Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H. La section H couvre: les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre: les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes88 à90 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent: Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de ; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes et et de la sous-classe ; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe , aux appareils à combustion en général de la sous-classe ; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes ou ou par la classe F 27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe , bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe qui couvrent les mêmes objets techniques; Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe ; Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe , les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe , alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe ; En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe , mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus. La présente classe couvre les systèmes de communication électriques au moyen de voies de propagation utilisant des faisceaux de radiations corpusculaires, des ondes acoustiques ou des ondes électromagnétiques, p.ex. radiocommunication ou communication optique. La présente sous-classe couvre la transmission des signaux porteurs d'information, la transmission étant indépendante de la nature de l'information, et comprend les dispositifs de surveillance, d'essai, et la suppression et la limitation de bruit et d'interférence. DÉTAILS SYSTÈMES CARACTÉRISÉS PAR LE MILIEU DE TRANSMISSION UTILISÉ Par conducteurs Par propagation dans l'espace libre Autres SYSTÈMES NON CARACTÉRISÉS PAR LE MILIEU DE TRANSMISSION UTILISÉ SUPPRESSION OU LIMITATION DU BRUIT OU DES INTERFÉRENCES SURVEILLANCE, ESSAIS Dans la présente sous-classe,les termes ou les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée : "radiodiffusion" désigne la distribution simultanée de signaux identiques à plusieurs stations réceptrices. Le terme "radiodiffusion" ne comprend pas la distribution à des stations réceptrices, qui est commandée par des requêtes ou des réponses provenant de ces stations; "informations radiodiffusées" couvre toutes les sortes d'informations distribuées par des systèmes de radiodiffusion; "informations relatives à la radiodiffusion" désigne des informations requises par des services fournis par l'intermédiaire des systèmes de radiodiffusion, autres que des informations radiodiffusées proprement dites; "temps de radiodiffusion" désigne le temps pendant lequel certaines informations radiodiffusées existent et sont disponibles; "canal de radiodiffusion" désigne un canal par lequel les informations radiodiffusées sont distribuées, p. ex. ondes porteuses,intervalles de temps, câbles ou zones de service de radiodiffusion sans fil; "espace de radiodiffusion" désigne soit un ensemble de canaux de radiodiffusion dans lesquelscertaines informations radiodiffusées existent et sont disponibles, soit une zone géographique déterminée par l'ensemble des canaux de radiodiffusion; "créneau spatio-temporel de radiodiffusion" désigne le créneau spatio-temporel déterminé par l'espace de radiodiffusion et le temps de radiodiffusion dans lequelcertaines informations radiodiffusées existent et sont disponibles; "système de radiodiffusion" désigne un système qui se compose d'un émetteur, d'un transpondeur et d'un récepteur de radiodiffusion; "système relatif à la radiodiffusion" désigne un système qui est directement affecté par la génération, la radiodiffusion, la réception ou l'utilisation des informations radiodiffusées; "service de radiodiffusion" désigne un service directement fourni par un système de radiodiffusion, c.-à-d. un service de distribution d'informations radiodiffusées; "service relatifà la radiodiffusion" désigne un service fourni par des systèmes relatifs à la radiodiffusion; "A en liaison directe avec B" signifie que A affecte directement B ou que A est directement affecté parB. Dans la présente sous-classe, le classement est effectuéselon plusieursaspects, de sorte que la matière caractérisée par des aspects couverts par plusieurs de ses groupes, et qui est considérée comme présentant des informations ayant un intérêtpour la recherche, peut aussi être classée dans chacun de ces groupes. La présente sous-classe couvre: les circuits ou appareils pour combiner ou diviser des signaux dans le but de les transmettre simultanément ou séquentiellement sur la même voie de transmission; leurs dispositifs de contrôle. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "communication secrète" comprend les systèmes de transmission secrète sur fil ou radio, c. à d. les systèmes comportant à l'émission un dispositif qui modifie le signal de telle façon que l'information soit inintelligible à la réception, sans l'intervention d'un dispositif correspondant. La présente sous-classe couvre la transmission de signaux se présentant sous forme numérique et comprend la transmission de données, la communication télégraphique ou les méthodes ou dispositions pour le contrôle. SYSTÈMES CARACTÉRISÉS PAR: Le code: Morse; Baudot; détails ; ; Autrement: pas à pas; imprimeurs mosaïque; autres ; ; SYSTÈMES À BANDE DE BASE SYSTÈMES À PORTEUSE MODULÉE RÉSEAUX DE DONNÉES À COMMUTATION DISPOSITIFS GÉNÉRAUX Sécurité: erreurs; secret ; Communications multiples; synchronisation ; AUTRES DISPOSITIONS, APPAREILS OU SYSTÈMES La présente sous-classe couvre: les systèmes de communication téléphonique combinés avec d'autres systèmes électriques; les dispositions d'essai particulières aux systèmes de communication téléphonique. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "abonné" est l'expression générale en ce qui concerne l'équipement terminal, p.ex. téléphone d'usage public; "sous-station" signifie un équipement qui peut connecter un seul abonné à une ligne sans faire de choix en ce qui concerne l'abonné; "satellite" est un type de central dont le fonctionnement dépend de signaux de commande reçus d'un central de supervision; "centres de commutation" comprend les centraux et les satellites. SYSTÈMES Combinés; à postes groupés; à prépaiement ; ; ÉQUIPEMENTS ET DISPOSITIONS Equipements Centraux: automatiques; manuels ; Interconnexions: centralisées; non centralisées ; Contrôle; alimentation ; MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE La présente sous-classe couvre: la transmission d'images ou la reproduction momentanée ou permanente localement ou à distance par des procédés comportant l'un et l'autre des processus suivants: processus (a): le balayage d'une image, c. à d. l'action de résoudre toute la surface d'image en des éléments d'image individuels et celle d'élaborer des signaux électriques correspondants représentatifs de l'image, simultanément ou successivement; processus (b): la reproduction de toute la surface d'image par la reproduction des éléments d'image individuels dans lesquels l'image est résolue par des signaux électriques correspondants représentatifs de l'image simultanément ou successivement; (dans le groupe ) la transmission ou la reproduction d'images arbitrairement composées, où les variations locales de luminance de l'image ne sont pas variables dans le temps, p.ex. documents (écrits et imprimés), cartes, graphiques, photographies (autres que les films cinématographiques); les circuits spécialement conçus pour les signaux de transmission d'images, p.ex. des signaux de télévision, à la différence des signaux occupant uniquement une bande de fréquence particulière. La présente sous-classe ne couvre pas: les circuits ou autres parties des systèmes faisant l'objet d'autres sous-classes, qui sont couverts par les sous-classes correspondantes, p.ex. , , , , ; les systèmes dans lesquels sont analysés, suivant le processus (a) de la note (1), des caractères alphanumériques lisibles ou analogues, de façon à obtenir un signal électrique permettant d'identifier lesdits caractères par comparaison à l'information mise en mémoire, qui sont couverts par la sous-classe . les systèmes pour copier directement par voie photographique l'original d'une image, dans lesquels un signal électrique représentatif de l'image est obtenu suivant ledit processus (a) et utilisé pour modifier le fonctionnement du système, p.ex. pour régler la lumination, qui sont couverts par la classe ; les systèmes de reproduction suivant le processus (b) de la note (1), de figures comportant des caractères de forme alphanumérique ou analogue, mais comportant la production de l'équivalent d'un signal qui serait obtenu suivant ledit processus (a), p.ex. par tambour, carte ou bande perforées, signal de commande codé ou autres moyens, qui sont couverts par les sous-classes pour application, p.ex. , , ; les systèmes de reproduction suivant ledit processus (b) d'images comportant des caractères de forme alphanumérique ou analogue et comprenant la production, suivant ledit processus (a), de signaux électriques représentatifs de l'image par assemblage préétabli de tels caractères, ou enregistrement de ceux-ci, formant partie intégrante desdits systèmes, qui sont couverts par les sous-classes pour l'application, p.ex. , , sous réserve des applications qui sont couvertes par la présente sous-classe; les procédés d'imprimerie, de duplication ou de marquage, les matériaux à cet effet, qui sont couverts par les sous-classes appropriées, p.ex. , , , , , . Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "systèmes de télévision" signifie des systèmes de transmission et de reproduction d'images arbitrairement composées, dans lesquelles les variations locales de luminance de l'image peuvent changer dans le temps, p.ex. scènes animées, enregistrement de telles scènes, tels que les films cinématographiques. La présente sous-classe couvre: les méthodes, les circuits ou les appareils pour l'établissement sélectif d'une connexion entre un nombre (normalement deux) de stations ou entre une station principale et un certain nombre de sous-stations (normalement une) dans le but de transférer une information par cette connexion après qu'elle ait été établie. les dispositions d'appel sélectif par des connexions déjà établies. Dans ces cas, la connexion peut être réalisée au moyen de conducteurs électriques ou ondes électromagnétiques. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "abonné" est l'expression générale en ce qui concerne l'équipement terminal, p.ex. téléphone d'usage public; "sous-station" signifie un équipement qui peut connecter un seul abonné à une ligne sans faire de choix en ce qui concerne l'abonné; "satellite" est un type de central dont le fonctionnement dépend de signaux de commande reçus d'un central de supervision; "centres de commutation" comprend les centraux et les satellites. DISPOSITIFS DE SÉLECTION Généraux; par ligne; par radio ou induction; multiplex ; ; ; DISPOSITIONS DE TÉLÉCOMMANDE OU TÉLÉMESURE DÉTAILS La présente sous-classe couvre: les haut-parleurs, les microphones, les têtes de lecture pour tourne-disques ou les transducteurs analogues qui produisent des ondes acoustiques ou des variations de courant ou de tension; les dispositions mues par variations de courant ou de tension électrique pour graver les sillons des supports d'enregistrement; les circuits pour les dispositions susmentionnées; le contrôle ou les essais des appareils ou systèmes sus-mentionnés. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe et de la sous-classe concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". TYPES DE TRANSDUCTEURS Avec circuit magnétique bobine mobile; armature mobile; membrane magnétisable; magnétostriction ; ; ; Sans circuit magnétique piézo-électrique; électrostatique; à résistance variable ; ; Autres Détails généraux; circuits; membranes et cônes ; ; APPLICATIONS Stéréophonie; pour surdité; pour annonce au public ; ; CONTRÔLE, ESSAIS; FABRICATION ; Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "systèmes stéréophoniques" couvre les systèmes quadriphoniques ou similaires.