<titlePart> <text>SECTION B <emdash/> TECHNIQUES INDUSTRIELLES</text> </titlePart> <titlePart> <text>TRANSPORTS</text> </titlePart> SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS Procédé Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre par effet magnétique ou électrostatique Appareils Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , par effet magnétique ou électrostatique SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ Procédé Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre par effet magnétique ou électrostatique Appareils Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , par effet magnétique ou électrostatique SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE Procédé Voie sèche Matériaux en vrac Triage individuel criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz par tables ou cribles à piston pneumatiques effet magnétique ou électrostatique centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre Voie humide Opérations générales flottage, sédimentation différentielle tamisage Combinaisons voie sèche - voie humide Appareils Voie sèche Matériaux en vrac Triage individuel criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz par tables ou cribles à piston pneumatiques effet magnétique ou électrostatique centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , Voie humide Opérations générales flottage, sédimentation différentielle tamisage Combinaisons voie sèche - voie humide <titlePart> <text>FAÇONNAGE</text> </titlePart> <titlePart> <text>OUTILS POUR TAILLER À MAIN</text> </titlePart> <titlePart> <text>COUPE</text> </titlePart> <titlePart> <text>SÉPARATION</text> </titlePart> <titlePart> <text>COUPE</text> </titlePart> <titlePart> <text>DÉTAILS COMMUNS AUX MACHINES POUR SÉPARER, p.ex. PAR COUPE, PERFORATION, DÉCOUPAGE À L'EMPORTE-PIÈCE, POINÇONNAGE</text> <entryReference>travail du sol <sref ref="A01B"/></entryReference> <entryReference>pour la récolte ou les plantations <sref ref="A01D"/>, <sref ref="A01G"/></entryReference> <entryReference>pour le fourrage ou la paille <sref ref="A01F"/></entryReference> <entryReference>dans la fabrication du beurre <sref ref="A01J"/></entryReference> <entryReference>pour la boulangerie ou les pâtes alimentaires <sref ref="A21C"/></entryReference> <entryReference>abattage <sref ref="A22B"/></entryReference> <entryReference>pour le tabac, les cigares ou les cigarettes <sref ref="A24"/></entryReference> <entryReference>traçage, perforation ou fabrication des boutonnières <sref ref="A41H0025000000"/></entryReference> <entryReference>fabrication des chaussures <sref ref="A43D"/></entryReference> <entryReference>fabrication des brosses <sref ref="A46D"/></entryReference> <entryReference>chirurgie <sref ref="A61B"/></entryReference> <entryReference>désagrégation, hachage ou déchiquetage en général <sref ref="B02C"/></entryReference> <entryReference>coupe du fil métallique, fabrication d'épingles ou de clous <sref ref="B21F"/>, <sref ref="B21G"/></entryReference> <entryReference>du genre utilisé pour le métal <sref ref="B23"/></entryReference> <entryReference>coupe par jets de fluides abrasifs <sref ref="B24C0005020000"/></entryReference> <entryReference>outils tenus à la main pour tailler <sref ref="B26B"/></entryReference> <entryReference>perforation, découpage, poinçonnage ou séparation par des moyens autres que la coupe <sref ref="B26F"/></entryReference> <entryReference>pour le bois <sref ref="B27"/></entryReference> <entryReference>pour la pierre <sref ref="B28D"/></entryReference> <entryReference>travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique <sref ref="B29"/></entryReference> <entryReference>fabrication de boîtes, cartons, enveloppes ou sacs en papier ou matériau travaillé d'une façon analogue, p.ex. en feuilles métalliques, <sref ref="B31B"/></entryReference> <entryReference>appareils délivrant des articles ou des bandes, comportant des dispositifs pour couper ou perforer linéairement <sref ref="B65H0035000000"/></entryReference> <entryReference>pour le cuir ou le capitonnage <sref ref="B68"/>, <sref ref="C14B"/></entryReference> <entryReference>pour le verre <sref ref="C03B"/></entryReference> <entryReference>fabrication des allumettes <sref ref="C06F"/></entryReference> <entryReference>pour la tourbe <sref ref="C10F"/></entryReference> <entryReference>pour le sucre <sref ref="C13H"/></entryReference> <entryReference>pour les matériaux textiles <sref ref="D06H"/></entryReference> <entryReference>travaux publics, bâtiments, mines, voir section E</entryReference> <entryReference>dispositifs pour prélever des échantillons par coupe à l'outil <sref ref="G01N0001040000"/></entryReference> <entryReference>pour des guides de lumière <sref ref="G02B0006250000"/></entryReference> <entryReference>découpage des matériaux photosensibles traités <sref ref="G03D0015040000"/></entryReference> </titlePart> La présente sous-classe couvre: la coupe des matériaux non métalliques en feuilles ou des feuilles de métal en général; la coupe d'autres formes de matériaux non métalliques, non prévue ailleurs; les caractéristiques spécifiques des machines de coupe, perforation, poinçonnage, découpage, et séparation autrement que par coupe, qui se rapportent à une exigence ou un problème dont la nature n'est pas particulière à une machine de coupe ou de perforation, poinçonnage, découpage, ou séparation autrement que par coupe, c. à d. les parties constitutives ou les dispositions pour le fonctionnement et la commande de telles machines, bien que les réalisations de telles caractéristiques puissent être différentes selon le genre de machine considérée. La présente sous-classe couvre de telles caractéristiques en général, même si l'une d'elles, pour un cas particulier quelconque, est dans une certaine mesure, particulière à une machine conçue pour la perforation, le poinçonnage, le découpage, la séparation autrement que par coupe, ou uniquement revendiquée comme telle. Si les parties constitutives ou dispositions n'ont aucune caractéristique essentielle spécifique aux machines à perforer, poinçonner, découper, ou séparer, les classes plus générales, p.ex. , ont priorité. COUPE CARACTÉRISÉE PAR L'OUTIL DE COUPE, PAR LA NATURE DE LA COUPE , DISPOSITIONS POUR LE FONCTIONNEMENT OU LA COMMANDE; DÉTAILS DES APPAREILS À SÉPARER ; APPAREILS COMBINÉS , <titlePart> <text>Coupe d'une pièce caractérisée par la nature ou par le mouvement de l'élément coupant</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareils ou machines à cet effet</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments coupants à cet effet</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant un élément qui ne suit pas le mouvement de la pièce</text> </titlePart> <titlePart> <text>ayant un élément coupant fixe</text> <entryReference><sref ref="B26D0001547000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec plusieurs éléments coupants</text> </titlePart> <titlePart> <text>ayant un élément coupant se déplaçant linéairement</text> <entryReference><sref ref="B26D0001460000"/>, <sref ref="B26D0001547000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>l'élément coupant étant animé d'un mouvement de va-et-vient</text> <entryReference>éléments coupants à cuvette ou éléments analogues <sref ref="B26D0001440000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>du genre guillotine</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec plusieurs éléments coupants</text> </titlePart> <titlePart> <text>dans une direction parallèle, ou sensiblement parallèle, à l'arête de coupe</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec plusieurs éléments coupants</text> </titlePart> <titlePart> <text>ayant un élément coupant se déplaçant autour d'un axe</text> <entryReference><sref ref="B26D0001547000"/> a priorité</entryReference> <entryReference>éléments coupants à cuvette ou éléments analogues <sref ref="B26D0001440000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec un élément circulaire, p.ex. un disque</text> </titlePart> <titlePart> <text>tournant autour d'un axe fixe</text> <entryReference><mref ref="B26D0001200000" endRef="B26D0001240000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>l'élément coupant étant situé dans un plan horizontal</text> </titlePart> <titlePart> <text>l'élément coupant étant situé dans un plan vertical</text> </titlePart> <titlePart> <text>l'élément coupant étant situé dans un plan incliné</text> </titlePart> <titlePart> <text>tournant autour d'un axe mobile</text> <entryReference><mref ref="B26D0001200000" endRef="B26D0001240000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>monté sur un bras mobile ou un dispositif de ce genre</text> </titlePart> <titlePart> <text>monté sur un chariot mobile</text> </titlePart> <titlePart> <text>coopérant avec un organe fixe</text> </titlePart> <titlePart> <text>coopérant avec un organe mobile, p.ex. avec un rouleau</text> <entryReference><sref ref="B26D0001240000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>coopérant avec un autre disque coupant</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec un élément coupant non circulaire</text> </titlePart> <titlePart> <text>se déplaçant autour d'un axe sensiblement perpendiculaire à la ligne de coupe</text> </titlePart> <titlePart> <text>et tournant sans arrêt dans le même sens pendant la coupe</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec un élément coupant monté dans le plan d'un disque rotatif, p.ex. pour couper des haricots</text> </titlePart> <titlePart> <text>et dont le mouvement de pivotement pour la coupe est limité</text> </titlePart> <titlePart> <text>se déplaçant autour d'un axe parallèle à la ligne de coupe</text> </titlePart> <titlePart> <text>et tournant sans arrêt dans le même sens pendant la coupe, p.ex. monté sur un cylindre rotatif</text> <entryReference>avec des cisailles volantes <sref ref="B26D0001620000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>et coopérant avec une lame ou un autre organe fixe</text> </titlePart> <titlePart> <text>et coopérant avec un organe rotatif</text> </titlePart> <titlePart> <text>et monté de façon à coulisser dans un organe rotatif</text> </titlePart> <titlePart> <text>se déplaçant autour d'un autre axe, p.ex. monté sur une surface conique ou incurvée</text> </titlePart> <titlePart> <text>ayant un élément coupant à cuvette ou un élément analogue</text> </titlePart> <titlePart> <text>ayant un élément coupant dont le mouvement n'est couvert par aucun des groupes précédents</text> </titlePart> <titlePart> <text>ayant un ruban sans fin ou un élément coupant de ce genre</text> </titlePart> <titlePart> <text>équipé de moyens pour tendre le ruban</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec plusieurs rubans ou éléments coupants analogues</text> </titlePart> <titlePart> <text>l'espacement entre les rubans étant réglable</text> </titlePart> <titlePart> <text>Guides pour rubans ou éléments coupants analogues</text> </titlePart> <titlePart> <text>ayant un élément coupant du genre fil</text> <entryReference>fil sans fin <sref ref="B26D0001460000"/></entryReference> <entryReference>séparation utilisant un fil métallique chauffé <sref ref="B26F0003120000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec plusieurs éléments coupants du genre fil</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant un élément coupant qui se déplace avec la pièce</text> <entryReference>cisailles volantes pour métaux <sref ref="B23D0025000000"/></entryReference> <entryReference>scies volantes pour métaux <sref ref="B23D0045180000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>et monté sur un bras mobile ou un organe analogue</text> </titlePart> <titlePart> <text>et monté sur un chariot mobile</text> </titlePart> <titlePart> <text>et tournant autour d'un axe parallèle à la ligne de coupe, p.ex. monté sur un cylindre rotatif</text> </titlePart> <titlePart> <text>Coupe d'une pièce caractérisée par la nature de la coupe</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareillage à cet effet</text> </titlePart> <titlePart> <text>Chanfreinage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Rainurage, impliquant un enlèvement de matière à la surface de la pièce</text> </titlePart> <titlePart> <text>Coupe superficielle dans la surface de la pièce, sans enlèvement de matière, p.ex. entaille, incision</text> </titlePart> <titlePart> <text>Coupes ayant une forme autre que rectiligne</text> <entryReference>découpage <sref ref="B26F"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour obtenir des pièces en spirale ou en hélice</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fente des portions du pourtour de la pièce, c. à d. formation d'entailles sans enlèvement de matière, pour former un certain angle, p.ex. un angle droit, avec le bord de la pièce</text> </titlePart> <titlePart> <text>Formation d'encoches dans le pourtour de la pièce par coupe</text> <entryReference>par poinçonnage <sref ref="B26F0001120000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Coupe de tiges ou de tubes transversalement</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour obtenir des dés ou des éléments similaires</text> <entryReference>pour recueillir la glace <sref ref="F25C0005020000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>à l'aide de couteaux à mouvement alternatif</text> </titlePart> <titlePart> <text>à l'aide de couteaux rotatifs</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour obtenir des segments autres que des tranches, p.ex. coupe de tartes</text> </titlePart> <titlePart> <text>spécialement adaptée au coupage des fruits ou légumes, p.ex. aux oignons</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fendage d'un matériau pour obtenir des feuillets</text> </titlePart> <titlePart> <text>Séparation mutuelle des couches par coupe</text> <entryReference><sref ref="B26D0003300000"/> a priorité</entryReference> <entryReference>récupération de matières plastiques ou d'autres constituants des déchets contenant des matières plastiques <sref ref="B29B0017000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs pour partager en deux, p.ex. pour ouvrir des petits pains</text> </titlePart> Dans les groupes et , l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "coupe" comprend le découpage, le poinçonnage, la perforation, et la séparation autrement que par coupe. <titlePart> <text>Dispositions pour man<oe/>uvrer et commander les machines ou les dispositifs de coupe, découpage, poinçonnage, perforation ou séparation autrement que par coupe</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens pour amener l'outil de coupe dans sa position de travail</text> </titlePart> <titlePart> <text>par la pression d'un fluide</text> </titlePart> <titlePart> <text>par des moyens électriques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens pour actionner l'outil de coupe afin d'effectuer la coupe</text> </titlePart> <titlePart> <text>au moyen de la main ou du pied</text> </titlePart> <titlePart> <text>au moyen de la pression d'un fluide</text> </titlePart> <titlePart> <text>au moyen d'un système bielle-manivelle</text> </titlePart> <titlePart> <text>au moyen de cames</text> </titlePart> <titlePart> <text>au moyen d'articulations à genouillère</text> <entryReference><mref ref="B26D0005100000" endRef="B26D0005160000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>l'organe de coupe et d'avance de la pièce ayant une action conjuguée</text> </titlePart> <titlePart> <text>l'organe de coupe et l'avance de la pièce étant liés mécaniquement</text> </titlePart> <titlePart> <text>et comportant un dispositif de mesure</text> </titlePart> <titlePart> <text>dans lequel des moyens de commande sur les dispositifs d'avance de la pièce mettent en action l'organe de coupe</text> </titlePart> <titlePart> <text>les moyens de commande étant sensibles à la présence ou à l'absence de la pièce</text> </titlePart> <titlePart> <text>l'organe de coupe étant commandé par balayage d'un support d'enregistrement</text> </titlePart> <titlePart> <text>le support d'enregistrement étant formé par la pièce elle-même</text> </titlePart> <titlePart> <text>le balayage étant effectué par un dispositif photo-sensible</text> </titlePart> <titlePart> <text>le balayage étant effectué par des moyens magnétiques</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens qui peuvent être actionnés par la pièce mobile pour démarrer l'action de coupe</text> </titlePart> <titlePart> <text>et comportant un dispositif de mesure</text> </titlePart> <titlePart> <text>l'avance de la pièce et la bride de serrage de la pièce ayant une action conjuguée</text> <entryReference>dispositifs de serrage de la pièce <sref ref="B26D0007020000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Parties constitutives de l'appareillage de coupe, découpage, poinçonnage, perforation ou séparation autrement que par coupe</text> <entryReference>outils de coupe <sref ref="B26D0001000000"/></entryReference> <entryReference>dispositions pour le guidage d'outils coupants à main <sref ref="B26B0029060000"/></entryReference> <entryReference>poinçons, lames ou matrices de découpage <sref ref="B26F"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens pour maintenir ou mettre en position la pièce</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens de serrage</text> </titlePart> <titlePart> <text>permettant le réglage de la pression de serrage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositions pour faire avancer ou évacuer les pièces autres que les feuilles, les bandes ou les filaments</text> <entryReference>avance ou évacuation des feuilles, bandes ou filaments <sref ref="B65H"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens de traitement de la pièce ou de l'outil de coupe pour faciliter la coupe</text> <entryReference>mise en tension des rubans coupants <sref ref="B26D0001480000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>par échauffement</text> <entryReference>séparation par échauffement <sref ref="B26F"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>par affûtage de l'organe de coupe</text> </titlePart> <titlePart> <text>par mise en tension de la pièce</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens d'enlèvement des matériaux découpés ou des chutes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Bancs à couper</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs de sécurité spécialement adaptés aux machines-outils</text> <entryReference>dispositifs de sécurité en général <sref ref="F16P"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>disposés pour empêcher le fonctionnement de l'outil de coupe</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens de montage ou de réglage de l'outil de coupe</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens de réglage de la course de l'outil de coupe</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens pour exécuter d'autres opérations en combinaison avec la coupe</text> <entryReference><sref ref="B26D0009000000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour compter le nombre de coupes ou mesurer les longueurs coupées</text> <entryReference><sref ref="B26D0005240000"/>, <sref ref="B26D0005400000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour peser le produit coupé</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour transporter ou empiler le produit coupé</text> <entryReference>moyens d'enlèvement des matériaux découpés ou des chutes <sref ref="B26D0007180000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour appliquer une couche, telle que du beurre, aux produits coupés</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareillages de coupe combinés avec des appareillages de poinçonnage ou de perforation, ou avec d'autres appareillages de coupe différents</text> </titlePart> <titlePart> <text>Combinaisons de plusieurs appareillages de coupe similaires</text> </titlePart>