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareillage de manutention de charges</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour dégager simplement la charge du sol, p.ex. chariot à course de levée réduite</text> <entryReference>dispositifs se déplaçant sur des roues ou sur un dispositif analogue pour lever ou descendre des marchandises volumineuses ou lourdes aux fins de chargement ou de déchargement, p.ex. chariots élévateurs à fourche, <sref ref="B66F0009060000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens de levage hydrauliques</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des réceptacles de chargement à bascule</text> <entryReference><sref ref="B62B0003140000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisées par des supports spécialement adaptés à des objets de forme définie</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisées par une structure à trois roues</text> <entryReference><sref ref="B62B0003140000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisées par des moyens pour l'emboîtement ou l'empilage, p.ex. chariots pour achats</text> </titlePart> <titlePart> <text>empilables verticalement</text> </titlePart> <titlePart> <text>emboîtables grâce à des supports de charges pivotants ou à des parties pivotantes de supports de charges, p.ex. paniers</text> </titlePart> <titlePart> <text>Accessoires ou détails spécialement adaptés aux voitures à bras</text> <entryReference><sref ref="B62B0009000000"/> a priorité</entryReference> <entryReference>roues, essieux ou paliers d'essieux pour véhicules <sref ref="B60B"/></entryReference> <entryReference>roues à pivot pour véhicules, roues à pivot en général <sref ref="B60B0033000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>permettant de monter ou de descendre une volée d'escalier</text> <entryReference>fauteuils ou moyens de transport personnels spécialement adaptés aux personnes handicapées <sref ref="A61G0005000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Mécanismes de freinage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs d'immobilisation</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareillage pour la propulsion à main, p.ex. guidons</text> <entryReference>pour cycles <sref ref="B62K0011140000"/>, <sref ref="B62K0021120000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Sièges d'enfants</text> <entryReference><sref ref="B62B0003140000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Voitures d'enfants</text> </titlePart> <titlePart> <text>Poussettes</text> <entryReference>fauteuils ou véhicules à plusieurs roues spécialement adaptés pour les invalides <sref ref="A61G0005000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Voitures d'enfants, poussettes, p.ex. poussettes pour poupées</text> </titlePart> <titlePart> <text>à essieu unique</text> </titlePart> <titlePart> <text>à plus d'un essieu</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs de direction à cet effet</text> </titlePart> <titlePart> <text>rabattables ou pliants</text> </titlePart> <titlePart> <text>dans le sens des essieux de roue ou perpendiculairement à ceux-ci</text> </titlePart> <titlePart> <text>par repliement de la caisse sur le châssis des roues ou par escamotage des parties en saillies dans la caisse formant boîte</text> </titlePart> <titlePart> <text>transformables, p.ex. en pièce de mobilier ou jouet pour enfants</text> <entryReference>chaises d'enfant transformables en chaises roulantes <sref ref="A47D0001060000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec caisse détachable ou montée sur pivot</text> </titlePart> <titlePart> <text>Accessoires ou détails spécialement adaptés aux voitures d'enfants ou poussettes</text> <entryReference>permettant de se déplacer sur la neige <sref ref="B62B0019000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>permettant de monter ou de descendre une volée d'escalier</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec patins, p.ex. des patins de traîneau</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec araignées ou dispositifs similaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>Mécanismes de freinage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs d'immobilisation</text> </titlePart> <titlePart> <text>Caisses de voitures d'enfants</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareillage à cet effet</text> <entryReference>rabattables ou pliants <sref ref="B62B0007060000"/></entryReference> <entryReference>transformables <sref ref="B62B0007120000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>comprenant des parties réglables, attachables ou détachables</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capotes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Pare-brise</text> </titlePart> <titlePart> <text>Filets</text> </titlePart> <titlePart> <text>Garde-boue ou protecteurs de roues</text> </titlePart> <titlePart> <text>Suspensions élastiques des caisses</text> </titlePart> <titlePart> <text>Guidons</text> </titlePart> <titlePart> <text>Poignées</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs pour bercer ou balancer</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs protecteurs pour la sécurité des enfants, p.ex. harnais</text> <entryReference>filets <sref ref="B62B0009140000"/></entryReference> <entryReference>dispositifs employés pour guider ou soutenir les enfants, p.ex. harnais de sécurité, <sref ref="A47D0013080000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs de fixation pour sacs ou jouets</text> </titlePart> <titlePart> <text>Sièges auxiliaires démontables</text> </titlePart> <titlePart> <text>Véhicules propulsés à la main non prévus ailleurs</text> <entryReference>propulsion par le conducteur de véhicules à roues <sref ref="B62M0001000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Traîneaux</text> <entryReference>caractérisés par la propulsion animale <sref ref="B62C"/></entryReference> <entryReference>propulsion par conducteur ou par moteur <sref ref="B62M"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Traîneaux à patins</text> <entryReference>bateaux à patins à glace ou traîneaux à voiles <sref ref="B62B0015000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par la disposition des patins</text> </titlePart> <titlePart> <text>disposés sur une seule ligne</text> </titlePart> <titlePart> <text>disposés sur deux lignes parallèles ou plus</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec dispositifs de direction</text> </titlePart> <titlePart> <text>par pivotement d'une partie des patins</text> </titlePart> <titlePart> <text>par patin médian pivotant</text> </titlePart> <titlePart> <text>par patins à inclinaison ou courbure</text> </titlePart> <titlePart> <text>combinés avec les dispositifs de freinage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Traîneaux rabattables ou pliants</text> </titlePart> <titlePart> <text>Véhicules comportant usage alternatif de patins et de roues</text> </titlePart> <titlePart> <text>Autres traîneaux</text> </titlePart> <titlePart> <text>Bateaux à patins à glace ou traîneaux à voiles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Accessoires ou détails des traîneaux</text> </titlePart> <titlePart> <text>Patins</text> <entryReference>attachables aux roues de véhicule ou pouvant les remplacer <sref ref="B62B0019000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>suspendus élastiquement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Superstructures</text> </titlePart> <titlePart> <text>Leur fixation</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs de freinage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Patins adaptables aux véhicules à roues pour faciliter leur déplacement sur glace ou sur neige</text> </titlePart> <titlePart> <text>attachables aux roues</text> </titlePart> <titlePart> <text>remplaçant les roues</text> </titlePart>