<titlePart> <text>SECTION B <emdash/> TECHNIQUES INDUSTRIELLES</text> </titlePart> <titlePart> <text>TRANSPORTS</text> </titlePart> <titlePart> <text>SÉPARATION</text> </titlePart> <titlePart> <text>MÉLANGE</text> </titlePart> Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations. Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes: , , , , Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit: à l'état physique de la matière à séparer; au principe du procédé utilisé pour la séparation; aux types particuliers d'appareils. Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes: Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz; Séparation: solide/liquide ou solide/gaz; Séparation: solide/solide. Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes: En ce qui concerne la séparation autre que la séparation solide/solide, est la place la plus générale. Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par , lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans , bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans . Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans . Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par , quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé. SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS Procédé Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre par effet magnétique ou électrostatique Appareils Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , par effet magnétique ou électrostatique SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ Procédé Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre par effet magnétique ou électrostatique Appareils Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , par effet magnétique ou électrostatique SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE Procédé Voie sèche Matériaux en vrac Triage individuel criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz par tables ou cribles à piston pneumatiques effet magnétique ou électrostatique centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre Voie humide Opérations générales flottage, sédimentation différentielle tamisage Combinaisons voie sèche - voie humide Appareils Voie sèche Matériaux en vrac Triage individuel criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz par tables ou cribles à piston pneumatiques effet magnétique ou électrostatique centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , Voie humide Opérations générales flottage, sédimentation différentielle tamisage Combinaisons voie sèche - voie humide <titlePart> <text>PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL</text> </titlePart> <titlePart> <text>APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL</text> <entryReference>nettoyage ménager <sref ref="A47L"/></entryReference> <entryReference>nettoyage en général par des méthodes impliquant essentiellement l'emploi ou la présence de liquides <sref ref="B08B0003000000"/></entryReference> <entryReference>traitement au jet de sable <sref ref="B24C"/></entryReference> <entryReference>revêtement d'objets pendant le façonnage des substances à l'état plastique <sref ref="B29C0039100000"/>, <sref ref="B29C0039180000"/>, <sref ref="B29C0041200000"/>, <sref ref="B29C0041300000"/>, <sref ref="B29C0043180000"/>, <sref ref="B29C0043280000"/>, <sref ref="B29C0045140000"/>, <sref ref="B29C0047020000"/></entryReference> <entryReference>pour un autre classement des produits stratifiés obtenus, voir <sref ref="B32B"/></entryReference> <entryReference>procédés d'impression ou de copie <sref ref="B41"/></entryReference> <entryReference>transport d'objets ou de pièces à usiner à travers des bains de liquide <sref ref="B65G"/>, p.ex. <sref ref="B65G0049020000"/></entryReference> <entryReference>manipulation des bandes ou des filaments en général <sref ref="B65H"/></entryReference> <entryReference>traitement de surface du verre par revêtement <sref ref="C03C0017000000"/>, <sref ref="C03C0025100000"/></entryReference> <entryReference>revêtements ou imprégnation de mortiers, du béton, de la pierre ou de céramiques <sref ref="C04B0041450000"/>, <sref ref="C04B0041610000"/>, <sref ref="C04B0041810000"/></entryReference> <entryReference>peintures, vernis, laques <sref ref="C09D"/></entryReference> <entryReference>émaillage des métaux, application de couches vitrifiées aux métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d'objets métalliques <sref ref="C23"/></entryReference> <entryReference>dépôts électrolytiques <sref ref="C25D"/></entryReference> <entryReference>traitement des produits textiles par des liquides, des gaz ou des vapeurs <sref ref="D06B"/></entryReference> <entryReference>blanchissage <sref ref="D06F"/></entryReference> <entryReference>aménagement des routes <sref ref="E01C"/></entryReference> <entryReference>appareillages ou procédés pour la préparation ou le traitement de matériaux photosensibles <sref ref="G03"/></entryReference> <entryReference>pour les appareils ou procédés limités à une application entièrement prévue dans une seule autre classe, voir la classe concernant cette application</entryReference> </titlePart> Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "autres matériaux fluides" comprend les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion, les solutions, les dispersions, les suspensions, les matériaux en particules, les gaz ou les vapeurs; "matériaux en particules" comprend les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux; "revêtement" signifie matériaux appliqués. Le revêtement peut être un liquide devenu solide après séchage, p.ex. une peinture. <titlePart> <text>APPAREILLAGES POUR L'APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL</text> <entryReference>appareillages de pulvérisation, appareillages d'atomisation, ajutages ou buses <sref ref="B05B"/></entryReference> <entryReference>installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des objets par pulvérisation électrostatique <sref ref="B05B0005080000"/></entryReference> <entryReference>procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces <sref ref="B05D"/></entryReference> </titlePart> La présente sous-classe couvre les appareillages ou les outils à main, en général, pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces ou à une partie de celles-ci, par n'importe quelle méthode mécanique ou physique, en particulier les appareils pour l'obtention d'une répartition uniforme de liquides ou d'autres matériaux fluides sur une surface. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe . APPAREILLAGES CARACTÉRISÉS PAR LE MOYEN UTILISÉ , , , APPAREILLAGES POUR OPÉRATIONS PARTICULIÈRES , OUTILS À MAIN PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES , , , , <titlePart> <text>Appareillages pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces</text> <entryReference>outils à main ou appareils utilisant des outils tenus à la main <sref ref="B05C0017000000"/></entryReference> <entryReference>appareils spécialement adaptés pour l'application de matériaux en particules <sref ref="B05C0019000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Appareillages dans lesquels un liquide ou autre matériau fluide est appliqué à la surface de l'ouvrage par contact avec un élément portant le liquide ou autre matériau fluide, p.ex. un élément poreux imprégné du liquide à appliquer sous forme de revêtement</text> <entryReference><sref ref="B05C0005020000"/>, <sref ref="B05C0007000000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à des objets individuels</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à un ouvrage de longueur indéfinie</text> </titlePart> <titlePart> <text>par frottement, p.ex. à l'aide de brosses, de tampons</text> </titlePart> <titlePart> <text>en utilisant un rouleau</text> </titlePart> <titlePart> <text>le liquide ou autre matériau fluide provenant de l'intérieur du rouleau</text> </titlePart> <titlePart> <text>l'ouvrage étant passé autour du rouleau</text> <entryReference><sref ref="B05C0001100000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>en utilisant une bande mobile</text> </titlePart> <titlePart> <text>uniquement sur des parties déterminées de la pièce</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareillages dans lesquels un ouvrage est mis en contact avec une grande quantité de liquide ou autre matériau fluide</text> </titlePart> <titlePart> <text>l'ouvrage étant immergé dans le liquide ou autre matériau fluide</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des dispositions spéciales en vue d'agiter l'ouvrage ou le liquide ou autre matériau fluide</text> </titlePart> <titlePart> <text>en leur faisant subir des vibrations</text> </titlePart> <titlePart> <text>l'ouvrage et le liquide ou autre matériau fluide étant agités ensemble dans un récipient, p.ex. par brassage</text> <entryReference><sref ref="B05C0003050000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour traiter des objets individuels</text> </titlePart> <titlePart> <text>les objets étant déplacés dans le liquide ou autre matériau fluide</text> <entryReference>transfert des objets dans les bains de liquide <sref ref="B65G"/>, p.ex. <sref ref="B65G0049020000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>en faisant passer des liquides ou d'autres matériaux fluides dans, ou au travers, de chambres contenant des objets immobiles</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour traiter un ouvrage de longueur indéfinie</text> </titlePart> <titlePart> <text>supporté par des transporteurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>non supporté par des transporteurs</text> <entryReference>alimentation en bandes ou en filaments <sref ref="B65H"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>l'ouvrage passant en zigzag au-dessus de rouleaux</text> </titlePart> <titlePart> <text>sous forme de bandes sans fin</text> </titlePart> <titlePart> <text>un côté uniquement de l'ouvrage venant en contact avec le liquide ou autre matériau fluide</text> <entryReference><sref ref="B05C0003020000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide uniquement à des endroits particuliers de l'ouvrage</text> <entryReference><sref ref="B05C0003020000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Appareillages dans lesquels un liquide ou autre matériau fluide est projeté, versé ou répandu sur la surface de l'ouvrage</text> <entryReference><sref ref="B05C0007000000"/> a priorité</entryReference> <entryReference>impliquant une pulvérisation ou une projection électrostatique <sref ref="B05B"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>à partir d'un dispositif de sortie en contact, ou presque en contact, avec l'ouvrage</text> <entryReference><sref ref="B05C0005040000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>le liquide ou l'autre matériau fluide, étant ajouté dans l'appareil à l'état solide et fondu avant application</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareillages spécialement agencés pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à l'intérieur d'une pièce creuse</text> </titlePart> <titlePart> <text>le liquide ou autre matériau fluide étant projeté</text> </titlePart> <titlePart> <text>le liquide ou autre matériau fluide s'écoulant ou étant entraîné à travers l'ouvrage</text> </titlePart> <titlePart> <text>l'ouvrage étant rempli de liquide ou autre matériau fluide puis vidé</text> </titlePart> <titlePart> <text>par des dispositifs se déplaçant en restant en contact avec l'ouvrage</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces intérieures de tubes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareillages ou installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces par des moyens non prévus dans l'un des groupes <mref ref="B05C0001000000" endRef="B05C0007000000"/>, ou dans lesquels le moyen pour déposer le liquide ou autre matériau fluide n'est pas important</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à des surfaces par des moyens individuellement non prévus dans les groupes <mref ref="B05C0001000000" endRef="B05C0007000000"/>, avec ou sans utilisation concomitante d'autres moyens</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux côtés opposés de l'ouvrage</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour appliquer deux liquides ou autres matériaux fluides différents, ou le même liquide ou matériau fluide deux fois, sur le même côté de l'ouvrage</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide et exécuter une opération auxiliaire</text> </titlePart> <titlePart> <text>l'opération auxiliaire étant exécutée avant l'application</text> <entryReference><sref ref="B05C0009140000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>l'opération auxiliaire étant exécutée après l'application</text> <entryReference><sref ref="B05C0009140000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>l'opération auxiliaire nécessitant un chauffage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Parties constitutives, détails ou accessoires non prévus dans les groupes <mref ref="B05C0001000000" endRef="B05C0009000000"/></text> <entryReference>moyens pour manipuler ou maintenir les articles <sref ref="B05C0013000000"/></entryReference> <entryReference>enceintes pour les appareils, cabines <sref ref="B05C0015000000"/></entryReference> <entryReference>cabines de pulvérisation <sref ref="B05B0015120000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Appareils pour étaler ou répartir des liquides ou d'autres matériaux fluides déjà appliqués sur une surface</text> <entryReference><sref ref="B05C0007000000"/> a priorité</entryReference> <entryReference>outils à main pour cet usage <sref ref="B05C0017100000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Réglage de l'épaisseur du revêtement</text> <entryReference>réglage du débit des liquides ou d'autres matériaux fluides <sref ref="B05C0011100000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des lames</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant un soufflage de gaz ou vapeur</text> </titlePart> <titlePart> <text>Etalement du liquide ou d'un autre matériau fluide par manipulation de la pièce traitée, p.ex. par inclinaison</text> </titlePart> <titlePart> <text>Stockage, débit ou réglage du liquide ou d'un autre matériau fluide</text> </titlePart> <titlePart> <text>Récupération de l'excès de liquide ou d'un autre matériau fluide</text> </titlePart> <titlePart> <text>par capillarité, p.ex. en utilisant des mèches</text> </titlePart> <titlePart> <text>Cuves ou autres récipients à liquides ou autres matériaux fluides</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens d'étanchéité pour l'entrée ou la sortie de l'ouvrage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens pour manipuler ou tenir des objets, p.ex. des objets individuels</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour des objets particuliers</text> </titlePart> <titlePart> <text>Enceintes pour les appareils</text> </titlePart> <titlePart> <text>Cabines</text> <entryReference>cabines de pulvérisation <sref ref="B05B0015120000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Outils à main ou appareils utilisant des outils tenus à la main pour appliquer ou étaler des liquides ou d'autres matériaux fluides sur des surfaces, pour enlever partiellement des liquides ou d'autres matériaux fluides des surfaces</text> <entryReference>brosses ou pinceaux <sref ref="A46B"/></entryReference> <entryReference>garnitures absorbantes, p.ex. tampons, pour appliquer des agents au corps humain <sref ref="A61F0013150000"/></entryReference> <entryReference>matériel ou appareillage pour enlever la peinture séchée des surfaces <sref ref="B44D0003160000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour décharger par pression des matériaux à travers un orifice d'évacuation</text> <entryReference><sref ref="B05C0017020000"/> a priorité</entryReference> <entryReference>réceptacles ou paquets comportant des moyens particuliers pour distribuer des matériaux fluides au moyen d'un piston ou similaire <sref ref="B65D0083760000"/></entryReference> <entryReference>pistolets à graisse <sref ref="F16N0003120000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec un piston actionné mécaniquement, électriquement ou analogue</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec un piston actionné pneumatiquement ou analogue</text> </titlePart> <titlePart> <text>Rouleaux</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec un réservoir indépendant</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec un système d'alimentation en matériau à partir d'une source externe</text> </titlePart> <titlePart> <text>dirigé vers la surface extérieure du rouleau</text> </titlePart> <titlePart> <text>Rouleaux à pochoirs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Pochoirs</text> <entryReference><sref ref="B05C0017040000"/> a priorité</entryReference> <entryReference>stencils pour l'impression <sref ref="B41N0001240000"/></entryReference> <entryReference>accessoires de dessin <sref ref="B43L0013000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Supports de pochoirs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Outils à main pour enlever partiellement, pour étaler ou répartir des liquides ou d'autres matériaux fluides déjà appliqués, p.ex. retoucheurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Autres outils à main pour produire des motifs décoratifs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Appareillages spécialement adaptés pour appliquer des matériaux en particules à des surfaces</text> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant des techniques de lit fluidisé</text> <entryReference>technique du lit fluidisé en général <sref ref="B01J0008240000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>le matériau en particules étant projeté, versé ou répandu sur la surface de l'ouvrage</text> <entryReference><sref ref="B05C0019020000"/> a priorité</entryReference> <entryReference>impliquant une pulvérisation ou une projection électrostatique <sref ref="B05B"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Stockage, alimentation ou régulation de l'application du matériau en particules</text> </titlePart> <titlePart> <text>Récupération du matériau en particules en excès</text> </titlePart> <titlePart> <text>Accessoires ou instruments employés pour l'application des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces, non prévus dans les groupes <mref ref="B05C0001000000" endRef="B05C0019000000"/></text> <entryReference>accessoires ou instruments employés pour le dessin ou la peinture artistique et prévus nettement en <mref ref="B44D0003020000" endRef="B44D0003380000"/>, voir les sous-groupes du groupe <sref ref="B44D0003000000"/></entryReference> </titlePart>