Guide pour l'utilisation de la présente sous-section (les classes ) Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification. Dans la présente sous-section, les sous-classes ou groupes traitant de machines motrices ou de pompes couvrent les modes de fonctionnement, à moins qu'une place particulière ne soit prévue à cet effet. Dans la présente sous-section, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "machine motrice (ou moteur)" désigne un dispositif transformant de manière continue l'énergie d'un fluide en puissance mécanique. Cette expression comprend de ce fait, à titre d'exemple, les machines à vapeur (à piston) ou les turbines à vapeur, "en soi", ou encore les moteurs à combustion interne à piston, mais ne couvre pas les dispositifs à course simple. "Machine motrice (ou moteur)" comprend aussi la partie mue par le fluide dans un appareil de mesure à moins qu'une telle partie soit conçue spécialement pour utilisation dans un appareil de mesure; "pompe" désigne un dispositif permettant de manière continue d'élever, refouler, comprimer ou aspirer un fluide par des moyens mécaniques ou autres. Cette expression inclut de ce fait les ventilateurs ou les soufflantes; "machine" désigne un dispositif qui peut indifféremment fonctionner en tant que "machine motrice (ou moteur)" ou en tant que "pompe", et non pas un dispositif limité à un seul des deux fonctionnements ci-dessus; "déplacement positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail, tel qu'aux variations de volume créées par le fluide de travail dans une chambre de travail corresponde un déplacement équivalent de l'organe mécanique qui transmet l'énergie et vice versa, l'effet dynamique du fluide de travail étant d'importance mineure; "déplacement non positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail par transformation de cette dernière en énergie cinétique et vice versa; "machine à piston oscillant" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, oscille. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes; "machine à piston rotatif" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, tourne autour d'un axe fixe ou d'un axe se déplaçant sur une trajectoire circulaire ou analogue. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes; "piston rotatif" désigne l'organe de transmission du travail d'une machine à piston rotatif et peut revêtir toute forme appropriée, p.ex. celle d'un organe denté; "organes coopérants" désigne le "piston rotatif" ou, respectivement, le "piston oscillant" et un autre organe, p.ex. la paroi de la chambre de travail, qui contribue à l'entraînement ou au pompage; le "mouvement des organes coopérants" doit être interprété comme un mouvement relatif, si bien que l'un des "organes coopérants" peut, le cas échéant, être immobile même si référence est faite à son axe de rotation, ou bien il se peut que les deux soient immobiles; les "dents ou les parties équivalentes de prise" comprennent les lobes, les saillies ou les butées; le "type à axe interne" signifie que les axes de rotation des organes coopérants interne et externe demeurent à tout moment à l'intérieur de l'organe externe, p.ex. d'une façon semblable à celle dont un pignon engrène les dents internes d'une couronne. "piston libre" désigne tout piston dont la course n'est limitée par aucun organe commeté par ce piston; "cylindres" désigne les chambres de travail à déplacement positif en général. De ce fait cette expression n'est pas limitée aux cylindres à section circulaire; "arbre principal" désigne l'arbre qui convertit le mouvement du piston alternatif en mouvement rotatif ou vice versa; "ensemble fonctionnel" désigne la machine motrice elle-même y compris tout appareil additionnel pour le fonctionnement de cette machine motrice. Par exemple, un "ensemble fonctionnel" de machine à vapeur comprend la machine à vapeur elle-même ainsi que les moyens pour produire la vapeur; "fluide énergétique" ou "fluide de travail" désigne le fluide entraîné dans une pompe et le fluide agissant dans une machine motrice. Le "fluide de travail" peut être à l'état gazeux, c.à d. compressible, ou à l'état liquide. Dans le premier cas il peut y avoir coexistence des deux états; "vapeur" désigne les vapeurs condensables en général et "vapeur particulière" est employée lorsque la vapeur d'eau est exclue; en ce qui concerne les machines ou machines motrices à déplacement non positif, l'expression: "du type à action" désigne celles dans lesquelles le rotor ne fait que recevoir la force vive du fluide dont la mise en vitesse est effectuée dans le stator. L'expression: "du type à réaction" désigne celles dans lesquelles le rotor est lui-même le siège, partiellement ou même totalement, de la mise en vitesse du fluide réalisée par une chute de pression. Dans la présente sous-section: les soupapes à fonctionnement cyclique, la lubrification, les silencieux ou dispositifs d'échappement ou le refroidissement sont classés dans les sous-classes , , , , sans tenir compte de l'application mentionnée, à moins que les caractéristiques à classer ne soient particulières à cette application, auquel cas ces objets sont classés uniquement dans la sous-classe appropriée de ; la lubrification, les silencieux ou dispositifs d'échappement ou le refroidissement des machines ou machines motrices sont classés en , , , sauf s'ils sont spécifiques pour des machines à vapeur, auquel cas ils sont classés en . Il est essentiel, pour utiliser à bon escient la présente sous-section, de se rappeler, en ce qui concerne les sous-classes , , , , , , , qui en forment l'ossature: le principe qui a présidé à leur élaboration, les critères de rangement dont elles se réclament, et leur complémentarité. Principe Il concerne essentiellement les sous-classes énumérées ci-dessus. D'autres sous-classes, et notamment celles de la classe , qui couvrent une matière mieux délimitée, ne sont pas considérées dans la présente note. Chaque sous-classe couvre fondamentalement un "genre" d'appareil, "machine motrice" ou "pompe" et, par extension, couvre également les "machines" du même "genre". Deux matières différentes y sont donc couvertes conjointement, l'une ayant un caractère plus général que l'autre. Les sous-classes , , , outre les deux matières qu'elles couvrent, revêtent en plus un caractère de généralité par rapport aux autres sous-classes en ce qui concerne les différents types d'appareils dans le "genre" considéré. Cette généralité joue aussi bien pour les deux matières traitées, sans toutefois que cela soit, dans les deux cas, vis-à-vis des mêmes sous-classes. C'est ainsi que , dans sa partie concernant les "machines", doit être considérée comme étant la classe générale par rapport à et , et dans sa partie concernant les "machines motrices" par rapport à . Critères Le critère principal de rangement des sous-classes est celui des "genres" d'appareils. Il revêt trois aspects possibles: Machines; machines motrices; pompes. Comme indiqué ci-dessus, les "machines" y sont toujours associées avec l'un des deux autres genres. Ce critère principal se subdivise à son tour en un critère secondaire propre au principe général de fonctionnement des appareils dans le genre considéré: Déplacement positif; déplacement non positif. Les appareils à déplacement positif peuvent se subdiviser à leur tour en trois sous-critères, propres cette fois au moyen de réaliser le principe de fonctionnement, c.à d. au type d'appareil: Piston à mouvement alternatif simple; piston à mouvement rotatif ou oscillant; autre moyen. Un autre et dernier critère est celui du fluide de travail. Il revêt trois aspects possibles: Liquide et fluide compressible; fluide compressible; liquide. Complémentarité Elle réside dans l'association de fait des sous-classes ci-dessus énumérées, deux à deux, selon les critères "appareil" ou "fluide" considérés. Les sous-classes dans lesquelles entrent en jeu les différents principes et critères et la complémentarité sont indiquées dans le schéma général ci-dessous. On voit sur ce schéma que Pour un même type d'appareil, dans le "genre" considéré, la complémentarité du critère "fluide" associe: et "Machines" et "Machines" et "Machines" et "Machines motrices" et "Machines motrices" et "Machines motrices" Pour un même type de fluide, la complémentarité des critères "appareil" correspond très exactement aux relations de généralités, entre sous-classes, concernant les types d'appareils. MACHINES Déplacement positif piston rotatif ou oscillant liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles liquide piston à mouvement alternatif ou autre moyen liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles liquide Déplacement non-positif liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles liquide MACHINES MOTRICES Déplacement positif piston rotatif ou oscillant liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles liquide piston à mouvement alternatif ou autre moyen liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles liquide Déplacement non-positif liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles liquide POMPES Déplacement positif piston rotatif ou oscillant piston à mouvement alternatif ou autre moyen Déplacement non-positif Les combinaisons de pompes à déplacement positif et de pompes à déplacement non positif sont classées dans la sous-classe en tant que sous-classe générale pour les pompes, et dans les sous-classes , pour ce qui concerne la matière propre à ces sous-classes. Si la description ne donne aucune indication relative à l'emploi ou non de moyens électriques, le classement est effectué en fait comme s'il s'agissait de moyens électriques. Il est important de tenir compte de la note III qui suit la Table des matières de la section H. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous: Éclairage pour la culture dans des récipients, des châssis, des serres Aquariums Filets à poissons Amorces pour poissons Capture des insectes Fours de cuisson Cannes Sacs, porte-monnaie ou similaire Récipients de poudre de toilette ou de parfumerie Miroirs à barbe Vitrines ou étalages Aspirateurs Instruments médicaux pour l'examen des cavités ou des conduits du corps Durcissement des prothèses dentaires en matière plastique par action de la lumière Massages conçus pour appliquer simultanément un traitement par la lumière Thérapie par radiation Massues Balles Patins à roulettes ou planches à roulettes Toupies Véhicules-jouets Trains miniatures Clés à écrous, clés anglaises, tournevis Tondeuses à cheveux, rasoirs à sec Accessoires pour rasoirs Machines à composer photographiques Machines à écrire ou machines d'impression sélective Instruments pour écrire Lampes pour cuire les laques utilisées pour la peinture ou le dessin artistique Agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général Véhicules ferroviaires Signaux lumineux pour le trafic ferroviaire Aiguillages, signaux à position ou barrières Cycles Navires Bouées de sauvetage, ceintures, gilets de sauvetage Aéronefs Appareils pour transférer des liquides Machines à coudre Panneaux de signalisation routière Marquages à la surface des routes Tentes ou abris provisoires Serrures ou clés Systèmes de conditionnement de l'air Bouches pour diriger l'air dans des pièces ou des enceintes combinées avec des installations d'éclairage Appareils de refroidissement ou de congélation Fours ou cornues Appareils de visée de nuit Niveaux Compas Dispositions pour la mesure Appareils de pesée Thermomètres Tachymètres Instruments de mesure électrique Microscopes Loupes Indicateurs lumineux Instruments optiques Lunettes Cristaux liquides Cellules électrochromiques Éclairage de la scène pour prendre des photographies Appareils photographiques Tirage photographique par contact Tirage photographique par projection Horloges Indication du temps au moyen de lampes électriques Signalisation du temps au moyen de lampes électriques Systèmes de signalisation optique ou d'appel Déclenchement d'une alarme d'incendie Feux de trafic Enseignes lumineuses Moyens de publicité ou de présentation sur des routes ou des murs , Publicité sur un engin volant Publicité sur des navires Publicité lumineuse sur ou dans des articles spécifiques Éléments indicateurs pour des instruments Lampes indicatrices associées aux disjoncteurs Lampes indicatrices associées aux fusibles Éclairage des antennes Dispositifs de couplage avec ampoule électrique incorporée Indicateurs de compteurs d'impulsions ou de diviseurs de fréquence utilisant des lampes à décharge lumineuse Éclairage des appareils téléphoniques Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "vapeur" couvre aussi autres vapeurs susceptibles de se condenser, p.ex. les vapeurs de mercure, de diphényle ou d'oxyde de diphényle. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "combustion" signifie la combinaison directe de l'oxygène sous forme gazeuse, p.ex. oxygène de l'air, avec une substance combustible. Toute autre combinaison de substances chimiques productrice de chaleur, p.ex. de l'eau oxygénée et du méthane, de l'oxyde de fer et de l'aluminium, est couverte par la section C ou par la sous-classe ; "chambre de combustion" signifie l'enceinte à l'intérieur de laquelle un combustible est brûlé en donnant naissance à un feu ou à une flamme auto-entretenus et qui entoure ce feu ou cette flamme; "brûleur" signifie le dispositif amenant un combustible à l'état fluide dans une enceinte où il brûle en donnant naissance à une flamme auto-entretenue; "air" signifie le mélange de gaz contenant de l'oxygène libre et capable de provoquer ou d'entretenir une combustion. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "poêle" comprend un appareil qui peut comporter un foyer ouvert, p.ex. cheminée à foyer ouvert; "fourneau" signifie un appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage; "cuiseur" signifie un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau. La présente classe couvre: les fours, les cornues de distillation, les appareils de frittage ouverts et les appareils similaires pour le traitement thermique des matériaux ou des objets, ainsi que leurs parties constitutives ou accessoires, en général; l'agencement des éléments de chauffage électrique dans ou sur les fours. La présente classe ne couvre pas: les appareils de combustion en soi, c. à d. les appareils permettant une combinaison directe d'oxygène sous forme gazeuse avec une substance combustible; les éléments de chauffage électrique en soi; les procédés de déchargement des fours. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "four" couvre les séchoirs, étuves ou cornues. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "échange de chaleur" désigne le chauffage ou le refroidissement d'un fluide ou d'un solide fluent, par contact direct ou indirect, avec un fluide ou un solide fluent chauffés ou refroidis; "transfert de chaleur" désigne le chauffage ou le refroidissement d'un fluide ou d'un solide fluent par contact direct avec une surface ou un corps chauffés ou refroidis. Un appareil utilisant à des fins particulières "l'échange de chaleur" ou le "transfert de chaleur" (tels que définis à la note (1) ci-dessus) est classé soit dans la sous-classe , soit dans la sous-classe appropriée des classes , , , ou . Si aucune de ces sous-classes ne convient, l'appareil est classé dans ou . La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les manuvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe . Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "arme à feu individuelle" désigne une arme à feu qui est en général tenue d'une seule main ou des deux mains pendant le tir, mais comprend aussi des mitrailleuses légères, qui peuvent être portées par un trépied ou par un dispositif analogue pendant le tir; "arme à feu du type revolver" désigne une arme à feu comportant un chargeur rotatif dont les logements de cartouche sont utilisés successivement comme chambres de tir; "revolver" désigne un pistolet de type revolver; "arme à feu semi-automatique" désigne une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente; "arme à feu automatique" désigne une arme à feu qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir; "visée" désigne l'action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but; "pointage" désigne l'action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but. Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe . La présente classe couvre également les moyens d'instruction ou d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe . Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "amorce" provoque la première phase explosive dans la séquence de l'explosion; "capsule fulminante" désigne l'amorce qui, pour exploser, doit être frappée; "allumeur" provoque la première phase qui fait jaillir une étincelle ou produit de la chaleur, mais qui peut ne pas être explosive; "dispositifs de mise à feu" ou "amorce détonateur" (utilisées respectivement dans les domaines des armes et du sautage) désigne des dispositifs, agissant directement sur l'amorce, pouvant faire partie ou non de la "fusée"; "détonateur" ou "charge de détonateur" désigne une charge utilisée pour amplifier l'explosion de l'amorce; "fusée" désigne l'ensemble ou le mécanisme qui comporte des dispositifs de sécurité ou d'armement de façon qu'une explosion ne puisse se produire que sous certaines conditions, cet ensemble ou ce mécanisme déterminant aussi le moment de l'explosion, instantanée ou retardée, ou la façon dont elle se produit, p.ex. impact, proximité, pression hydrostatique; "munition" couvre l'ensemble charge propulsive et projectile, qu'ils forment ou non un tout unique, sauf lorsque précisé autrement; "projectile" désigne tout corps projeté ou propulsé; "missile" désigne une projectile dirigé sur tout ou partie de sa trajectoire; "roquette" désigne une projectile autopropulsé par un moteur-fusée, c. à d. par un ensemble fonctionnel portant à la fois le combustible et son oxydant, sur tout ou partie de sa trajectoire.