<titlePart> <text>SECTION B <emdash/> TECHNIQUES INDUSTRIELLES</text> </titlePart> <titlePart> <text>TRANSPORTS</text> </titlePart> SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS Procédé Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre par effet magnétique ou électrostatique Appareils Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , par effet magnétique ou électrostatique SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ Procédé Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre par effet magnétique ou électrostatique Appareils Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , par effet magnétique ou électrostatique SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE Procédé Voie sèche Matériaux en vrac Triage individuel criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz par tables ou cribles à piston pneumatiques effet magnétique ou électrostatique centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre Voie humide Opérations générales flottage, sédimentation différentielle tamisage Combinaisons voie sèche - voie humide Appareils Voie sèche Matériaux en vrac Triage individuel criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz par tables ou cribles à piston pneumatiques effet magnétique ou électrostatique centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , Voie humide Opérations générales flottage, sédimentation différentielle tamisage Combinaisons voie sèche - voie humide <titlePart> <text>TRANSPORTS OU MANUTENTION</text> </titlePart> <titlePart> <text>CHEMINS DE FER</text> </titlePart> Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "systèmes ferroviaires" couvre: les systèmes dans lesquels des trains, des véhicules individuels pour passagers ou des transporteurs de charges se déplacent sur, ou sont guidés par, des voies au sol ou surélevées, définies par des rails, des filins, des câbles ou d'autres éléments de guidage pour roues, rouleaux ou autres dispositifs à glissement sans frottement (dispositifs attachés de façon permanente à un élément de traction continu ); les systèmes dans lesquels les transporteurs pour personnes ou charges, avec ou sans force motrice, sont attachés, p.ex. suspendus, à des filins ou des câbles de traction guidés qui déterminent la direction de leur mouvement (transporteurs à chaîne, transporteurs-scrapeurs , ); les systèmes couplables à volonté de l'un ou l'autre type ci-dessus, dans lesquels les véhicules ou les transporteurs de charges ou les charges peuvent être accouplés ou non à volonté à des éléments de traction continue, p.ex. à des filins, à des chaînes. <titlePart> <text>GENRES OU TYPES DE VÉHICULES FERROVIAIRES</text> </titlePart> <titlePart> <text>AMÉNAGEMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES DU CORPS DES VÉHICULES</text> <entryReference>véhicules en général <sref ref="B60"/></entryReference> <entryReference>adaptation des véhicules aux systèmes ferroviaires particuliers <sref ref="B61B"/></entryReference> <entryReference>châssis <sref ref="B61F"/></entryReference> </titlePart> GENRES ET TYPES DE WAGONS Pour: voyageurs; marchandises; fluides; minerais ; ; ; Wagons-trémies; wagons basculants ; Tramways Autres PARTIES CONSTITUTIVES DU CORPS DES WAGONS ET ACCESSOIRES Parties constitutives carrosserie: caisse; portes extérieures; accès aux portes; fenêtres; toits mobiles; dispositifs de manutention combinés avec le wagon ; ; ; ; ; aménagements intérieurs: couchage; sièges; sanitaires; conditionnement d'air; éclairage; autres ; ; ; ; ; dispositifs utilisant l'énergie des mouvements du véhicule autres parties constitutives Accessoires relatifs aux tickets, aux étiquettes pour: le capotage; l'arrimage des marchandises ; autres accessoires <titlePart> <text>Genres ou types de véhicules de chemins de fer ou de tramways</text> </titlePart> <titlePart> <text>Voitures pour le transport ferroviaire ordinaire des voyageurs</text> <entryReference>wagons miniers <sref ref="B61D0011000000"/></entryReference> <entryReference>voitures pour tramways <sref ref="B61D0013000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositions générales des wagons-couchettes ou wagons-lits</text> <entryReference><sref ref="B61D0001080000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Disposition générale des sièges</text> <entryReference><sref ref="B61D0001060000"/> a priorité</entryReference> <entryReference>sièges en soi <sref ref="B61D0033000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>en étages multiples</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour les wagons-couchettes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Wagons de marchandises découverts ou fourgons</text> <entryReference>wagons-citernes <sref ref="B61D0005000000"/></entryReference> <entryReference>wagons-trémies <sref ref="B61D0007000000"/></entryReference> <entryReference>wagons basculants <sref ref="B61D0009000000"/></entryReference> <entryReference>wagons miniers <sref ref="B61D0011000000"/></entryReference> <entryReference>véhicules adaptés au transport des animaux <sref ref="B60P0003040000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec disposition en étages multiples</text> <entryReference>pour transporter des véhicules <sref ref="B61D0003180000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec planchers mobiles, p.ex. pivotants ou planchers pouvant être levés ou abaissés</text> </titlePart> <titlePart> <text>Wagons à fond plat pouvant être convertis en wagons-trémies</text> </titlePart> <titlePart> <text>Wagons plats comportant des poteaux ou des montants</text> </titlePart> <titlePart> <text>Véhicules articulés</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des organes de roulement reliés par le chargement</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des organes de roulement reliés par les supports du chargement, permettant le transport à un niveau bas de la charge</text> </titlePart> <titlePart> <text>adaptés au transport de chargements particuliers</text> </titlePart> <titlePart> <text>de véhicules</text> </titlePart> <titlePart> <text>de conteneurs d'expédition</text> </titlePart> <titlePart> <text>Wagons-citernes pour le transport de matériaux fluides</text> <entryReference>sous l'aspect réservoir <sref ref="B65D0088000000"/>, <sref ref="B65D0090000000"/>, <sref ref="F17C"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>ayant plus d'une citerne</text> </titlePart> <titlePart> <text>Montage des citernes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Caisses et châssis faisant corps</text> </titlePart> <titlePart> <text>Wagons-trémies</text> <entryReference>wagons à fond plat pouvant être convertis en wagons-trémies <sref ref="B61D0003060000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec des ouvertures de déchargement dans le fond</text> <entryReference>avec la caisse en deux moitiés et déchargement par basculage des moitiés <sref ref="B61D0009000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>les ouvertures étant au-dessus du niveau des essieux pendant le déchargement</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des ouvertures permettant de décharger à la fois entre les roues et à l'extérieur de celles-ci</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des ouvertures ne permettant de décharger qu'à l'extérieur des roues</text> </titlePart> <titlePart> <text>le déchargement étant secondé par le basculage du fond</text> </titlePart> <titlePart> <text>les trémies étant mobiles</text> <entryReference><sref ref="B61D0009000000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Adaptations d'éléments de trémies au matériel ferroviaire</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments de fermeture des ouvertures de déchargement</text> </titlePart> <titlePart> <text>pivotants</text> </titlePart> <titlePart> <text>coulissants</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs d'étanchéité de ces fermetures</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs d'ouverture ou de fermeture</text> </titlePart> <titlePart> <text>mécaniques</text> </titlePart> <titlePart> <text>hydrauliques ou pneumatiques</text> </titlePart> <titlePart> <text>commandés par des moyens extérieurs aux wagons</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs pour faciliter le chargement ou le déchargement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Wagons basculants</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par les dispositifs de man<oe/>uvre du basculage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Adaptation d'éléments de véhicules ferroviaires aux wagons basculants</text> </titlePart> <titlePart> <text>Caisses</text> </titlePart> <titlePart> <text>Châssis</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs pour supporter ou guider la caisse des wagons</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs empêchant le renversement complet lors du basculage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Montures ou dispositifs de la caisse facilitant ou contrôlant l'écoulement pendant le déchargement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Systèmes de basculage commandés par des dispositifs placés sur l'accotement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Wagons miniers</text> <entryReference><mref ref="B61D0005000000" endRef="B61D0009000000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Structure de la caisse</text> </titlePart> <titlePart> <text>Véhicules pour tramways</text> </titlePart> <titlePart> <text>Voitures à un étage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Autres véhicules ferroviaires, p.ex. véhicules à échafaudage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Adaptation des véhicules pour leur utilisation sur voies ferrées</text> <entryReference>châssis de transporteurs montés sur roues pour leur déplacement sur rails <sref ref="B65G0041020000"/></entryReference> <entryReference>machines sur roues utilisées pour la construction ou l'entretien des voies <sref ref="E01B"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Grues de dépannage</text> <entryReference>mécanismes de grue <sref ref="B66C"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>convertissables en autres dispositifs non véhiculaires, p.ex. stands d'exposition</text> </titlePart> <titlePart> <text>Wagons de choc</text> </titlePart> <titlePart> <text>Aménagements ou structure des véhicules ferroviaires pour les protéger en cas de collision</text> <entryReference>tampons <sref ref="B61G0011000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Wagonnets d'inspection de la voie</text> </titlePart> <titlePart> <text>propulsés à la main ou au pied</text> </titlePart> <titlePart> <text>propulsés par moteur</text> </titlePart> <titlePart> <text>Parties constitutives du corps des véhicules ferroviaires ou des tramways</text> </titlePart> <titlePart> <text>Parties constitutives structurales du corps des véhicules</text> <entryReference>pour wagons-citernes <sref ref="B61D0005000000"/></entryReference> <entryReference>pour wagons-trémies <sref ref="B61D0007000000"/></entryReference> <entryReference>spécialement adaptées pour wagons basculants <sref ref="B61D0009060000"/></entryReference> <entryReference>pour wagons miniers <sref ref="B61D0011000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>réduisant la résistance de l'air par modification du profil</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec caisses métalliques</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec caisses à structure composite, p.ex. en métal et bois</text> </titlePart> <titlePart> <text>Parois d'extrémités</text> </titlePart> <titlePart> <text>Parois latérales</text> </titlePart> <titlePart> <text>Planchers</text> </titlePart> <titlePart> <text>Toits</text> <entryReference>toits mobiles ou repliables, capots ou bâches <sref ref="B61D0039000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec passerelles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Trappes dans les toits</text> </titlePart> <titlePart> <text>Revêtement intérieur, p.ex. isolant</text> </titlePart> <titlePart> <text>Passages de communication entre voitures</text> </titlePart> <titlePart> <text>Adaptation des extrémités des voitures à cet effet</text> </titlePart> <titlePart> <text>souples, p.ex. soufflets</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des structures de caisses en bois</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des structures de caisses en agrégats</text> </titlePart> <titlePart> <text>Aménagements des portes particuliers aux véhicules ferroviaires</text> <entryReference>aménagement des portes de véhicules en général <sref ref="B60J"/></entryReference> <entryReference>serrures de véhicules <sref ref="E05B0065120000"/></entryReference> <entryReference>mécanismes de commande des portes <sref ref="E05F"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour wagons de voyageurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Structure des marchepieds pour véhicules ferroviaires</text> <entryReference>échelles en général <sref ref="E06C"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Marches pliantes pour véhicules ferroviaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>Aménagements des fenêtres particuliers aux véhicules ferroviaires</text> <entryReference>aménagements des fenêtres pour véhicules en général <sref ref="B60J"/></entryReference> <entryReference>nettoyage des fenêtres des véhicules <sref ref="B60S"/></entryReference> <entryReference>dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes <sref ref="H05B0003840000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Chauffage, rafraîchissement, ventilation, éclairage ou conditionnement d'air, particuliers aux véhicules ferroviaires</text> <entryReference>pour véhicules en général <sref ref="B60"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Chauffage, rafraîchissement, ventilation ou conditionnement d'air</text> </titlePart> <titlePart> <text>Agencement des dispositifs d'éclairage sur les véhicules ferroviaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>Mobilier ou ameublement particulier aux véhicules ferroviaires</text> <entryReference>pour véhicules en général <sref ref="B60"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Installations de couchage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Sièges</text> </titlePart> <titlePart> <text>Installations sanitaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>Autres mobiliers ou ameublements</text> </titlePart> <titlePart> <text>Autres parties constitutives particulières aux véhicules ferroviaires</text> <entryReference>pour véhicules en général <sref ref="B60"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Capots pour wagons de marchandises découverts ou objets similaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>Bâches</text> </titlePart> <titlePart> <text>Toits mobiles ou repliables</text> </titlePart> <titlePart> <text>Indicateurs de places réservées</text> </titlePart> <titlePart> <text>Ecriteaux d'avertissement ou signes similaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs ou aménagements relatifs aux billets, p.ex. porte-tickets</text> </titlePart> <titlePart> <text>Porte-étiquettes pour marchandises ou articles similaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>Supports, porte-étiquettes ou dispositifs analogues, pour les marchandises</text> </titlePart> <titlePart> <text>Indicateurs de places réservées</text> </titlePart> <titlePart> <text>Porte-tickets</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs utilisant l'énergie des mouvements des véhicules</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens ou dispositifs pour arrimer ou maintenir les marchandises y compris la protection contre les chocs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs de chargement ou déchargement combinés avec le véhicule lui-même, p.ex. plates-formes de chargement</text> <entryReference>combinés avec des véhicules en général <sref ref="B60P"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Autres parties constitutives</text> </titlePart>