<titlePart> <text>SECTION B <emdash/> TECHNIQUES INDUSTRIELLES</text> </titlePart> <titlePart> <text>TRANSPORTS</text> </titlePart> SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS Procédé Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre par effet magnétique ou électrostatique Appareils Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , par effet magnétique ou électrostatique SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ Procédé Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre par effet magnétique ou électrostatique Appareils Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , par effet magnétique ou électrostatique SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE Procédé Voie sèche Matériaux en vrac Triage individuel criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz par tables ou cribles à piston pneumatiques effet magnétique ou électrostatique centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre Voie humide Opérations générales flottage, sédimentation différentielle tamisage Combinaisons voie sèche - voie humide Appareils Voie sèche Matériaux en vrac Triage individuel criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz par tables ou cribles à piston pneumatiques effet magnétique ou électrostatique centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , Voie humide Opérations générales flottage, sédimentation différentielle tamisage Combinaisons voie sèche - voie humide <titlePart> <text>TRANSPORTS OU MANUTENTION</text> </titlePart> <titlePart> <text>VÉHICULES EN GÉNÉRAL</text> </titlePart> Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de . L'expression "véhicule" comprend donc: les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus; certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter: les sous-classes ou couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes , les roues de modèles réduits de chemin de fer et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs ; la sous-classe couvre le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules; la sous-classe couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique; la sous-classe couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules; la sous-classe couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres; la sous-classe concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives , de l'équipement au sol des avions , ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires , ; la sous-classe comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relais de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins. <titlePart> <text>VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS</text> <entryReference>prévention, limitation ou extinction des incendies spécialement adaptées aux véhicules <sref ref="A62C0003070000"/></entryReference> </titlePart> Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe . VÉHICULES OU ACCESSOIRES OU PARTIES DE VÉHICULES NON PRÉVUS AILLEURS , AMÉNAGEMENTS Des dispositifs de vision optique Des marchepieds ou échelles AMÉNAGEMENTS OU ADAPTATIONS Des installations électriques non prévus ailleurs, des sanitaires , Pour la publicité Pour les installations de graissage LOGEMENT POUR BAGAGES, ACCESSOIRES DE RANGEMENT POUR PETITS OBJETS, ACCESSOIRES DE LOGEMENT EXTÉRIEURS, AUTRES AMÉNAGEMENTS POUR LOGEMENT OU MONTAGE D'OBJETS PROTECTION OU SÉCURITÉ Dispositifs concernant le véhicule ou les passagers; ceintures ou harnais de sécurité; dispositifs antivol , ; ; ÉLÉMENTS DE FINITION DE LA CARROSSERIE AUTRES ÉQUIPEMENTS POUR VÉHICULES <titlePart> <text>Dispositions pour la visibilité optique</text> <entryReference>équipement anti-éblouissant, p.ex. polarisant, pour pare-brise ou fenêtres <sref ref="B60J0003000000"/></entryReference> <entryReference>dispositifs en soi <sref ref="G02B"/></entryReference> <entryReference>dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes <sref ref="H05B0003840000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositions pour les rétroviseurs</text> <entryReference>dispositions pour les périscopes <sref ref="B60R0001100000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>montés à l'intérieur du véhicule</text> <entryReference><sref ref="B60R0001080000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>montés à l'extérieur du véhicule</text> <entryReference><sref ref="B60R0001080000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec une commande à distance pour régler leur position</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec un organe actionné par une force manuelle</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour régler le miroir par rapport à son boîtier</text> </titlePart> <titlePart> <text>en utilisant des câbles</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec un organe actionné par l'énergie électrique</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour régler le miroir par rapport à son boîtier</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour rabattre les rétroviseurs le long du véhicule dans une position de non-utilisation</text> </titlePart> <titlePart> <text>escamotables sous l'effet de forces externes excessives et munis d'une position d'utilisation indexée</text> <entryReference><sref ref="B60R0001062000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>facilement amovibles</text> </titlePart> <titlePart> <text>montés de façon à être écartés en bloc latéralement, p.ex. quand le véhicule tire une remorque</text> </titlePart> <titlePart> <text>comprenant des caractéristiques optiques spéciales, p.ex. pour supprimer les zones de non-visibilité</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositions pour les miroirs destinés à la vue vers l'avant</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositions pour les périscopes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Ensembles de miroirs combinés avec d'autres objets, p.ex. pendules</text> </titlePart> <titlePart> <text>Aménagements des marches, p.ex. marchepieds</text> <entryReference>en tant qu'éléments de superstructure des véhicules routiers <sref ref="B62D"/></entryReference> <entryReference>échelles <sref ref="E06C"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Marches escamotables</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens pour racler les souliers</text> </titlePart> <titlePart> <text>Compartiments, à l'intérieur du véhicule, principalement destinés ou suffisamment spacieux pour loger des malles, des valises ou des objets analogues</text> <entryReference>destinés au rangement des charges dans un véhicule de transport <sref ref="B60P"/></entryReference> <entryReference>aménagements pour loger les roues de secours <sref ref="B62D0043000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>disposés à l'avant du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>disposés à l'arrière du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>Accessoires de rangement ou fixation, intérieurs aux véhicules, essentiellement destinés aux objets personnels de dimension plus petite qu'une valise, p.ex. articles de voyage ou cartes</text> <entryReference>pour postes radio, de télévision, téléphones ou similaires, montage de caméras opérant pendant la marche, outils ou pièces de rechange <sref ref="B60R0011000000"/></entryReference> <entryReference>pour réceptacles à déchets, à aliments, boissons ou cigarettes <sref ref="B60N"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>dans un compartiment à bagages séparé</text> </titlePart> <titlePart> <text>à l'emplacement du conducteur ou du passager</text> </titlePart> <titlePart> <text>montés sur un pare-soleil</text> </titlePart> <titlePart> <text>montés sur ou logés sous le tableau de bord</text> </titlePart> <titlePart> <text>Disposition des filets, crochets ou dispositifs analogues</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour porter des chapeaux, des habits ou des cintres</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour porter des parapluies</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour porter des armes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Accessoires supplémentaires extérieurs au véhicule, pour recevoir des charges, p.ex. des bagages, des engins de sport ou des objets similaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>sur les côtés, p.ex. sur les marchepieds</text> </titlePart> <titlePart> <text>Porte-bagages associés au toit d'un véhicule</text> <entryReference><sref ref="B60R0009080000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Porte-bagages caractérisés par des moyens pour faciliter le chargement ou le déchargement, p.ex. des roulettes, des glissières ou des moyens similaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>Porte-bagages réglables ou transformables, p.ex. extensibles ou repliables</text> </titlePart> <titlePart> <text>Porte-bagages caractérisés par des moyens pour accrocher, retenir ou verrouiller les objets</text> </titlePart> <titlePart> <text>Porte-bagages caractérisés par des moyens déflecteurs d'air</text> <entryReference>déflecteurs d'air pour toits ouvrants <sref ref="B60J0007220000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Porte-bagages comprenant des éléments allongés s'étendant uniquement transversalement au véhicule</text> <entryReference><sref ref="B60R0009080000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Porte-bagages du type fermé, p.ex. récipients, boîtes</text> <entryReference><sref ref="B60R0009048000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par des moyens d'attache largables entre le porte-bagage et le toit</text> </titlePart> <titlePart> <text>à l'avant ou à l'arrière du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>spécialement adaptés pour des engins de sport</text> <entryReference>véhicules spécialement adaptés pour transporter des avions, pour transporter des bateaux <sref ref="B60P"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour cycles</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour skis</text> </titlePart> <titlePart> <text>Autres aménagements pour tenir ou monter des objets</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour postes radio, de télévision, téléphones, ou objets similaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>Disposition de leur commande</text> <entryReference>pour antennes <sref ref="H01Q"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Montage des caméras pour fonctionner pendant la marche</text> </titlePart> <titlePart> <text>Disposition de leur commande par rapport au véhicule</text> <entryReference>caméras en soi <sref ref="G03B"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour outils ou pièces de rechange</text> <entryReference>pour parties du toit du véhicule <sref ref="B60J0007200000"/></entryReference> <entryReference>pour roues de rechange <sref ref="B62D"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments pour habiller la carrosserie, l'identifier ou la décorer</text> </titlePart> <titlePart> <text>Aménagements ou adaptations pour la publicité</text> </titlePart> <titlePart> <text>Garnitures pour plates-formes ou compartiments de chargement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moulures décoratives</text> </titlePart> <titlePart> <text>Gouttières</text> </titlePart> <titlePart> <text>Garnitures des parois</text> </titlePart> <titlePart> <text>Pavillons ou garnitures des toits</text> <entryReference><sref ref="B60R0013010000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Bandes ornementales ou de protection</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs pour inscriptions ornementales</text> </titlePart> <titlePart> <text>Bandes d'étanchéité</text> <entryReference>dispositions pour l'étanchéité pour fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires dans les véhicules <sref ref="B60J0010000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens d'évacuation ou de guidage de l'eau ne faisant pas partie intégrante du toit</text> <entryReference><sref ref="B60R0013060000"/> a priorité</entryReference> <entryReference>déflecteurs d'eau pour capots ou couvercles <sref ref="B62D0025130000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments d'isolation, p.ex. pour l'insonorisation</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs d'identification, de plaques minéralogiques, ou de fonctions analogues</text> </titlePart> <titlePart> <text>Aménagements ou adaptations des appareils sanitaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>Installations de nettoyage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Installations de toilettes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Circuits électriques ou circuits de fluides spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Agencement des éléments des circuits électriques ou des circuits de fluides spécialement adapté aux véhicules et non prévu ailleurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>électriques</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour la transmission de signaux entre des parties ou des sous-systèmes du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>entre des parties du véhicule mobiles l'une par rapport à l'autre, p.ex. entre le volant et la colonne de direction</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour l'alimentation des sous-systèmes du véhicule en énergie électrique</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisé par l'utilisation de cellules électriques ou de batteries</text> <entryReference>pour la propulsion <sref ref="B60K0001040000"/></entryReference> <entryReference>approvisionnement des véhicules en batteries ou retrait des batteries des véhicules <sref ref="B60S0005060000"/></entryReference> <entryReference>essai de l'état de charge <sref ref="G01R0031360000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour le confort des occupants</text> </titlePart> <titlePart> <text>Agencement des batteries</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour enlever les charges électrostatiques</text> </titlePart> <titlePart> <text>de fluides</text> </titlePart> <titlePart> <text>Aménagements ou adaptations des systèmes ou dispositifs de graissage</text> <entryReference>graissage en général <sref ref="F16N"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Systèmes, p.ex. systèmes de graissage central</text> </titlePart> <titlePart> <text>Protège-roues</text> </titlePart> <titlePart> <text>Protège-radiateurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Déplaceurs d'obstacles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Equipements amortissant la force de choc dans les collisions</text> <entryReference>garde-boue <sref ref="B62D"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Pare-chocs, c. à d. éléments pour recevoir ou absorber les chocs pour protéger les véhicules ou dévier les chocs provenant d'autres véhicules ou objets</text> <entryReference>déclenchement du freinage par contact du pare-chocs avec un objet externe <sref ref="B60T0007220000"/></entryReference> <entryReference>pour véhicules ferroviaires <sref ref="B61F0019040000"/></entryReference> <entryReference>équipements de sécurité pour cycles <sref ref="B62J0027000000"/></entryReference> <entryReference>défenses intégrées aux navires ou spécialement adaptées à l'usage à bord de navires <sref ref="B63B0059020000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par le matériau, p.ex. matériau composite</text> <entryReference><sref ref="B60R0019180000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>formés de plusieurs sections</text> <entryReference><sref ref="B60R0019180000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>les pièces élastiques étant espacées verticalement</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des parties repliables</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des organes de déviation, p.ex. des rouleaux, des boules</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens pour absorber le choc situés à l'intérieur du pare-chocs</text> </titlePart> <titlePart> <text>contenant du gaz ou du liquide, p.ex. gonflables</text> <entryReference>raccordement des valves aux corps élastiques gonflables <sref ref="B60C0029000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>contenant un matériau cellulaire, p.ex. de la mousse solide</text> </titlePart> <titlePart> <text>Aménagements concernant le montage des pare-chocs sur les véhicules</text> </titlePart> <titlePart> <text>comprenant des moyens de montage susceptibles de céder</text> <entryReference>ressorts, amortisseurs ou moyens pour amortir les vibrations en soi <sref ref="F16F"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Ressorts métalliques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Matériau élastomère</text> </titlePart> <titlePart> <text>Amortisseurs à fluide</text> </titlePart> <titlePart> <text>conçus pour être détruits à l'impact, p.ex. du type pare-chocs global</text> </titlePart> <titlePart> <text>Combinaisons de différents types de moyens de montage susceptibles de céder</text> </titlePart> <titlePart> <text>montés de façon réglable ou mobile, p.ex. mobiles horizontalement pour ménager un espace entre les véhicules parqués</text> </titlePart> <titlePart> <text>en direction d'un obstacle avant une collision</text> </titlePart> <titlePart> <text>s'étendant essentiellement sur les côtés du véhicule ou entourant complètement ce dernier</text> <entryReference>bandes ornementales ou de protection <sref ref="B60R0013040000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Protections des pare-chocs</text> </titlePart> <titlePart> <text>montées sur ressort ou de façon pivotante</text> </titlePart> <titlePart> <text>combinés avec d'autres dispositifs ou d'autres objets ou convertibles en ces derniers, p.ex. pare-chocs combinés avec des balais ou convertibles en lits</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des dispositifs d'éclairage ou des plaques d'immatriculation</text> </titlePart> <titlePart> <text>Protections du radiateur ou de la calandre</text> </titlePart> <titlePart> <text>Déblayeurs d'obstacles ou déviateurs</text> <entryReference><sref ref="B60R0019160000"/>, <sref ref="B60R0021340000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Aménagements sur les véhicules de transport, p.ex. des camions, pour éviter que les véhicules ou les objets ne passent en dessous</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositions ou équipements sur les véhicules pour protéger les occupants ou les piétons ou pour leur éviter des blessures en cas d'accidents ou d'autres incidents dus à la circulation</text> <entryReference>ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules <sref ref="B60R0022000000"/></entryReference> <entryReference>dispositifs, appareils ou procédés de sauvetage en général <sref ref="A62B"/></entryReference> <entryReference>dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci <sref ref="B60K0028000000"/></entryReference> <entryReference>sièges construits pour protéger l'occupant des effets des forces d'accélération anormales, p.ex. sièges anticollision ou sièges de sécurité, <sref ref="B60N0002420000"/></entryReference> <entryReference>dispositions pour absorber l'énergie dans les volants de direction de véhicules <sref ref="B62D0001110000"/></entryReference> <entryReference>dispositions pour absorber l'énergie dans les colonnes de direction de véhicules <sref ref="B62D0001190000"/></entryReference> <entryReference>harnachement dans les aéronefs <sref ref="B64D0025000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité en cas d'accident, ou d'accident imminent, de véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens pour détecter les collisions, les collisions imminentes ou un renversement</text> </titlePart> <titlePart> <text>réagissant à des paramètres de mouvement du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>réagissant à un contact imminent avec un obstacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>réagissant à un contact effectif avec un obstacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens pour détecter la présence ou la position des passagers, des sièges des passagers ou des sièges pour enfants, p.ex. pour mettre hors service le déclenchement</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des dispositions pour alimenter les dispositions de sécurité en courant électrique</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositions ou accessoires de sécurité pour les occupants</text> </titlePart> <titlePart> <text>Garnitures rembourrées pour l'intérieur du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>associées au tableau portant des instruments ou au tableau de bord</text> </titlePart> <titlePart> <text>associées au volant, au levier à main ou à la colonne de direction</text> <entryReference>colonnes de direction escamotables <sref ref="B62D0001180000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Accessoires rembourrés, p.ex. appuis-tête, pare-soleil</text> </titlePart> <titlePart> <text>Filets de protection, feuilles transparentes, rideaux, ou analogues, p.ex. entre les occupants et la vitre</text> <entryReference><sref ref="B60R0021110000"/>, <sref ref="B60R0021120000"/>, <sref ref="B60R0021160000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>mobiles d'une position inopérante à une position active, p.ex. en cas de collision</text> <entryReference>circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité <sref ref="B60R0021010000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments de commande ou poignées de man<oe/>uvre mobiles d'une position de man<oe/>uvre à une position inopérante, p.ex. boutons interrupteurs, manivelles de fenêtres</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs de protection au-dessus de la tête, p.ex. contre la chute de charges</text> </titlePart> <titlePart> <text>protégeant les occupants contre une agression venant de l'intérieur ou de l'extérieur du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>Arceaux de sécurité</text> <entryReference>circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité <sref ref="B60R0021010000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables</text> <entryReference>raccordement des valves aux corps élastiques gonflables <sref ref="B60C0029000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>l'élément gonflable constituant une ceinture ou un harnais ou étant combiné à une ceinture ou à un harnais</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositions pour ranger les éléments gonflables non utilisés ou à l'état dégonflé</text> </titlePart> <titlePart> <text>Agencement ou montage des composants ou modules des coussins gonflables</text> </titlePart> <titlePart> <text>dans le volant ou la colonne de direction</text> </titlePart> <titlePart> <text>dans le tableau de bord</text> </titlePart> <titlePart> <text>dans les sièges du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>dans des panneaux latéraux du véhicules, p.ex. les portes ou les montants</text> </titlePart> <titlePart> <text>dans le toit du véhicule, p.ex. le cadre de toit</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par le couvercle de l'élément gonflable</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens de maintien des sources de fluide de gonflage, p.ex. boîtiers de réactions</text> </titlePart> <titlePart> <text>Liaisons des sacs, des diffuseurs ou des sources de gonflage entre eux</text> </titlePart> <titlePart> <text>Éléments gonflables</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par leur forme, p.ex. la forme étant adaptée à une partie déterminée du corps de l'occupant</text> <entryReference><sref ref="B60R0021233000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>comportant un certain nombre de compartiments individuels</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant au moins deux éléments en forme de sacs placés l'un dans l'autre</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par leur matériau</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par la façon dont ils sont pliés</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par leurs moyens de mise à l'air libre</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par la source de fluide de gonflage ou par les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage</text> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant une génération instantanée de gaz</text> <entryReference><sref ref="B60R0021268000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant l'émission instantanée de gaz comprimé stocké</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens pour augmenter la pression du gaz quand le gonflage est déclenché, p.ex. gonflage hybride</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens de mise à l'air libre de la source de fluide de gonflage, p.ex. en cas de surpression</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens pour introduire l'air ambiant dans le circuit et mélanger cet air avec le fluide de gonflage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositions pour déclencher le gonflage par des moyens non électriques</text> <entryReference>circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité <sref ref="B60R0021010000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Protection des personnes extérieures au véhicule, p.ex. des piétons</text> </titlePart> <titlePart> <text>Ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules</text> <entryReference>ceintures ou harnais de sécurité en général <sref ref="A62B0035000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Systèmes de retenue semi-passifs, p.ex. systèmes mis en place automatiquement ou enlevés automatiquement mais non les deux</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens pour présenter la ceinture ou une partie de la ceinture au porteur</text> </titlePart> <titlePart> <text>Systèmes de retenue passifs, c.à d. systèmes mis en place automatiquement et enlevés automatiquement, p.ex. par le mouvement de la porte du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>dont la ceinture ou le harnais est relié à un organe coulissant dans un rail monté dans le véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>dont le moyen de rétraction de la ceinture est monté dans ou sur un élément de fermeture du véhicule, p.ex. dans ou sur la porte</text> </titlePart> <titlePart> <text>spécialement conçus pour les enfants ou les animaux</text> <entryReference>sièges pour enfants <sref ref="B60N0002240000"/></entryReference> </titlePart> Les groupes et ont priorité sur le groupe . <titlePart> <text>Structure des ceintures ou des harnais</text> <entryReference><sref ref="B60R0021180000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des surfaces de retenue élargies, p.ex. gilets, filets</text> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant des ceintures à déformation définitive, c. à d. utilisable une seule fois</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs d'ancrage</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens de blocage agissant directement sur la ceinture en cas d'urgence, p.ex. par pincement ou friction</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens pour réduire la tension de la ceinture dans des conditions normales de port</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence</text> <entryReference>circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité <sref ref="B60R0021010000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>réglables en position, p.ex. en hauteur</text> </titlePart> <titlePart> <text>fixés au plancher du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>fixés au côté, à la porte ou au toit du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>fixés au siège</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des dispositifs amortisseurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs d'accouplement autres que des boucles comportant des moyens de réglage de la longueur</text> <entryReference>boucles <sref ref="A44B0011000000"/></entryReference> <entryReference>attaches largables en général <sref ref="F16B"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs de libération en cas d'urgence, p.ex. après un accident</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs</text> <entryReference>dispositifs d'ancrage avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence <sref ref="B60R0022195000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens de verrouillage actionnés électriquement</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens pour verrouiller les moyens de rétraction de façon permanente durant le port de la ceinture</text> <entryReference><sref ref="B60R0022343000"/>, <sref ref="B60R0022415000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>les moyens de verrouillage étant actionnés automatiquement</text> </titlePart> <titlePart> <text>en réponse au mouvement de la ceinture lorsqu'un porteur met sa ceinture</text> </titlePart> <titlePart> <text>en réponse au bouclage de la ceinture</text> </titlePart> <titlePart> <text>auto-verrouillables en cas d'urgence</text> <entryReference><sref ref="B60R0022343000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>sensibles uniquement au mouvement de la ceinture</text> </titlePart> <titlePart> <text>sensibles uniquement au mouvement du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>sensibles au mouvement de la ceinture et au mouvement du véhicule</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens supplémentaires pour empêcher le verrouillage dans des conditions prédéterminées</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens supplémentaires permettant un verrouillage permanent du moyen de rétraction durant le port de la ceinture</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des éléments agissant directement sur la ceinture, p.ex. par pincement ou friction</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens pour réduire la tension de la ceinture dans des conditions normales de port</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence</text> <entryReference>circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité <sref ref="B60R0021010000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Systèmes de commande, alarmes, ou systèmes d'inter-verrouillage, pour assurer une utilisation correcte de la ceinture ou du harnais</text> </titlePart> <titlePart> <text>Equipements des véhicules pour interdire l'usage non autorisé ou le vol du véhicule ou pour le signaler</text> <entryReference>dispositifs antivol pour chapeaux de roue, couronnes ou dispositifs similaires <sref ref="B60B0007160000"/></entryReference> <entryReference>pênes ou serrures en soi <sref ref="E05"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>agissant sur le mécanisme de direction</text> </titlePart> <titlePart> <text>interdisant l'utilisation du moteur</text> <entryReference>moteurs, équipement pour usage normal, voir les classes appropriées</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>agissant sur la transmission</text> </titlePart> <titlePart> <text>agissant sur les freins</text> </titlePart> <titlePart> <text>actionnant un signal d'alarme</text> </titlePart> <titlePart> <text>Autres équipements pour véhicules</text> </titlePart> <titlePart> <text>Véhicules ou parties de véhicules non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe</text> </titlePart>